Soutenance mémoire
Madagascar s’est fixé le défi d’atteindre les Objectifs du Millénaire pour le Développement (OMD), consistant à réduire de moitié la pauvreté d’ici 2015. La nouvelle stratégie adoptée pour la mise en œuvre de cette politique est consignée dans le Madagascar Action Plan (MAP). Le MAP qui est un plan quinquennal couvrant la période de 2007 à 2011 se basant sur les acquis du Document de Stratégie pour la Réduction de la Pauvreté (DSRP) et en prend le relais. Selon le 6éme engagement du MAP intitulé « Economie à forte croissance », pour s’adapter aux défis de la mondialisation et conformément à la vision « Madagascar- Naturellement », l’objectif à atteindre en 2012 est d’atteindre un taux de croissance économique à deux chiffres (10%).
Le secteur minier malgache est dominé par les petites mines qui font vivre des centaines de milliers de paysans. Pour aboutir à la réduction de la pauvreté, le gouvernement actuel a décidé de considérer le secteur minier comme un levier de développement économique. Le Strategic Decision Meeting (SDM) tenu à Iavoloha le 06 septembre 2006 est la preuve de cette initiative du gouvernement d’aller de l’avant pour faire du secteur des mines et de l’énergie un moteur de développement économique du pays.
Depuis ces cinq dernières années, Madagascar est reconnu comme étant une des sources majeures, sur le plan mondial, des pierres précieuses et fines. Mais les statistiques de production et d’exportation officielles de ces produits ne reflètent pas cette situation. Ceci a un effet sur les ressources fiscales et parafiscales. Les recettes générées par les petites mines de pierres précieuses sont très faibles. En vue de permettre un développement durable du secteur mines, en rapport avec le fort potentiel minier du pays et en harmonie avec le développement des autres secteurs de l’économie nationale dans le cadre globale de la lutte contre la pauvreté, la présente étude intitulée « Proposition d’amélioration de la fiscalité appliquée aux pierres précieuses à Madagascar » a été réalisée grâce à un partenariat entre le projet PRISMM (Projet de Renforcement Institutionnel du Secteur Minier Malgache), l’Ecole Supérieure Polytechnique d’ Antananarivo (ESPA) et le Ministère des Finances et du Budget (MFB).
GENERALITES SUR LES PIERRES PRECIEUSES
Définition
Pour recevoir le nom de gemme, un minéral doit répondre à plusieurs critères de : dureté, éclat, transparence, couleur et aussi rareté. Ainsi, seules quelques espèces minérales peuvent être désignées sous cette appellation. Parmi les gemmes, on réserve à quatre espèces minérales, peu répandues dans les roches mais très recherchées pour leur grande beauté et leur conservation exceptionnelle, l’appellation de pierres précieuses (le diamant, le rubis, le saphir et l’émeraude). Actuellement, à Madagascar on exploite toutes les pierres précieuses sauf le diamant.
Rubis
Le rubis est une pierre précieuse. C’est la variété rouge et transparente du corindon, un oxyde d’aluminium (Al2O3). Sa couleur, due à l’oxyde de chrome, varie selon les spécimens du rouge rosé au rouge dit rubis, et du carmin à un rouge violacé profond, appelé « sang de pigeon ». Lorsqu’ils sont taillés en cabochon, certains spécimens montrent des astérismes ; c’est-à-dire qu’une étoile à six branches peut être observée à l’intérieur de la pierre. De tels rubis, appelés rubis étoilés, sont également très recherchés.
Saphir
Le saphir est une variété transparente et bleue du groupe des corindons (Al2O3). Bien que le terme saphir soit souvent appliqué aux variétés de gemmes du groupe des corindons de toutes les autres couleurs hormis le rouge, le saphir véritable est d’un bleu profond, la couleur la plus recherchée étant le bleu bleuet appelé bleu Cachemire. Le corindon incolore est nommé saphir blanc. Le corindon jaune porte le nom de saphir jaune, saphir doré ou topaze d’Orient. Les pierres rose pâle sont appelées saphirs roses. Les diverses couleurs du corindon sont dues à la présence de petites quantités d’impuretés comme le chrome, le fer ou le titane, dans l’oxyde d’alumine (Al2O3) dont ce minéral est principalement composé.
Le saphir est une pierre ayant des inclusions (liquide, cristaux, …). Les inclusions de rutile permettent aux saphirs taillés en cabochon des effets d’astérisme (saphir étoilé ou oeil de chat).
Emeraude
L’émeraude est la seule pierre de la famille des Béryls [Be3 Al2 (Si6O18)] qui soit classée dans la famille des pierres précieuses. La teinte verte des émeraudes est due à la présence d’infimes quantités de chrome et de vanadium. Des traces de fer et d’alcalins contribuent par ailleurs à accroître les variétés et les tonalités de cette pierre précieuses. La couleur des émeraudes va du bleu / vert au vert / jaune, en passant par toute la gamme des verts tendres et verts profonds. C’est la présence de chrome + fer qui donne la couleur vert / jaune et le chrome + vanadium qui donne la couleur vert / bleuté.
En général, les émeraudes ne sont pas transparentes (à part quelques pierres de grande qualité) : il y a souvent des inclusions (liquide, bulle de gaz autres cristaux,…). Si ces inclusions ne prennent pas beaucoup de place, elles ne sont pas considérées comme des défauts, elles donnent même un cachet d’authenticité vis à vis des émeraudes de synthèse. La valeur d’une émeraude ne se juge pas que sur sa pureté, mais aussi sur sa couleur : une pierre possédant des inclusions mais d’un vert profond aura plus de valeur qu’une pierre pure mais d’un vert trop pâle.
Les pierres précieuses peuvent présenter des défauts qui peuvent apparaître sous la forme de cassures, de fractures, de zones de couleur, de voile de tension ou d’inclusions. Les inclusions ont une importance primordiale pour connaître l’origine de la gemme. En observant les inclusions typiques de certaines pierres, on peut connaître leur région d’origine.
Contexte géologique
Bref aperçu sur la géologie de Madagascar
Précambrien
Le substratum de Madagascar est constitué par des terrains cristallins d’âge Précambrien qui affleurent sur les 2/3 de la superficie de l’île. Ce socle couvre une superficie de 400 000 Km2 environ (zone axiale et versant oriental). Sur le versant occidental, ce substratum Précambrien est recouvert par une puissante série sédimentaire, d’âge Paléozoïque à Quaternaire. Le Précambrien est essentiellement formé de terrains d’âge Archéen et Katarchéen plissés et métamorphisés lors de l’orogenèse shamvaienne dont la phase majeure est datée autour de 2600 MA. Cet ensemble a été repris pendant l’orogenèse Panafricaine (800-550 MA). Cet épisode Panafricain est marqué par un métamorphisme de haut grade provoquant un rajeunissement de biotite. Les phases ultimes sont accompagnées de granitisations régionales. Une carte litho stratigraphique à 1/1000000 de Madagascar a été établie par H. Besairie dès 1951 [7]. Vers la fin des années 90, différents auteurs dont Windley, Martelat ont réinterprété ce socle précambrien malgache avec de nouvelles théories dont la tectonique des plaques et la dérive des continents .
En 2002, Alan Collins a interprété le socle comme des ensembles de blocs tectono- métamorphiques stables et des nappes stables qui sont les suivants :
1. bloc de Taolagnaro- Ampanihy
2. bloc de Vohibory
3. bloc d’Ikalamavony-Amborompotsy
4. bloc d’Antananarivo
5. bloc d’Antongil
6. nappe d’Itremo
7. nappe de Tsaratanana
8. nappe de Bemarivo
9. suture du Betsimisaraka
A partir de 2003, une campagne de levés géophysiques aéroportés réalisée par le Projet de Gouvernance des Ressources Minérales (PGRM) et le Projet de Renforcement Institutionnel du Secteur Minier Malgache (PRISMM), en vue de réinterpréter la carte géologique de Madagascar en intégrant des données géochronologiques et structurales, est en cours.
Formations sédimentaires
Elles sont stratigraphiquement divisées en deux grands groupes : le Karroo et le post Karroo.
– Le Karroo : Ce sont des formations à prédominance continentale à lagunaire, on a successivement de bas en haut :
● Le groupe de la Sakoa
● Le groupe de Sakamena
● Le groupe d’Isalo
Les formations sont d’âge Carbonifère supérieur à Jurassique inférieur.
– Le post Karroo : Il rassemble des dépôts du Toarcien au Quaternaire. Les variations des faciès vont du continental à marin profond, marquant les transgressions et les régressions marines.
Manifestations magmatiques
Au Trias, le rifting est accompagné de manifestations volcaniques. Au Néogène et au Quaternaire, d’importantes manifestations volcaniques affectent à nouveau Madagascar (basaltes, ankaratrites, trachytes, trachyphonolites et ignimbrites). Elles se localisent surtout dans la moitié Nord de l’île. Ce contexte géologique est à l’origine des gisements de minéraux précieux à Madagascar qui possède un potentiel minéral identique à ceux de l’Afrique du Sud, du Brésil, de l’Inde, de la Tanzanie. qui sont producteurs de gemmes de couleur. Le démantèlement des formations du socle a permis une concentration secondaire des minéraux et a produit les gisements alluvionnaires actuellement exploités par les artisans mineurs.
Gîtologie
Les pierres précieuses sont rencontrées dans deux grands types de gisement.
● Les gisements « primaires » où les minéraux sont des composantes minérales d’une roche ou d’un filon recoupant cette roche
● Les gisements « secondaires » ou « détritiques » ou « placers » où le minéral, dégagé de sa gangue rocheuse par érosion est soit disséminé dans les alluvions soit concentré dans des gisements alluvionnaires ou éluvionnaires .
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Table des matières
INTRODUCTION
Chapitre I : GENERALITES SUR LES PIERRES PRECIEUSES
1- Définition
2- Contexte géologique
3- Classification des pierres précieuses par gisement d’origine
Chapitre II : CADRE LEGAL ET INSTITUTIONNEL
Section 1 : Evolution du cadre légal et institutionnel
Section 2 : Cadre légal
1- Code minier
2- Permis miniers
3- Commercialisation des produits miniers
Section 3 : Cadre institutionnel
1- Ministères
2- Administrations décentralisées
Chapitre III : FISCALITE MINIERE
1- Généralités
2- Taxes et impôts
3- Centres Fiscaux
4- Trésor
5- Droits douaniers suivant le Code des Douanes
6- Avantages fiscaux et douaniers
Chapitre IV : IMPACT SUR L’ ECONOMIE
1- Inventaires des données
2- Analyse
3- Impact sur l’économie nationale
Chapitre V : SIMULATIONS ECONOMIQUES
1- Généralités
2- Types d’exploitations
3- Simulation sur les mines mécanisées
4- Simulation sur les mines artisanales
Chapitre VI : RECOMMANDATIONS
1- Sur le plan fiscal
2- Sur le plan institutionnel
3- Impact des propositions sur les ressources de l’Etat et de l’économie nationale
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIES
ANNEXES
