Le cadre théorique du Contrôle Interne

La gestion des ressources et des opérations est une tâche complexe. L’entreprise doit constamment ajuster ses méthodes de fonctionnement pour répondre aux besoins d’informations rapides, à l’informatisation et à la rotation du personnel. Devant une concurrence de plus en plus redoutable, l’apparition de nouvelles méthodes de diagnostic, comme la ré ingénierie des processus et le benchmarking, incite à se poser la question : comment faire plus, mieux et moins cher. La connaissance de l’organisation et de la gestion d’une entreprise est indispensable pour les futurs cadres, appelés à diriger plus tard une unité de production.

Le cadre théorique du Contrôle Interne

Le concept de société est issu de grandes études menées par de grands chercheurs en matière d’organisation. Et toute recherche revêt toujours un caractère théorique avant d’aboutir à la pratique. Ainsi toutes les notions que nous possédons sur les principes d’entreprise font toujours référence à des théories préétablies par des auteurs de renom sur l’organisation. Le contrôle interne fait partie de ces notions d’organisation appartenant à des théoriciens comme FAYOL .

Généralités sur le Contrôle Interne

Dans cet environnement en constante évolution, l’entreprise ne doit pas perdre de vue l’importance et la fiabilité de l’information financière pour l’aider dans la prise de décision. A cette fin, le contrôle interne joue un rôle primordial : il contribue à améliorer l’efficacité et l’économie liées à certains processus décisionnels et permet de minimiser les risques de non-contrôle et d’inexactitude sur les données financières.

Pour mieux faciliter la compréhension des étapes de l’étude, le contrôle interne vu selon ses différents aspects théoriques est d’abord explicité, ensuite, il est analysé selon la situation existante dans la société ACM.

Définition du contrôle interne

1. Le contrôle interne désigne l’ensemble des mesures de contrôle qui sont intégrées aux processus de travail de l’entreprise en vue de garantir le déroulement réglementaire de ses activités.

Dans la pratique, on utilise fréquemment le terme de système de contrôle interne, qui ne doit toutefois pas être confondu avec l’instrument de révision interne. Les principes régissant la comptabilité réglementaire et la présentation des comptes rendent entre autre nécessaire la mise en place d’un contrôle interne. Il incombe au conseil d’administration, respectivement au comité d’audit et à la direction, de prendre toutes les mesures organisationnelles qui s’imposent et d’instaurer un contrôle interne efficace à long terme.

Par contrôle interne, on entend toutes les procédures, méthodes et mesures (de contrôle) ordonnées par le conseil d’administration et la direction afin d’assurer le bon déroulement des activités de l’entreprise. Les mesures organisationnelles de contrôle interne sont intégrées dans les processus de travail: soit, elles accompagnent le travail, soit, elles sont effectuées immédiatement avant ou après.

Le contrôle interne est un soutien efficace pour :
o atteindre les objectifs stratégiques fixés par l’entreprise au moyen d’une gestion performante,
o assurer le respect des lois et des réglementations en vigueur,
o protéger le patrimoine de l’entreprise, détecter, limiter et éviter les erreurs et les irrégularités,
o garantir la fiabilité et l’intégralité de la comptabilité,
o assurer l’établissement de rapports financiers fiables dans les délais impartis.

N.B : Mesures de contrôle :
Appliquées séparément ou conjointement, les mesures de contrôle font partie intégrante du contrôle interne au sein de l’entreprise.

Contrairement au contrôle interne, les mesures de contrôle consistent en des processus, des méthodes et des mesures individuelles généralement réparties dans les catégories suivantes:
o contrôles préventifs (prévention des erreurs) et contrôles détecteurs (identification des erreurs),
o contrôles automatiques (exemple : séparation des fonctions),
o contrôles programmés (exemple : utilisation de mots de passe),
o contrôles manuels (exemple : autorisations, concordances et contrôles physiques),
o contrôles effectués par la direction (exemple : missions de surveillance définies dans le règlement de l’entreprise ou dans le cahier des charges).

2. Suivant l’Ouvrage du Congrès 1977 de l’ordre des experts comptables portant sur le Contrôle interne : Le Contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, d’une part et de l’autre, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation des méthodes et des procédures de chacune des activités de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci.

3. Enfin, suivant un concept général, le Contrôle interne est le plan d’organisation et l’ensemble coordonné de toutes les méthodes et mesures adoptées au sein de l’entreprise pour protéger son patrimoine, assurer l’exactitude et la fidélité des informations comptables, promouvoir l’efficacité opérationnelle et maintenir les lignes de conduite établies par la direction de l ‘entreprise.

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Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE I : Le cadre théorique du Contrôle Interne
Chapitre I : Généralités sur le Contrôle Interne
Section 1 : Définition du contrôle Interne
Section 2 : Principes de contrôle Interne
Section 3 : Objectifs de contrôle interne
Chapitre II : Le contrôle interne dans la Gestion Commerciale et la Comptabilité
Section 1 : Le contrôle interne et la Gestion commerciale
Section 2 : Le contrôle interne et la Comptabilité
PARTIE II : Le cadre pratique du Contrôle Interne dans l’organisation de la société ACM
Chapitre I : Présentation de la société ACM
Section 1 : Généralités sur la société ACM
Section 2 : La structure de la société ACM et son impact
Chapitre II : Les points faibles et les points forts du Contrôle Interne de la société
Section 1 : Problèmes par poste de travail et risques encourus
Section 2 : Point fort de la société : le système d’information
PARTIE III : Proposition de solution pour un plan d’organisation de travail
Chapitre I : Mise en place d’une organisation de procédures
Section 1 : Procédures à suivre
Section 2 : Fiches de fonction
Chapitre II : Mise en place d’un système d’audit permanent
Section 1 : Généralités sur l’audit interne et l’audit externe
Section 2 : Etablissement de fiches de contrôles de suivi des procédures
CONCLUSION GENERALE
LISTE DES ANNEXES
BIBLIOGRAPHIES

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