La théorie de la couverture de risque par la cyndinique

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Les intervenants opérationnels

Les intervenants opérationnels Institutions Financières Mutualistes (mutualistes)

Actuellement, cinq réseaux d’opérateurs edMicro Finance dits mutualistes :
– ADEFI, Association d’Epargne et de crédit
– AECA, Mutualistes d’épargnes et de crédit
– OTIV, Caisses d’Epargnes et de Crédit
– TIAVO, Caisses d’Epargnes et de Crédit
– CECAM
couvrent la majeure partie de l’île. Chaque réseau dispose de formule d’intervention au niveau de leur zone respective. Une partie de ces Institutions Financières Mutualiste s sont actuellement regroupés au sein d’une association professionnelle, l’Association Professionnelle des Institutions Financières Mutualistes (APIFM).
Cette association a pour principaux rôles :
(*)Voire Annexe A pour détails concernant les interventions des bailleurs de fonds et organismes techniques qui sont aussi des intervenants non opérationnels.
· La représentation de la profession auprès des autorités, du secteur privé et des partenaires au développement.
· L’appui aux membres par des apports en information et en techniques.
Au 30/09/2002, ces intervenants Institution Financière Mutualiste ont touché 129 374 adhérents, gérés des ressources financières totalesde 108 milliards de francs et des encours de crédit de 58 milliards de francs. Les détails sontprésentés dans les tableaux II.1 et II.2.

Les intervenants opérationnels IMFs (non mutualistes)

Actuellement, ces intervenants IMFs sont au nombre de 5 (APEM : Association pour la Promotion des Entreprises à Madagascar, SIPEM : Soc iété d’Investissement pour la Promotion des Entreprises à Madagascar, EAM : Entreprendre à Mada gascar, VOLA MAHASOA, SAF / FJKM). Elles sont regroupées au sein d’une association professionnelle, l’Association des Institutions de Micro Finance Non Mutualistes (AIM), qui a pour vocation de:
· Fournir des soutiens techniques dans la constitution d’institution de micro finance non mutualiste
· Représenter la profession auprès des autoritést edes partenaires.
L’AIM souffre aujourd’hui des handicaps suivants:
· insuffisance des appuis des bailleurs,
· difficulté de collecte de données statistiques te financières relatives aux activités des membres,
· poids relativement faible par rapport aux réseaux des Institution Financière Mutualistes,
· faible capacité de lobbying (*).
Notons que la majorité de ces institutions non mutualistes ne sont pas agrées en tant qu’établissement financier au sens de la loi bancaire et fonctionnent soit comme de simples sociétés commerciales (ex: SIPEM) ou comme des projets. En terme de zone de couverture, la est présentée dans la carte suivante :
(*) Groupe de pression des institutions de microfinance
NB :Pour en savoir plus sur les acteurs de la microfinance( voir annexe A et B)(*)

Les risques de la profession

les risques du portefeuille d’une institution de microfinance

Pour mieux comprendre ces risques du portefeuille de l’institution de microfinance, il est nécessaire de voir tout d’abord les détails de l’octroi de crédit des IMFs puis de voir en parallèle les risques pouvant affectés le portefeuille de l’institution.
L’encours de crédits est l’un des soldes comptables les plus importants de tout établissement de crédit. Cet encours comprend habituellement la plupart des actifs de l’institution et le potentiel d’anomalie est élevé. En cela, les institutions demicrofinance ne diffèrent pas des autres établissements de crédit. Cependant les opérationsde crédit des institutions de microfinance ont des caractéristiques propres.
La plupart de ces caractéristiques sont décrites ansd la deuxième partie, mais les principales peuvent être résumées comme suit(*) :
– Les institutions de microfinance octroient de nombreux petits crédits et reçoivent par conséquent un grand nombre de remboursements defaible montant. De plus, les opérations des institutions sont souvent largement dispersées . C’est pourquoi les institutions de microfinance ont besoin de structures opérationnelles simples et décentralisées pour être efficaces. Ces facteurs rendent plus délicate le maintien de systèmes efficaces d’information et de gestion du portefeuille.
– La décentralisation implique qu’un petit nombre de personnes participe au processus d’approbation, de décaissement, de suivi et de recouvrement des crédits. Ceci peut augmenter les opportunités de fraude ou de déviances par rapportaux politiques fixées. La décentralisation peut également augmenter le risque d’erreur ou de manipulations frauduleuses lors du transfert de l’information des agences au siège.
– Pour traiter efficacement de petites opérations, les institutions de microfinance sont obligées de réduire fortement leurs coûts, parfoisau détriment de contrôles et d’informations adéquats sur le portefeuille, ou de la supervisiondes clients et agents de crédit.
– Les portefeuilles des institutions de microfinance sont souvent en croissance rapide. Cette croissance exerce une pression sur les systèmes et peut masquer des problèmes de remboursement. Un portefeuille en croissance rapide est composé d’un pourcentage important de crédits en début de remboursement .
Or les problèmes d’impayés sont plus fréquents en fin de cycle de remboursement.
– Généralement, les institutions n’aiment pas faire ed provisions pour les créances douteuses ou passer ces dernières en perte. Ils veulent maintenir une bonne image de l’institution aux yeux des observateurs extérieurs,notamment des bailleurs de fonds. Les institutions de microfinance peuvent considérer souvent à tort qu’elles ne peuvent pas passer un crédit en perte sans envoyer au client et à l’agent de crédit un message indiquant au premier qu’il peut arrêter d’essayer de rembourser, et au econds qu’il peut cesser les tentatives de recouvrement.
Par ailleurs, la plupart des institutions de microfinance ne paient pas d’impôts, de sorte que le provisionnement ne représente pas pour elles un allégement d’impôt par la réduction du revenu imposable.
– Pour les raisons énumérées ci-après, les systèmes’informationd des institutions destinés au suivi opérationnel des crédits sont rarement intégrés dans leurs systèmes comptables. Il est important de distinguer trois systèmes qui influent sur le portefeuille de crédits d’une institution de microfinance. Le système comptable et le système de suivi des crédits produisent de l’information. Le système de gestion des crédits correspond aux politiques et procédures qui régissent lesopérationsde crédit.
– En pratique ces systèmes peuvent se chevaucher, mais en théorie ils sont distincts. Le système comptable reçoit des informations sur chaque opération de crédit mais son but est de produire une est information globale qui alimente les états financiers. Le système de suivi des crédits concentré sur l’information afférenteuxa prêts individuels, dont :
– l’identité du client ;
– le montant décaissé ;
– les conditions du prêt, comme le taux d’intérêt,la commission, la date d’échéance, etc. Idéalement, le système de suivi des crédits doit contenir ces informations non seulement pour les crédits en cours, mais aussi pour
– l’échéancier de remboursement (montants et dates) ;
– le montant et la date des remboursements perçus ;
– le montant et la balance âgée des crédits en retard ;
– l’encours de crédits.
Idéalement, le système de suivi des crédits doit contenir ces informations non seulement pour les crédits en cours, mais aussi pour les anciens crédits. En pratique, la plupart des institutions de microfinance ne conservent pas cette information, du moins sous une forme exploitable, pour les crédits recouvrés ou passés en perte. Ceci constitue une lacune importante.
L’objet principal du système de suivi des créditsest de fournir des informations pertinentes pour l’administration du portefeuille, indépendamment du fait que cette information alimente ou non les états financiers. Certaines des données retenues par le système de suivi des crédits sont également retenues directement par le système comptable par exemple, les décaissements, les remboursements ou les intérêts échus (à noter quee lsystème comptable et le système de suivi des crédits peuvent retenir des données relatives aux réditsc à des moments différents et à partir de sources différentes, ce qui peut mener à des divergences entre les deux systèmes).
Certaines données du système de suivi des créditsn’alimentent qu’indirectement le système comptable et les états financiers comme l’information sur les impayés qui est utilisée pour estimer les dotations aux provisions dans le système comptable. D’autres données du système de suivi des crédits n’entrent jamais dans le système comptablepar exemple l’identité des clients ou les échéanciers de remboursements.

Le risques d’exploitation

En dehors des risques liés au portefeuille des institutions de microfinance, il y a aussi les risques d’exploitation. Les principaux risques d’exploitation associés au portefeuille de crédits d’une institution sont le risque de crédit, le risque de fraude et le risque de change.

Le risque de crédit

Le risque que les emprunteurs ne règlent pas la totalité de leur dette constitue le risque principal pour une institution de microfinance. Bien que de nombreuses institutions réussissent à maintenir bas les taux d’impayés et de perte, les apacités de remboursement de leurs clients peuvent être bien plus volatiles que celles de la lientèlec des banques commerciales.
Les problèmes de remboursement peuvent monter en flèche de presque zéro à des niveaux intolérables en quelques mois. C’est pourquoi les ystèmes de gestion et de contrôle des remboursements sont au cœur de l’activité d’une institution de microfinance(*).
Les institutions de microfinance sont rarement exposées au risque de concentration du crédit que l’on trouve dans les banques commerciales. Etant donné le grand nombre de petits crédits caractérisant les institutions de microfinance, les crédits à un même client ou à des emprunteurs proches représentent rarement un pourcentage dangereux de l’encours ou du capital.
Cependant certaines institutions de microfinance rencontrent des problèmes lorsqu’elles octroient des crédits plus importants pour lesquelsleur méthodologie de crédit est inadaptée. Par exemple, si une institution de microfinance dont la méthodologie a été conçue pour des crédits de 5 000 Ariary, commence à octroyer des crédits de 100 000 Ariary à de nouveaux clients, il est très probable que cela pose de sérieux problèmes.

Le risque de fraude

Le risque de fraude constitue une menace sérieuse pour la plupart des institutions de microfinance .Une mauvaise séparation des tâches (par exemple entre décaissement et enregistrement), des contrôles internes faibles, de s agences géographiquement dispersées, et des processus d’approbation décentralisés sont autant edfacteurs favorisant la fraude.
Presque toutes des systèmes de contrôle qui augmentent les opportunités de fraude les institutions de microfinance font, à un moment ou un autre, l’expérience de problèmes de fraude associée au portefeuille. Pour la plupart, cela n’atteint pas des proportions épidémiques.
Mais d’autres ont moins de chance. Les auditeurs externes doivent s’assurer que leurs clients comprennent bien que, même si le processus normal des activités d’audit peut permettre d’identifier certains cas de fraude,. Hormis la détection de certains types defraude au niveau de la caisse ou de la gestion de trésorerie, caractéristiques de tout établissement bancaire.
Les types de fraude que les institutions de microfinance rencontrent habituellement(*). Par exemple, les institutions de microfinance constatent souvent que :
_ les remboursements de crédits sont détournés avant d’avoir été enregistrés ; _ un agent de crédit crée des groupes ou des emprunteurs fictifs et effectue des
décaissements à leur nom ;
_ le prêt octroyé est effectif mais une partie du montant décaissé revient à l’agent de crédit sous forme de pot de vin ;
_ les prêts sont délivrés à des amis ou à la famille des employés de l’institution. Etant donné le volume des opérations effectuées, de tels cas defraude peuvent facilement échapper à l’attention de l’institution, en particulier si elle ne prévoitpas de nombreuses visites aux clients. Avec un nombre adéquat de visites

Le risque de taux et le risque de change

Les institutions de microfinance sont exposées au risque de taux si elles définissent des taux d’intérêts fixes pour les crédits à longermet et si elles ont à faire face à une augmentatio n des coûts des ressources sur le court terme. Plus couramment, les institutions de microfinance sont exposées(*) au risque de change. La plupart d’entreelles prêtent à leurs clients en monnaie locale mais financent leur portefeuille avec des crédits de bailleurs libellés en monnaie étrangère. Si la monnaie locale est soumise à une forte dévaluation, il peut en résulter pour l’institution un coût financier important auquel elle n’est pas préparée.

Les risques liés aux fonds propres desIMF

Les deux principaux risques d’exploitation liés aux comptes de fonds propres des institutions de microfinance sont le risque fiduciaire et le risque réglementaire.

Le risque fiduciaire

Les capitaux d’une institution de microfinance présentent un risque fiduciaire parce que les bailleurs exigent souvent que leurs fonds soient séparés des autres fonds et activités de l’institution.
Par exemple, si un bailleur de fonds restreint l’affectation de ses fonds à des programmes éducatifs ou des programmes de crédits spécifiques,l’institution doit distinguer ces fonds à la fois dans ses comptes de trésorerie et ses fonds propresgrâce à un système de comptabilité par origine des fonds. Si l’institution ne respecte pas les exigences du bailleur, elle risque de ne plus être financée dans l’avenir par ce bailleur et peut mêmeavoir l’obligation légale de rembourser les fonds déjà reçus.

Le risque réglementaire

Le risque réglementaire en matière de capitaux est élevé pour les institutions qui sont soumises à la réglementation des autorités financières, généralement les institutions qui acceptent les dépôts. Pratiquement tous les organes de contrô le imposent des niveaux de capitaux et des ratios d’adéquation des fonds propres minimums pour favoriser la sécurité et la santé des institutions.
En outre, il est souvent demandé aux établissement réglementés de mettre en réserve un certain pourcentage de leur surplus de capital (bénéfices non distribués). Le non respect de ces recommandations peut avoir de graves conséquences,allant jusqu’à la fermeture de l’institution.

Risque lié à la collecte d’épargne:

La collecte de l’épargne volontaire induit des risques réglementaires et des risques d’illiquidité . La gestion des disponibilités doitêtre régulièrement soumise à une analyse approfondie visant à garantir que l’institution est en mesure d’honorer rapidement les demandes de retrait.

THEORIE DE LA COUVERTURE DE RISQUE

Lors de sa précédente réunion de travail, e groupe « financement de l’exploitation agricole dans les pays en développement » avait déjà insistésur la nécessité de sécuriser le crédit pour inciter les institutions de financement à développer leurs activités . D’après cette réunion il est nécessaire queles IMFs sécurisent ses crédits par le phénomène de lacouverture de risque. Mais ceci n’est que la réalité mais il est nécessaire de voir ce que la théorie itd.

Théorie de Marc LABIE

Marc LABIE a affirmé quepour mieux se protéger des risques liés à l’activités des IMFs, il serait préférable pour les institutions de microfinance d’accorder des prêts à des associations ou à des groupe de gens. En effet, le risque serait mi nime quand le type de l’emprunteur est un groupe, car la probabilité de remboursement est élevé(*).
Il est à noter tout d’abord que la propositio n de couverture contre les risques donnée par Marc LABIE est dans le domaine de la couverture du risque de non paiement par les clients de l’IMF. A part cette hypothèse de couverture cotre le no paiement Il est à remarquer aussi que la clientèle d’une IMF est généralement pauvre, et quele système de couverture contre le non paiement utilisée dans la plupart des IMFs actuellement à Madagascar est la garantie, ceci par un taux de garantie élevé presque à cent pour cent dela valeur du prêt en moyenne et de cent cinquante pour cent du capital prêté en maximum.
Pour mieux se protéger des risques liés à l’activités des IMFs, un système de couverture contre le risque est nécessaire. A part les différentes méthodes de couverture de risque utilisées dans les établissements de crédit et dans les instutions financières. Le système de couverture de risque utilisée dans les IMFs sont différents.
(*)Marc Lie Docteur en sciences de gestion, dans son ouvrage intitulé “ La microfinance en questions ”.
En effet, le système de couverture de risque proposé par Marc LABIE est de financer en préférence les organisations ou les associations depersonne. Car en affectant la majeur partie de son fonds dans le financement des groupes d’individu, le risque encourus par l’institution de microfinance sera minimiser automatiquement.
Car ces groupes ont un taux de remboursement élevé, en effet le groupe ou l’association sera amené à se faire des règlements entre eux. Puis dans le groupe, en cas de non remboursement le groupe aura un fort potentiel de livraison de la garantie que l’IMF et le groupe se sont convenus. Donc, cette théorie de Marc LABIE propose un système de couverture contre le risque de non paiement autre que la pratique de garantie à un taux élevé. En effet pour se couvrir contre il est préférable pour les institutions de microfinance de consacrer la majeur partie de ses fonds à prêter à des groupes d’association .
Les associations en tout genre qui demandent de la microfinance d’une manière ou d’une autre de crédit ont-elles toutes une forte probabilité de remboursement ? « Non, parce que pour pouvoir rembourser il faut que le groupe ou l »association soit officielle » c’est à dire elle doit se transformer en association réglementée car ceci permet de faire le contrat entre les deux parties «il faut être capable de répondre à une série de critères extrêmement exigeants, les critères du secteur des associations » Est-ce une bonne ou une mauvaise chose ? « La Banque mondiale estime qu’il n’y a que 2 % de toutes les micro entreprises » qui sont en quelque sorte une association réglementée « au monde qui ont accès à un financement de type institutionnel. Les autres se financent en partie via le monde associatif, mais beaucoup plus largement via des prêteurs individuels qu’on qualifie parfois, à tort ou à rai son, d’usuriers .
N’oublions pas non plus la première source de financement recensée lors d’enquêtes: les relations familiales. Par de l’autofinancement, grâ ce à l’activité familiale, grâce au salaire de quelqu’un qui est employé dans la famille ou ailleurs. Il est certain que, pour le développement de ces associations, l’accès à une source de financement institutionnel peut être un bel objectif.
Mais surtout , si cet accès est bien géré, il permet un coût du financement plus faible, donc de l’argent qui peut être utilisé à autre chose que payer des intérêts…A priori, il semble positif d’avoir plus d’organisations institutionnalisées . La demande insatisfaite dans les pays en développement est immense ». Est-ce à dire que toutes les organis ations doivent essayer de s’institutionnaliser ? Sûrement pas. Premièrement parce que beaucoup en sont incapables, deuxièmement parce qu’il existe une série d’organisations qui veulent faire d’autres types d’appui, comme la formation évoquée précédemment, et qu’il est difficile de réaliser ce type de programmes dans un modèle institutionnalisé. Il est donc logique que, travailant d’une manière différente ou avec des segments de population particulièrement vulnérables et difficiles, ces organisations aient besoin d’une certaine forme de subventions. Il est logique qu’elles restent dans le secteur associatif et n’essaient pas d’obtenir cette institutionnalisation »(*).
Donc à ce moment, la bonne question n’est pas de se demander comment les organisations peuvent arriver à rembourser leur prêts à la microfinance si elles sont officielles ou licite ,mais plutôt dans quel sens elles peuvent arriver à rembo urser pour que les IMFs ne subissent pas le risque de non paiement.

Théorie de la couverture des risquespar la cyndinique

Cette théorie qui fait appel à la théorie des jeux et à la cyndinique qui est la science qui étudie le risque. En effet cette théorie a affirméeque la meilleure méthode pour se couvrir contre le risque est de le probabiliser. Car la difficulté de l’évaluation du risque est le fait que la conséquence néfaste est incertaine, le risque est une notion statique ; c’est pourquoi il est difficile d’opposer méthode a priori et a posterior car la première se nourrit inévitablement de la seconde ;
C’est pourquoi la théorie financière dite moderne afortement développé l’utilisation de mathématiques probabilistes pour estimer le risque. En principe, plus le risque pesant sur un actif est fort(ici le risque est ce de l’actif des IMFs) plus son rendement attendu . Donc cette théorie a opté pour l’utilisation de mathématiquesprobabilistes pour se proteger contre les risques.
Le risque est une attitude pouvant déboucher sur une dégradation de la situation, un accident au sens large matériel ou de personne, problème,social (perte d’emploi, pauvreté…), perte financière… La science qui étudie le risqueest la cyndidique. La difficulté de l’évaluation ud risque est le fait que la conséquence néfaste est ncertaine, le risque est une notion statique . Le risque ou situation à risques découle d’une part de la présence d’un danger et d’autre part de la présence de l’homme dans la zone de danger. Il estutile en la matière de se référer à la norme en 1050. Dans l’évaluation des risques il est intéressant d’avoir une idée sur trois paramètres : la gravité des conséquences du risque, la probabilité,étant dans la zone de risque d’être soumis au risque et enfin la probabilité d’être dans la zonede risque.
La connaissance de ces différents paramètres n’est pas facile d’autant qu’il existe un quatrième facteur qui est la possibilité d’évitemendu risque. La plupart du temps le passé nous donne les informations sur la gravité et sur l’occurrence d’un fait; c’est pourquoi il est difficile d’opposer méthode a priori et a posteriori car la première se nourrit inévitablement de la seconde. Risque : « Combinaison de la probabilité d’un événement et ed ses conséquences »),et « Combinaison de la probabilité d’un dommage et de sa gravité »(*) :
1/ Possibilité de survenance d’un dommage résultantd’une exposition à un phénomène dangereux. Le risque est la combinaison de la probabilité d’occurrence d’un événement redouté (incident ou accident) et la gravité de ses conséquences sur une cible donnée.
2/ Probabilité qu’un effet spécifique se produise ansd une période donnée ou dans des circonstances déterminées (Directive n° 96/82 du Conseil du 9 décembre 1996).
3/ Espérance mathématique de pertes en vies humaines, blessés, dommages aux biens et atteinte à l’activité économique au cours d’une période de référence et dans une région donnée, pour un aléa particulier. Le risque est le produit de l’aléa par la vulnérabilité. Risque résiduel« : Risque subsistant après le traitement du risque »), « Risque subsistant après que des mesures de prévention aient été prises »
le risque dans le droit :
Eventualité d’un événement futur, incertain ou d’unterme indéterminé, ne dépendant pas exclusivement de la volonté des parties et pouvant causer la perte d’un objet ou tout autre dommage.`
Le risque en économie et finances :
En économie et en finance (placements, investissement, crédit, assurances) le risque est :
· une possibilité de perte monétaire
· due à une incertitude
· que l’on peut quantifier.
La théorie veut, qu’il y aurait corrélation entreelrisque pris et l’espérance de gain.
Rôle des mathématiques :
De même que les mathématiciens ont voulu quantifierle hasard en inventant les probabilités, les économistes ont voulu quantifier l’incertitudemonétaire en modélisant les risques.
Cette quantification qui garde toujours un côté plus ou moins estimatif, est réalisée à partir de:
· séries statiques historiques, à supposer que les phénomènes passés soient un bon indicateur du futur ;
· probabilités subjectives ou objective ;
· sceniaro futurs de gains et pertes.
C’est ainsi que, la théorie financière ditemoderne a fortement développé l’utilisation de mathématiques probabilistes pour estimer la valeur des actifs. En principe, plus le risque pesant sur un actif est fort, plus son prix sur le marchéest bas et son rendement attendu élevé, si du moins le marché est efficient(*).
Mais le vrai système de couverture de risque reste l’Etat qui peut réduire la limite de concentration des risques. Car la limite de 30% de concentration des risques existante est trop élevée pour une institution de microfinance. Dansesl pays où la microfinance est plus développée, les limites de concentration des crédits sur un seul prêt va jusqu’à 3% du capital net de l’IMF ou 1% en l’absence de garantie réelle (immobilière oumobilière).
Le montant maximum de concentration du crédit dansle cas des IMFs se situerait ainsi entre US$ 3,000 et US$ 9,000.1 Portefeuille a risque (PAR) = le montant de portefeuille de crédit qui est en retards plus de 90 jours (non seulement les paiements en retards ) divisé par le montant total de portefeuille de crédit.

les formes de garantie en matière de crédit

L’octroi d’un crédit est une opération financièreuiq n’est pas sans risque pour l’établissement prêteur, aussi est-il normal qu’il s’entoure d’un inimum de précautions afin de se préserver de l’insolvabilité éventuelle de l’emprunteur.
Dans les faits, avant de donner le « feu vert », la société de crédit interroge le fichier des incidents de paiement géré par les Banques et exigeparfois la remise des fiches de paie et/ou de relevés bancaires ainsi que des garanties telles que :
– une caution,
– un gage en matière de crédit à la consommation
– une assurance décès,
– une hypothèque (ou un cautionnement) s’il s’agit d’un prêt immobilier.
En matière de prêt immobilier, la plupart des cautionnements sont délivrés par un organisme spécialisé (ceci en raison des conventions passéesentre le prêteur et la société de cautionnement), alors qu’en matière de crédit à la consommation, la
caution est traditionnellement une personne physique. Toutefois, on voit apparaître depuis quelques années des offres de crédit à la consommation garanties par une
personne morale, c’est-à-dire une société de cautionnement, comme en matière de crédit immobilier.
Dans les faits, il apparaît que ce sont pratiquement les mêmes sociétés de cautionnement qui opèrent dans le secteur du crédit à la consommationet du crédit immobilier(*).
De quoi s’agit-il ?
Une société (financière ou d’assurance) se porte caution d’un prêt contracté par un consommateur, moyennant versement d’une commission, et très souvent l’adhésion de l’emprunteur à un fonds de garantie).

le fond

Il n’y a aucune différence avec le cautionnement d’une personne physique dont la définition générale est donnée à l’article 2011 du Code civil: « Celui qui se rend caution d’une obligation, se soumet envers le créancier à satisfaire à cette obl igation, si le débiteur n’y satisfait pas lui-même ». Autrement dit, si l’emprunteur ne rembourse pas son crédit (ou une mensualité), la caution (que ce soit un particulier ou une société spécialisée) vadevoir régler au prêteur les sommes dues par l’emprunteur. Puis, conformément à l’article 2029 du Code civil français , la caution qui se trouve subrogée (substituée) dans les droits du créancier(c’est-à-dire ici le prêteur) va tenter de récupére auprès de l’emprunteur les sommes qu’elle a dû avancer pour le compte de celui-ci.
A noter dans le présent exposé, on se réfère à laodec civil français.

La forme

C’est sur la forme qu’apparaissent les disparités :
Les sociétés de cautionnement sont juridiquement des personnes morales dont l’objectif est de faire du profit, d’où le caractère payant de leur intervention. En tant que professionnels, elles sont mieux arméesqu’une caution « particulier » pour faire face à leurs engagements et récupérer les sommes qu’ellesont avancées. Il existe plusieurs modes de fonctionnement. Certaines sociétés de cautionnementgèrent un fonds mutuel de garantie.
Parfois, on rencontre un système de garantie proche du cautionnement sans que cela en soit un. C’est le cas, par exemple de la SOCRAM (Sociétéde Crédit des Sociétés d’Assurances à Caractère Mutuel), laquelle assume à la fois le rôl e de prêteur et de gérant d’un fonds mutuel de garantie. Dans cette hypothèse, la société de crédit qui ne peut être en même temps prêteur et caution du prêt qu’elle octroie, se comporte comme un gérant chargé de recouvrer auprès des emprunteurs les sommes puisées dans le fonds de garantie pour régler les impayés.
La garantie de cautionnement délivrée par un organisme spécialisé n’est pas un service gratuit. Elle donne lieu en effet à divers frais, tels qu’une commission et/ou l’adhésion à un fonds de garantie dont le montant varie d’un organisme à un autre.
Toutefois, l’impact de ce coût ne doit pas être généralisé à l’ensemble des systèmes de garantie mutuelle et il faut garder à l’esprit le fait que l’adhésion au fonds de garantie est, sous certaines conditions, récupérable lors du remboursement total du crédit)(*).

Les assurances de prêts

Souscrites par les établissements de crédit pour segarantir contre les risques décès, invalidité, incapacité temporaire de travail et chômage liés à l’emprunteur, les assurances de groupe dites « assurances emprunteurs » garantissent simultanément la protection des personnes physiques effectivement engagées dans une opérationde crédit : crédit à la consommation ou crédit immobilier.
En pratique, ces assurances sont généralement obligatoires s’agissant des prêts immobiliers, le banquier accordant un tel crédit à condition que le demandeur présente des garanties suffisantes. L’emprunteur peut également se garantir contre certains risques en souscrivant une assurance individuelle(**).
Risques couverts
Ces risques sont ceux dont la survenance rend impossible ou difficile le remboursement du prêt. « Risque décès », couvert par l’assurance-décès, à nepas confondre avec l’assurance-vie placement:
· paiement de tout ou partie des sommes restant dues, sauf exclusions légales ou conventionnelles, autrement dit prévues au contrat,
· les sommes restant dues, dont le remboursement est ainsi garanti par le contrat d’assurance, ne constituent donc pas une dette à la charge du défunt et ne sont pas admises en déduction de l’actif successoral pour le calculdes droits de succession.
NB: l’assurance décès doit désormais couvrir les contrats d’assurance de groupe
souscrits par les établissements prêteurs en garantie des prêts contractés pour financer l’acquisition de la résidence principale de l’assuré :
· dès la souscription,
· dans la limite d’un plafond qui ne peut pas être inférieur à 120 000 €.
« Risque invalidité », couvert par la garantie invalidité et pouvant donner lieu à plusieurs types de garantie selon le degré d’invalidité. Par exempl:
invalidité permanente totale, les contrats prévoyant généralement les mêmes garanties qu’en cas de décès,
· invalidité permanente partielle, donnant généralement lieu à la prise en charge partielle, par l’assureur, des échéances successivede prêt, au fur et à mesure de leur exigibilité. « Risque incapacité temporaire de travail », couvert par la garantie incapacité et donnant lieu généralement aux mêmes prestations qu’en cas d’invalidité permanente partielle. « Risque chômage », couvert par la garantie perte d’emploi qui ne peut être souscrite et mise en œuvre que sous certaines conditions, notamment :
· âge de l’assuré-emprunteur lors de la souscription du prêt et de la survenance du risque,
· perte d’emploi non intentionnelle, la garantie étan en principe exclue en cas de licenciement pour faute grave ou lourde, fin de contrat de travail à durée déterminée, départ à la retraite ou en préretraite, etc.

Table des matières

Première partie : LES RISQUES LIES AUX ACTIVITES DE LA MICRO FINANCE A MADAGASCAR
Chapitre I : Généralités sur la microfinance
Section 1 : constat du secteur de la microfinance à Madagascar
Section 2 : Historique de la microfinance
Section 3 : Les acteurs de la microfinance
Chapitre II : Les risques de la profession
Section 1 : Le risque du portefeuille d’une IMF
Section 2: Le risque d’exploitation
Sous section 1 : Le risque de crédit
Sous section 2 :Le risque de fraude
Sous section 3 :Le risque de taux et de change
Section 3 : Les risques liés au fonds propres d’une IMFs
Sous section 1 : Le risque fiduciaire
Sous section 2 :Le risque réglementaire
Sous section 3 :Le risque lié à la collecte d’épargne
Deuxième partie : LES THEORIES DE LA COUVERTURE DE RISQUE
Chapitre I : La théorie de Marc LABIE
Chapitre II: La théorie de la couverture de risque par la cyndinique
Chapitre III Les formes de garantie en matière de crédit
Section 1 : Le fonds
Section 2 : La forme
Section 3 : les assurances de prêt
Chapitre IV : Les formes de garantie spécifique à la MicroFinance
Section 1 : Loi sur la garantie dans la microfinance
Section 2 : les garanties existantes
Troisième partie : RECOMMANDATIONS
Chapitre I: Consolidation des formes de garanties non liés au patrimoine individuel
Chapitre II : Consolidation de la relation de confiance entre microfinance et clients
Section 1 : Evolution de la situation de la relation microfinance-clients
Section 2 : Changements nécessaires
Chapitre III : Recommandation pour le gouvernement et les autres acteurs
Conclusion générale
Liste d’acronymes
Annexes
Bibliographie

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