Soutenance mémoire
Les quelques définitions du secteur informel
L’informel est un terme le plus utilisé par les spécialistes en sciences sociales pour désigner les activités dans les pays du Tiers-Monde. Ce concept se traduit particulièrement par les problèmes socio-économiques de l’exode rural. En effet, la structure informelle est ainsi l’un des facteurs qui caractérisent la pauvreté d’un pays. En d’autre terme, la pratique informelle vient automatiquement dans l’esprit des ménages qui sont en dehors de l’emploi formel. Les institutions internationales (BM, FMI, OMC, BIT,) préconisent l’expression « économie informelle pour désigner l’ensemble des activités diverses qui échappent le contrôle strictement étatique. L’économie informelle est réservée pour les individus dans les pays du Tiers-Monde afin d’assurer leur survie quotidienne. Le concept du secteur informel correspond également à des contributions les plus distinctives du BIT à la réflexion sur le développement. En 1972, le BIT a défini l’activité informelle à partir des sept caractéristiques notamment : la facilité d’accès à l’activité, l’utilisation des ressources locales, la propriété familiale de l’entreprise à l’échelle de l’activité réduite, l’usage de techniques qui privilégie le recours à la main-d’œuvre, la qualification acquise hors du système officiel de formation et les marchés concurrentiels sans réglementation. La notion du secteur informel a été née pour la première fois à la conférence sur le chômage urbain en Afrique, développé par K .Hart en 1971, (Institute of Developpment Studies University of Sussex)2 . Le secteur non structuré sert à décrire les activités de travailleurs pauvres qui exercent un métier très pénible non protégé, ni enregistré, encore moins réglementé par le pouvoir public.Analyse perspective du secteur informel L’absence d’une réglementation dans le secteur informel permet de faciliter l’installation des nouveaux migrants dans l’autre lieu, mais la gestion des activités exige des ressources et des compétences supplémentaires. Les missions accomplies par le secteur informel présentent des éléments essentiels tels que les aspects financiers et non financiers. Cela signifie que le développement de l’entreprise requiert des limites à l’exploitation. Dans le cadre d’une étude sur les micros entreprises, les entrepreneurs doivent identifier les contraintes non financières les plus sérieuses. Ce processus est d’habitude marqué par l’insuffisance de la demande des produits et des services dans le secteur informel. Les contraintes des entrepreneurs sont souvent les sources des problèmes au niveau des marchés. Les marchés du secteur non structuré constituent une taille très petite en raison de la faiblesse des revenus de base des consommateurs. L’entrée des nouveaux concurrents considérables peut maintenir une offre de marchandises et de services relativement élevée par rapport à la demande. Dans cette optique, le prix du marché diminue peu à peu. De plus, au niveau de problème de débouchés, plus de 82% des chefs d’entreprises informelle renoncent des difficultés dans l’accomplissement de leurs activités. Les difficultés rencontrées par les chefs d’unités de production informelle (UPI) sont toutefois les résultats de l’insuffisance de la demande et du problème de vente des produits exposés sur le marché. Malgré l’amélioration sensible du contexte économique et ses performances, on trouve au nombre de 56% des entreprises informelles souffrent d’une concurrence excessive. Néanmoins, les dysfonctionnements des marchés constituent le premier obstacle important de développement des pays en voie de développement. Il apparaît que le manque de clientèle pèse beaucoup sur l’amélioration de la branche commerciale des produits transformés. Les difficultés suffisamment graves entravent le développement économique. Mais elles risquent d’accéder aux activités informelles. Il existe aussi un problème lié à la différenciation des produits. Les difficultés sont généralement dues à la faible compétence de base des entrepreneurs du secteur informel. Il est à remarquer que les propriétaires d’activités développent leurs propres entreprises sur la base des compétences spécifiques ou des connaissances particulières. Le manque de formation technique devient les limites impérativement supérieures dans l’amélioration de qualité de produits. Les problèmes de la différenciation des produits reflètent aussi les qualifications limitées pour la main d’œuvre engendrée par les micro-entrepreneurs. Dans certaines circonstances, les bénéfices d’une entreprise demeurent insuffisants pour payer les travailleurs salariés. La majorité des formations des employés du secteur informel se trouvent sur les bonnes techniques traditionnelles mais non sur l’innovation technologique. Lorsqu’on se réfère aux problèmes financiers, la plupart des entrepreneurs ont déclaré que la principale contrainte est le manque d’argent. On peut reformuler ces problèmes d’argent par l’insuffisance de levers de fonds (ou fond de roulement) et le manque des sources de financement. De ce fait, le manque d’argent met en lumière le moins d’intérêt dans le système financier accordé à l’égard des micro-entreprises. Il existe une autre forme de mentalité d’accumulation du capital dans le secteur informel mais son processus de production limite les possibilités d’intensification. D’après l’analyse de MADIO, enquête en 2004, presque 90% des chefs d’unités de production informelle veulent accroître leur niveau d’activité, alors qu’ils engagent moins4 de 8% des dépenses en dehors de leur établissement. La ligne de crédit n’implique pas nécessairement l’affectation d’investissement supplémentaire dans ce même établissement. Certaines petites entreprises utilisent davantage leur crédit dans le sens d’une croissance intensive de production, c’est-à-dire dans l’accroissement de stocks du captal. S’agissant la croissance extensive, le producteur informel cherche toujours à adapter une nouvelle unité de production informelle dans sa propre branche, c’est notamment le cas de commerçant des produits primaires (restaurant, transport…). Il est à savoir que la politique de financement du secteur informel facilite l’accès au crédit des unités de production non structurelle. Cette procédure a pratiquement l’impact négligeable sur l’emploi.
Le secteur informel pour Mazundar (1975)
Mazundar a mis sa vision plus profonde sur le secteur informel. Le modèle de Todaro présente certaines lacunes dans la mesure où son analyse porte sur l’idée de probabilité de trouver un emploi en ville comme une base significative de la motivation des migrants. Mazundar a parlé dans une réalité concrète que le secteur informel est la source de création d’emploi. L’accroissement de la taille du secteur informel réside par le fait que la distance entre le milieu rural et le milieu urbain est très importante. En 1975, ce célèbre auteur a avancé une idée qui explique le rôle régulateur de secteur informel dans la possibilité d’avoir un emploi convenablement rémunéré. Selon Mazundar, les migrants se divisent en deux catégories bien distinctes. La première catégorie est connue par les migrants temporaires. Ils se fréquentent dans le secteur informel faut d’une incapacité du secteur moderne à embaucher suffisamment des salariés. La deuxième catégorie s’appelle les migrants définitifs. Ils acceptent forcément un chômage ouvert afin de rechercher un emploi stable dans le secteur organisé. Par conséquent, le secteur informel apparaît comme un refuse social d’un stock important de force de travail des individus. En effet, des autres théories apparaissent toutefois pour rendre plus claire la notion du secteur informel. Par exemple, les conceptions libérales du secteur informel doivent se comprendre plus proche de la concurrence pure et parfaite. Par contre, les marxistes étudient le processus du secteur informel à un autre angle. Pour eux, le secteur informel est un secteur résiduel qui absorbe le stock de la main-d’œuvre donnée. Pour les économistes libéraux, les règlementations étatiques se traduisent souvent par l’accroissement des coûts de productions et éventuellement par le coût d’exploitation des entreprises. Tandis que la vision marxiste considère que le secteur informel correspond à une arme capitaliste permettant de maîtriser les coûts de production. Les capitalistes renforcent inévitablement la pression de la classe ouvrière si cette dernière veut revendiquer a son tour une augmentation de salaire. Les auteurs libéraux soutiennent l’idée sur le fait que le marché informel peut jouer un rôle régulateur par la loi de l’offre et de la demande.
La démarche vers la formalisation
Il existe plusieurs façons de mettre en place des politiques de formalisation selon les capacités constitutives d’une entreprise. Pour une entreprise individuelle, on doit recourir directement à la déclaration de biens et surtout à l’enregistrement fiscal auprès des contributions directes correspondantes. Parfois, l’établissement de la taxe professionnelle et l’émission du rôle de patente sont nécessaire pour la démarche vers la formalisation. Une entreprise individuelle exige une attention d’immatriculation fiscale suivre d’un numéro d’identification d’ordre statistique. Elle possède alors une carte professionnelle délivrée par les agents de contributions directs. Toute annonce effectuée doit-être légale. En d’autre terme, le paiement des frais d’insertion dans le journal officiel fait appel à une facture légale. Quant à l’entreprise SARL, elle est caractérisée par certaines formalités suivantes : les associés d’une SARL réunissent pour former une assemblée générale constitutive. Elle concerne la capacité à souscrire et à verser un capital. La législation des signatures et la certification des photocopies des documents sont des actes purement indispensables pour la formalisation d’une entreprise ou d’une société .Pour être bien légal, le dirigeant de la société à responsabilité limitée va déclarer l’existence de cette dernière auprès du bureau responsable comme une entreprise individuelle, la SARL exige un enregistrement fiscal, d’immatriculation, des pièces justificatives pour le paiement de patentes et la délivrance de la carte professionnelle. Un appui du secteur informel peut aussi être considéré comme une étape incontournable vers la formalisation des unités de production individuelle. La formalisation du secteur informel passerait ainsi par un point important de la politique de fiscalisation .Le secteur informel doit réorienter vers la logique la plus productive. .Actuellement, on a tendance à augmenter la pression fiscale afin de prévoir l’augmentation de l’assiette fiscale de l’État. Dans le souci de favoriser la croissance économique durable à base élargie, le gouvernement est censé d’adopter des réformes protégées par le biais de simplification du système de taxation, par la facilitation de document pour l’enregistrement et par la politique de réduction d’impôts. A partir de l’établissement de ces réformes, les investisseurs viennent en grand nombre pour renforcer l’augmentation de la recette de l’État.
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Table des matières
INTRODUCTION
Partie I : LA NOTION GENERALE DU SECTEUR INFORMEL ET DU DEVELOPPEMENT
Chapitre I : Les concepts du secteur informel et du développement
Section 1 : Les concepts du secteur informel et la conception globale de développement
a. Les quelques définitions du secteur informel
b. La conception globale du développement
Section2 : Les causes principales de l’activité informelle
Section3 : La relation entre le secteur informel et le développement
Chapitre II : Les contextes socio-économiques
Section 1 : Analyse perspective du secteur informel
Section 2 : La vision théorique de l’économie informelle
a. Le modèle de Lewis (1954)
b. Le modèle de Todaro (1969-1988)
c. Le secteur informel selon Mazundar (1975)
Section 3 : Les effets macro-économiques
Chapitre III. L’analyse du secteur informel liée à la formalisation de l’activité économique
Section 1 : La démarche vers la formalisation
Section 2 : La politique publique pour la réduction des tentatives informelles
Section 3 : La nécessité de l’activité formelle
PARTIE II – LA PLACE DU SECTEUR INFORMEL DANS L’ECONOMIE MALGACHE
Chapitre I : Les caractéristiques du secteur informel à Madagascar
Section 1 : les facteurs significatifs du secteur informel à Madagascar
Section 2 : Les structures conceptuelles attribuées dans le secteur informel à Madagascar
a. Les caractéristiques sociodémographiques
b. La structure économique
c. La structure juridique
Section 3 : Les contraintes des acteurs informels à Madagascar
Chapitre II : Les capacités contributives du secteur informel
Section 1 : Les apports positifs du secteur informel au développement
Section 2 : La main-d’œuvre et les emplois dans le secteur informel
a. La main-d’œuvre féminine
b. La formation des travailleurs
Section 3 : Le mode de financement du capital du secteur informel à Madagascar
Chapitre III : Les recommandations créatrices de cadre réglementaire
Section1 : La formation professionnelle
Section 2 : Les implications stratégiques
1. Les stratégies des besoins essentiels
2. La stratégie de l’emploi
3. Les stratégies d’enseignement
Section 3 : Les mesures incitatives du gouvernement malgache pour soigner le secteur informel
CONCLUSION
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