les différentes approches concernant la fiscalité et la croissance

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les différentes sortes d’impôts

En général, on distingue deux types d’impôt et c’est à ces deux types d’impôt qu’associent les différentes sortes d’impôt.
-Premièrement il y a les impôts directs :
Ce sont des impôts qui sont effectivement supportés par le contribuable qui le paye directement à l’administration du trésor. Ces impôt s regroupent les impôts sur le revenu, les impôts sur les sociétés, les impôts sur la propriété immobilière, les impôts sur la consommation.
-Deuxièmes les impôts indirects :
Ce sont des impôts qui peuvent être répercutées surun autre agent par celui qui le verse. Ils sont payés au fisc par une redevance quine joue qu’un rôle intermédiaire. Ils sont influencés par le PIB et par le taux de fiscalité ndirect. Ici qu’on retrouve les droits de douanes, les droits d’accise, les taxes sur les ventes en gros et en détails, la TVA.
A part cela, les impôts peuvent être classés de différentes manières : d’abord, sous l’angle administratif, il y a les impôts de l’Etat ceux qui alimentent le budget de l’Etat, les impôts locaux ceux qui alimentent le budget des col lectivités territoriales. En plus il y aussi les impôts sociaux qui alimentent les caisses des o rganismes sociales, et les taxes parafiscales.
Ensuite sous l’angle économique, on distingue deux types de classification économique : première, selon la nature d’élément taxé : on a lesimpôts sur les revenus, sur les salaires ou sur les bénéfices des sociétés ; les impôts sur laconsommation par exemple la TVA ; l’impôt sur la dépense ; les impôts sur le capital et sur le patrimoine. Deuxièmes, selon les techniques de taxation : il y a les impôts réel et personnel.
La fiscalité est donc existée depuis longtemps et esd différents types d’impôts apparaissent suivant les périodes. Après généralitésur la fiscalité en voyant son histoire et ses différents types d’impôts on va entamer le deuxième chapitre qui est les différentes approches concernant la fiscalité et la croissance.

LES DIFFERENTS APPROCHES CONCERNANT LA FISCALITE ET LA CROISSANCE

Après avoir vu la généralité sur la fiscalité, onarlep maintenant des différentes idées des auteurs sur les incidences de la fiscalité surla croissance. Les incidences de la fiscalité sur la croissance d’un pays représentent l’un des débats de plusieurs théoriciens. D’autre affirme que la fiscalité est une des ressources essentielle pour l’Etat qui assure le bon fonctionnement du pays. Mais d’autres disent le fait contraire en disant que la fiscalité peut être une menace pour la performance économique. C’est pour cela qu’il est nécessaire de voir les idées de quelques auteurs sur ce thème.

les incidences positives de la fiscalité sur la croissance économique d’un pays

Selon ces auteurs qu’on va citer ci-dessous, la fiscalité est idéale pour un pays. Les deux premiers auteurs sont pour le fait que la fiscalité est utile pour un pays
D’abord John F DUE (1997), avance que les impôts in directs sont utiles pour les PED pour assurer sa croissance. En effets, ils permettent à l’Etat d’avoir des recettes fiscales importantes pour financer les infrastructures et les investissements en bien de production. En plus, il avance que l’imposition de ces impôts indi rects permet de réduire l’importation des divers produits et favorise le développement des entreprises locales.
Quand à Jacques Percebois (1979), il a la même idée que John F DUE sur le fait que les impôts apporte des avantages pour les pays. Il focalise son travail sur les effets de la fiscalité en générale. Il dit que la fiscalité assure le financement des activités économiques et permet de couvrir les dépenses publiques. Selon l’auteur, les impôts contribuent à modifier l’allocation des ressources ce qui lui permettra ensuite d’influencer les prix relatifs des biens et des facteurs de production.
Celine Antonin, Vincent Touzé (2015), ont affirmé ueq la fiscalité permet au gouvernement de garantir le financement et le bon fonctionnement de l’Etat et de redistribuer les richesses tout en veillant au maintien d’une croissance vertueuse et durable. Les deux auteurs sont alors pour le fait que la fiscalité est un moyen efficace pour avoir de la croissance.
Pour Mike Pfister (2009) il avance en premier sur son travail que les pays africains sont en face des problèmes qui bloquent la réussite de son système fiscal à savoir : la grande partie de la recette de l’Etat est les impôts indir ects surtout les recettes douanières alors que le fait d’avoir une économie ouverte diminue cette recette d’où la nécessité des accords commerciaux entre divers pays. En plus, la structure fiscale est complexe dans ces pays qui peuvent freiner l’activité des entreprises donc il faut avoir une politique fiscale saine pour avoir de la croissance.
Il a dit ensuite que si la politique fiscale est en bon état elle apportera des avantages pour les pays africains car la fiscalité joue un rôle crucial dans le développement d’un pays. Elle offre aux gouvernements des fonds nécessaires aux financements des infrastructures sur lesquelles sont fondés le développement et la croissance économique. Elle aide aussi les pays africains à atteindre leurs objectifs du millénaire pour le développement et améliore leurs conditions d’investissement. Elle permet aussi de réduire la dépendance du pays en matière de l’aide extérieur.
André NICOLAÏ (1962), a évoqué aussi comme Mike Pfister en premier les problèmes rencontré dans les PED. Dans ces pays, à Tunisie par exemple où l’auteur focalise son travail, il est difficile pour l’Etat d’imposer un système fiscal et un taux d’imposition qui sont mieux adaptés et peuvent être supportés paroust les catégories de classes qui existe dans le pays(les pauvres, les classes moyens, les riches).
Pour la Tunisie par exemple la fiscalité est liéeà son histoire, avant la colonisation la fiscalité a joué un rôle dans l’établissement duprotectorat, après l’indépendance, elle a permis de financer une grande part du développement économique. Mais en général, selon l’auteur, la fiscalité accroit les prélèvements publics, elle incite le secteur privé à augmenter la part non consommé du revenu tout en le dirigeant vers les branches prioritaires.
Pour Bernard Castagnède (2008), il affirme que certain impôts sont favorables pour l’économie car ils freinent une hausse générale duniveau du prix, c’est-à-dire empêche l’inflation. L’inflation qui est un facteur de bloc age d’atteindre la croissance. Selon l’auteur, la TVA peut quand même apporter de la croissance sur le pays. Pour cela, les industriels cherchent des moyens pour stimuler la consommation des produits courants en proposant des taux différenciés. L’idée c’est que il faut stimuler le pouvoir d’achat des consommateurs qui entraine une stimulation de la production et un développement de l’investissement après une création de l’emploi qui dégage ensuite de la valeur ajouté. Cela va engendrer à son tour une redistribution de revenu en faveur des pauvres et une création de richesses au niveau local.
Donc dans ce cas la TVA est bien pour l’économie.
Certains auteurs concentrent leurs travaux sur les effets de la fiscalité sur les facteurs déterminants de la croissance. Quand à Michel Bua, Philippe Girard, Philippe Redondo, François Legendre (1991), ils ont étudié la fiscalité et la croissance des entreprises industrielles. Pour ces auteurs si le taux de l’impôt sur les sociétés va baisser cela représente un avantage pour les entreprises. En effet, cette baisse diminue la charge financière des entreprises ayant recours le plus à leur actionnair e. Mais cette baisse de l’impôt n’a pas d’impact sur le coût d’usage du capital des entrepr ises qui ne se financent qu’en ayant recours à l’endettement auprès du système bancaire.
Badré et Landau (2004) ont dit que la fiscalité estindispensable pour accroître les ressources internationales en appliquant une fiscalité internationale. Selon ces auteurs, l’aide publique au développement(APD) ne suffit plus pour financer les pays surtout les PED donc on a besoin d’autre financement qui est la fiscalité internationale. Cette fiscalité permet de satisfaire les besoins collectifs en finançant les biens publics. Ils ont donné d’exemple que cette fiscalité assure le financement de la recherche médicale et pharmaceutique sur les grandes épidémies qui affectent surtout les PED.
Pour résumer un peu ce qui a été dit dans cette première section, on peut dire que selon ces auteurs, la fiscalité est bon pour le fonctionnement d’un pays car : elle est une source de recette pour l’Etat surtout pour les PED. Elle est bonne pour le fonctionnement d’un pays. On va voir maintenant dans la section suivante, les idées des auteurs sur les inconvénients de la fiscalité sur la croissance d’un pays.

les incidences négatives de la fiscalité sur la croissance

Il y a des auteurs qui sont contre la fiscalité surla croissance, ils disent que la fiscalité est un facteur de blocage pour la croissance. Pour les classiques, ils sont d’abord contre l’intervention de l’Etat dans l’économie car cette intervention ne fait qu’entraver la bonne marche de l’économie (pour eux, c’est la somme des intérêts individuels qui conduit à l’intérêt général). Par conséquent, il faut doncssiauminimiser les prélèvements fiscaux, selon Ricardo8 il affirme par exemple que « la fiscalité n’offre qu’un choix de maux » c’est-à-dire que les prélèvements fiscaux entravent la croissance. Il ajoute que « il faut reconnaitre que sans les prélèvements de l’impôt, cet accroissement de la richesse eut été bien plus rapide ». Ricardo explique que l’imposition de l’impôt dans u n pays freine la croissance.
Adam SMITH ajoute à cela que l’impôt est aussi un blocage pour un pays en disant que : « l’impôt peut entraver l’ industrie du peup le et le détourner de s’adonner à certaines branches de commerce ou de travail, qui fournirait de l’occupation et des moyens de subsistance a beaucoup de monde. Ainsi, tandis qu’un côté il oblige le peuple à payer, de l’autre côté il diminue ou peut être anéantit quelques- unes des sources qui pourraient le mettre plus aisément dans le cas de le faire ».
. John F Due évoque aussi les inconvénients de cesimpôts indirects sur les PED. Ces impôts sont moins aptes que les impôts directs d’in fluer l’orientation des investissements en capital. Ils exercent aussi un effet de distorsion sur la répartition des facteurs de production et cela engendrera une perte d’efficience dans la production.
Quand à Silamane SAVADOGO(2001), il affirme que la fiscalité a entrainé une baisse de prolifération des activités de production dans ons étude de l’incidence de la fiscalité au Burkina-Faso. Pour lui, la procédure de taxation est susceptible d’amener les investisseurs à limiter leur action, et de ce fait affecter profondément le tissu économique.
L’OCDE(2009) a évoqué dans son article « fiscalitéet croissance économique » que à part sa fonction de financer les dépenses publiques, les différents types d’impôt citer dans cet article ont des conséquences négatifs sur l’individu, les entreprises, et sur le pays. Il a classé les impôts selon leurs conséquences néfastes sur la croissance. Selon l’analyse empirique, l’impôt sur les sociétés sont les plus nuisibles à la croissance, après l’impôt sur les revenus des personnes physiques, puis les impôts sur la con sommation et enfin ce sont les impôts récurrents sur les propriétés immobilières sont lesmoins nocifs à la croissance.
Les premiers types d’impôt ont influencé sur la décision de production et de création d’emploi des entreprises, ils ont freiné aussi l’investissement national. Ils ont donc des conséquences négatives pour la productivité et laroissance. Les deuxièmes types d’impôt ont réduit l’emploi et l’investissement en capital humain, et ils ont diminué aussi la productivité.
Quand aux impôts sur la consommation, l’article a d it qu’ils ont atténué les incitations au travail mais ils n’ont pas affecté les incitations à l’épargne. Et la croissance sera moins affectée s’ils ont fixé à un taux unique pour l’ensemble des biens et des services. Les derniers types d’impôts peuvent être quand à eux un instrument pour améliorer l’aménagement foncier et l’utilisation des terres. Par conséquent, selon cet article seuls les derniers types d’impôt apportent des avantages. Vito Tanzi et Howell (2001), ont affirmé que la fiscalité apporte des inconvénients dans les PED car la politique fiscale adoptée par ces pays représente des lacunes. D’abord, la majorité des travailleurs dans ces pays sont en générales employés dans le secteur agricole ou dans des petites entreprises informelles. Comme ils reçoivent des salaires rarement fixe et régulier leur revenu fluctue donc ils n’ont plus de moyen à payer normalement l’impôt qu’on l’impose. Ensuite la structure de l’économie de ces pays est informelle et il y une restriction financière par conséquent les services statistiques et l’impôt ont du mal à générer des statistiques fiables d’où l’inefficacité de la structure fiscale. En plus, il y une inégalité de la répartition des revenus dans ces pays, les riches ont les moyens à payer leur impôts mais les pauvres n’ont dispose pas.
Pour l’adoption d’une TVA dans ces pays, beaucoup d e secteurs importants en particulier ceux des services et des vents en gros et en détail sont exemptés et il arrive que le mécanisme de crédit soit trop restrictif, notammentdans le cas des biens d’équipements. Pour les régimes de droit d’accise, le problème c’est que leur champ d’application est trop vaste. Or la majorité des recettes de ces pays viennent des impôts indirects.
Les deux auteurs ont fait aussi la comparaison entre l’imposition du revenu et l’imposition de la consommation. Ils ont dit que l’ imposition du revenu entraine un coût économique (coût d’efficacité) plus élevé que l’imposition de la consommation. En d’autre terme, l’imposition du revenu qui vise à la fois le revenu du capital et le revenu du travail réduit l’aptitude du contribuable à épargner.
Claude Montmarquette, David Masclet (2008), ont fait l’étude sur l’incidence de la fiscalité sur l’offre de travail. Ils ont dit que l’incidence de la fiscalité sur l’offre de travail est différente selon le système d’imposition. En faisant la comparaison entre un système de taxation proportionnel et un système progressif, ils ont constaté que le système proportionnel présente plus d’inconvénient sur l’offre de travailque le système de taxation proportionnel. Ils ont affirmé aussi que une augmentation du taux de l’impôt peut décourager l’offre de travail des individus par la suite une diminution de l’effort des travailleurs.

Table des matières

Introduction
Partie I : APPROCHE THEORIQUE DE LA FISCALITE
Chapitre I : Généralité sur la fiscalité
Section 1 : Historique de la fiscalité et l’impôt
Section 2 : Définition des concepts
a-La fiscalité
b-L’impôt
c-La taxe
d-La redevance
e-Le taux de pression fiscal
f-La croissance
Section3 : les différentes sortes d’impôts
Chapitre II : les différentes approches concernant la fiscalité et la croissance
Section 1 : les incidences de la fiscalité sur la croissance d’un pays
Section 2 : les incidences négatives de la fiscalité sur la croissance
Partie II : UNE APPROCHE ANALYTIQUE SUR LA FISCALITE EN SE BASANT SUR LE CAS DE MADAGASCAR
Chapitre I : le système fiscal à Madagascar
Section 1 : Vue globale de la fiscalité du pays
a- Les problèmes qui bloquent la réussite de la politique fiscale
b- Les caractéristiques du système fiscal malagasy
Section 2 : Les différents types d’impôts rencontrés à Madagascar
a-Les principaux types d’impôts à Madagascar
b- Le champ d’application de ces impôts
Section 3 : Evolution de quelques impôts à Madagascar
Chapitre II : analyse de l’impact de la fiscalité (des impôts) sur la croissance économique de Madagascar
Section 1 : présentation du modèle et des variables
Section 2 : Présentation des résultats des différents tests
Section 3 : Recommandation
Conclusion
Bibliographie
Annexes

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