Soutenance mémoire
La nature humaine est fascinante en ce qu’elle ne puisse pas être étudiée ou stigmatisée selon un stéréotype bien précis. On ne peut pas définir un être humain sur des critères spécifiques, ou ériger des conditions particulières pour qu’il puisse être ce qu’il est. L’homme naît tel qu’il a été créé et nul ne saurait imposer sa propre volonté quant à cette manière de façonner la nature humaine, autant que l’être humain en lui-même. La perspective d’une force bien supérieure à notre propre perception des choses à fait que chaque homme ait été créé de manière à penser par lui-même et à avoir ses propres opinions, à appréhender le monde qui l’entoure à sa propre manière sans qu’il ne lui soit dicter, dans une certaine mesure, une manière quelconque de l’interpréter. C’est le propre de chaque personne que d’avoir sa propre opinion et ses propres idées. Il en est de même de sa façon de les exprimer. Toute la subtilité et la complexité de l’esprit des libertés résident dans ce premier postulat.
L’encadrement de l’expression artistique dans la lignée de la liberté d’expression
A la lumière des terribles évènements qui ont marqué le monde vers le début et la fin de cette année , et qui auront eu une forte impression sur l’univers de la création artistique et de la presse en générale, tout du moins celle des sociétés démocratiques, de par la remise en question qu’ils ont suscité sur la nature même du schéma de réflexion ou de l’opinion actuelle, une question revient incessamment dans les esprits, celle de savoir si l’homme a la liberté, ou non, de pouvoir s’exprimer sur les points qui l’intéressent, et d’en faire ressortir des créations artistiques de tout genre, ou de les publier. Ces évènement ont entrainés de vives et multiples réactions de la part du publique, et ont eu tendances à favoriser ou à confondre l’opinion publique dans la signification et la portée des différentes formes des libertés fondamentales .
Une liste non-exhaustive des différents types de limitations à la liberté d’expression
La liberté d’expression est le droit de communiquer ses opinions et ses idées sans crainte de représailles ou de censure du gouvernement. La liberté d’expression est parfois utilisée comme un terme générique, et comprend tout acte de chercher, de recevoir et de communiquer des informations ou des idées, quel que soit le moyen utilisé . Le droit à la liberté d’expression est reconnue comme un droit humain en vertu de l’article 19 de la Déclaration universelle des droits de l’homme et reconnu en droit international des droits de l’homme dans le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (PIDCP). L’article 19 du PIDCP dispose que « chacun a le droit d’avoir des opinions sans ingérence » et » tout le monde a le droit à la liberté d’expression ; ce droit comprend la liberté de rechercher, de recevoir et de répandre des informations et des idées de toute espèce, sans considération de frontières, sous une forme orale, écrite , imprimée ou sous la forme de l’art , ou par tout autre moyen de son choix » . Ce Droit est reconnu et renforcé par les dispositions de l’article 5 de l’avant-projet de loi portant code de communication malgache. L’article 19 stipule en outre que l’exercice du droit à liberté d’expression emporte «des devoirs et des responsabilités particulières » et peut « donc être soumis à certaines restrictions « si nécessaire », pour le respect des droits ou de la réputation d’autrui, la protection de la sécurité nationale ou de l’ordre public, de la santé ou de la moralité publiques » .
Des limitations tenant à la sensibilité ou aux sentiments du sujet
Les atteintes les plus fréquemment invoquées
La nuisance à la réputation de l’individu par la diffamation
Egalement désigné sous le terme de « calomnie », la diffamation est la communication d’une fausse déclaration qui nuit à la réputation d’un individu, d’une entreprise, d’un produit, d’un groupe, d’un gouvernement, d’une religion ou d’une nation.Dans le Droit Romano-Germanique, la diffamation est plus considérée comme un crime que comme une faute civile. A titre d’exemple, la Commission des Nations Unies sur les droits de l’homme avait décidé en 2012 que la loi sur la diffamation des Philippines était incompatible avec l’article 19 du Pacte de Internationale relatif aux Droits Civils et Politiques, en ce qu’ils demandaient aux États parties d’envisager la dépénalisation de la diffamation . Dans le système du Common Law, la constitution d’une diffamation doit impliquer que les faits qui ont été propagés soient fausses et que leur diffusion soit l’œuvre d’une autre personne que la victime des diffamations. Il y a cinq éléments essentiels à la diffamation, lesquels sont la fausseté des accusations, la mise en doute du caractère de l’objet, la publication par une tierce personne, un dommage causé sur la réputation du sujet et le fait que l’accusation ait été faite intentionnellement ou par défaut comme une insouciance déréglée des faits .Faire une déclaration négative sur une autre personne n’est pas de la diffamation dans le cas où cette déclaration est fausse et représente quelque chose comme un fait . Toujours dans cette condition de fausseté des déclarations, un attendu d’une décision d’une cour de justice américaine avait énoncé que : « pour simplifier une décision très compliquée, le tribunal a déclaré que, parce que le demandeur devait prouver qu’une déclaration était fausse dans le but de gagner une action en diffamation, il était impossible de gagner une action en diffamation si la déclaration, par sa nature même, ne peut pas être prouvée comme étant fausse ». Il s’agit là d’une traduction, aussi fidèle que possible, de l’attendu dans sa rédaction original, en anglais américain . Une déclaration ne peut être diffamatoire que si elle est fausse. Ainsi, l’expression de la vérité diffamatoire que si elle est fausse. Ainsi, l’expression de la vérité sur les autres, quel que soit le dommage causé, n’est pas diffamatoire. La diffamation peut se produire lorsque l’une des parties ( l’ éventuelle partie défenderesse si l’affaire avance ) écrit ou dit quelque chose qui est faux s’agissant d’une deuxième partie (le demandeur) de telle sorte qu’une tierce partie reçoit la communication, et la communication des fausses informations est dommageable pour le demandeur .
La blessure ouverte à la pudeur par l’obscénité
Une obscénité est tout énoncé ou acte qui offense fortement la morale courante de son époque. Ce terme est un dérivé du latin « obscaena » qui veut dire « coulisse», en référence à l’ancienne tradition théâtrale grecque où les contenus potentiellement choquants, comme l’assassinat ou le sexe, étaient représenté dans les coulisses pour ne pas choquer le public . Cette notion sera développée plus en détail dans les développements à suivre.
La représentation complaisante de sujets à caractère sexuel dans la pornographie
La Pornographie est la représentation de l’objet sexuel dans un but d’excitation sexuelle . La pornographie peut être présentée dans une grande variété de médias, y compris des livres, les magazines, les cartes postales, les photographies, la sculpture, le dessin, la peinture, l’animation, l’enregistrement sonore, le cinéma, la vidéo et les jeux-vidéos . Le terme s’applique à la représentation de l’acte plutôt que l’acte lui-même, et ne concerne pas les expositions vivantes comme des sexy-show et des stripteases . Les principaux sujets de représentations pornographiques sont des modèles pornographiques, qui posent pour des photos fixes, ainsi que des acteurs pornographiques ou des stars du X qui s’exercent dans des films pornographiques . Si les compétences dramatiques ne sont pas impliquées, un interprète dans un film porno peut aussi être appelé un modèle. Des groupes divers au sein de la société considèrent les représentations de nature sexuelle comme immorales, addictives et nocives, les qualifiant de pornographique, et tentent de les faire supprimés sur la base de l’obscénité et d’autres lois, avec plus ou moins de succès .
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE I L’encadrement de l’expression artistique dans la lignée de la liberté d’expression
Titre I Une liste non-exhaustive des différents types de limitations à la liberté d’expression
Chapitre 1 Des limitations tenant à la sensibilité ou aux sentiments du sujet
Chapitre 2 Des restrictions embrassant des vocations supra-individuelles
Titre II Le parcours difficile de l’édification d’un Droit à la liberté d’expression
Chapitre 1 Le sens affirmée mais plus éprouvant de la voie occidentale
Chapitre 2 La construction malgache de la liberté d’expression et son patriotisme profond
PARTIE II L’art doit-il être libre
Titre I La liberté artistique face aux mécanismes subtils de la liberté d’expression
Chapitre 1 Les évènements de Charlie Hebdo, quand la liberté artistique et la religion reprennent les hostilités
Chapitre 2 Les relations complexes entre l’art et la moralité
Titre II La reconnaissance de la liberté d’artistique
Chapitre 1 L’exercice de la liberté artistique par rapports aux obligations avoisinantes
Chapitre 2 La mise en œuvre de l’expression artistique au regard de l’ordre public interne et international
CONCLUSION
