Soutenance mémoire
Le contrôle demeure très important pour une quelconque entreprise ou un établissement. Il assure la pérennité et le bon fonctionnement des divers départements au sein de l’entreprise. En conséquence, ceux qui se chargent du contrôle devraient être compétents. Plusieurs types de contrôle existent citons entre autre le contrôle interne, le contrôle budgétaire, le contrôle de gestion, l’audit interne, audit externe. Mais ce qui nous intéresse aujourd’hui : est le« CONTROLE INTERNE ».
« Le mot contrôle est apparu sur la terre de l’Islam en 622, sous forme d’une fonction appelée la fonction haistabat . Et en 1930, début timide de l’audit interne, dont fait partie le contrôle aux Etats Unis du fait de la complicité du phénomène économique et administratif et de la multiplication de délégation qui devenaient de plus en plus étendues » .
Actuellement, diverses scènes dans l’entreprise présentent ce renforcement du contrôle interne. Il s’est rapidement imposé à la suite de divers incidents qui ont fait apparaître des fragilités croissantes dans le processus de reporting financier des grandes entreprises ; elles-mêmes sont dues en grande partie à des fragilités organisationnelles. Les organisations disposent généralement en leur sein des moyens, dispositions destinés à contrôler leur fonctionnement et leur activités, afin d’atteindre des objectifs qu’elles se sont ou qui leurs ont été assignés. Cet ensemble de dispositions, moyens, actions, et comportements est connu sous le terme de Contrôle interne.
Le contrôle interne est l’un des instruments essentiels à la bonne gouvernance des organisations et l’un des processus clés par lesquels les dirigeants peuvent détecter les fraudes et les erreurs. Les décideurs doivent s’assurer que les ressources dont ils disposent sont utilisées avec efficacité, efficience et économie, dans l’atteinte de leurs objectifs stratégiques et dans la réalisation de leur mission. Le contrôle interne joue un rôle primordial au sein de l’entreprise. Il contribue à l’amélioration de l’efficacité économique liée à certains processus décisionnels et permet de minimiser les risques de non contrôle et de l’inexactitude des données financières. Autrement dit, un système de contrôle interne est un moyen par lequel la direction assure l’information, la protection et la maitrise du fonctionnement de l’entreprise. Elles sont d’une importance vitale pour une exploitation efficace d’une entité. Il existe ainsi deux aspects qui caractérisent le contrôle interne : d’une part c’est un élément de sécurité passive qui permet de protéger les biens d’une matière ponctuelle et répétitive ; d’autre part, c’est un élément de croissance par les biais de la gestion prévisionnelle et/ou des comptes rendus de gestion.
Théorie sur le contrôle interne
Le contrôle interne peut revêtir plusieurs définitions, la définition du contrôle interne diffère d’un autre à l’autre, mais à part ses définitions, le système de contrôle interne a plusieurs objectifs et également ses principes, dans notre cas d’espèce, ils sont au nombre de neuf .
Quelques définitions du système de contrôle interne
Dans ses recommandations, la CNCC(France) définit aussi le contrôle interne comme suit: « Le contrôle interne est constitué par l’ensemble de mesures de contrôles comptables et autres que la direction définit, applique et surveille sous sa responsabilité afin d’assurer la protection du patrimoine, la régularité et la sincérité des enregistrements comptables et des comptes annuels qui en résultent, la conduite ordonnée et efficace des opérations de l’entreprise et la conformité des décisions avec la politique de la direction . Le contrôle interne consiste dans une organisation rationnelle de la comptabilité et du service comptable visant à prévenir ou tout au moins à découvrir sans retard les erreurs ou les fraudes. » .
L’OECCA(France) le définit comme : « l’ensemble des sécurités contribuant à la maitrise, il a pour but d’assurer d’un côté, la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité d’information ; de l’autre, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances » .
Pour l’ICAEW britannique : « Le contrôle interne comprend l’ensemble des systèmes de contrôle financier et autres, mise en place par la direction afin de pouvoir diriger les affaires d’une société de façon ordonnée, de sauvegarder ses biens et d’assurer, autant que possible, sincérité et la fiabilité des informations enregistrées » .
De même l’AICPA Américain donne la définition suivante : « Le contrôle interne est formé des plans d’organisation et de toutes les méthodes et les procédures adoptées à l’intérieur d’une entreprise pour la protection de ses actifs, pour le contrôle de précision et du degré de confiance de ses documents comptables, pour promouvoir l’efficacité des opérations et pour que soient suivies les politiques prescrites » .
Donc en tout, le contrôle interne est un dispositif mis en place par les dirigeants de l’entreprise afin de s’assurer raisonnablement de la maitrise de l’Organisation tant au niveau de son fonctionnement que de ses activités. Il s’agit de l’ensemble des dispositions, moyens, actions, comportements destinés à l’identification, à la prévention, à la gestion et à la surveillance des risques auxquels peut être soumise l’entreprise dans son existence, son fonctionnement et la réalisation de ses activités.
Objectifs du contrôle interne
Le contrôle interne a ses propres objectifs : à savoir la maitrise de l’entreprise, sauvegarde des actifs, la qualité de l’information, application des instructions de la direction, amélioration de la performance .
Maitrise de l’entreprise
Il incombe aux dirigeants de l’entreprise de concevoir et de mettre en œuvre des dispositifs du contrôle interne, mais aussi de s’assurer du respect de la politique du contrôle dans toutes les activités de l’entreprise. La maitrise de l’entreprise nécessite un dispositif de contrôle interne constitué d’objectifs clairement définis, de buts et de méthodes et procédures .
Sauvegarder les actifs
La sauvegarde des actifs ou du patrimoine de l’entreprise est une obligation qui incombe aux dirigeants d’entreprises en tant que mandataires des actionnaires qui détiennent des participations au capital. Ils doivent s’assurer que les actifs de la société acquis grâce au capital sont protégés en permanence, leur protection exige que toutes les entrées et sorties pendant un exercice soient complètes, régulières, autorisées et justifiées, mais aussi que l’existant physique concorde avec l’enregistrement comptable de l’actif .
Assurer la qualité de l’information
Cet objectif conditionne l’atteinte de l’objectif de la maitrise de l’entreprise. En effet, pour bien gérer une entreprise, il faut un système d’information de qualité. Ce dernier doit permettre l’accès à une information objective, donnant une image fidèle de l’entreprise, et disponible dans le format voulu et dans les délais appropriés.
La qualité de l’information exige un système de contrôles réguliers qui assurent la fiabilité des procédures de collecte, traitement et de diffusion des informations .
Assurer l’application des instructions de la direction
Les instruments de la direction sont communiqués, sont sous diverses formes automatisées, écrites ou verbales ; elles sont souvent filtrées plusieurs fois avant d’arriver à la personne pour laquelle elles doivent avoir une signification immédiate. Pour atteindre cet objectif, trois niveaux de contrôles sont prévus :
❖ Contrôle à priori qui consiste à assurer, d’une part, que l’objectif des instructions est bien défini, les instructions sont claires, appropriées et compréhensibles, et d’autre part, elles sont adressées aux personnes habilitées et formées pour les interpréter correctement
❖ Contrôle à postériori consistant à assurer la bonne application des instructions
❖ Un troisième contrôle consistant à faire comparer les instructions données et les actions d’exécution afin de donner des garanties sur l’application effective des instructions .
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Table des matières
INTRODUCTION
CHAPITRE 1: MATERIELS
Section 1 : Zone d’étude
1-1 Justification du choix de la zone d’étude
1-2 Présentation de la zone d’étude
Section 2 : Méthodologie de recherche
2-1Théorie sur le contrôle interne
2-2 Quelques définitions du système de contrôle interne
2-3 Objectifs du contrôle interne
2-3-1 Maitrise de l’entreprise
2-3-2 Sauvegarder les actifs
2-3-3 Assurer la qualité de l’information
2-3-4 Assurer l’application des instructions de la direction
2-3-5 Favoriser l’amélioration des performances
2-4Principes généraux du contrôle interne
2-4-1 Principe d’organisation
2-4-2 Principe de la qualité du personnel
2-4-3 Principe de séparation de fonctions
2-4-4 Principe d’intégration
2-4-5 Principe d’harmonie
2-4-6 Principe d’universalité
2-4-8 Principe de permanence
2-4-9 Principe de bonne information
2-5 Types de contrôle interne
2-5-1Les contrôles administratifs et contrôles comptables
2-5-2. Les contrôles préventifs et les contrôles de détection
2-7 Le principe d’évaluation du Contrôle interne
2-8 Théorie sur le cycle Achat
CHAPITRE 2 : METHODOLOGIE D’APPROCHE
Section 1 méthode de collecte de données
Section 2 Méthode d’analyse des données
Section 3 Limite de l’étude
3-1 Problèmes rencontrés sur la méthode
3-2 Contraintes sur le temps
CHAPITRE 3 : ANALYSE DES TACHES DANS CETTE PROCEDURE ACHATS-STOCKS
Section 1 Description des tâches
Section 2 Analyse des cumuls de tâches
CHAPITRE 4: PRESENTATION D’AUDIT DE LA PROCEDURE ACHAT-STOCK
Section 1 Présentation narrative/descriptive de la procédure
1-1 Version narrative du point de déclenchement de la commande
1-2 Cas exceptionnel de la procédure d’achat
1-3 Procédure comptable
1-3-1 Avoirs fournisseurs
1-3-2 processus de paiement de facture
1-3-3 Analyse des dettes
Section2 : Evaluation du processus achat
2-1 Présentation du bien fondé des commandes
2-2 Présentation de la vérification des biens reçus par rapport aux commandes passées
2-3 Contrôle des factures en matière d’autorisation/d’enregistrement et contrôle par rapport aux biens reçus
2-4 Analyse de l’assertion des produits/charges liés à l’achat
Section 3 version narrative/descriptive la procédure de stock
3-1 diagramme concernant la procédure stock
3-2 Valorisation des stocks
3-3 Protection des stocks
3.3.1-Protection physique
3.3.2- Contrôle comptable
Section 4 Analyse de la procédure actuelle
4-1 Suivi, enregistrement, protection, appartenance des mouvements stocks
4-2 Valorisation des stocks
4-3 L’assurance de la mise en place des procédures dans l’identification de la dépréciation des stocks
CHAPITRE 5 : DISCUSSIONS
Section 1 : Analyse SWOT
1-1Forces
1-1-1Séparation de fonction entre service demandeur et service achats
1-1-2 niveau de la demande de commande interne
1-1-3 Au niveau de la signature de l’imprimé de demande de commande interne
1-1-4 Au niveau de l’établissement du bon de commande
1-1-5 Au niveau de l’établissement de la commande
1-1-6 Au niveau de la réception des marchandises
1-1-7 cas de litige
1-1-8 Tâches usuelles de la comptabilité
1-2 Faiblesses
1-2-1 Au niveau du fournisseur
Section-2 La validation des hypothèses
2-1 Hypothèse 1
2-2 Hypothèse 2
CHAPITRE 6 : PROPOSITION DE SOLUTIONS
Section 1 : Au niveau du cycle achat
1-1 Possibilité d’achats directs sans passer par le canal demande d’achats
1-2 Au niveau du déclenchement de la commande
1-3 Au niveau de l’acceptation de livraison
1-4 Au niveau de la constatation des dettes
1-5 Au niveau de réception des marchandises
1-6 Proposition de solutions au niveau de critère sélection des factures à vérifier
Section 2-Proposition de solutions sur le cycle stock
2-1 Au niveau du personnel de magasin
2-2 Au niveau de l’inventaire
2-3 Au niveau de la valorisation des stocks
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
WEBOGRAPHIE
ANNEXE
