Soutenance mémoire
Le commerce né du besoin, ressenti par les hommes, de faire des échanges, en raison de la diversité dans la répartition des richesses et des nécessites. Il s’agissait quelquefois d’une question de survie d’une institution quelconque.
Les règles douanières deviennent ainsi un sujet des études profondes des commerçants et des transporteurs. Il ne s’agit plus d’une chose purement administrative. Mais il présente des intérêts économiques importants, souvent d’une somme énorme. Apparaît ainsi une discipline dont le cœur des travaux consiste à étudier les règles douanières. C’est le droit douanier. Ici se pose une question fondamentale pour les parties: q’est-ce que le droit douanier? Le droit douanier est une discipline récente. Elle n’apparaît qu’après l’apparition de l’organisation administrative moderne de l’État, surtout de l’administration des douanes, et le développement rapide du commerce international et du transport international. Auparavant, comme les échanges internationaux restent très limités, il n’y a pas de nécessité d’établir une organisation spéciale pour contrôler ces échanges. Par conséquent, le droit douanier, qui sert au fonctionnement de la douane, n’existe pas. Mais avec le développement du commerce international et des moyens de transport, les échanges internationaux deviennent de plus en plus dynamiques, ce qui cause beaucoup de problèmes pour les États. Par exemple, il y a le transport des marchandises interdites et la fraude fiscale qui sont les deux phénomènes les plus fréquentes. Dans ce cas-là, afin de protéger l’économie nationale et lutter contre les actions illégales, les États instituent la douane qui contrôle les échanges internationaux, y compris les transports maritimes internationaux des marchandises. D’une part, c’est parce que le transport maritime international représente la majorité de la quantité et de la valeur des marchandises du monde; d’autre part, la plupart des actions illégales se trouve dans le monde de transport maritime, qui est différent pour le transport routier ou le transport aérien.
Cadre théorique et conceptuel
Cadre théorique
Le cadre théorique concerne l’analyse de l’environnement Il existe deux sortes de l’environnement dans l’Entreprise : environnement interne et environnement externe .
Environnement interne
L’environnement interne est l’ensemble des Ressources Humaines, Ressources Matérielles et Ressources Financières.
-Ressources Humaines:
Le personnel de l’Entreprise est l’élément essentiel dans son environnement interne. L’effectif du personnel de TRAM Mahajanga est de 6 personnes actuellement: une Chef d’Agence, une Assistante, un Déclarant, deux passeurs de pièces.
-Ressources Matérielles:
Les matériels sont formés par l’ensemble des biens et éléments utilisés dans l’exercice du leur fonctions. Les matériels utilisés par l’entreprise T.R.A.M sont les suivants : Table de bureau, chaise. Par contre sans mobiliers en ne peut pas faire le travail administratif. Fourniture de bureau (ordinateur, les imprimantes, chemise à dossier, machine à écrire, papier, stylo…) Voiture : pour le moyen de déplacement très rapide.
-Ressources Financières:
Les ressources financières concernent de fonds propre de l’entreprise. Généralement, les ressources financières de la T.R.A.M sont issus divers clients, plus précisément les exportateurs et les importateurs, comme leur prestation.
Environnement externe
-Clients
Le principal objectif de TRAM est de satisfaire les besoins de ses clientèles
-Banque:
C’est le fournisseur d’investissement
Pour le versement de leur recette lors des divers paiements ;
Pour une sécurisation des transferts.
-Les compagnies de manutention:
La CO.MA.MA: la Compagnie de Manutention Malgache
La S.E.M.S: Société d’Entreprise Multi service
Les compagnies manutentions assurent:
Le déplacement des marchandises par les camions semi-remorque;
L’enlèvement des conteneurs, par les élévateurs ;
L’embarquement et débarquement des conteneurs à bord des navires .
-Les compagnies de navigation travaillent pour :
Assurer le transport et acheminement des marchandises d’un port d’embarquement jusqu’au port de débarquement final; Donner le Bill of Loading ou connaissement qui est un document d’expédition, et du contrat de transport; entre l’exportateur et l’importateur et vice versa. Les principaux consignataires travaillent avec la T.R.AM sont (MS.C; CMA CGM; etc…) .
ETAT DE LIEUX DE FILIERE D’ORGANISATION COMMERCIALE
Etude de la filière
Importation
Il existe plusieurs définitions que nous pouvons trouver sur l’importation. Mais les plus simples d’entre elles sont les suivantes : L’importation est l’achat des marchandises venant de l’étranger et prévus à consommer par les consommateurs d’une pays d’accueil. L’importation est aussi une entrée de biens et services dans un pays provenant d’un autre pays étranger pour être consommée ou utilisée par le pays d’acueil.
Exportation
Plusieurs auteurs ont proposé de nombreuses définitions de l’exportation mais la plus simple est le fait de vendre des biens et services vers un pays étranger. L’importation est donc une entrée de devises pour le pays exportateur .
PROCEDURE D’IMPORTATION ET EXPORTATION SUR TRAM
Transit en générale
Afin de maitriser la gestion commerciale d’une société de transit, il est indispensable de connaitre et d’analyser les divers rôles, actions et interactions du transitaire aux cours du dédouanement des marchandises. Tout d’abord, nous allons parler de l’organe central des opérations de dédouanement : le TRANSIT.
Définition du transit
Le transit est l’action de faire passer les marchandises d’un point à un autre, ensuite de réceptionner les marchandises en provenance d’un pays étranger et les enlever du port pour la livraison au destinataire réel. C’est aussi une action d’expédier les marchandises d’un port à un autre port ou aéroport. Pour être plus explicite, le transit est une opération qui consiste à transférer les marchandises d’un point à un autre, d’un port à un autre, ou d’un aéroport à un autre sous les formalités administratives et douanières.
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE I : Matériels et méthodes
CHAPITRE I: Cadre matériels de l’étude
SECTION I : Justification du choix du thème et de la zone d’étude
SECTION II : Justification du lieu de stage
CHAPITREII : Démarche méthodologique
SECTION I : Cadre théorique et conceptuel
SECTION II : Démarche de vérification des hypothèses
PARTIE II : Résultats
CHAPITRE I : Etat de lieux de filière d’organisation commerciale
SECTION I : Etude de filière
SECTION II : Evolution de l’importation et l’exportation en cas TRAM
CHAPITRE III : Procédure d’importation et d’exportation sur TRAM
SECTION I : Transit en générale
SECTION II : Le cycle transit
SECTION III : La restitution des documents au client
PARTIE III : Discussions et recommandations
CHAPITRE I : Discussions
SECTION I : Connaissances de législation Malagasy et les règlements douaniers
SECTION II : Règlement douanière
SECTION III : Les actions et interaction du transitaire concernant les règlementations
CHAPITRE II : Recommandations
SECTION I : Les points à améliorer dans le cycle transit au sein de TRAM
SECTION II : La place de TRAM dans la concurrence
SECTION III : Les concurrents de TRAM
SECTION IV : La place de TRAM dans la concurrence
CONCLUSION
