Les quelques dรฉfinitions du secteur informel
ย ย ย ย ย ย ย Lโinformel est un terme le plus utilisรฉ par les spรฉcialistes en sciences sociales pour dรฉsigner les activitรฉs dans les pays du Tiers-Monde. Ce concept se traduit particuliรจrement par les problรจmes socio-รฉconomiques de lโexode rural. En effet, la structure informelle est ainsi lโun des facteurs qui caractรฉrisent la pauvretรฉ dโun pays. En dโautre terme, la pratique informelle vient automatiquement dans lโesprit des mรฉnages qui sont en dehors de lโemploi formel. Les institutions internationales (BM, FMI, OMC, BIT,) prรฉconisent lโexpression ยซ รฉconomie informelle pour dรฉsigner lโensemble des activitรฉs diverses qui รฉchappent le contrรดle strictement รฉtatique. Lโรฉconomie informelle est rรฉservรฉe pour les individus dans les pays du Tiers-Monde afin dโassurer leur survie quotidienne. Le concept du secteur informel correspond รฉgalement ร des contributions les plus distinctives du BIT ร la rรฉflexion sur le dรฉveloppement. En 1972, le BIT a dรฉfini lโactivitรฉ informelle ร partir des sept caractรฉristiques notamment : la facilitรฉ dโaccรจs ร lโactivitรฉ, lโutilisation des ressources locales, la propriรฉtรฉ familiale de lโentreprise ร lโรฉchelle de lโactivitรฉ rรฉduite, lโusage de techniques qui privilรฉgie le recours ร la main-dโลuvre, la qualification acquise hors du systรจme officiel de formation et les marchรฉs concurrentiels sans rรฉglementation. La notion du secteur informel a รฉtรฉ nรฉe pour la premiรจre fois ร la confรฉrence sur le chรดmage urbain en Afrique, dรฉveloppรฉ par K .Hart en 1971, (Institute of Developpment Studies University of Sussex)2 . Le secteur non structurรฉ sert ร dรฉcrire les activitรฉs de travailleurs pauvres qui exercent un mรฉtier trรจs pรฉnible non protรฉgรฉ, ni enregistrรฉ, encore moins rรฉglementรฉ par leย pouvoir public.Analyse perspective du secteur informel Lโabsence dโune rรฉglementation dans le secteur informel permet de faciliter lโinstallation des nouveaux migrants dans lโautre lieu, mais la gestion des activitรฉs exige des ressources et des compรฉtences supplรฉmentaires. Les missions accomplies par le secteur informel prรฉsentent des รฉlรฉments essentiels tels que les aspects financiers et non financiers. Cela signifie que le dรฉveloppement de lโentreprise requiert des limites ร lโexploitation. Dans le cadre dโune รฉtude sur les micros entreprises, les entrepreneurs doivent identifier les contraintes non financiรจres les plus sรฉrieuses. Ce processus est dโhabitude marquรฉ par lโinsuffisance de la demande des produits et des services dans le secteur informel. Les contraintes des entrepreneurs sont souvent les sources des problรจmes au niveau des marchรฉs. Les marchรฉs du secteur non structurรฉ constituent une taille trรจs petite en raison de la faiblesse des revenus de base des consommateurs. Lโentrรฉe des nouveaux concurrents considรฉrables peut maintenir une offre de marchandises et de services relativement รฉlevรฉe par rapport ร la demande. Dans cette optique, le prix du marchรฉ diminue peu ร peu. De plus, au niveau de problรจme de dรฉbouchรฉs, plus de 82% des chefs dโentreprises informelle renoncent des difficultรฉs dans lโaccomplissement de leurs activitรฉs. Les difficultรฉs rencontrรฉes par les chefs dโunitรฉs de production informelle (UPI) sont toutefois les rรฉsultats de lโinsuffisance de la demande et du problรจme de vente des produits exposรฉs sur le marchรฉ. Malgrรฉ lโamรฉlioration sensible du contexte รฉconomique et ses performances, on trouve au nombre de 56% des entreprises informelles souffrent dโune concurrence excessive. Nรฉanmoins, les dysfonctionnements des marchรฉs constituent le premier obstacle important de dรฉveloppement des pays en voie de dรฉveloppement. Il apparaรฎt que le manque de clientรจle pรจse beaucoup sur lโamรฉlioration de la branche commerciale des produits transformรฉs. Les difficultรฉs suffisamment graves entravent le dรฉveloppement รฉconomique. Mais elles risquent dโaccรฉder aux activitรฉs informelles. Il existe aussi un problรจme liรฉ ร la diffรฉrenciation des produits. Les difficultรฉs sont gรฉnรฉralement dues ร la faible compรฉtence de base des entrepreneurs du secteur informel. Il est ร remarquer que les propriรฉtaires dโactivitรฉs dรฉveloppent leurs propres entreprises sur la base des compรฉtences spรฉcifiques ou des connaissances particuliรจres. Le manque de formation technique devient les limites impรฉrativement supรฉrieures dans lโamรฉlioration de qualitรฉ de produits. Les problรจmes de la diffรฉrenciation des produits reflรจtent aussi les qualifications limitรฉes pour la main dโลuvre engendrรฉe par les micro-entrepreneurs. Dans certaines circonstances, les bรฉnรฉfices dโune entreprise demeurent insuffisants pour payer les travailleurs salariรฉs. La majoritรฉ des formations des employรฉs du secteur informel se trouvent sur les bonnes techniques traditionnelles mais non sur lโinnovation technologique. Lorsquโon se rรฉfรจre aux problรจmes financiers, la plupart des entrepreneurs ont dรฉclarรฉ que la principale contrainte est le manque dโargent. On peut reformuler ces problรจmes dโargent par lโinsuffisance de levers de fonds (ou fond de roulement) et le manque des sources de financement. De ce fait, le manque dโargent met en lumiรจre le moins dโintรฉrรชt dans le systรจme financier accordรฉ ร lโรฉgard des micro-entreprises. Il existe une autre forme de mentalitรฉ dโaccumulation du capital dans le secteur informel mais son processus de production limite les possibilitรฉs dโintensification. Dโaprรจs lโanalyse de MADIO, enquรชte en 2004, presque 90% des chefs dโunitรฉs de production informelle veulent accroรฎtre leur niveau dโactivitรฉ, alors quโils engagent moins4 de 8% des dรฉpenses en dehors de leur รฉtablissement. La ligne de crรฉdit nโimplique pas nรฉcessairement lโaffectation dโinvestissement supplรฉmentaire dans ce mรชme รฉtablissement. Certaines petites entreprises utilisent davantage leur crรฉdit dans le sens dโune croissance intensive de production, cโest-ร -dire dans lโaccroissement de stocks du captal. Sโagissant la croissance extensive, le producteur informel cherche toujours ร adapter une nouvelle unitรฉ de production informelle dans sa propre branche, cโest notamment le cas de commerรงant des produits primaires (restaurant, transportโฆ). Il est ร savoir que la politique de financement du secteur informel facilite lโaccรจs au crรฉdit des unitรฉs de production non structurelle. Cette procรฉdure a pratiquement lโimpact nรฉgligeable sur lโemploi.
Le secteur informel pour Mazundar (1975)
ย ย ย ย ย ย ย ย Mazundar a mis sa vision plus profonde sur le secteur informel. Le modรจle de Todaro prรฉsente certaines lacunes dans la mesure oรน son analyse porte sur lโidรฉe de probabilitรฉ de trouver un emploi en ville comme une base significative de la motivation des migrants. Mazundar a parlรฉ dans une rรฉalitรฉ concrรจte que le secteur informel est la source de crรฉation dโemploi. Lโaccroissement de la taille du secteur informel rรฉside par le fait que la distance entre le milieu rural et le milieu urbain est trรจs importante. En 1975, ce cรฉlรจbre auteur a avancรฉ une idรฉe qui explique le rรดle rรฉgulateur de secteur informel dans la possibilitรฉ dโavoir un emploi convenablement rรฉmunรฉrรฉ. Selon Mazundar, les migrants se divisent en deux catรฉgories bien distinctes. La premiรจre catรฉgorie est connue par les migrants temporaires. Ils se frรฉquentent dans le secteur informel faut dโune incapacitรฉ du secteur moderne ร embaucher suffisamment des salariรฉs. La deuxiรจme catรฉgorie sโappelle les migrants dรฉfinitifs. Ils acceptent forcรฉment un chรดmage ouvert afin de rechercher un emploi stable dans le secteur organisรฉ. Par consรฉquent, le secteur informel apparaรฎt comme un refuse social dโun stock important de force de travail des individus. En effet, des autres thรฉories apparaissent toutefois pour rendre plus claire la notion du secteur informel. Par exemple, les conceptions libรฉrales du secteur informel doivent se comprendre plus proche de la concurrence pure et parfaite. Par contre, les marxistes รฉtudient le processus du secteur informel ร un autre angle. Pour eux, le secteur informel est un secteur rรฉsiduel qui absorbe le stock de la main-dโลuvre donnรฉe. Pour les รฉconomistes libรฉraux, les rรจglementations รฉtatiques se traduisent souvent par lโaccroissement des coรปts de productions et รฉventuellement par le coรปt dโexploitation des entreprises. Tandis que la vision marxiste considรจre que le secteur informel correspond ร une arme capitaliste permettant de maรฎtriser les coรปts de production. Les capitalistes renforcent inรฉvitablement la pression de la classe ouvriรจre si cette derniรจre veut revendiquer a son tour une augmentation de salaire. Les auteurs libรฉraux soutiennent lโidรฉe sur le fait que le marchรฉ informel peut jouer un rรดle rรฉgulateur par la loi de lโoffre et de la demande.
La dรฉmarche vers la formalisation
ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย Il existe plusieurs faรงons de mettre en place des politiques de formalisation selon les capacitรฉs constitutives dโune entreprise. Pour une entreprise individuelle, on doit recourir directement ร la dรฉclaration de biens et surtout ร lโenregistrement fiscal auprรจs des contributions directes correspondantes. Parfois, lโรฉtablissement de la taxe professionnelle et lโรฉmission du rรดle de patente sont nรฉcessaire pour la dรฉmarche vers la formalisation. Une entreprise individuelle exige une attention dโimmatriculation fiscale suivre dโun numรฉro dโidentification dโordre statistique. Elle possรจde alors une carte professionnelle dรฉlivrรฉe par les agents de contributions directs. Toute annonce effectuรฉe doit-รชtre lรฉgale. En dโautre terme, le paiement des frais dโinsertion dans le journal officiel fait appel ร une facture lรฉgale. Quant ร lโentreprise SARL, elle est caractรฉrisรฉe par certaines formalitรฉs suivantes : les associรฉs dโune SARL rรฉunissent pour former une assemblรฉe gรฉnรฉrale constitutive. Elle concerne la capacitรฉ ร souscrire et ร verser un capital. La lรฉgislation des signatures et la certification des photocopies des documents sont des actes purement indispensables pour la formalisation dโune entreprise ou dโune sociรฉtรฉ .Pour รชtre bien lรฉgal, le dirigeant de la sociรฉtรฉ ร responsabilitรฉ limitรฉe va dรฉclarer lโexistence de cette derniรจre auprรจs du bureau responsable comme une entreprise individuelle, la SARL exige un enregistrement fiscal, dโimmatriculation, des piรจces justificatives pour le paiement de patentes et la dรฉlivrance de la carte professionnelle. Un appui du secteur informel peut aussi รชtre considรฉrรฉ comme une รฉtape incontournable vers la formalisation des unitรฉs de production individuelle. La formalisation du secteur informel passerait ainsi par un point important de la politique de fiscalisation .Le secteur informel doit rรฉorienter vers la logique la plus productive. .Actuellement, on a tendance ร augmenter la pression fiscale afin de prรฉvoir lโaugmentation de lโassiette fiscale de lโรtat. Dans le souci de favoriser la croissance รฉconomique durable ร base รฉlargie, le gouvernement est censรฉ dโadopter des rรฉformes protรฉgรฉes par le biais de simplification du systรจme de taxation, par la facilitation de document pour lโenregistrement et par la politique de rรฉduction dโimpรดts. A partir de lโรฉtablissement de ces rรฉformes, les investisseurs viennent en grand nombre pour renforcer lโaugmentation de la recette de lโรtat.
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Table des matiรจres
INTRODUCTION
Partie I : LA NOTION GENERALE DU SECTEUR INFORMEL ET DU DEVELOPPEMENT
Chapitre I : Les concepts du secteur informel et du dรฉveloppementย
Section 1 : Les concepts du secteur informel et la conception globale de dรฉveloppement
a. Les quelques dรฉfinitions du secteur informel
b. La conception globale du dรฉveloppement
Section2 : Les causes principales de lโactivitรฉ informelle
Section3 : La relation entre le secteur informel et le dรฉveloppement
Chapitre II : Les contextes socio-รฉconomiques
Section 1 : Analyse perspective du secteur informel
Section 2 : La vision thรฉorique de lโรฉconomie informelle
a. Le modรจle de Lewis (1954)
b. Le modรจle de Todaro (1969-1988)
c. Le secteur informel selon Mazundar (1975)
Section 3 : Les effets macro-รฉconomiques
Chapitre III. Lโanalyse du secteur informel liรฉe ร la formalisation de lโactivitรฉ รฉconomique
Section 1 : La dรฉmarche vers la formalisation
Section 2 : La politique publique pour la rรฉduction des tentatives informelles
Section 3 : La nรฉcessitรฉ de lโactivitรฉ formelle
PARTIE II โ LA PLACE DU SECTEUR INFORMEL DANS LโECONOMIE MALGACHE
Chapitre I : Les caractรฉristiques du secteur informel ร Madagascar
Section 1 : les facteurs significatifs du secteur informel ร Madagascar
Section 2 : Les structures conceptuelles attribuรฉes dans le secteur informel ร Madagascar
a. Les caractรฉristiques sociodรฉmographiques
b. La structure รฉconomique
c. La structure juridique
Section 3 : Les contraintes des acteurs informels ร Madagascar
Chapitre II : Les capacitรฉs contributives du secteur informel
Section 1 : Les apports positifs du secteur informel au dรฉveloppement
Section 2 : La main-dโลuvre et les emplois dans le secteur informel
a. La main-dโลuvre fรฉminine
b. La formation des travailleurs
Section 3 : Le mode de financement du capital du secteur informel ร Madagascar
Chapitre III : Les recommandations crรฉatrices de cadre rรฉglementaireย
Section1 : La formation professionnelle
Section 2 : Les implications stratรฉgiques
1. Les stratรฉgies des besoins essentiels
2. La stratรฉgie de lโemploi
3. Les stratรฉgies dโenseignement
Section 3 : Les mesures incitatives du gouvernement malgache pour soigner le secteur informel
CONCLUSION
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