La théorie des contrats équitables

Origines du concept de partie prenante

Le mot des parties prenantes est souvent apparu dans la littérature de gestion via une note interne à l’institut de Stanford Research Institute en 1963,il est apparu dans les publications des chercheurs qui ont travaillé pour Lockheed et qui ont associé à l’institut Stanford ( Rehemman 1964 :Ansoff 1965) même avant cette date les chefs des entreprises ont exprimé ce concept sous le dénommé comme le montre Dadd (1932) cite GEC a identifié quatre grand groupes dont il a besoin pour faire face au cours des années 1930 ( actionnaires ,employés clients et le grand public) : de même, Preston et Sapienza (1990 :362) citent que Johnson & Johnson a identifié quatre parties dés 1947 (les clients les employés ,les gestionnaires et le grand public ) même avant ,on peut dire que depuis la création de la société ( entreprise) entant qu’entité juridique autonome ,la nécessité d’un concept de parties prenantes a été suggérée ,dés le XVII siècle, au moins les juristes étaient préoccupés par la relation entre la société comme une entité juridique distincte et la société entant que personne morale .
Selon Lord Edward coke 1613 « les sociétés ne peuvent pas commettre une trahison, ni être mis hors la loi ni excommunié.car ils n’ont pas d’arme ». La crainte que les sociétés ont un grand pouvoir mais aucun mécanisme pour déterminer leurs responsabilités, a été exprimé à plusieurs reprises .Au XVIII siècle, Lord Thulow (1731-1806), Lord chancelier d’Angleterre a déclaré : « Les sociétés n’ont ni corps pour être puni, ni des âmes pour être condamnés, ils ont donc fait ce qu’ils veulent ».
En 1822, Hazlitt a déclaré : « Les personnes morales sont plus corrompus et débouchés que les individus parce qu’ils ont plus de pouvoir à faire le mal et se prêtent moins à la honte ou à la peine ».

Le potentiel de puissances des entreprises à faire tort à des personnes est combiné à leurs manque de sens moral inhérent, le manque d’une âme ou « sentiment » pour les conséquences de leurs actions sur les autres comme la honte, le remord ou la reconnaissance, a finalement conduit les représentations de la société, ca impose les limites à leurs pouvoirs, trois solutions ont été proposées.

1-La concurrence sur le marché, Adam Smith (1776,1790) est associée à l’idée que les forces concurrentielles (la main invisible) peut être invoquée pour fournir une limite au pouvoir des entreprises .Ce recours a encouragé le submersion de ces préoccupations avec relance périodique des idées libérales au cours des XIX et XX siècles. Par exemple l’émergence de l’économie néoclassique à la fin du XIX siècle ( Jevons 1871/1970,Walras 1874,Marchal 1890/1950) à nouveau après la seconde guerre mondiale par le biais Samuelson (1947) et plus récemment au cours de la fin des années 1970 et 1980 avec la reconnaissance des philosophies de Schumpeter (1934) ce n’est pas que ces auteurs ne reconnaissent pas un danger pour la société de la puissante société (entreprise) sans âme ,plutôt ils soutiennent que les sociétés n’ont pas besoin d’âme parce qu’ils sont contrôlés par la concurrence des marchés des produits des ressources et de finances, ils peuvent grâce à la compétitivité des marchés financiers être maintenus à leur mission simple :agir dans l’intérêt de leurs actionnaires.
Leur pouvoir qui pourrait leur permettre d’agir d’une manière nuisible à la société est limité par les marchés concurrentiels des produits et les ressources.
2-Sanction juridique,la puissance ,la portée ou la liberté d’action des entreprises (sans âme) à faire « mal » peut être interdite par la sanction légale.
3-La responsabilité sociale : la société peut exiger que les entreprises sans âme se comportent comme s’ils avaient une âme ,ou du moins que leurs dirigeants se comportent comme s’ils sont les tuteurs d’une âme putative de la société pour Johnson (1971) la responsabilité sociale est la mise en balance des préoccupations multiples des parties prenantes.

-Dans les années 1970 le concept des parties prenantes a été principalement utilisé dans la littérature management stratégique, ce fut en réaction aux bouleversements chez les étudiants, les travailleurs, les environnementalistes et les groupes de consommateurs dans les années 1960.

Taylor (1971)21 et Haselhoff (1976)ont examiné les implications de ce changement sur la façon dont la gestion a réagi dans les entreprises notamment la façon dont les objectifs organisationnels ont été formulés tandis que cleland 1978 a développé une méthode pour l’analyse des groupes de clientèle [à cette époque le Stanford Research institut a appelé à des systèmes d’information pour analyser et suivre les réactions des parties prenantes à l’évolution de la stratégie d’entreprise. même il a développé des mesures de satisfaction pour les intervenants identifiés].

-Ansoff a été une exception intéressante ,il a été un facteur clé de la littérature de stratégie dans les années 1960 et 1970 et a fait partie du lieu entre lockheed –stanford qui a produit la définition initiale des parties prenantes a distingué entre les objectifs de l’entreprise et les responsabilités et les contraintes qui pèsent sur elle .Pour lui les cadres supérieurs acceptent que les entreprises ont des responsabilités mais ce n’était pas le même que les sociétés ayant un objectif de satisfaire les besoins ou les désirs de ceux à qui l’entreprise à une responsabilité.

Le model de définition des parties prenantes

Selon Freeman, la définition des parties prenantes en générale doit éclairer le concept de la partie prenante de deux façons :

1)-Elle indique la nature du lien entre l’organisation et les parties prenantes, souvent, cela exige l’utilisation d’un verbe de connexion par exemple Freeman dans sa célèbre définition en 1984 a utilisé le verbe affecter, d’autres définitions comprennent des verbes aussi large et relativement neutre comme impacter, influencer, interagir …etc.

2)- La définition peut inclure un adjectif ou un autre qualitatif ou un aspect de l’organisation ou de l’intervenant (la partie prenante),cela peut être considéré comme une limitation du champ de ciblage des parties prenantes .
Ce rétrécissement peut survenir de deux façons : stratégique ou normative, pour bien éclairer on prend l’exemple de la définition de Freeman (1984)22, il considère que la réalisation des objectifs de l’organisation qui affecte ou est affecté par les parties prenantes,
Donc la il s’agit d’un rétrécissement stratégiques parce que le nombre d’intervenant est limité en fonction d’affection des objectifs stratégiques de l’organisation.
-Les aspects et les outils de distinction des définitions des parties prenantes sont illustrés dans la figure suivante :

Interprétation du schéma

 au long de la dimension stratégique ,les définition varient selon certain nombre de facteurs.une forte implication du facteur stratégique peut nous guider à limiter les parties prenantes à ceux qui sont critiques et affecte la survie de l’organisation ,à l’autre extrémité sont des définitions qui impliquent des conditions juridiques ou institutionnels qui peuvent obliger les organisations à traiter avec les parties prenantes telle que les contrats explicite ou implicite .au milieu se focalisent les définitions qui déterminent les parties prenantes en terme de pouvoir ,la capacité d’influencer l’organisation .
 Au long de la dimension normative, on trouve des définitions qui différent dans leurs étendus parce que elles englobent tout ce qu’on pourrait considérer comme une partie prenante (y compris des éléments négligés par la plupart des gens comme les générations futures …)
La dimension normative restreignent l’étendu des parties prenantes par des normes telle que la légitimité et la validité.

Fondements : les justifications de l’existence de Stakeholders

L’existence d’une « théorie » des parties prenantes implique une justification théorique de l’existence de SH. Les arguments s’organisent au sein de deux grandes catégories : légitimité et pouvoir constituent les deux justifications principales de la pertinence de la SHT 24. Ces deux concepts permettent de répondre à la question à laquelle renvoie le principe de Freeman (1994) : « Who and what really count’s»?

La reconnaissance de la légitimité des SH

La reconnaissance du statut de SH à une entité s’appuie largement sur un processus d’analyse du caractère légitime de cette entité.
Nous ne retenons pas ici la dimension « d’urgence » de Mitchell et al. (1997) pour répondre à cette même interrogation, celle-ci relevant d’un niveau d’analyse différent (la prise en compte du temps) et ne renvoyant pas à des fondements théorique solides.
Dans cette optique, le concept de SH trouve un large éventail de justifications fondamentales dans les travaux néo-institutionnalistes qui mettent en avant la nécessité pour une entité organisationnelle de se plier aux pressions normatives externes.
Mais la légitimité peut également être appréhendée dans un sens plus large, car la SHT vise aussi (et surtout) à identifier ce qui fonde la légitimité d’un SH, d’un point de vue normatif.
De nombreuses théories de philosophie morale sont mobilisées pour la justifier, d’un point de vue éthique, la nécessaire intégration des SH. Phillips et al.25 , retiennent huit fondements théoriques qui constituent le « coeur normatif » de la SHT

Les relations de pouvoir avec les SH 

Une deuxième catégorie d’arguments s’inscrit dans une logique toute stratégique, puisqu’il s’agit de justifier l’existence des SH par l’existence de relations de pouvoir et donc d’une interdépendance entre l’entreprise et les différents groupes qui composent son environnement et avec lesquels elle interagit (Andriof et Waddock, 2002). La théorie de la dépendance envers les ressources (Pfeiffer et Salancick, 1978) constitue ici un ancrage théorique incontournable (par exemple, Frooman, 1999 ; Mitchell et al., 1997 ; Rowley, 1997).
L’ensemble de ces justifications peut être représenté sous la forme d’un arbre Les différents fondements théoriques seront mobilisés de manière simultanée ou concurrente pour identifier et structurer les SH.

Qui sont les intervenants (parties prenantes) ? 

Il ya une relation claire entre la définition de ce que sont les parties prenantes et l’identification de qui sont les parties prenantes. Le moyen le plus commun de la classification des parties prenantes est de choisir les groupes des personnes ayant une relation directe avec l’entreprise qui nous permet de distinguer quatre groupes d’intervenants :
-Les actionnaires.
-Les clients.
-Les fournisseurs et les distributeurs.
-Les employés.
– Les collectivités locales.
Mais est-ce que les personnes qui affectent l’entreprise sont limitées à ceux qui sont cruciaux pour la réalisation des objectifs de l’entreprise ?
La réponse est bien sur non, Freeman et Reed (1983)26 et Freeman(2004) 27 appliquent une définition étroite et large, ils considèrent que toute personne qui affecte ou peut être d’une façon directe ou indirecte la réalisation des objectifs de l’entreprise. Cela nous permet d’ajouter de nombreux types d’individus et de groupes à ceux énumérés ci-dessus y compris :
– Représentants des parties prenantes comme les syndicats ou associations professionnelles des fournisseurs.
– ONG ou des militants qui ont été considéré individuellement ou entant que représentants des parties prenantes.
– Les concurrents.
– Gouvernement (s) les régulateurs et autres décideurs.
– Les financiers autres que les actionnaires (les créanciers, les détenteurs d’obligations, les fournisseurs de la dette).
– Les médias.
– Le public en général.
– L’environnement
– les universitaires
-les partenaires d’affaires.
-Les générations futures.
-Les générations passées [en particulier la mémoire des fondateurs des organisations.]
-Les gestionnaires sont traités de différentes manières dans la littérature des parties prenantes.
Pour beaucoup ils sont considères comme des acteurs, mais avec un accès spécial aux ressources de l’organisation pour d’autre, ils sont traités comme l’incarnation des actions de contacts et de responsabilités de l’organisation. AOKI (1984) les a vus non pas comme acteurs responsables mais comme arbitres entre les investisseurs et les employés.(Donaldson et Preston 1995 28) soutiennent qu’il est important de distinguer entre qui influencent et intervenants. Certes acteurs de l’entreprise peut être les deux à la fois (les actionnaires) certains peuvent être reconnaissable entant que parties prenantes mais n’ont aucune influence (les demandeurs d’emploi) tandis que d’autre avoir une influence mais pas d’enjeu (les medias)
-Le nombre de catégories de groupes d’intervenants identifiés ici est limité par le chemin large dans lequel les groupes ont été définis par exemple la catégorie des employés peut être définis plus finement ,en plusieurs sous catégories : employés permanents, temporaires à temps plein ,à temps partiel .l’avantage des catégories des parties prenantes plus fine est qu’elles sont susceptibles d’adopter des groupements plus homogène de personnes et les chances de chevauchement des intérêts et des actions sera supérieur .

Table des matières

Introduction
Chapitre 1 
Introduction
Ι.1. La définition du concept de la valeur
Ι.2. Genèse et évolution du concept de valeur
Ι.3. Les différentes notions de valeur
Ι.3.1. La valeur commerciale
Ι.3.2. La valeur comptable
Ι.3.3. La valeur boursière
Ι.3.4. La valeur ajoutée
Ι.4. Le bénéfice Économique versus Bénéfice comptable
Ι.5. Définition de la création de la valeur
Ι.6. La signification du concept de la création de la valeur
Ι.7. Risque et création de valeur
Ι.8. Qu’est-ce que le risque ?
Ι.9. La mesure de création de la valeur ajoutée
Ι .9.1. Les indicateurs de gestion
Ι .9.1.1.le cash flow return on investissement T (CFROI)
Ι .9.1.2. Economic value added (EVA)
Ι .9.1.2.1. Démonstration de calcul de l’EVA
Ι .9.1.3. Le goodwill
Ι .9.2. Les indicateurs boursiers
Ι .9.2.1. Le Q de Tobin
Ι .9.2.2. le model de la droite de valeur
Ι .9.2.3. Le model de total shareholder return (TSR)
Ι .9.2.4. la market value added (MVA)
Ι.10. Les sources de la création de a valeur
Ι.10.1. l’analyse stratégique
Ι.10.2. Les déterminants de la performance économique
Ι.10.2.1. Les leviers opérationnels
Ι.10.2.2. les leviers financiers
Ι.11. Les salariés et la création de la valeur
ΙΙ. CHAPITRE ΙΙ 
ΙΙ.1. INTRODUCTION
ΙΙ.2. Origines du concept de partie prenante
ΙΙ.3. Le model de définition des parties prenantes
ΙΙ.4. Définitions des parties prenantes
ΙΙ.4.1. Fondements : les justifications de l’existence de Stakeholders
ΙΙ.4.2. La reconnaissance de la légitimité des SH
ΙΙ.4.3 . Les relations de pouvoir avec les SH
ΙΙ.5. Qui sont les intervenants (parties prenantes) ?
ΙΙ.6. Le paradoxe des parties prenantes
ΙΙ.7. Classification des parties prenantes
ΙΙ.8. Typologie des différents courants des théories des parties prenantes
ΙΙ.8.1. La théorie des parties prenantes, une théorie empirique ?
ΙΙ.8.1.1. La théorie descriptive des parties prenantes
ΙΙ.8.1.2. La théorie instrumentale des parties prenantes
ΙΙ.8.2. La théorie des parties prenantes : une théorie normative ?
ΙΙ.8.3. Quelles relations entre les différentes approches
de la théorie des parties prenantes?
ΙΙ.9. les théories des parties prenantes
ΙΙ.9.1. La théorie des contrats sociaux intégratifs
ΙΙ.9.2. La théorie des contrats équitables et le capitalisme des parties prenantes
ΙΙ.9.2.1.la Théorie des contrats équitables
ΙΙ.9.2.2. Théorie de capitalisme des parties prenantes
ΙΙ.9.3 .La théorie Aristotélienne des parties prenantes
ΙΙ.10. Management des parties prenantes
ΙΙΙ. CHAPITRE ΙΙΙ
ΙΙΙ.1. la part des actionnaires
ΙΙΙ.1.1. Les contraintes auxquelles sont soumis les dirigeants dans l’élaboration de la politique des dividendes
ΙΙΙ.1.1.1. Les facteurs internes
ΙΙΙ.1.1.1.1. L’ampleur des opportunités d’investissement de
ΙΙΙ.1.1.1.2. Le niveau d’endettement de l’entreprise
ΙΙΙ.1.1.1.3. Le degré de liquidité de l’entreprise
ΙΙΙ.1.1.1.4. Le facteur informationnel
ΙΙΙ.1.1.2. Les facteurs externes
ΙΙΙ.1.1.2.1. Les clauses restrictives
ΙΙΙ.1.1.2.2. La législation
ΙΙΙ.1.1.2.3. Les considérations fiscales
ΙΙΙ.1.2. Les différentes politiques de distribution de dividendes
ΙΙΙ.1.2.1. La distribution de la totalité des bénéfices
ΙΙΙ.1.2.2. La politique résiduelle des dividendes
ΙΙΙ.1.2.3. L’absence de distribution de dividendes
ΙΙΙ.1.2.4. La politique d’un dividende stable
ΙΙΙ.1.3. Exemple d’une étude portant sur les politiques suivies
en pratique en matière de dividendes
ΙΙΙ.1.4. Le modèle de Lintner
ΙΙΙ.1.4.1. Formulation du modèle
ΙΙΙ.1.4.2. Principaux résultats
ΙΙΙ.1.4.3. Critiques du modèle de Lintner
ΙΙΙ.2 la part des salariée
ΙΙΙ.2.1. définition de la rémunération
ΙΙΙ.2.2. Rémunération total
ΙΙΙ.2.3. La rémunération variable
ΙΙΙ.2.3.1. La prime variable
ΙΙΙ.2.3.2. Le commissionnement
ΙΙΙ.2.3.3. Les stocks options et les actions gratuites
ΙΙΙ.2.3.3.1. Les stocks options
ΙΙΙ.2.3.3.2. Les actions gratuites
ΙΙΙ.2.4. Eléments de la rémunération
ΙΙΙ.2.4.1. Processus de la détermination du salaire
ΙΙΙ.2.4.2. Eléments intervenant dans le calcul de la rémunération
ΙΙΙ.2.4.2.1. Les gratifications
ΙΙΙ.2.4.2.2. Les primes
ΙΙΙ.2.4.2.3. Les congés de circonstances
ΙΙΙ.2.4.2.4. Les jours fériés légaux
ΙΙΙ.2.4.2.5. Les heures supplémentaires
ΙΙΙ.2.5. mode de rémunération du travail
ΙΙΙ.2.5.1. Le salaire individuel
ΙΙΙ.2.5.1.1. Salaire au temps
ΙΙΙ.2.5.1.2. Equipes autonomes
ΙΙΙ.2.5.2.. Les salaires collectifs
ΙΙΙ.2.5.2.1. Travail à l’entreprise
ΙΙΙ.2.5.2.2. Commandite d’atelier
ΙΙΙ.2.5.1.2. Salaire à la pièce
ΙΙΙ.2.5.3. Les salaires à primes
ΙΙΙ.2.5.3.1. Prime à la qualité du travail
ΙΙΙ.2.5.3.2. Prime à la vente
ΙΙΙ.2.5.3.3. Prime à la production
ΙΙΙ.2.6.importance de la rémunération
ΙΙΙ.2.7. négociation de la rémunération
ΙΙΙ.2.8. théorie de la rémunération
ΙΙΙ.3.La part de l’état
ΙΙΙ.3.1. : définition de la fiscalité
ΙΙΙ.3.2. définition de l’impôt
ΙΙΙ.3.2.1. L’impôt est une prestation pécuniaire
ΙΙΙ.3.2.2. Le caractère obligatoire de l’impôt
ΙΙΙ.3.2.3. L’absence de contre partie directe
ΙΙΙ.3.2.4. Le caractère définitif de l’impôt
ΙΙΙ.3.3. L’objectif essentiel de l’impôt
ΙΙΙ.3.4. Définition de l’impôt direct
ΙΙΙ.3.5. Définition de l’impôt indirect
ΙΙΙ.3.6. Définition des recettes fiscales
ΙΙΙ.3.7. impôt et taxe
ΙΙΙ.3.8. impôt et parafiscalité
ΙΙΙ.4. la part des banquiers
ΙΙΙ.4.1. Définition des agios
ΙΙΙ.4.2. D’où vient le terme « agios » ?
ΙΙΙ.4.3. Le vocabulaire des agios
ΙΙΙΙ. Le chapitre ΙΙΙΙ
ΙΙΙΙ.1. présentation de travail
ΙΙΙΙ.2. présentation de l’entreprise rahmoune
ΙΙΙΙ.3. L’exercice de 2007
ΙΙΙΙ.3.1. le personnel
ΙΙΙΙ.3.2. la part de l’état
ΙΙΙΙ.3. 3. la part des banquiers
ΙΙΙΙ.3. 4. la part des propriétaires
ΙΙΙΙ.4. l’exercice de 2008
ΙΙΙΙ.4.1. les salariés
ΙΙΙΙ.4.2. La part de l’état
ΙΙΙΙ.4.3. la part des banquiers
ΙΙΙΙ.4.4. La part des propriétaires
ΙΙΙΙ.5. Exercice 2009
ΙΙΙΙ.5.1. les salariés
ΙΙΙΙ.5.2. La part de l’état
ΙΙΙΙ.5.3. la part des banquiers
ΙΙΙΙ.5.4. La part des propriétaires
ΙΙΙΙ.6. une synthèse des trois ans
Conclusion

Télécharger le rapport complet