Generalites sur l’urbanisme

GENERALITES SUR L’URBANISME

Définitions

L’urbanisme
Le mot urbanisme vient du mot latin « urbs » qui signifie ville. C’est le domaine qui étudie le développement d’une ville. L’urbanisme est l’ensemble des sciences, des techniques et des arts relatifs à l’organisation et à l’aménagement des espaces urbains, en vue d’assurer le bien-être de l’homme et d’améliorer les rapports sociaux en préservant l’environnement. En tant que champ disciplinaire (ou scientifique), les théories de l’urbanisme sont en étroite filiation avec les sciences humaines (géographie, aménagement, économie, science juridique, écologie, anthropologie, science politique, sociologie, linguistique, sémiologie). En tant que champ professionnel, les pratiques et techniques de l’urbanisme découlent de la mise en œuvre des politiques urbaines (logement, transport, environnement, zones d’activités économiques et appareil commercial). Cette deuxième dimension recoupe la planification urbaine et la gestion de la cité (au sens antique du terme), en maximisant le potentiel géographique en vue d’une meilleure harmonie des usages et du bien-être des utilisateurs (résidents, actifs, touristes). [25] En bref, c’est l’art de construire, de transformer, d’aménager les villes au mieux de la commodité, suivant les règles de l’esthétique et de l’hygiène.

L’urbanisation
Par étymologie, le mot « urbanisation » vient du mot latin « urbanus ». L’urbanisation est l’action d’urbaniser, c’est-à-dire de favoriser, de promouvoir le développement contrôlé des villes par la transformation de l’espace rural en espace urbain.

L’aménagement
L’aménagement est une amélioration d’un territoire pour ses habitants et leurs activités à travers les constructions, les équipements et les moyens de communication. Du point de vue administratif, il s’agit de l’organisation de l’ensemble de l’espace et des ressources. [28] C’est l’action d’aménager volontairement une zone pour le bien-être des habitants et une vie harmonieuse de la société.

Objectifs et raisons de l’urbanisation

L’urbanisation d’une zone a pour objectifs d’élaborer des plans conformément aux règlements et législations relatifs au cadre de vie, aux besoins quotidiens et au bien être des habitants et des visiteurs de ladite localité.

Elle doit satisfaire les 4 points essentiels relatifs à l’aménagement urbain selon la charte d’Athènes de 1953 qui sont : habiter, travailler, circuler et se recréer. Nombreux en est la raison nécessitant une urbanisation :
➤ Sur le plan économique : le développement de la société tourné vers l’industrie et les services a fait des centres urbains la source principale d’emplois salarié et favorise l’exode rural et le surpeuplement en ville.
➤ Sur le plan culturel et pédagogique : L’attrait culturel et l’existence des établissements suffisants pour l’éducation en villes, encouragent l’arrivée de nouveaux habitants, malgré des hausses chroniques des loyers et du prix du foncier qui entrainent des constructions illicites.

Typologie de l’urbanisme

On distingue l’urbanisme en deux catégories distinctes :

L’urbanisme réglementaire
L’urbanisme réglementaire est l’ensemble des lois administratives récitatif-incitatif régissant la gestion urbaine afin d’obtenir une cohérence sur l’agglomération. Il s’agit de créer le document d’urbanisme respectant le droit de l’urbanisme pour l’action dans le domaine de l’urbanisme et de l’aménagement à entreprendre. Il regroupe ainsi l’ensemble des documents thématiques et réglementaires de planification stratégique et de programmation. A Madagascar, les composantes de l’urbanisme réglementaire les plus utilisées sont :
➤ Le code de l’urbanisme et de l’habitat fixé par le DECRET N° 63 -192 du 27 MARS 1963
➤ La circulaire interministérielle relative à la gestion de l’espace urbain du 12 Juin 1998.
➤ Les différents plans et schémas d’urbanisme ou de gestion de l’espace .

L’urbanisme opérationnel
L’urbanisme opérationnel consiste à mettre en place les actions nécessaires à la réalisation d’un projet urbain. Il regroupe ainsi l’ensemble des actions conduites ayant pour objet la fourniture de terrains à bâtir, la construction de bâtiments ou le traitement de quartiers et d’immeubles existants : recomposition urbaine, réhabilitation, résorption de l’habitat insalubre, … On peut distinguer les types d’urbanisme opérationnel suivants : l’opération de lotissement, l’opération de remembrement et l’opération de restructuration .

Les plans et les schémas d’urbanisme ou de gestion de l’espace

Le « Plan d’urbanisme directeur » ou « PUDi »

➤ Définition
C’est un plan sur lequel on trace le cadre général et on fixe les éléments essentiels de l’aménagement tels que les principales voies de communications et les différentes répartitions des sols en zonage. [1]
➤ Modalité d’élaboration
L’instruction d’élaboration d’un PUDi est fixée par voie réglementaire. L’initiateur peut être la Commune ou le groupement de Communes concernées.

➤ Contenu
Le PUDi fixe les orientations stratégiques des quinze prochaines années (parfois 20) d’une agglomération qui peut comprendre une ou plusieurs Communes urbaines et/ou partie ou totalité d’une ou plusieurs Communes rurales limitrophes. Il détermine la destination générale des sols en tenant compte des besoins ainsi que la nature et le tracé des équipements et infrastructures, en particulier de transports, la localisation des services et activités importantes.

Il contient alors:
• l’analyse de l’existant (occupation du sol, voirie et réseaux divers comme l’assainissement et l’électricité, les équipements, le zonage du territoire, etc.)
• l’étude sur les besoins dans l’avenir,
• les outils cartographiques schématisant la situation dans l’avenir par thématique avec des affectations précises,
• les prescriptions et règlements
➤ Nature
Il est fixé par voie réglementaire au sein d’une Commune l’occupation et l’affectation de chacune des zones identifiées et caractérisées.
➤ Effets du PUDi sur le foncier
Après son élaboration, le PUDi peut indiquer :
• les espaces dans lesquels l’Etat, les Communes ou les Etablissements publics peuvent constituer des réserves foncières ;
• les périmètres d’aménagement foncier ;
• les prescriptions techniques sur le foncier dans chaque quartier/ secteur issue des principes qui régissent les constructions à Madagascar qui sont des recueils des prescriptions techniques sur les travaux de Bâtiments à Madagascar. Il détermine également, la part des logements sociaux c’est à dire les réserves foncières nécessaires à prévoir dans chacun des secteurs et les parties du territoire, dans lesquelles sera établi un plan d’urbanisme de détail .

Le « Plan d’urbanisme détaillé » ou « PuDé »

Définition
C’est un plan sur lequel on complète le PUDi par les différentes infrastructures correspondantes à chaque secteur ainsi que leur disposition afin de fixer le mode d’utilisation du sol de la zone.

• Modalité d’élaboration
Le PUDé étudie des secteurs particuliers du Plan d’urbanisme directeur aux secteurs ou quartiers intéressés. Il donne des perspectives d’aménagement sur dix ans. Son élaboration est souvent prescrite par le PUDi d’un quartier dont il fait l’objet. Tout comme le PUDi, il doit être approuvé par décret et opposable aux tiers. Afin de concrétiser à l’échelle d’un PUDé les impératifs figurant dans le PUDi, il doit contenir les détails suivant :
★ Les modes particuliers d’utilisation du sol ;
★ Les voies d’accès principales et/ou secondaires ;
★ L’espace public,
★ les zones réservées aux secteurs publics et les espaces vertes ;
★ les actions d’assainissement,
★ les programmes de viabilisation et de desserte,
★ les affectations du sol,
★ la constitution de réserves foncières,
★ Un avant-projet sommaire d’adduction d’eau potable
★ Les réseaux électriques et les câbles divers .

• Nature
Il s’agit d’un urbanisme opérationnel et réglementaire dont la procédure d’approbation est décrétée par le conseil de gouvernement.
• Effet sur le foncier
L’élaboration d’un PUDé est destinée à l’usage local. Son élaboration doit être précédée de l’établissement du Plan Local d’Occupation Foncière (PLOF) du secteur ou du quartier intéressé ou à défaut un plan de repérage.
3. Le « Plan sommaire d’urbanisme » ou « PSU »
• Définition
Le plan sommaire d’urbanisme est un plan applicable pour la répartition du mode d’utilisation des sols autour des bourgs et au niveau des sorties des villes pour les Communes qui ne peuvent pas avoir un PUDi pour des raisons réglementaires. [1]
• Modalité d’élaboration
On élabore le plan sommaire d’urbanisme dans les zones où le ou les périmètres à l’extérieur du ou desquels sont interdits les lotissements à usage d’habitation et les constructions autres que celles nécessaires à l’exploitation agricole ou à l’exploitation d’industries ou qui constitueront des équipements d’intérêt général sont admis à l’intérieur du périmètre.Il fixe les règles et les servitudes relatives à l’utilisation du sol à l’intérieur du périmètre, ainsi que les conditions dans lesquelles il peut y être abrogé.

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE I : GENERALITES
CHAPITRE I : GENERALITES SUR L’URBANISME
CHAPITRE 2 : GENERALITES SUR L’ORTHOPHOTOGRAPHIE
PARTIE 2 : METHODOLOGIE D’ELABORATION DU PLAN D’URBANISME
CHAPITRE 1 : ETUDE TOPOGRAPHIQUE
CHAPITRE 2 : ETUDE HYDRAULIQUE
CHAPITRE 3 : ETUDE URBANISTIQUE
PARTIE 3 : ETUDES COMPLEMENTAIRES ET ESTIMATION DU COUT DE PROJET
CHAPITRE 1 : ETUDES COMPLEMENTAIRES
CHAPITRE 2 : ESTIMATION DU COUT DU PROJET
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
WEBOGRAPHIE
ANNEXES

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