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La fiscalité est la composante la plus difficile a manipuler puisqu’elle est permanente et évolutive, d’où la nécessité de mettre en place un audit fiscal pour assurer le degré de conformité dans l’application des règles fiscales, l’audit fiscal aide à établir le diagnostic et de réduire les risques fiscaux que l’entreprise peut subir, elle joue aussi un rôle de prévention et de sensibilisation de personnels au sein de l’entité afin de comprendre le risque fiscal.
Elle considérée comme l’une des préoccupations majeures de l’entreprise. C’est une contrainte dont la maîtrise est difficile. Même si l’entreprise adopte une stratégie de transparence fiscale, elle n’est toutefois pas à l’abri des risques fiscaux.
La Notion générale d’audit fiscal
L’historique de l’audit
S’il est vrai qu’il existait des « comptables »plus de deux mille ans avant Jésus-Christ, l’intérêt de l’audit en tant que profession n’a été reconnu qu’à partir du XIII siècle. Pour cette période, on trouve quelques références en divers .
Ce terme d’origine latin (audio, audite, écouter) employé en France depuis fort longtemps à la Cour des comptes a ensuite été repris par les anglo-saxon avant de nous revenir dans les acceptations variées qui on lui connaît aujourd’hui. « Pourtant les sumériens se rendaient compte que l’analyse par la nature fournis parler par la comptabilité générale était une information de gestion suffisante ».ils utilisaient donc un système de comptabilité analytique pour faire ressortir les bénéfices acquis et les pertes subies dans les diverses transactions. Cette évaluation et d’autant plus fascinante qu’elle repose sur un système numérique « sexagésimal »puis décennal, hérité des premiers sumériens (période Uruk primitive:3100 ans av.j.c) notre mesure du temps et des angles porte encore la trace de cette origine « sexagésimale » .
Au début de Moyen-âge les sumériens on ressentit une nécessité de contrôle de la comptabilité des agents ; ce système de contrôle s’est développé suite aux efforts des anglais. De même ses objectifs qui se sont axés principalement sur la détection de fraude, progressivement vers la recherche d’erreur puis à la publication d’opinion sur la validité des états financiers, enfin sur leur régularité et la sincérité.
La comptabilité est une discipline qui permet de collecter des informations de base chiffrer pour donner une image fidèle à la patrimoine ainsi que la situation financière de l’entité à la date de clôture de l’exercice ces informations sont destinées à l’administration fiscal pour le calcul des différentes impôts.
L’audit aussi a toujours été présent dans la vie économique mais perçu comme un complément de comptabilité ou de contrôle politique en effet le contrôles regroupement et la fonction d’audit souvent utilisé et appliquer dès l’époque de Sumer (3300 avant J.C).
De nos jours, l’audit et une discipline transversale au centre des préoccupations des ménagères . autrement dit l’audit quelle que soit sa forme apparaît aujourd’hui comme un véritable outil de direction incontournable et comme la volonté de direction de l’entreprise d’améliorer ses performances, de l’aider à comprendre le passé et le présent et agir (le présent et futur).
Définition d’audit
Plusieurs définitions sont été attribuées à l’audit dont voici quelques-unes :
L’audit est le contrôle de contrôle de l’entreprise l’audit une activité indépendante et l’objectif qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer et contribue à créer de la valeur ajoutée. L’audit aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant par une approche systématique et méthodique, ses processus de management des risques, de contrôle de gouvernement de l’entreprise, et en faisant des propositions renforcé leur efficacité.
L’audit peut être défini comme :
« L’audit un examen critique destiné à vérifier que l’activité de l’entreprise et fidèlement traduit dans les comptes annules conformément à la réglementation en vigueur jugement sur qualité la gestion des dirigeants » .
L’audit également être définie comme :
« L’audit est une procédure consistant à s’assurer du caractère complet, sincère et régulier des comptes d’une entreprise à s’en porter garant auprès des diverses partenaires intéressés de la firme et plus généralement à porter un jugement sur la qualité et la rigueur de sa gestion » .
Plus généralement, l’Audi se présente comme étant un examen effectué par une ou plusieurs personnes compétentes pouvant être soit des salarier au sein de l’entreprise à examiner (audit interne) ou bien des personnes non salariées (audit externe.) l’examen vise à exprimer une opinion sur la régularité et la sincérité des états financiers mais également sur la performance de l’entreprise auditée et de proposer des solutions.
Objectifs de l’audit
Une mission d’audit des états financiers a pour objectif de permettre à l’auditeur d’exprimer une opinion selon laquelle les états financiers ont été établis, dans tous leurs aspects significatifs, conformément à un référentiel comptable identifié. Pour exprimer cette opinion, l’auditeur emploiera la Formule « donne une image fidèle »ou « présente sincèrement, dans tous leurs aspects significatifs », qui sont des expressions équivalentes. L’audit d’informations financières ou autres établies selon des principes généralement reconnus, poursuit le même objectif.
Pour se forger une opinion, l’auditeur rassemble les éléments probants nécessaires pour tirer des conclusions sur lesquelles se fonde son opinion. L’opinion de l’auditeur renforce la crédibilité des états financiers en fournissant une assurance élevée, mais non absolue. L’assurance absolue en audit ne peut exister, en raison de nombreux facteurs, tels que le recours au jugement, l’utilisation de la technique des sondages, les limites inhérentes à tout système comptable et de contrôle interne et le fait que la plupart des informations probantes à la disposition de l’auditeur conduisent, par nature davantage à des déductions qu’à des certitudes .
Afin d’atteindre ces objectifs, l’auditeur doit satisfaire les principes suivants :
La réalité :
Ce critère explique que les différents éléments matériels, actifs, passifs, charges et produits, doivent refléter une réalité physique et la traduction d’opérations réelles de l’organisation (ils seront reflétés dans les états financiers).
L’exhaustivité :
L’auditeur doit vérifier que toutes les opérations sont complètes et que chacune d’entre elles est saisie dès son origine pour la comptabiliser.
L’existence :
Ceci signifie que les éléments matériels ont une existence réelle ou bien une réalité physique.
Propriété :
Le principe de propriété signifie que les éléments transcrits dans les états de l’organisation soit la propriété ou correspond à des droits réellement acquis, par exemple, des stocks qui existent en physiquement mais qui ne lui appartiennent pas.
L’évaluation :
Qui consiste à vérifier que les opérations comptabilisées sont appliquées conformément à aux règles et procédures en vigueur (sous-estimer ou sur estimer).
Comptabilisation :
Ce principe signifie que les opérations sont correctement totalisées, comptabilisées et centralisées conformément aux règles générales admises en la matière appliqué de façon constante.
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Table des matières
Introduction générale
Chapitre 01 : généralités sur l’audit fiscal et présentation du système fiscal algérien
Section 01 : La notion générale d’audit fiscal
Section 02 : La définition et particularité de l’audit fiscal
Section 03 : présentation du système fiscal algérien
Chapitre 02 : Le déroulement de la mission d’audit fiscale
Section 01 : La démarche générale de l’audit fiscal
Section 02 : l’évaluation des risques fiscaux de l’entreprise et la gestion fiscale
Section 03 : l’évaluation et Les limites liées à la mission d’audit fiscal
Chapitre 03 : Etude de cas au sein de commissariat aux comptes
Section 01 : présentation de l’organisme d’accueil
Section 02 : Thèmes professionnels
Section 03 : Mise en pratique du rapport d’audit fiscal au sien du cabinet de commissariat aux comptes
Conclusion générale
Bibliographie
Table de matières
Annexes
