Soutenance mémoire
Le traitement et l’enrichissement
Au niveau de service laverie, l’organisation du travail est analogue, à l’exception de la section Entretient qui fonctionne suivant le principe des grands postes. La supervision est assurée par trois (3) chefs de poste, respectivement pour les sections « concassage », « liqueur dense » et « laverie » et enfin au niveau du transport des minerais, deux postes de douze heures sont instantanés et des vétustés des matériels. En dépit de cette capacité organisationnelle, la performance des employés est quelque peu altérée par la relative vétusté des matériels d’équipements et matériels roulants. Cet état de chose a amené les responsables à instaurer la sous – traitance de certains services, notamment le transport de minerais et les travaux d’extraction dans la nouvelle mine de Bemanevika, limitant ainsi les perspectives de développement de l’emploi stable au sein de la société KRAOMA ; Par ailleurs, les activités d’exploitation de chrome ne sont pas exemptes de risques d’accidents et de maladies professionnelles même si le chrome n’est pas identifié parmi les produits toxiques. Les risques de maladies liées à l’inhalation de la poussière, à la manipulation de l’explosif, aux éboulements et à la conduite de matériels roulants sont réels. Les conditions salariales des employés répondent néanmoins aux paradigmes du travail décent ; l’on cite l’application du bonus d’ancienneté. Toutefois, les conditions spécifiées dans la convention fait l’objet de doléance. En ce qui concerne la société KRAOMA quoique les conditions de travail soient perçues comme étant globalement satisfaisantes, l’élaboration d’une convention de branche spécifique au secteur minier a été recommandée. La tenue de cette conférence qui durera jusqu’ à ce jour serait une opportunité pour y porter réfection. (1)
L’Administrateur délégué
La société est administrée par un conseil d’Administration composé de :
• 5 représentants de l’Etat (Ministère chargé des mines et d’énergies, ministère chargé des Finances, ministère de commerce, ministère des travaux publics et Faritany).
• 5 représentants élus du personnel dont un (1) pour la catégorie Maîtrise et trois (3) pour la catégorie Exécution.
• 2 représentants des utilisateurs (1 chargeur, 1 transporteur)
Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs de décision les plus étendus pour la gestion des biens et des affaires de la société, faire et autoriser les actes relatifs à son objet.
Il possède les pouvoirs suivants :
– Règle l’organisation générale de la société,
– Détermine les règles et les conditions de recrutement et d’embauche , d’avancement ou de licenciement , les conditions et les taux de rémunération , le régime de gratifications , primes et indemnités professionnels du personnel et des mains d’ œuvre et enfin approuve le règlement du personnel ;
Il nomme, sur proposition du Directeur Général, des emplois de Directeur ;
Il arrête :
Le cadre autorisé ou tableau des emplois, les effectifs maxima et l’ensemble du personnel ;
• Les programmes à moyen et à long terme d’exploitation, de renouvellement et d’extension ;
• Les objectifs annuels de trafic, les programmes annuels d’exploitation, de renouvellement et d’extension ;
• Les budgets de fonctionnement prévisionnels et les budgets prévisionnels d’investissements ainsi que leurs budgets rectificatifs.
Dans tous les cas, les procès verbaux d’adjudication ayant donné lieu à réclamation et les procès verbaux de condamnation de matériel portant sur une somme supérieure à deux millions FMG.
Il contracte tous les emprunts à long terme, par voie d’ouverture de crédit ou autrement ;
Il autorise toute acquisition et tout échange de biens et de droits Immobiliers, ainsi que la vente de ceux qu’il juge inutiles ;
Il fixe les règles de passation des marchés, les cahiers des clauses et des conditions générales et les cahiers de charges générales applicables aux entreprises et aux travaux publics et des transports, et aux marchés de fournitures et des matériels.
Il autorise toutes acquisitions, tous retraits, transferts aliénations de rentes, valeurs, créances, brevets ou licences de brevets d’invention et droits immobiliers quelconques ;
Il règle les conditions dans lesquelles la société reçoit des fonds en dépôts ou en compte courant ;
Il confère, s’il y a bien, toutes les garanties mobilières, notamment toutes hypothèques et tous nantissements sur les biens propres de la société.
Il affirme tout effet de commerce, et garantit l’exécution de toutes conventions passées avec les tiers et de tous engagements contractés par eux ;
Il détermine le placement des réserves et l’emploi des fonds disponibles sur propositions du Directeur Général ;
Il fixe les conditions dans lesquelles le recouvrement d’une créance de la société peut être suspendu ou abandonné ou dans lesquelles une remise de dette, une transaction ou une adhésion à concordant peuvent intervenir ;
Il représente la société dans toutes les opérations de faillite ou de liquidation, adhère à tous règlements amiables et à tout concordant, fait toutes remises de dettes, consentent toutes transformations des créances en actions, parts, bénéfices ou obligations ;
Il autorise tous traités, transactions, compromis, tous acquiescements et désintéressements aussi que toutes subrogations antérieures avec ou sans garanties et toutes mainlevées d’inscription, saisies, oppositions et autres droits avant ou après paiement lorsque l’importance du litige dépasse deux millions de FMG ;
Il souscrit, achète et cède toutes actions, obligations, parts d’intérêts et tous droits quelconques ;
Il intéresse la société dans toutes participations et tous syndicats ; demande ou accepte tous les actes afférents au niveau de la société.
Il améliore la gestion de la société dont l’objet est basé sur ses activités.
Il implique des conditions qu’il juge convenable pour faire marcher la société. Ceci n’entraîne aucune restriction de l’objet de la société,
Il propose les modifications des statuts et l’ouverture du capital à des tiers, la fusion avec d’autres sociétés et la filialisation de certaines activités de la société ;
Il donne des quitus et décharge la gestion au Directeur Général.
La Chromite
Les premières indices ont été revus lors de la seconde guerre mondiale et l’indication alluviale de Mana kana a été étayée en 1948 par la mise à jour un peu plus à l’Est d’une petite chromitite. Il a toutefois fallu attendre les levers à 1/200000 réalisés en 1954 – 1955 dans la région d’Andriamena et la découverte de nouvelles indices en place et alluvionnaires par P. GIRAUD pour que la profession prenne conscience de leur intérêt minier. Sous l’impulsion de la société UGINE (Région de Ranomena et Sud Andriamena) et du BRGM (Nord Andriamena). Une prospection systématique est aussitôt entreprise et débouche sur de nombreuses découvertes suivies de sondages. La Société UGINE ouvre dès 1957 une première exploitation à Ranomena puis en 1969 par le biais de sa filiale COMINA, une seconde à Andriamena (COMINA a été postérieurement nationalisée et a pris le nom de KRAOMA). Dans le même temps de nouvelles chromites sont mises en évidence dans les régions de Befandriana – Mandritsara (à partir de 1956), de Mananara (en 1966), de Beforona – Alaotra, de l’Ampasary, de Maevatanana et à l’Ouest d’Antananarivo mais à elle seule, une partie des premières a donné lieu à une mise en exploitation en 1975 dans le secteur de Zafindravoay par COMINA. (1) Ces exploitations se poursuivent toujours à Andriamena dont le potentiel est, à n’en pas douter, de niveau mondial avec en particulier les très grosses lentilles à ratios Cr/Fe élevés de Bemanevika et d’Ankazotaolana (plus de 5Mt chacune).
Le cadre geologique des mineralisations chromiferes de madagascar
Quelque soit leur importance, tous les indices de Madagascar sont situés au Nord de la ligne de Bongolava. Ranotsara qui limite vers le Sud les formations archéennes et les sépare des ensembles protérozoïques. Ils sont plus particulièrement encaissés dans les formations calco – ferromagnésiennes des groupes Andriameniens qui occupent le cœur de quatre grands chenaux synclinoriaux, et plus spécialement ceux d’Andriamena et de l’ Androna – Alaotra. Ces chenaux sont séparés et encadrés par des roches granito magmatique en général d’origine orthogneissique et qui dérive au moins en partie d’un socle préexistant (Antogilien d’âge supérieur ou égal à 3200 MA). Elles constituent l’armature des axes anticlinoriaux et par là, le soubassement des synclinoriums fortement remobilisés au centre et à l’Ouest injectées de Granitoïdes en lames dont une partie au moins s’est mise en place pendant les évènements panafricains. Elles ne sont que peu ou pas déformé à l’Est où l’antériorité à l’Archéen est confirmée par les radios datations. Un ensemble basl d’origine paraderivée et à dominante sillico-allumineuse. Il est pauvre en roches éruptives basiques et ultrabasiques et affleure en placages synclinaux pincés le long des axes anticlinoriaux ou en bordure de ceux-ci. à la base de ses remplissages synclinoriaux (zone d’ouverture des synclinoriums centraux et majeure partie des externes) ; Un ensemble sommital résultant du mélange de couches silico-alumineuses et calco-ferro-magnésiennes para – dérivées (sédiments ou volcanosédiments) et d’intrusions laccolitiques ou lopolitiques différenciées. Celles-ci jalonnent principalement – les gouttières synclinales de replissement, présentent une dominante basique et sont particulièrement développées à la latitude d’Andriamena et de l’Alaotra où elles intéressent les quatre synclinoriums archéens. Les minéralisations chromifères étroitement associées aux roches ultrabasiques se trouvent donc quasi exclusivement encaissées dans l’ensemble supérieur et n’apparaissent qu’à proximité de l’axe des synclinoriums. Les roches éruptives porteuses se sont mises en place avant le début des évènements tectono-métamorphiques majeurs rapportés au cycle archéen puisque : Elles sont concordantes avec la foliation gneissique et que celle-ci est le plan axial de plis synfoliaux affectant le rubanement primaire (plutonique) ; Elles sont affectées par un premier métamorphisme granulitique. de pression moyenne à forte synchrone de la foliation majeure (il est daté de 2 500 – 2 700 MA). L’analyse des données disponibles montre que les roches basiquesultrabasiques se présentent :
• En gros lopolites (ou laccolites) stratifiés à dominante noritique (avec ou sans olivine) et différenciations à toutes les échelles vers des termes leucocrates (leuconorite. anorthosite. diorite. granodiorite charnockitique. monzonite) et mélanocrates (pyroxénolite. Péridotite).
• En lentilles isolées ou lames de faibles dimensions et de composition variable mono à bivariée (acide ultrabasique). L’une ou l’autre présentation peut dominer où les deux coexistent comme à Andriamena. Les minéralisations chromifères apparaissent indifféremment dans les deux contextes même si elles sont plus abondantes dans le second (lentilles ultrabasiques isolées ou corps basiques différenciés de faible puissance). A Andriamena, une secteur loin de mieux étudié, il semble bien que :
♣ Les très grosses (et grosses) chromites à ratios Cr/Fe élevés soient incluses dans des complexes noritiques stratifiés. à dominante gabbroïque. et situées au voisinage de leur base (cas de Bemanevika et d’Ankazotaolàna. échelonnés le long d’un axe anticlinal tardif reprenant la foliation) ;
♣ La plupart des petites (inférieures à 200 000 t) sont portées par des ultrabasites peu importantes. associées ou non à des norites. et parfois même isolées dans un encaissant gneissique (écaillage tectonique) ; leur ratio Cr/Fe est généralement bas ou moyen.
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Table des matières
Introduction
PREMIERE PARTIE : Exploitation Chromite d’Andriamena
CHAPITRE I : Représentation de la Société « KRAOMA »
Section 1 : Généralité
1) Historique de la Société
2) Situation Géographique
3) Les activités principales de la Société « KRAOMA »
a) Extraction de chrome à Brieville
b) Traitement et enrichissement
c) Exploitation de minerai chrome
4) Situation particulière du KRAOMA
a) Les minerais industriels
Section 2 : Structure Organisationnelle de la Société
1) Organigramme de la société KRAOMA au niveau du siège
2) Organigramme de la société KRAOMA Andriamena
3) Les Rôles de chaque département
a) L’administrateur Délégué
b) La Direction Générale
c) Le Directeur Adjoint
d) Ingénieur Mine
4) Plan d’exploitation chromite à Andriamena
Section 3 : Concept du chrome au niveau de la société
1) Notions de chrome
a) La Chromite
b) Recherches des indices
2) Définition de chrome
3) Les différents types de chrome
4) L’utilisation du Chrome
a) Domaine d’utilisation de la chromite
CHAPITRE II : L’exploitation proprement dite du chrome
Section 1 : Etude sur les zones d’Exploitations
1) Cadre Géologique des minéralisations chromifères Madagascar
2) Détermination de la zone d’Exploitation
3) Nettoyage et aménagement du terrain
4) Lieu d’exploitation d’Andriamena
a) Lieu Andriamena
b) La carrière d’Ankazotaolana
c) La carrière de Bemanevika
Section 2 : Les techniques de production
1) Installation des matériels d’exploitations
a) Installation des petites cases
b) Installation des électricités
c) Installation de l’usine et des ateliers
d) Installation des matériels à utiliser pour l’exploitation minière
2) Les matériels d’exploitations
a) Les types de matériels au niveau de la carrière
b) Les types de matériels au niveau de l’usine
c) L’utilisation de chaque matériel d’exploitations
3) Processus de production
a) Les méthodes d’exploitations
b) Le déroulement de l’exploitation
4) Le taux d’exploitation minière
a) La répartition de la redevance minière
b) Estimation des réserves
Section III : Traitement qualité à l’Usine
1) Le chrome rocheux
a) L’unité de Concassage – Broyage
2) Le chrome concentré
a) La laverie
b) La déphosphoration
3) L’analyse des indices au laboratoire
a) Le minerai
b) La composition
c) La structure
d) La densité
CHAPITRE III : Les moyens de transport
Section 1 : Le transport ferroviaire
1) La nécessité
2) Les avantages du transport ferroviaire
Section 2 : Le transport routier
1) La nécessité
2) Les avantages
3) Les conditions sur le transport routier
Section 3 : Le transport maritime
1) Le source de droit maritime
2) La saisie conservatoire
3) Les conditions tenant sur le navire
a) Les conditions tenant sur la qualité d’exploitation du navire
b) Les conditions tenant l’affectation du navire
DEUXIEME PARTIE Les procédures d’exportation du chrome
CHAPITRE I Les analyses de la procédure portuaire à l’exportation du chrome
Section 1 La présentation de la S.P.A.T
1) Les objectifs du S.P.A.T
2) La portée et les limites du S.P.A.T
3) L’aspect juridique et social du S.P.A.T
a) La forme juridique
b) La présentation juridique et social du S .P.A.T
Section 2 : Les procédures au niveau de service export
1) Le service de taxation
a) L’assiette de taxation
b) La taxation sur le navire
c) La taxation sur les marchandises
2) Le service de douane
a) Les documents exigibles au service de douane (Pour d’autres marchandises)
b) La direction de législation fiscale
c) Les manutentionnaires
d) Le Transitaire
3) Le droit du Port et le péage Portuaire
a) Le droit du Port
b) Le Péage Portuaire
4) Le service d’acconage
Section 3 : Les procédures au niveau de stockage et les moyens de transport
1) La qualité et la quantité du chrome à embarquer
a) La qualité
b) La quantité à exporter
2) La durée d’embarquement du chrome
a) En saison normale
b) En saison exceptionnelle
3) La durée d’accostage du navire au quai
a) Le type du poste d’accostage
CHAPITRE II Les formalités administratives
Section 1 : Les procédures adéquates
1) Les rôles du ministère des Mines
a) Le cadre juridique
b) Le code minier
c) Le code institutionnel
2) Les lois en vigueurs
a) Les objectifs du gouvernement Malgache
3) Les sanctions possibles
Section 2 : Les impactes de la procédure
1) Sur les cadres Géologiques
a) Histoire géologique
b) Les problèmes géologiques
2) Sur le cadre environnementale
a) Environnement macro-économique
b) Les conséquences pour l’environnement
3) Sur le cadre Socio-économique
a) Sur le cadre social
b) Sur le cadre économique
CHAPITRE III Les solutions proposées pour améliorer l’exploitation et l’exportation de la filière du chrome
Section 1: Les solutions sur l’exploitation du chrome
1) Le reboisement
a) La pratique de reboisement
2) La redevance sur les forêts détruites
au niveau de la zone d’exploitation
a) Redevance sous forme d’argent
b) Redevance sous forme de subvention
3) Au niveau de la santé des ouvriers
Section 2 : Les solutions au niveau de l’exportation
1) L’extension de la terre – pleine
a) L’élargissement de la terre – pleine
b) Les matériels au niveau de la terre – pleine
2) L’augmentation de la quantité du chrome à exploiter
3) La création des navires spéciaux pour la société
Section 3 : Les solutions au niveau de la société
1) Le respect de la procédure prévue
a) Procédure au niveau de tonnage du chrome à exporter
b) Procédure au niveau de la qualité
2) La bonne gouvernance au niveau de la société
a) Le rôle de la Directeur de la Société
b) Les rôles des ouvriers au niveau de la Société
3) L’étude de marché
CONCLUSION
LES ANNEXES
LISTES DES TABLEAUX
LISTES DES PHOTOS
BIBLIOGRAPHIE
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