Etude théorique sur l’exploitation enfantine

Mémoire de maitrise droit des affaires

Introduction générale
PREMIERE PARTIE : ETUDE STATIQUE SUR L’EXPLOITATION ENFANTINE
CHAPITRE I- GENERALITE SUR L’EXPLOITATION
SECTION I- LES DIVERSES FORMES D’EXPLOITATION ENFANTINE
SECTION II- LES INSTITUTIONS CHARGEES DE PROTEGER LES ENFANTS CONTRE DIVERSES FORMES D’EXPLOITATION
CHAPITRE II- LES INSTRUMENTS RELATIFS AUX EXPLOITATIONS ENFANTINES
SECTION I- LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
SECTION II- LES INSTRUMENTS INTERNES RELATIFS À L’EXPLOITATION DES ENFANTS
DEUXIEME PARTIE : MANIFESTATION DE L’EXPLOITATION ENFANTINE
CHAPITRE I- CAUSES ET CONSEQUENCES DE L’EXPLOITATION ENFANTINE
SECTION I- LES CAUSES DE L’EXPLOITATION ENFANTINE
SECTION II- LES CONSEQUENCES DE L’EXPLOITATION ENFANTINE
CHAPITRE II- PROTECTION DE L’ENFANT
SECTION I- LES ACTEURS CONCERNES
SECTION II- LES ACTIONS A ENTREPRENDRE
Conclusion générale

Rapport PFE, mémoire et thèse avec la catégorie droit

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ETUDE THEORIQUE SUR L’EXPLOITATION ENFANTINE

GENERALITE

Ici, l’étude va se baser surtout sur les enfants qui sont privés de la jouissance de leur enfance et d’un avenir meilleur, qui travaillent au delà des heures fixée par le droit positif qui est de 8 heures par jours soit 40 heures par semaine 3 et pour un salaire médiocre, souvent dans des conditions préjudiciables à leur santé et à leur développement. Ces enfants sont dans la plupart des cas séparés de leurs familles et même privés d’éducation.

Cette réflexion est tout aussi vraie dans le contexte malgache, les analyses faites dans le cadre de cette étude vont dans le même sens. Nous abordons le problème de façon réaliste, en tenant compte des causes et des conséquences de toutes les formes d’exploitations que les enfants subissent.

Le présent chapitre considère les aspects essentiels d’ordre général relatifs aux exploitations des enfants. Nous allons dans un premier temps relever toutes les diverses formes d’exploitation enfantine (section I), en second temps nous allons voir les institutions chargées de protéger les enfants contre ce phénomène (section II).

Les diverses formes d’exploitations enfantine

L’exploitation des enfants ne se manifeste pas en une seule forme. Multiples formes sont constatées, à savoir : l’exploitation économique, l’exploitation sexuelle et d’autre forme d’exploitation que celles susmentionnées.

Dans cette section nous allons traiter dans des paragraphes différents chacune de ces formes d’exploitation. 3 Article 101 du code du travail malgache.

Exploitations économiques

Dans le cadre de l’exploitation économique nous allons voir successivement le travail des enfants qui est le centre même de cette exploitation puis l’exploitation domestique des enfants.

Travail des enfants

Le travail des enfants est l’une des formes d’exploitation enfantine dominantes mais c’est encore une réalité qui n’est pas suffisamment connue. Tout le monde s’accorde à dire que beaucoup d’enfants sont obligés de travailler et que cette situation est difficile à accepter, mais on ne connaît pas vraiment la nature et les conditions de travail de ces enfants. Les statistiques ne reflètent pas la réalité.

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