LA PERIODE CONTEMPORAINE
LeXIXème siècle
Les Archives départementales, placées en 1800 sous l’autorité des secrétaires généraux des préfectures, accueillent les archives de celles-ci et des différents services départementaux. Dès lors les liens organiques avec les Archives nationales disparaissent.
Ainsi, depuis cette date et jusqu’en 1884, elles évoluent de façon autonome sous la tutelle du ministère de l’Intérieur puis de l’Instruction Publique. A travers les Archives départementales, ces deux ministères constituent à partir de 1838 un corpus de circulaires réglementaires sans précédent.
L’utopique centralisation programmée par la loi de messidor an II n’est donc plus qu’un souvenir. Même le principe de la libre communicabilité des documents d’archives n’est pas épargné par une série de règlements internes. Ces derniers donnent au directeur des Archives nationales et aux préfets un pouvoir quasi dictatorial pour interdire la communication de tous documents touchant les intérêts de l’Etat ou de « l’honneur des individus et des familles ».
Concrètement, seuls les documents datant de plus de cinquante ans étaient communiqués sur autorisation aux chercheurs.
Le décret du 21 mars 1882, en rattachant les Archives départementales, communales et hospitalières au ministère de l’Instruction Publique, auquel ressortissaient déjà les Archives nationales, rapprochent les deux grands secteurs archives centrales/archives locales, sans pour autant les unifier.
Ce n’est qu’en 1897, qu’un décret, ayant pour objet l’organisation générale des archives, fixe la composition des Archives nationales ; il promulgue le rattachement du service des Archives départementales, communales et hospitalières au secrétariat des Archives nationales. En outre, il stipule que « le garde général des Archives nationales aura désormais le titre de Directeur des Archives. Il préparera et soumettra à la signature du ministre la correspondance relative au service des Archives dans les départements ». Ce texte fonde la Direction des Archives de France (D.A.F.) réunissant sous un même ministère et sous une seule autorité tous les dépôts d’archives publics.
Le XXème siècle
Pendant la période 1900-1940 se met en place toute une réglementation. En effet, les fonds des Archives nationales s’accroissent considérablement : archives anciennes de la Marine en 1899, des Colonies en 1940, fonds des réparations et de la reconstruction à partir de 1919, archives anciennes des Affaires étrangères en 1932…
Face à cette évolution plusieurs progrès se réalisent, contrastant avec une certaine inertie antérieure. A ce titre, la loi du 24 avril 1924 autorise les préfets à faire déposer d’office aux Archives départementales les archives des communes dont la conservation est mal assurée sur place.
Ensuite la loi du 14 mars 1928 permet aux notaires de déposer aux Archives nationales ou aux Archives départementales leurs dossiers datant de plus de 125 ans.
Enfin le décret du 10 juillet 1936 rend obligatoire le versement aux archives « des dossiers, registres et pièces…reconnues inutiles pour les ministères, administrations, services et établissement de l’Etat » et interdit la destruction de tout document par une administration ou un établissement de l’Etat sans le visa de la D.A.F..
Ce décret inaugure en quelque sorte l’ère moderne des Archives de France, car jusque là les Archives nationales ou départementales recevaient des versements des papiers provenant des administrations sans aucune obligation légale, et le visa obligatoire des archives pour la destruction des documents périmés n’existait pas1.
Mais les difficultés économiques et politiques des années 1936 – 1939, le conflit mondial, rendent difficile l’application du décret de 1936. Les bases réglementaires existent désormais et dès 1945 le terrain est déblayé pour le grand essor des années d’après guerre.
Les destructions imposent un effort important de réorganisation, à partir de 1950, on commence à édifier dans toute la France des dépôts d’archives, au rythme de trois ou quatre par an jusqu’aujourd’hui.
Parallèlement les archives territoriales disposent de nombreuses circulaires, tableaux de gestion et de normes de classement pour l’élimination des papiers périmés. En 1956, les archivistes départementaux et nationaux forment un corps homogène, ils prennent le titre de conservateur. En 1959 la D.A.F. est définitivement détachée du ministère de l’Education Nationale et rattachée au ministère des Affaires culturelles.
En 1969, l’ouverture à Fontainebleau de la cité interministérielle des Archives assure l’avenir pour la réception et le traitement des versements des ministères et administrations centrales. Dès lors toute cette évolution rend obsolète la législation archivistique de 1794.
L’élaboration de la nouvelle loi et son vote s’étalent sur six ans, jusqu’à sa promulgation le 3 janvier 1979.
Cette loi et ses décrets d’application de décembre 1979 représentent aujourd’hui la Charte des archives. Déjà la loi du 17 juillet 1978, destinée à assurer l’accès du public à l’information administrative a rendu immédiatement communicable à toute personne, et quelle que soit la date, les documents administratifs « comportant une interprétation du droit positif ou une description des procédures… », à l’exception des documents à caractère nominatif et des documents touchant d’une manière générale la vie privée des personnes et les secrets protégés par la loi.
Par la loi de 1979, la France se dote donc d’une véritable législation archivistique.
Les archives sont définies comme « l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité ». Cette définition englobe toutes les formes de documents indépendamment de la date : tout document produit devient document d’archivé.
Il est établi que les archives sont conservées dans « l’intérêt public pour les besoins de la gestion et de la justification des droits des personnes physiques ou morales publiques ou privées, et pour la documentation historique de la recherche. ».
LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD
PRESENTATION GENERALE
Chaque chef lieu de département français possède une direction des archives. Ce service administratif, scientifique et culturel est mis à la disposition de l’ensemble des autres services. Dans le département du Nord, les archives se situent dans la ville de Lille, au 22 rue Saint-Bernard près du boulevard Montebello.
Les archives départementales sont facilement accessibles au public, ce service étant bien desservi par le métro. En effet, le lecteur peut s’y rendre facilement en empruntant la ligne 2 du métro et en s’arrêtant, soit à la station Porte des Postes, soit à Montebello. La station Porte des Postes étant également lieu de passage de bus, le lecteur peut donc utiliser ce transport en commun. Il lui est aussi possible de venir en voiture, bien que les archives départementales ne disposent pas d’un parking qui leur soit réservé.
On accède facilement à ce service car les horaires d’ouverture sont souples : du lundi au jeudi la salle est ouverte au public de 9 H à 12H et de 13H à 17H30, le vendredi de 9H à 12H et de 13H à 16H30 et le samedi une permanence est tenue de 9H à 12H. La fermeture annuelle a lieu pendant la deuxième quinzaine du mois de juillet. Les facilités d’accès aux archives départementales du Nord étant prises en compte, il convient maintenant de s’interroger sur ce que sont les A.d.N.
La création de cette administration remonte à la Révolution. En modifiant le système de l’Ancien Régime, l’administration s’est occupée de la conservation de ses archives et de celles des organismes supprimés7. Actuellement, le service des A.d.N a pour rôle de recueillir l’ensemble des dossiers élaborés par l’Etat et ses services extérieurs, l’administration départementales et les établissements publics pour leur fonctionnement.
On croit volontiers que ces archives constituent un tas volumineux de documents morts et poussiéreux. Néanmoins, s’il a été jugé utile d’organiser la sauvegarde et la mise en œuvre de cette masse documentaire, c’est bien parce qu’il importait de répondre à des besoins administratifs et scientifiques exprimés très nettement de toute part.
Notons que de leur classement méthodique et de leur accessibilité immédiate dépend toute possibilité d’exploitation. Effectivement, il en a toujours été ainsi.
Afin de justifier leurs droits, toutes les personnes aussi bien physiques que morales, publiques que privées doivent conserver leurs titres : seigneurs, évêques, abbayes…Pas de possessions sans titre. Les chartriers8 abritent donc les documents indispensables : (achat, rentes, donations, reconnaissance de vassalité…Les comtes de Flandre disposent de riches chartriers et de comptes abondants9. D’ailleurs conscient de l’intérêt administratif et historique de cet immense fonds, Louis XIV ne manque pas de le faire saisir lors de sa conquête de Lille en 1667. Il désigne immédiatement un archiviste spécial, chargé de sa conservation et de son inventaire : Denis Godefroy.
Au milieu du XIXème siècle, entrent aux A.d.N. les fonds de l’évêché-archevéché de Cambrai, de l’officialité10 et du chapitre métropolitain11 : ce fut là un enrichissement inappréciable. S’y trouvaient en particulier le plus ancien document original datant de 804 ainsi que quatre diplômes de souverains germaniques scellés de bulles d’or. Aux côtés des archives de chapitres viennent prendre place près de deux cents fonds d’établissements religieux importants.
Les cours de justice, les administrations provinciales, l’université de Douai et les collèges de jésuites sont également bien représentés. Parmi les archives provenant de l’Ancien Régime, on signalera : les registres de baptêmes, mariages et sépultures tenues par les curés, les minutes de notaires et celle des tabellions puis les titres de famille.
A la Révolution, la plupart des institutions civiles, religieuses et judiciaires sont supprimés ; le sort des fonds d’archives seigneuriales et ecclésiastiques, objets des lois de séquestre révolutionnaires, est divers. On en brûle certes une partie, mais le reste est centralisé au chef lieu du département sous la responsabilité d’un archiviste. Avec la création des préfectures, la masse des dossiers à classer accrue.
LE FONDS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD
Sous le vocable « fonds », en archivistique, on sous-entend l’ensemble des documents de toute nature qu’une personne physique ou morale a automatiquement produits ou reçus dans l’exercice de son activité, rassemblés et organisés en conséquence de celle-ci et conservés en vue d’une utilisation éventuelle.
Le fonds des A.d.N. présente une grande richesse, il est d’ailleurs considéré comme le deuxième dépôt de France après celui de la Seine, aussi bien en nombre de visiteurs que du point de vu de la taille du fonds. Cependant, nous allons tenter d’en présenter des pièces extraordinaires, soit parce qu’elles sont rares, soit à cause de leur côté pittoresque.
Une lettre émise par le roi de France désigne le sieur D’Artagnan comme gouverneur de la ville de Lille. Effectivement, D’Artagnan, capitaine des mousquetaires du Roi, a été nommé le 15 avril 1672, gouverneur de Lille. Le fait que la vie de ce soldat d’élite ait été magnifiée par Alexandre Dumas, donne à ce document d’archivé un côté ludique.
La loi communale de 1924 permet aux maires de déposer leurs archives de plus de cent ans aux Archives départementales. C’est pourquoi on ne pouvait négliger la présentation de ces documents. Le choix du récolement s’impose, en effet ce type d’outils documentaire expose un large panel des différentes sortes de pièces conservées au sein des archives communales.
Les archives hospitalières renferment des archives précieuses, en l’occurrence, l’une des pièces les plus prestigieuses du musée des A.d.N19. Il s’agit de l’acte de fondation de l’Hospice Comtesse, datant de 1236. Ici Jeanne, comtesse de Flandre et de Hainaut ordonne de fonder « en l’honneur de la glorieuse Vierge » un hôpital pour son salut, celui de ses successeurs et de son mari. Toute fondation d’hôpital nécessite un placement sous le vocable d’un saint intercesseur, ici un des plus important de la chrétienté médiévale, la Vierge. Cette protection religieuse est nécessaire car elle permet de placer l’hôpital à l’abri de tous les maux. Ce type de fondation n’a pas de d’objectif religieux. Sa vocation n’est pas la guérison intellectuelle mais uniquement les soins palliatifs et l’accueil de certaines catégories de personnes tels les voyageurs.
L’ensemble documentaire dont l’existence est ainsi connue, est-il pour autant consultable immédiatement par tous ?
En 1978, une loi souligne le droit de tous à l’information, le caractère indispensable du libre accès du public aux textes administratifs. Toutefois, une autre loi rappèle le respect dû à la vie privée, l’obligation du secret professionnel, la réserve dont il faut témoigner à l’égard des statistiques et des données traitées par l’informatique.
La loi de 1979 sur les archives, a parfois accru les délais qu’il convient d’apporter à la communication de certains documents ne bénéficiant pas des simples délais de trente ans. Citons les dossiers détenant des informations sur la vie privée ou intéressant la sûreté de l’Etat, tels les documents produits par les services de police, les minutes de notaires, registres d’état civil …Pour d’autres documents d’archives les délais de ^ • communicabilité sont encore plus longs, notamment les dossiers de personnel et ceux comportant des renseignements médicaux. Cependant selon certaines conditions des dérogations peuvent être envisagées pour des travaux scientifiques, universitaires »4.
Cette documentation attire autant les érudits que le grand public, c’est pourquoi il faut la rendre accessible à l’aide des inventaires précis dont la rédaction est une des missions essentielles de l’archiviste. Il existe pour l’ensemble de la France un cadre de classement par lettre correspondant à des séries (ou ensemble de fonds) jusqu’à 1940. A partir de cette date les documents sont rangés dans l’ordre chronologique des versements. Ils constituent alors la série W.
Le classement des A.d.N. est comparable à celui utilisé en S.C.D. En effet la classification décimale de Dewey permet d’identifier la discipline correspondant à la |cô^é du livre. Le classement en Archives le peut également mais dans une autre mesure. Un document côté L911 rend possible son identification : il appartient à l’époque révolutionnaire. Quant à toute cette documentation, il faut se soucier de son dépôt. Les archives, logées en 1413 à l’Hôtel de la Chambre des Comptes, à Lille, passent en 1801 à l’Hôtel de ville.
Cinq ans plus tard, les archives sont déplacées à l’Hôtel du Lombard, puis transférées en 1844 dans un fort moderne, le « Palais des Archives » construit spécialement à cette fin, mais qui se révèle rapidement trop exigu.
Finalement en 1961 est inauguré le nouveau bâtiment de la rue Saint-Bernard, doté d’une ossature
métallique très étudiée, permettant d’installer les rayonnages et une salle pour le public.
Après avoir ainsi procéder à une présentation des archives, on pourrait tenter d’apporter une réponse à la question : que viennent chercher les vingt-cinq mille visiteurs passant plus de quatre-vingt heures laborieuses par an aux Archives départementales du Nord ?
LE ROLE DES ARCHIVES : DU TRADITIONNEL AUX NOUVELLES ORIENTATIONS
LES FONCTIONS TRADITIONNELLES
AIDER LES CITOYENS DANS LEURS DEMARCHES
Les services administratifs demandent à consulter par an deux à trois mille dossiers qu’ils ont eux mêmes versés (permis de conduire, rectorat, dossiers de pupilles…).
Quant au simple particulier, il peut souhaiter consulter le cadastre, obtenir des extraits de jugements, vérifier une hypothèque…
Lors de ce stage, j’ai eu l’occasion d’aider des gens à consulter le cadastre : ils venaient vérifier la délimitation d’un terrain leur appartenant. Dans ce cas, les Archives départementales aident les citoyens à prouver leur droit sur une propriété, à l’instar des bibliothèques publiques dont une des missions est d’apporter au public la documentation nécessaire à la défense de ses droits. Notons que les missions de ces administrations publiques se complètent. Le citoyen va d’abord se renseigner sur ses droits à la bibliothèque puis au service d’archives pour les justifier. La conservation des documents dans les dépôts d’archives correspond donc essentiellement à un besoin pratique. Les bibliothèques et les centres d’archives appartiennent bien au même réseau documentaire.
On a pu dire que les Archives, dépôt des actes publics intéressant l’Etat et les collectivités locales, étaient « l’Arsenal de l’Administration ». Elles gardent les preuves d’un passé éloigné ou immédiat. A notre époque, la « paperasse », certes proliférante, reste néanmoins indispensable. La plus grande partie doit être éliminée. Ce travail méthodique est l’une des tâches de l’archiviste.
Faute de place, on l’a dit, et par suite de l’extension vertigineuse de la masse des papiers publics, les administrations s’en débarrassent rapidement en les versant aux
Archives à qui ils en confient la gestion. De cette gestion intelligente dépend la bonne marche de l’Administration. Sans ce rôle de « mémoire collective » du département (ou du pays) que jouent les Archives, comment envisager le fonctionnement correct de la collectivité ?
En outre, ce rôle d’« Arsenal » connaît un renouveau en raison des mutations rapides et profondes des structures sociales, dues à la multiplication des interventions administratives dans le secteur privé. Un concept s’impose désormais jusqu’à l’évidence: lorsqu’il s’agit de grands travaux, de vastes marchés, d’expansion ou d’aménagement, il est indispensable d’avoir préalablement réalisé la synthèse des expériences antérieures. Cette synthèse doit, bien entendu, reposer sur une information précise et détaillée. En d’autres termes, prévoir à notre époque est, plus que jamais, projeter le passé dans l’avenir que l’on veut préparer. C’est avoir la plus méticuleuse connaissance du « précédent ». Et c’est ici que le rôle des Archives s’avère irremplaçable. Ainsi les Archives s’inscrivent dans les préoccupations contemporaines; elles en deviennent même un des ressorts.
Ces fonctions tendent à se développer de plus en plus et deviennent très abondantes, car une « mémoire » doit pouvoir enregistrer, avoir de la capacité et permettre aussi un accès facile à l’information emmagasinée. De cette mémoire immédiate nos sociétés ont chaque jour davantage besoin.
PROPOSER AUX HISTORIENS UN EVANTAIL DE SUJETS DE RECHERCHE
On a pu dire que les Archives étaient le « grenier de l’histoire ». Elles sont, en fait, par essence même, le conservatoire du patrimoine historique du département et l’atelier de prédilection où la science historique s’élabore. Tout ce qui concerne l’histoire de l’Homme doit s’y trouver regroupé. C’est pourquoi elles ne peuvent pas être tenues pour le réceptacle passif et poussiéreux des papiers des administrations publiques. Au contraire, elles sont un instrument de documentation actif au bénéfice des historiens. Le document administratif se transforme en document historique. Un parallèle peut être fait à ce niveau entre centre d’archives et bibliothèque spécialisée.
En bibliothèque spécialisée, comme celle rattachée à une U.F.R., le lectorat est connu du service. Il est composé d’étudiants spécialisés dans cette discipline et de professeurs.
Les documents s’y trouvant sont donc tous ou presque de niveau universitaire. Alors qu’une bibliothèque publique se doit de pouvoir proposer à ses publics un éventail de documents pouvant être abordés par des lecteurs de différents niveaux culturels et surtout recouvrir un peu tous les domaines disciplinaires. ( On ne donne pas le même document à un enfant qu’à un adulte.)
Les Archives, à l’instar d’une bibliothèque d’U.F.R., reçoivent un public venu faire des recherches centrées sur une discipline (histoire, histoire de l’art). Etant donné que leur public n’est pas prédéfini, les Archives possèdent des livres. En effet, plus de 30 000 ouvrages sont consultables. La majorité concerne plus particulièrement l’histoire locale et est adressée à un public de niveau universitaire. D’autres sont des ouvrages de référence et se situent en salle de lecture. Des périodiques sont aussi disponibles. Les Archives proposent aux chercheurs un ensemble documentaire concernant jusqu’à la plus petite de nos localités, le plus humble de nos ancêtres. Elles proposent également une information sur l’évolution des collectivités locales dont les aspects et les problèmes s’insèrent dans les événements nationaux et en sont le reflet. Mais avant tout, il faut souligner à quel point la gestion du patrimoine historique est liée à la gestion du patrimoine artistique ancien de notre département, à sa conservation, sa restauration ou son exploitation.
Quel éclairage donner à un monument ou à un objet si ce n’est celui qu’il faut rechercher dans les papiers laissés par les artistes qui les ont créés? Seule cette documentation peut leur donner vie réelle. Les archives sont donc, de part leur nature, à la base même de la connaissance que l’on peut avoir du passé de notre région, que ce soit par des travaux scientifiques, des ouvrages de vulgarisation… On peut envisager de supprimer les Archives départementales (c’est ce que la guerre à d’ailleurs fait dans certains départements). On ferait alors disparaître une base de culture irremplaçable.
L’arrêt de l’activité des archivistes reviendrait à stopper net toute une progression dans le domaine de la recherche, puisqu’il n’aurait plus de collecte de la documentation, ni exploitation permettant de la rendre accessible.
Les connaissances historiques, que transmettent hâtivement mais constamment les puissants et rapides moyens d’information qui caractérisent la société contemporaine, sont reprises en profondeur par les Archives qui peuvent mettre à la portée de chacun les moyens de se forger une vision dynamique de l’Histoire, du milieu culturel au sein duquel il vit. C’est ici une mission que Archives et bibliothèque ont en commun.
D’ailleurs, la bibliothèque publique a pour fonction de mettre à disposition du lecteur un ensemble de documents afin qu’il se forge sa propre opinion.
Les exigences nouvelles et impérieuses formulées par les jeunes élèves et les enseignants, les généalogistes, les historiens amateurs, exercent sur l’archiviste une pression. Cela doit le faire réfléchir à l’orientation de ses missions et au rôle qu’il doit jouer comme relais indispensable pour l’expansion de la culture.
LES NOUVELLES ORIENTATIONS
Développer de nouvelles formes de valorisation du patrimoine est réellement le principal enjeu pour l’avenir des Archives départementales du Nord. Tout en étant un lieu d’Histoire et de mémoire, les archives doivent se tourner vers les méthodes modernes d’animation de leur service. Cet enjeu passe d’abord par l’action du service éducatif, puis par la volonté d’un accès plus rapide aux documents.
LE SERVICE EDUCATIF OU COMMENT DONNER ENVIE AUX ENFANTS DE CONNAITRE LEUR HISTOIRE
L’équipe se compose d’un professeur d’histoire détaché par le Rectorat (M. Fouret), d’une assistante de conservation (Melle Vasseur) et d’un emploi-jeune (M. Zegaoui).
L’ouverture des Archives aux scolaires et au grand public fait partie intégrante des préoccupations des archivistes d’aujourd’hui. Cela relève aussi d’une volonté politique. La simple présence d’une page consacrée au service éducatif des archives sur le site du rectorat, confirme cette tendance. Dans le domaine de l’action éducative, pédagogie et archivistique sont intimement liées.
Dans quel but ce contact avec les documents écrits et figurés ? C’est pour faire connaître à tous les sources de notre histoire, pour illustrer et vivifier un enseignement historique reçu en classe mais souvent oublié, pour éveiller de façon constructive le goût du passé. Afin également de mieux comprendre l’état présent et pour aider à former le sens critique. Le document d’archives a donc sa place dans toute action culturelle.
Les archives bénéficient de l’aide de professeurs spécialisés auxquels l’Education Nationale attribue quelques heures de détachement (6 heures hebdomadaires dans le Nord).
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Table des matières
Remerciements
Introduction
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DES ARCHIVES
A/ Historique
Du Moyen Age à l’Ancien Régime
L’époque moderne
L’époque contemporaine
Le XIXème siècle
Le XXème siècle
B / Les Archives départementales du Nord
Présentation générale
Le fonds des A.d.N
DEUXIEME PARTIE : LE ROLE DES ARCHIVES : DU TRADITIONNEL AUX NOUVELLES ORIENTATIONS
A/ Les fonctions traditionnelles
Aider les citoyens dans leurs démarches
Proposer aux Historiens un éventail de sujets de recherche
B/ Les nouvelles orientations
Le service éducatif ou comment donner envie aux enfants de connaître leur histoire
Le service informatif ou comment accéder rapidement aux documents
C/ Les problèmes rencontrés par le public en salle de lecture
Le local
Les recherches sont parfois compliquées par d’impondérables petits tracas
L’incompréhension global du cadre de classement
Les outils de recherche sont déroutants pour le public
La commande se fait par l’intermédiaire d’une fiche
La consultation des archives pose problème
TROISIEME PARTIE : LES ARCHIVES DANS NOTRE SOCIETE
AI Des documents représentant la mémoire collective
B/ Une démarche identitaire entravée par de nombreuses contraintes
Cl Vers une nouvelle politique des Archives
Conclusion
Bibliographie
Table des annexes
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