Soutenance mémoire
Généralités sur le crédit
Dans le domaine des crédits, la question qui se pose le plus souvent est : qu’est ce que le crédit ? « C’est du temps ou de l’argent. C’est du temps qu’on donne en attendant l’argent ou de l’argent qu’on donne en attendant un temps ? »1
A- Définition : Un spécialiste des opérations de banque donne la définition de ce concept ci-après : « Faire crédit , c’est faire confiance ; c’est donner librement la disposition effective et immédiate d’un bien réel ou d’un pouvoir d’achat, contre la promesse que le même bien, ou un bien équivalent , vous sera restitué dans un certain délais, le plus souvent avec rémunération du service rendu et du danger de perte partielle ou totale que comporte la nature même de ce service » A la lecture de ce passage, il nous apparaît des éléments, supports du crédit : « la confiance », avec en contrepartie « la promesse » de rembourser. « Temps, Confiance, Promesse de rembourser » se combinent pour engendrer le crédit, Donc, « Faire crédit, c’est surtout, faire confiance »2 On ne peut cependant se contenter de « mettre en équation » l’éventualité d’un concours à accorder dû au risque existant : à cet égard, la banque demeure un art beaucoup plus qu’une science et c’est ce qui la rend passionnante aux yeux des praticiens. Pour entreprendre des projets, le prêt est souvent un élément nécessaire et même inconsommable pour les entreprises. « Selon le contexte actuel, le recours au crédit aux particuliers est en plein essor actuellement à Madagascar. Cela se voit justifié par l’élargissement des marchés, l’essor économique et le progrès social, malgré le taux de bancarisation qui reste encore très faible (1%) »
B- Types de crédit : Le domaine du crédit étant vaste, les types de crédit étant ainsi proportionnels à ces divers domaines, il peut s’étendre aussi bien dans le temps que dans les diverses activités économiques. De nombreuses circonstances exigent, pour la poursuite du progrès économique et l’élévation du niveau de vie, l’investissement de sommes considérables et l’appel au crédit : il est ainsi de la construction de barrages pour répondre à l’accroissement de la demande d’électricité, de la création de routes et d’autoroutes, de la construction d’immeubles d’habitation, etc. Il en est de même lorsqu’il s’agit de donner aux commerçants un « coup de fouet », en facilitant les achats des consommateurs, selon toujours A.BOUDINOT et J.FRABOT Il est alors nécessaire de classer les divers types de crédit en fonction des paramètres et des circonstances, mais aussi des éléments essentiels qui les caractérisent. Les classifications peuvent être prises sous les angles suivants dans le cas des crédits pour les particuliers :
a) La durée du crédit : La distinction classique du crédit réside dans la durée : long ,moyen, court terme ,en ajoutant que cette distinction est rendue nécessaire par l’immobilisation des fonds qu’entraîne le crédit, suivant son étendue dans le temps, qui peut être d’une durée longue, moyenne dans sa durée ou peu étendue . Nous porterons plutôt notre étude sur l’explication du crédit, en fonction de son objet et des besoins auxquels il répond.
1- Le crédit à court terme : C’est celui qui est accordé aux particuliers pour donner au prêt la souplesse désirable par rapport au souhait du client. Traditionnellement, le crédit à court terme va de quelques jours à plusieurs mois, rarement au –delà d’une année .Par extension, et compte tenu des procédés de financement employés, on s’accorde à considérer comme relevant du court terme les crédits pouvant atteindre deux (02) ans.
2. Le crédit à moyen terme : Dérivé du crédit à long terme : la distinction est justifiée par des modalités d’octroi. La durée du crédit à moyen terme est une dérivée plus courte du crédit à long terme .Dans certaines circonstances seulement, le crédit à moyen terme tend maintenant à faciliter les paiements retardés .C’est ainsi, qu’ancrée sur ce principe, sa durée peut varier entre deux à sept ans.
3 – Le crédit à long terme : Comme son nom l’indique, le crédit à long terme est un crédit octroyé pour une durée assez étendue dans le temps .Il constitue une solution pour ceux qui financent des investissements dont les résultats apparaîtront progressivement et ne seront complets qu’après quelques années .Le crédit à long terme peut donc atteindre dix (10), vingt (20) ou même trente (30) année, selon la solvabilité de l’emprunteur.
b) La formule du crédit : La plupart des manuels font état de cette distinction fondamentale entre le crédit réel et le crédit personnel.
1. Crédit réel : Le crédit réel trouve son support dans des biens meubles ou immeubles constitués en gage au profit du banquier .Selon le cas, ces garanties ou sûretés seront plus ou moins certaines, plus ou moins valables, plus ou moins faciles à négocier. Les garanties demeurent accessoires dans les opérations de crédit aux particuliers et constituent :
– des sûretés réelles lorsqu’elles représentent un bien mobilier ou immobilier mis en gage (ou hypothèque dans le cas actuel) ;
– des sûretés personnelles si elles résultent de la signature d’un tiers garant.
2. Crédit personnel : « Le crédit personnel est consenti en considération de la personnalité du débiteur. Il demeure pourtant susceptible de recevoir les garanties d’une tierce personne, qui viendront renforcer les chances de remboursement .Selon l’importance d’une opération, les dangers qu’il présente, les possibilités du moment ou de l’espèce, selon la qualité du débiteur aussi, le prêteur peut désirer « étayer » son risque et souhaiter que des biens palpables ou l’engagement d’un tiers viennent appuyer la promesse de remboursement»
c) La destination du crédit : Une classification par rapport à l’utilisation future du crédit constitue une base de distinction fondamentale entre les types de crédit .On distingue clairement une grande finalité pour un crédit, dans le cas où il est octroyé à un particulier : le crédit destiné à la consommation.
1. Le crédit à la consommation : Parmi les crédits qui répondent à des besoins des particuliers, il y a le « crédit à la consommation » c’est un crédit que la vie moderne a développé. Il s’agit d’un crédit octroyé dans le but de fournir une certaine somme d’argent, pour le financement de l’acquisition d’un bien (exemple : les biens électroménagers), ou pour financer un service (exemple : voyage …), sans la nécessité de fournir un justificatif, et que la trésorerie habituelle de l’emprunteur n’arrive pas à couvrir .C’est le plus souvent un crédit à court terme dont le remboursement se fait par des mensualités, qui dépendent surtout de la quotité cessible sur le salaire ou les revenus de l’emprunteur .
2- Le crédit à la production : Si nous examinons l’opération de crédit sous l’angle des affaires, ce crédit à la production est octroyé dans le but de fournir le capital nécessaire pour un investissement, il se trouvera remboursé par les biais des bénéfices ou intérêts reçus de cet investissement. C’est un crédit qui relève du domaine du commerce et de l’industrie, ce qui sous entend qu’il trouve en quelque sorte son remboursement dans son propre substance (par le déroulement du cycle commercial).
Le remboursement d’un crédit
Le remboursement d’un crédit se fait par des échelonnements .Dans le cas d’un prêt aux particuliers, l’instant de remboursement est mensuel, d’où le nom « mensualité ».La constitution de cette mensualité nécessite la prise en compte de plusieurs facteurs autres que le remboursement du capital emprunté .Les plus importants sont notamment : Le taux : pour comparer le coût de deux prêts, la meilleure méthode consiste à comparer leur Taux Effectif Global. Le TEG est un taux annuel exprimé en pourcentage. Il représente le coût global du crédit .Il inclut les intérêts, les frais nécessaires à l’obtention du prêt, comme par exemple les frais de dossier ainsi que les garanties obligatoires. La part du revenu peut être dédiée au remboursement d’un prêt. L’assurance DIT est obligatoire pour certains prêts, l’assurance « Décès –perte totale et irréversible d’autonomie-Invalidité permanente –Incapacité temporaire de travail »assure le remboursement total ou partiel, du prêt en cas de décès ou d’invalidité permanente Par ailleurs, elle couvre la prise en charge totale ou partielle des échéances restant dues en cas d’incapacité temporaire de travail de l’emprunteur.
L’assurance
L’activité couramment appelé « bancassurance » résulte du rapprochement progressif des métiers de la banque et de l’assurance. A la base ,le rôle de banquier et le rôle d’assureur sont deux métiers sensiblement éloignés, car régis par des règles et des usages distinctes .Sur le strict plan du droit ,un banquier ne peut exercer le métier d’assureur ,mais il peut cependant distribuer des produits d’assurances .La commercialisation du contrat d’assurance n’entre pas dans le domaine de l’intermédiation bancaire, mais est génératrice pour les banques de commissions .En effet les compagnies d’assurances dont elles commercialisent les contrats rétrocèdent une part de la prime ou des droits d’entrée payés par le client : il s’agit de la commission de placement . Ensuite, tout au long de la vie du contrat, les compagnies d’assurances rétrocèdent une des commissions de gestion sur les contrats de capitalisations : la commission sur encours. Ainsi, les instituts financiers collaborent toujours avec les compagnies d’assurances. Si par exemple, au cours de la période du prêt, le client débiteur meurt, il revient à l’assurance de payer les dettes restant dues, et aussi par la suite d’un accident de travail, si la personne se trouve dans l’infirmité totale, l’assurance est donc tenue de verser les sommes que le client doit à la banque. L’assurance ici se présente comme un autre contractant qui intervient dans le contrat de prêt.
L’ouverture d’un compte
Le particulier doit devenir obligatoirement membre des clients de la banque .Cela favorise, d’une part la relation entre les contractants (la banque et le particulier en question), et d’autre part le suivi de près de l’utilisation du capital, même cela n’est pas mentionné dans le contrat. La banque devra avoir confiance à ses clients et aussi les connaître pour pouvoir les aider .Le salaire mensuel d’un particulier sera viré systématiquement dans son propre compte auprès de la banque, dès que le virement est effectif, il peut disposer totalement de son argent. Pour ouvrir un compte, le client doit fournir les pièces suivantes :
A- Un certificat de résidence : Cette pièce atteste que le client réside vraiment dans un quartier bien déterminé et prouve aussi sa régularité et citoyenneté vis-à-vis de l’Etat, et permet à la banque de repérer facilement le client en cas de nécessité, comme l’envoie de relevé bancaire et divers courrier émanant de la banque, en cas de litige. En un mot, cette pièce facilite la recherche du client en cas de besoin.
B- Une photocopie légalisée de la carte d’Identité Nationale (CIN) : Le CIN est une pièce justificative de la nationalité du client, garantissant sa majorité et sa capacité, en vue d’assumer ses responsabilités .Un individu ne peut pas ouvrir un compte bancaire s’il n’atteint pas l’âge de 21 ans, sauf cas particulier.
C- Le dernier bulletin de paye : Le bulletin de paie certifie que le client est bel et bien salarié dans une entreprise, ONG (Organisation Non Gouvernementale) ou fonctionnaire .Ce document doit contenir le montant exact versé mensuellement au salarié .Pour un fonctionnaire nouvellement recruté ,un certificat administratif peut valoir le droit, s’il n’a pas encore touché son premier salaire .De même, pour un nouveau salarié d’une entreprise ,une attestation de travail peut remplacer exceptionnellement le bulletin de paie Le client peut ouvrir son compte avec dépôt de 0 ariary.
Le pouvoir d’achat
Il peut se définir simplement comme la possibilité d’un ménage d’acheter et d’acquérir des biens selon leurs disponibilités .Plus le revenu est élevé, plus le pouvoir d’achat augmente .L’inflation et la dépréciation monétaire d’un pays portent atteinte au pouvoir d’achat des ménages c’est à dire dans les pays ou l’on a recensé un taux d’inflation élevé, le pourvoir d’achat des ménages diminue progressivement. Comme un particulier a un revenu annuel constant d’Ar 2.000.000, il a dépensé pour l’année 2006 un coût total d’Ar 1 400000. Le reste est effectué à l’épargne l parait qu’en 2006 ,le particulier a un pouvoir d’achat un peu plus élevé que celui de 2007 .Les dettes exigibles affectent aussi le pouvoir d’achat d’un particulier .Ces dettes doivent être prélevées obligatoirement de son revenu pour donner le pouvoir d’achat réel .Le prêt bancaire pourrait aider les particuliers à avoir une faculté d’achat plus stable, dans le mesure où il y a facilité d’endettement . C’est-à-dire par paiement échelonné .Généralement, le taux d’endettement des particuliers ne doit pas dépasser les 30% de son revenu mensuel. En d’autres termes, les dettes exigibles d’un particulier à un client ne peuvent pas aller au delà de 30 % de son salaire .Dans ce cas, il y a rentabilité pour le client, puisqu’un capital est à sa disposition, alors ne lui est exigé que les 30% de son salaire mensuel. Prenons comme exemple le cas d’un fonctionnaire ayant un revenu salarial mensuel d’ Ar 150.000 .Il décide d’emprunter auprès de la banque, au mois de Juin 2007 .Après une étude de cas et de négociation, la banque a accepté de débloquer un fond d’ Ar 2.000.000 disponible dans son compte .Il est stipulé dans le contrat un prélèvement mensuel d’ Ar 45.000 dans le compte du client, pendant quarante huit (48) mois
La perception de droits et taxes
Toutes les entreprises existant à Madagascar paient des droits et taxes à l’Etat Malgache. La plupart de ces droit et taxes se regroupent dans le budget général de l’Etat, cela montre que les entreprises participent à l’augmentation des recettes de l’Etat. On peut dire que la banque contribue aussi à la croissance économique de Madagascar grâce au payement de leurs droits et taxes. On va prendre comme exemple l’IBS et l’IRCM.
a) L’impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS) : Les sociétés commerciales sont assujetties à l’IBS ; Le bénéfice imposable est le bénéfice net, c’est-à-dire la différence entre les valeurs d’actifs net à la clôture et à l’ouverture de l’exercice, diminuée des suppléments d’apports et augmentée des prélèvements effectués par les associés. Il s’agit en principe du bénéfice réalisé par les entreprises travaillent à Madagascar. Son taux est de 25%
b) L’impôt sur le revenu des capitaux mobiliers : Les bénéfices des sociétés sont d’abord frappés, au titre de l’exercice au cours duquel ils ont été réalisés, par l’IBS. Cet impôt s’applique à l’intégralité du bénéfice imposable, qu’il soit ou non distribué aux associés. Tant que les bénéfices restent investis dans la société sous forme de report à nouveau ou de réserve, il ne supporte en principe aucun autre impôt réel direct. Mais lorsque ces bénéfices sont mis en disposition (déjà amputé par l’IBS), sont mis en distribution, c’est-à-dire lorsqu’ils sont attribués effectivement aux associées ou actionnaires, ces derniers doivent supporter, à raison des sommes correspondantes, un impôt personnel que l’on appel « impôt sur le revenu des capitaux mobiliers ». Cette taxation est fréquemment aussi appelée « impôt de distribution ».
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Table des matières
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : Présentation Générale de la société BFV-SG
Chapitre I : Présentation et Organisation
Section I: Généralités sur la BFV-SG
§1 : Définition de la banque
§2 : Evolution du secteur banque
§3 : Les rôles des banques
A- La fonction économique
B- La réception de fonds du public ou dépôt
C- Les opérations de crédit
D- La mise à la disposition de moyen facilitant la gestion de paiement
§4 : Les événements marquants du secteur bancaire Malgache
Section II: Identification de la Société BFV-SG
§1- Présentation de la BFV-SG
§2 : Historique de la BFV-SG
§3 : Identité visuelle, valeurs et objectifs de Entreprise
A- L’identité visuelle de la BFV-SG
B- Les valeurs de l’Entreprise
C- Les objectifs de l’entreprise
Section III : Organisation et fonctionnement
§1 : Organisation du siège
A- Organigramme de la BFV-SG
B- Missions et attributions des unités organisationnelles du siège
a) Le secrétaire Général (SEGL)
b) La direction du réseau et de la clientèle des particuliers (DRCP)
1- Volet commercial
2- Volet administratif
c) La Direction Relation Entreprise (DRE)
d) La Direction de l’organisation (ORG)
e) La Direction des risques (DRISQ)
f) L’Inspection générale (IG)
g) La cellule qualité
§2- Le réseau de la BFV- Société générale
Chapitre II : Présentation de l’Agence BFV-SG Mahajanga
Section I : Présentation de l’agence
Section II : Organisation et fonctionnement de l’agence
§2 : Missions et attribution des unités organisationnelles de l’agence
A- La Direction
B- Les Adjoints (administratif et commerciale)
C- La cellule administratif
D- La cellule commerciale (Front Office)
a) Le conseiller clientèle commerciale
b) Le conseiller clientèle professionnelle
c) Les conseillers clientèles privées
1- Le renseignement
2- La gestion de rendez- vous
3- La gestion des cartes bancaires
E- La cellule Back Office
F- La cellule Caisse
G- La cellule accueil
a) Renseignements divers
b) Demande de solde
c) Gestion et remise de carnet de chèque, délivrance de chèque de banque
d) Réception de courriers
Section III : Les procédés de commercialisation de l’agence
§1- La relation client- banque
A – L’accoutrement
B- Le comportement
C- Le langage
§2- Les moyens de satisfaction de l’agence
A- Les moyens internes de l’agence
B- Décentes sur terrain
C- Protocole d’accord
Chapitre III : Les produits et services de l’Agence
Section I : Les dépôts bancaires
§1: Les comptes à vue
§2 : Les dépôts à terme
§3 : Les bons de caisse
§4 : Le compte épargne « SOAFIANDRY »
Section II : Les crédits bancaires
§1 : Le prêt à la consommation « SOAFENO » (Moyen terme)
§2 : Les prêts à court terme
A- Les découverts bancaires
B- Les facilités de caisse (avance sur salaire)
Section III : Les services bancaires
§1 : Les services monétiques –moyens de paiements électroniques
A- Les cartes bancaires
a) La carte « Reniala »
b) la carte « VARONGY »
c) La carte « EBENE »
B- Les moyens de paiement électronique
a) Les Terminaux de Paiement Automatique (TPE)
b) Les Distributeurs Automatiques de Billet (DAB)
§2 : Les services de banque à distance : (Télématique)
A- La banque par téléphone « VOCALIA » ou « Banque à domicile
B- La banque via Internet « BFV.SG.net »
§3 : Les services de caisse
A- La mise en disposition
B- Le virement
§4 : Les services divers
A- Le coffre fort
B- Les assurances
a)- Assurance « ANTOKA » ou « Décès par accident »
b) Assurance « TSINJO » ou « Décès toute cause »
c) Assurance « SOLOVAIKA » ou « Responsabilité »
§5 : Les opérations avec l’étranger
A- le transfert d’argent (International)
B- les opérations de change
C- Le service annexe de transfert d’argent (Western Union)
DEUXIEME PARTIE : Analyse de la rentabilité du prêt
CHAPITRE I : Le prêt et sa procédure
Section I : Approche théorique du prêt bancaire
§1. Généralités sur le crédit
A- Définition
B- Types de crédit
a) La durée du crédit
1- Le crédit à court terme
2. Le crédit à moyen terme
3 – Le crédit à long terme
b) La formule du crédit
1. Crédit réel
2. Crédit personnel
c) La destination du crédit
1. Le crédit à la consommation
2- Le crédit à la production
C- Le remboursement d’un crédit
§2 : Les crédits aux particuliers de la BFV–SG
A- Le PPO SOAFENO
a) Présentation
b) Fiche technique
Section II : Les formalités Administratives
§1 : Le contrat
A- Le client
B- Le consentement
C- L’engagement et obligation
§2- La relation avec l’Etat
A- La relation avec la Banque Centrale
B- Le taux d’endettement et la quotité cessible
a) Le taux d’endettement
b) La quotité cessible
c) Le surendettement
§3 : Formalité légale
§4: L’assurance
Section III : Procédure de l’obtention du Prêt
§1 : L’ouverture d’un compte
A- Un certificat de résidence
B- Une photocopie légalisée de la carte d’Identité Nationale (CIN)
C- Le dernier bulletin de paye
§2 : La conclusion de prêt
A- Les trois (3) derniers bulletins de paie
B- Le certificat administratif
C- Le Co- emprunteur
§3 : La garantie
§4 : La possibilité de remboursement
§5 : L’antécédent du demandeur
A- L’émission des chèques sans provisions
B- La fermeture d’un compte par suite d’irrégularités
C- Les dettes impayées
§6 : La durée de remboursement
CHAPITRE II : La rentabilité du prêt
Section I : La rentabilité du prêt pour le client
§1 : Le risque d’emprunter auprès des particuliers
§2 : Mise à la disposition d’un capital
A – Rentabilité du prêt par rapport à l’épargne
a)- Pour le prêt
b)- Pour l’épargne
§3 : Liquide immédiate
§4 : Le pouvoir d’achat
A- Endettement allégé
B- Avantages de remboursement constant
§5 : Le partenariat
A- Le partenariat avec l’Etat
a) LE GBAE
b) La réduction du taux d’empreint
B- Le partenariat avec l’établissement privé
§6 : La possibilité de réemprunter
§7 : Le remboursement anticipé
Section II: La rentabilité du prêt pour la banque
§1 : Les agios bancaires
A- Les frais de tenue de compte
B- Les frais sur la demande de solde
§2 : Le taux de prêt bancaire
A– Le taux moyen de prêt bancaire
B- Le taux apparent
a) Le taux rationnel
b) Le taux commercial
§3 : La fidélisation de la clientèle
§4: La relation de partenariat
§5 : Habillage du client
§6 : Création monétaire
CHAPITRE III : Les avantages, Problèmes et suggestions
Section I : Les avantages de la banque
§1 : La part de marché
§2 : La réputation
§3 : L’extension de la BFV-SG
§4 : La contribution à la croissance économique
A- La création d’emploi
B- La perception de droits de taxes
a) L’impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS)
b) L’impôt sur le revenu des capitaux mobiliers
Section II : Les Problèmes
§1 : Les problèmes externes
A- La manque d’infrastructure
B -La concurrence
C- Le système fiscal malgache
§2 : Les problèmes internes
A- La manque de personnel
B- La centralisation
C- Le risque d’imposée
§3- Autres problèmes
Section III : Quelques suggestions
§1 : La spécialisation du personnel
§2 : La décentralisation
§3 : La segmentation de la clientèle
A- Objectif stratégique
B- Objectif Organisationnel
C- Objectifs Opérationnel
§4 : Sensibilisation et conquête d’un nouveau marché
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
LISTE DES FIGURES
LISTE DES SCHEMAS
LISTE DES TABLEAUX
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