LE CONTROLE INTERNE ALLEGE LE SYSTEME EN ASSURANT LA QUALITE DE TRAVAIL A TOUS LES NIVEAUX DE DECISION

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Activités et missions

Les Activités et missions de MCDI Madagascar varient en fonction du programme dont il est l’Agence d’Exécution (AE). Les activités et missions présentées ci-après sont dans le cadre de son programme FAA « Fond d’Appui pour l’Assainissement ».

Activités

Dans le cadre du programme FAA « Fond d’Appui pour l’Assainissement », MCDI Madagascar effectue plusieurs activités pour atteindre sa mission c’est-à-dire « Madagascar un pays modèle « Sans Défécation à l’Air Libre » (SDAL) » il y a entre autre :
– CLTS « Community Lead Total Sanitation » ou ATPC « Assainissement Total Piloté par la Communauté » ou FTTF « Fanadiovana Tanteraka Tarihin’ny Fokonolona » ;
– GCA «Gestion de Connaissance et Apprentissage».
Après l’énumération des Activités de MCDI Madagascar, passons à ses Missions.

Missions

Dans le cadre de ce programme FAA « Fond d’Appui pour l’Assainissement », les Missions de MCDI Madagascar sont diverses :
– Elle use des moyens dont elle dispose pour que la population obtienne des résultats d’amélioration d’hygiène à travers le changement de comportement sain CLTS ;
– Elle recherche la capacité de créer à travers une propagation durable de l’assainissement et de l’hygiène c’est-à-dire qu’elle essaye de mettre en place des services durables et pérennes ;
– Elle fait participer les Autorités pour que le Gouvernement existant et futur ainsi que les Organismes de soutien mettent davantage de ressource dans l’assainissement et l’hygiène : participation du Gouvernement (DIREAU, MINEAU) dans la réalisation de cette activité.
– Cette participation se fait par des autorisations, les fonds alloués. Il y a aussi une implication des services et autorités décentralisés et déconcentrés ;
– Elle partage ou diffuse les approches réussies et innovantes en matière d’assainissement et d’hygiène qui sont identifiées et prouvées.
Après avoir fait une brève description de MCDI Madagascar, passons au prochain chapitre qui rapporte les Théorie sur le Contrôle Interne.

Théories sur le Contrôle Interne

Le contrôle interne dans ce second chapitre sera évoque d’une manière générale car c’est une notion très vaste. Les notions mises en avant seront donc concentrées sur la signification du Contrôle Interne d’une manière globale et de ses principes.
Voyons en premier lieu, ce que signifie le Contrôle Interne d’un point de vue général.

Notion de Contrôle Interne

La notion de base du Contrôle Interne se traduit par la connaissance de sa définition en premier lieu et de ses objectifs en second lieu. Voyons alors les diverses définitions possibles du Contrôle Interne.

Définitions du Contrôle Interne

Les définitions du Contrôle Interne sont nombreuses et ont eu le plus souvent comme auteurs des Organisations Professionnelles de Comptables.

Il en est ainsi de la définition du Contrôle Interne donnée en 1977 par le Conseil de l’Ordre des Experts Comptables : « Le Contrôle Interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’Entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre l’application des instructions de la Direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci ».7
La Commission COSO ou « Committee Of Sponsoring Organisations of the Treadway Commission» a défini le Contrôle Interne comme étant: «Un processus mis en œuvre par le Conseil d’Administration, les Dirigeants et le Personnel d’une Organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants: la réalisation et l’optimisation des opérations, la fiabilité des informations financières et de gestion, la conformité aux lois et aux réglementations en vigueur ».8

Objectifs du Contrôle Interne

Les objectifs du Contrôle Interne sont nombreux et varient suivant les organismes comptables qui les donnent. Les objectifs qui ont été pris en considération dans cette partie sont ceux de l’IFACI et ceux pris dans la définition du Contrôle Interne.

Objectifs selon l’IFACI

Le cadre référentiel de l’IFACI quant à lui expose quatre objectifs assignés au Contrôle Interne : Conformité des lois et règlements : L’entité doit mettre en place une organisation qui lui permette de connaître les diverses règles qui lui sont applicables, être en mesure d’être informée en temps utile des modifications qui leur sont apportées, transcrire ces règles dans ses procédures internes et informer et former les collaborateurs sur celles qui les concernent.
Application des instructions et des orientations: fixées par la Direction Générale ou le Directoire permettant aux collaborateurs de comprendre ce qui est attendu d’eux et de connaître l’étendue de leur liberté d’action. Ces instructions sont communiquées en fonction des objectifs assignés à chacun des collaborateurs pour permettre une orientation de ces activités.

Bon fonctionnement des processus internes de la société notamment ceux concourant à la sauvegarde des actifs : cela exige que les normes ou principes de fonctionnement aient été établis et que des indicateurs de performances et de rentabilité aient été mis en place pour la sauvegarde des Actifs de l’entité (Actifs Corporels et Incorporels contre les vols, fraudes, etc..).
Fiabilité des informations financières : qui ne peut être obtenu que grâce à la mise en place de procédure de Contrôle Interne susceptible de saisir toutes les opérations que l’organisation réalise.9

Objectifs du Contrôle Interne découlant de la définition

Les objectifs du Contrôle Interne émergeant de sa définition possèdent certaines similitudes avec ceux exposés par l’IFAC comme :
– La protection et la sauvegarde du patrimoine
– La fiabilité des informations financières
– L’application des instructions de la direction
Le dernier Objectif exposé de part la définition constitue la différence avec celle de l’IFACI qui est :
– L’efficacité opérationnelle des opérations et l’amélioration des performances : le Contrôle Interne allège les tâches tout en maintenant un niveau de sécurité élevé par l’analyse des procédures et circuits documentaires (diagrammes de circuits documentaires) qui permet de rationaliser les tâches et éliminer les travaux inutiles et par la mise en évidence des faiblesses de l’entité par des Questionnaires de Contrôle Interne.

La définition du Contrôle Interne ainsi que ses Objectifs sont divers, passons à la section suivante qui sera consacrée à ses principes.

Principes du Contrôle Interne

La compréhension des principes du Contrôle Interne est nécessaire à son utilisation. Cette section est donc réservée à la exposition des principes indispensables du Contrôle Interne, ensuite ses éléments constitutifs et son importance et enfin ses limites et ses composants. Exposons tout d’abord les principes indispensables du Contrôle Interne.

Principes indispensables du Contrôle Interne

Le Contrôle Interne répond à sept principes indispensables et fondamentaux pour être efficaces. Ces principes sont les suivants :

Principe d’Organisation

Pour un contrôle satisfaisant, l’entité doit être organisée. Elle doit être représentée par un organigramme, concrétisant les structures et mettant en évidence les tâches, les services et les membres du personnel. Une organisation doit être: Préalable, Adaptée et Adaptable, Vérifiable, Formalisée, conservation du schéma d’organisation et doit comporter une séparation des fonctions. L’organisation doit être établie sous la responsabilité du chef d’entreprise.

Principe d’Intégration

Les procédures mises en place doivent permettre le fonctionnement d’un système d’autocontrôle mis en œuvre par recoupements, des contrôles réciproques (traitement par la même procédure mais par un agent différent) ou des moyens techniques appropriés (traitement automatiques informatisés, clefs de contrôle).

Principe de Permanence (Sans Changement)

La mise en place de l’organisation de l’entreprise et de son système de régulation suppose une certaine pérennité de ces systèmes. Il est clair que cette pérennité repose nécessairement sur celle de l’exploitation. Ce principe renferme deux aspects:
– La Permanence d’Exploitation : l’entité fonctionne dans un avenir prévisible (ni obligation, ni l’intention de mettre en liquidation ou réduction d’activité), évolue, grandie et se diversifie.
– La Permanence de l’Obligation : l’entité dans son organisation est formé de procédure et de méthode; leurs liaisons doivent être protégées contre des déviations, déformations….

Principe d’Universalité

Ce principe signifie que le Contrôle Interne concerne toutes les personnes dans l’Entreprise, en tout temps et en tout lieu. Il ne doit pas y avoir de personnes exclues du contrôle par privilège, ni de domaines réservés, ou d’Etablissements mis en dehors du Contrôle Interne.

Principe d’Indépendance

Ce principe implique que les Objectifs du Contrôle Interne sont à atteindre indépendamment des méthodes, procédés et moyens de l’entité. L’Auditeur doit vérifier que l’informatique n’élimine pas certains contrôles intermédiaires.

Principe d’Information

L’information doit répondre à certains critères. Entre autre elle doit être pertinente, utile, objective, communicable et vérifiable.

Principe d’Harmonie

C’est l’adéquation du Contrôle Interne aux caractéristiques de l’entité et de son environnement. Il exige que le Contrôle Interne soit bien adapté au fonctionnement de l’entité. En particulier, dans la petite entreprise, le Contrôle Interne connaît des limites inhérentes à la dimension, notamment en ce qui concerne la mise en œuvre généralisée du principe de séparation de fonctions.
Mais il ne faut pas ignorer que cette lacune se trouve en partie compensée par la connaissance des hommes et des activités possédées par le dirigeant qui est l’un des éléments essentiels du Contrôle Interne.
Passons à présent aux Eléments Constitutifs et à l’Importance du Contrôle Interne.

Eléments Constitutifs et importances du Contrôle Interne

Le Contrôle Interne ne peut être appliqué si son utilisateur ignore ses Eléments Constitutifs et son Importance. Ces deux points sont les éléments que nous allons exposer maintenant.

Eléments constitutifs du Contrôle Interne

Le Contrôle Interne est constitué par des principes fondamentaux d’organisation concourant à l’existence d’un environnement favorable à la fiabilité de sa mise en place et par des techniques spécifiques d’organisation permettant de conférer la sécurité nécessaire aux opérations mises en œuvre dans l’entité.
Les éléments de base conditionnant la qualité du Contrôle Interne sont:
– L’existence d’une organisation claire et reconnue,
– La compétence,
– L’intégrité du personnel
– Et La loyauté des dirigeants.

Importance du Contrôle Interne

L’importance du Contrôle Interne s’apprécie par rapport aux conséquences d’un Système de Contrôle Interne inadéquat qui sont : des pertes de biens (erreurs, insouciance, vol), les registres comptables peu fiables (prise de risque pour les dirigeants de l’entreprise pour les décisions erronées), l’inefficacité et l’inefficience des opérations et le non-respect des politiques et procédés établis.
Après la description des Eléments Constituants le Contrôle Interne et de son Importance, passons aux Limites et Composants du Contrôle Interne.

Limites et composants du Contrôle Interne

Le Contrôle Interne est un système qui n’est pas parfait, il possède ses limites et ses composants. Passons d’abord aux Limites du Contrôle Interne.

Limites du Contrôle Interne

Un bon Système de Contrôle Interne minimise les erreurs, les risques, les inefficiences et les inefficacités, les risques de non-respect des politiques ou procédés établis, mais il ne peut jamais les éliminer complètement.

Composants du « Système de Contrôle Interne10

Dans la forme la plus répandue, les Dispositifs de Contrôle Interne sont consignés dans un « manuel de procédures ». Ce manuel devrait décrire les procédures à appliquer à chaque tâche et/ou fonction en mettant en exergue: les tâches proprement dites, les étapes à suivre, les acteurs, les documents à utiliser (nombre d’exemplaires, destination, contexture) et les points de contrôle.
Par ailleurs, l’existence d’un manuel de procédures procure des avantages à l’entité quant: aux gains de temps dans la formation des nouveaux employés, à l’économie pour une meilleure organisation et productivité, à la réduction d’erreurs coûteuses et à la responsabilisation des employés par une définition claire des fonctions et responsabilités.

Ce chapitre nous a permis de connaitre la conception du Contrôle Interne dans sa globalité, passons maintenant au dernier chapitre de cette première partie dédié à la méthodologie de recherche.

Méthodologie de recherche

La Méthodologie est l’étude des méthodes utilisées pour entreprendre une activité, une étude, une recherche. Plusieurs démarches ont été mises en œuvre pour la réalisation du présent ouvrage. Par conséquent, après avoir décrit la zone d’étude et les théories sur le Contrôle Interne, nous allons énumérer dans ce dernier chapitre: les méthodes utilisées pour l’analyse, la collecte et le traitement des données. Passons à la première section de ce chapitre qui est la méthode de collecte des données.
10Définitions et Objectifs découlant de la Définition, Principes, Eléments Constitutifs, Limites, Importances, Composants du Système de Contrôle Interne. Cours de Contrôle d’Audit Général 4ème Année option Audit et Contrôle, Département GESTION, Faculté DEGS, Université Antananarivo-Madagascar Janv. 2017

Méthode de collecte des données

La Méthodologie se définit comme étant l’étude des méthodes et a pour objectif de collecter des informations convaincantes et vérifiables. Cette section sera réservée à l’Elaboration des Questionnaires de Contrôle Interne (QCI) et à l’Entretien Directif par un Guide d’entretien.

Elaboration des Questionnaires de Contrôle Interne (QCI)

En vue de l’obtention d’une étude fructueuse, il est primordial d’apporter le grand soin méticuleux dans la phase d’élaboration des Questionnaires de Contrôle Interne (QCI). Ces Questionnaires doivent être bien structurés car ils sont d’une grande nécessite. Ils ont la faculté de déterminer les Outils de Contrôle Internes influençant la prise de décision, de leur impact et de leur effectivité au niveau des personnes régies par ces dispositifs.

Ces Questionnaires de Contrôle Interne (QCI) doivent être établit en deux catégories car les informations que l’on peut recevoir d’un responsable sera différent des informations perçues par l’employé. Les propos de chacun devront faire l’objet d’une confrontation pour voir l’effectivité et l’impact réel des Dispositifs de Contrôle Interne.
Les Questionnaires de Contrôle Interne (QCI) se présentent habituellement sous deux formes : l’une simplifiée qui ne motive pas d’autre réponse que le oui ou le non, appelé « questionnaires fermés », et l’autre plus complète, qui entraîne nécessairement des observations détaillées, dénommés « questionnaires ouverts ».
Le Questionnaire de Contrôle Interne (QCI) est primordiale pour les Entretiens à effectuer au sein de l’Organisme objet de l’étude. Le prochain que nous allons aborder sera maintenant consacré à l’entretien directif par un guide d’entretien

Entretien Directif par un Guide d’entretien11

L’Entretien Directif se fait la plupart du temps par un Guide. Pour les Questionnaires de Contrôle Interne (QCI), le guide d’entretien est le plus utilisé. Ce guide est une liste récapitulative des thèmes et questions à aborder, il est très utile car il permet de se préparer pour qu’aucune question essentielle ne soit omise en précisant le moment et la manière de les introduire dans la conversation. A la limite, il peut servir de questionnaires.

Les Questionnaires de Contrôle Interne (QCI) ont été élaborés de manière à interroger l’interlocuteur sur chaque Thème. Le Guide permet donc de structurer l’Entretien Directif. L’Entretien Directif enferme le discours de l’interviewé dans des questions prédéfinies ou dans un cadre fermé.
Pour le recueil des données, de nombreux Entretiens Directifs ont été effectuées auprès des cadres de l’Organisme : PROGRAM DIRECTOR, Docteur Rija LALANIRINA FANOMEZA, les GRANT MANAGER Monsieur ALIJIMY Fabien et Monsieur

Traitement et exploitation des données

Cette étape est subdivisée en trois qui sont : la méthode d’analyse, le traitement des données et le chronogramme des activités. Passons en premier lieu aux méthodes d’analyse.

Méthode d’analyse

Pour une étude bien menée, le recours à des sources primaires d’information comme les sources documentaires est préalablement requis. Ceci constitue la base de la compréhension dans les travaux à entreprendre. Dans un premier temps, les documents servent de guide et indication préliminaire au niveau de chaque étape des études. La consultation de ces sources d’information a permis l’appréhension du thème englobant les le Contrôle Interne entant qu’outil de prise de décision.

En second lieu, suite à l’obtention des résultats, les informations provenant des sources documentaires ont servi d’appui sur les recommandations que l’on proposera dans un chapitre à venir. Ces différents aspects présentent le caractère indispensable de la consultation des documents pour enrichir les idées et logique de cet ouvrage.
Tout au long de la recherche plusieurs procédés d’analyse ont été utilisés.
L’analyse documentaire ou « desk research » consiste à recueillir des informations existantes concernant le problème posé à travers les différents ouvrages d’auteurs, de revue de presse ou de recherches webographiques. Son objectif est de fournir des références axées sur notre thème et de connaitre les différents ouvrages, livres et toutes autres revues se rapportant au sujet traité.

L’approche par système par une analyse des forces et faiblesse est un outil très utilisée comme aide à la compréhension de l’entité en général, son mode de fonctionnement face aux différents Dispositifs de Contrôle Interne qui le régit.
De par cette Analyse, nous pouvons voir le Diagnostic Interne de l’entité c’est-à-dire analyser ses ressources. Et en tant qu’outil d’aide, elle possède de nombreux avantages qui lui sont propres elle est très simple à comprendre et à utiliser, permet d’apprécier l’organisme sur le plan interne et facilement adaptable en fonction des domaines d’études pris en compte.
Passons maintenant aux traitements des données pour connaître le mode de compilation des informations collectées.

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE I : LA PARTIE DESCRIPTIVE
CHAPITRE I PRESENTATION DE LA ZONE D’ETUDE
SECTION 1 PRESENTATION DE MCDI MADAGASCAR
I. Historique de MCDI Madagascar
II. Statut et organigramme
SECTION 2 ACTIVITES ET MISSIONS
I. Activités
II. Missions
CHAPITRE II THEORIES SUR LE CONTROLE INTERNE
SECTION 1 NOTION DE CONTROLE INTERNE
I. Définitions du Contrôle Interne
II. Objectifs du Contrôle Interne
SECTION 2 PRINCIPES DU CONTROLE INTERNE
I. Principes indispensables du Contrôle Interne
II. Eléments Constitutifs et importances du Contrôle Interne
III. Limites et composants du Contrôle Interne
CHAPITRE III METHODOLOGIE DE RECHERCHE
SECTION 1 METHODE DE COLLECTE DES DONNEES
I. Elaboration des Questionnaires de Contrôle Interne (QCI)
II. Entretien Directif par un Guide d’entretien
SECTION 2 TRAITEMENT ET EXPLOITATION DES DONNEES
I. Méthode d’analyse
II. Traitement des données
III. Chronogramme des activités
CONCLUSION PARTIELLE
PARTIE II. PRESENTATION ET ANALYSE DES RESULTATS
CHAPITRE I PRESENTATION DES RESULTATS
SECTION 1 CYCLE ACHAT ET CYCLE STOCK
I. Le Cycle achat ou approvisionnement
II. Le Cycle stock
SECTION 2 CYCLE PAIE ET CYCLE PERSONNEL
I. Gestion de la paie et gestion du personnel
II. Cycle personnel
III. Cycle paie
SECTION 3 CYCLE CAISSE ET CYCLE BANQUE
I. Cycle caisse
II. Cycle banque
CHAPITRE II DISCUSSION DES RESULTATS (METHODE D’APPROCHE PAR SYSTEME)
SECTION 1 LES FORCES
I. Le Cycle achat ou approvisionnement et le cycle stock
II. Le cycle paie et le cycle personnel
3. Le cycle caisse et le cycle banque
SECTION 2 LES FAIBLESSES
I. Le cycle achat ou approvisionnement et le cycle stock
II. Le cycle paie et le cycle personnel
III. Le cycle caisse et le cycle banque
CONCLUSION PARTIELLE
PARTIE III. PROPOSITION DE SOLUTIONS POSSIBLES
CHAPITRE I PROPOSITION DE SOLUTIONS ET IMPACT DES PROPOSITIONS
SECTION 1 CYCLE ACHAT ET CYCLE STOCK
I. Le cycle achat ou approvisionnement
II. Le cycle stock
SECTION 2 CYCLE PERSONNEL ET CYCLE PAIE
SECTION 3 CYCLE CAISSE ET CYCLE BANQUE
I. Le cycle caisse
II. Le cycle banque
CHAPITRE II LIMITES DES PROPOSITIONS
SECTION 1 CYCLE ACHAT ET CYCLE STOCK
SECTION 2 CYCLE PERSONNEL ET CYCLE PAIE
SECTION 3 CYCLE CAISSE ET CYCLE BANQUE
CHAPITRE III CONFIRMATION DES HYPOTHESES
SECTION 1 LE CONTROLE INTERNE ALLEGE LE SYSTEME EN ASSURANT LA QUALITE DE TRAVAIL A TOUS LES NIVEAUX DE DECISION
SECTION 2 LA REDUCTION DES MALVERSATIONS PAR LA DETERMINATION DES FACTEURS POUVANT INFLUENCER L’ELIGIBILITE DES COMPTES DE L’ENTITE
CONCLUSION PARTIELLE
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE

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