Economie et retraite

Economie et retraite

INTRODUCTION GÉNÉRALE

   La retraite est l’un des piliers fondamentaux de la protection sociale dans la mesure où elle vise à aider les personnes âgés à vivre pleinement et a s’épanouir et permet aux économies de mieux s’adapter aux nouvelles possibilités de croissance.Historiquement, l’assurance vieillesse en Algérie n’a été instaurée pour l’ensemble des salaries qu’en 1953 avant cette date, quelques corporations bénéficiaient déjà de ce régime de retraite : ce sont les fonctionnaires et les travailleurs jouissant de statuts similaires (les fonctionnaires tels les cheminots, employés de la société d’Etat: Electricité et Gaz d’Algérie). L’assurance vieillesse pour les travailleurs non salaries (indépendants) des profession sindustrielles, commerciale, artisanale, libérale et agricole instituée en 1956 n’a été mise en œuvre qu’en 1958. Et constitue au départ l’unique branche de ce régime particulier. En juillet 1983, il a été mis fin aux régimes de retraite de base ainsi qu’au régime de retraite complémentaire existants. Ainsi, l’avènement de la réforme de juillet 1983 s’est traduit par la fusion des régimes à base professionnelle existants en un régime unifié.

  Actuellement, l’Algérie dispose pour les salariés d’un régime de retraite obligatoire, unique et général, basé sur le principe de la répartition. Ce système est géré par la caisse Nationale des retraites (CNR). les non salaries, relèvent d’une caisse spécifique, la caisse d’assurance sociale des non-salariés (CASNOS). Son financement nécessite alors un équilibre entre le nombre des actifs cotisants et celui des retraités.La Caisse Nationale des Retraites (CNR) a été créée par décret n°:85-223 du 20 août 1985 abrogé et remplacé par le décret N°: 92-07 du 04 janvier 1 992 portant statut juridique des Caisses de Sécurité Sociale et organisation administrative et financière de la Sécurité Sociale.Le système de retraite algérien repose sur l’évolution des revenus professionnels et sur le nombre de cotisants. Il est donc sensible d’une part, aux mutations du marché de travail, et d’autre part, à la transition démographique.Le chômage touche principalement les jeunes, en effet, prés de trois chômeurs sur quatre (75%) sont âgés de moins de 30 ans et 87,8% ne dépassent pas 35 ans, on notera aussi une entrée de plus en plus tardive sur le marché du travail, donc la perspective de carrières plus courtes et de moindres ressources contributives pour le régime de retraite. Depuis quelque années, l’Algérie est entrée dans une phase de transition démographique caractérisée par une augmentation de taux d’accroissement démographique, et un allongement continu de l’espérance de vie, celui-ci rapproche celui des pays développés (70ans en 2006).En 2020 l’espérance de vie atteindra 80ans d’après les estimations de l’ONS. Ces facteurs démographiques vont naturellement affecter directement l’évolution de la population active occupées et la configuration du marché de travail.Au milieu des années 90 d’importantes réformes paramétriques ont été adoptées pour alléger le chômage et dans le but de réduire le cout social des compressions des effectifs. Des mesures sont alors misent en application comme la retraite anticipé, portant la protection des salariés susceptible de perdre de façon involontaire leurs emplois. Ces mesures de protections et les mesures de facilitation de départ à la retraite ont eu comme premier effet d’alourdir la charge financière du système de retraite en Algérie.

Définitions du système de retraite

La retraite est la situation d’un individu qui présente les conditions d’âge et d’ancienneté lui permettant de cesser son activité professionnelle et de bénéficier d’un revenu de remplacement appelé pension de retraite.1Donc le système de retraite est un ensemble des organisations relatives au versement de prestation aux personnes qui, ayant cotisé au régime d’assurance vieillesse durant leur période d’activité professionnelle peuvent faire valoir leurs droits a la retraite .Son rôle est la protection contre le risque représenté par la retraite ,qualifié de « risque vieillesse »,est assurée par un réseau de régimes caisses et institution qui s’est progressivement mis en place avec la généralisation de la protection sociale . La définition de quelques concepts de bases, nous permet la compréhension du fonctionnement de système de retraite.

Le régime social contributif
Le régime social contributif prélève une cotisation sur les salaires des actifs pour fournir aux retraités une pension dépendant des salaires qu’ils ont reçus. C’est une socialisation des régimes d’entreprises : la retraite de l’ensemble des travailleurs est assurée par l’ensemble des entreprises.C’est la conception bismarckienne des prestations sociales comme assurance de revenu salarial.En revanche, il doit être géré par les règles uniformes et contrôlables .Aussi les prestations doivent dépendre des cotisations versées au long de la carrière, donc de l’ensemble des salaires, et non du dernier salaire.

Régime général
Le régime général est défini comme étant une expression simplifié utilisée pour désigner le régime de retraite des salariés du commerce, de l’industrie et des services du secteur privés. En France, le régime générale est géré par la caisse nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salaries (CNAVTS) par contre en Algérie le régime générale est géré par la caisse nationale de retraite (CNR)4 et c’est tout les salaries qui sont soumises sous système.

Taux pleins
C’est le niveau le plus élevé d’une pension c’est -a- dire que ce taux est le taux maximum d’une retraite qu’un assuré affilié a un régime de retraite peut percevoir tout en justifiant la durée nécessaire de cotisation. Pour le régime de base des salaires du privé et les régimes alignés en France, par Exemple, le taux plein est de 50% .Ce taux est de 80% en Algérie ce qui correspond à 32 ans de service.5

Taux de retraite
C’est le taux par lequel on multiplie le salaire de base qui varie selon le nombre de trimestre cotisés. Ce taux est évalué à 1,25%en France et 2,5%en Algérie.

Fonds de pension
Sont utilisés des entités financiers chargées de collecter et de capitaliser des cotisations afin d’en verser le produit à leurs affilies sous forme de rente ou de capital lorsque ces affiliés sont en retraite.

Retraite de base
C’est le revenu de remplacement versé par la caisse de retraite lorsque le salarié réunit toutes les conditions pour partir à la retraite et liquider sa pension .La retraite de base est obtenue en multipliant le salaire de base par le taux de retraite.Le montant de la pension de base peut être majoré notamment par indemnité pour conjoint à charge ou tierce personne.

 Allocation de retraite
L’allocation de retraite est un montant inférieur à la pension de retraite, elle est attribuée aux travailleurs ayants atteint l’âge de 65 ans mais ne réunissant pas 15ans de travail, mais justifier au minimum de 5années ou 20 trimestres de cotisation sociale.

Salaire
Le salaire est une rémunération, ou une contre partie d’un travail offert par un salarié.il est versée au moins mensuellement à chacun des salariés. Chaque organisation fixe le niveau de salaire de ses travailleurs d’une façon libre toute en respectant quelques règles légales telle que les dispositifs conventionnels (convention collective, accord d’établissement,…etc.), et des contrats individuels établis avec les salariés.

le système à prestations définies
Les systèmes à prestations définies garantissent un niveau absolu ou relatif de prestations selon divers critères allant de l’ancienneté du salarié jusqu’au niveau du salaire.Donc les retraites dépendent des revenus futurs de l’activité concernées10.

le système à cotisation définies
Dans un régime à cotisations définies, seul le montant des cotisations est défini d’avance permettant à l’assuré d’acquérir durant sa vie active des droits à la retraite. Dans ce régime le montant de la pension varie en fonction des conditions économiques et sociales.

Les trois piliers de la retraite
Un régime de retraite évolué, doit reposer sur trois composantes, complémentaire et de nature différentes selon la théorie des trois piliers :
• Le premier pilier : le système de sécurité sociale vise à couvrir sur une base obligatoire et uniforme toute la population d’un pays, il vise d’une manière générale à octroyer un premier niveau de base en matière de pension, il est généralement obligatoire.
• Le deuxième pilier : les régimes professionnels, organisés au sein d’une entreprise ou un secteur d’activité, octroyant a chacun des affilies de ce régime un complément de la sécurité sociale sur la base collective.
• Le troisième pilier : l’épargne individuelle organisée au libre choix de chacun. Outre la sécurité sociale et les régimes professionnels, l’individu peut constituer une épargne durant sa période d’activité qu’il lui servira lors de la mise en retraite.

Histoire de la retraite

  Avant 1850, le terme de la retraite n’existe pas notamment dans les payes occidentaux, à ce moment les individus pratiquent des professions comme agriculture et artisanat le plus longtemps possible pour survivre, l’épargne de ces individus est très peu et dans d’autre cas il est impossible car les sociétés sont caractérisées par la pauvreté, une grande partie du revenu est destinée a la satisfaction de leur besoins en nourriture.Durant la période 1850-1900,avec l’apparition de l’industrialisation des société, il y eu pour la première fois une prise en charge de conscience de la sécurité des travailleur, cette dernière a été une raison pour la création du régime de la retraite sens moderne en Allemagne par Bismarck en 1889 (régime de retraite par répartition), puis un développement continu des régime de retraite ou chaque pays ayant dans ce domaine une histoire différente et donc une culture différente.Puis la Grand Bretagne introduit un autre modèle qui est « le modèle Beveridge » pour compléter la conception de modèle Bismarckien surtout avec l’apparition de la crise de 1929 ou le chômage semble un risque majeur.Beveridge établera définitivement la base de la prévoyance sociale dans sa forme en instaurant la création d’un système universel, unique et obligatoire de protection sociale, qui offre à tout les citoyens quels que soient leur statu et leur revenu. Il proposa alors dans un rapport inspiré des théories keynésiennes, la première réflexion d’ensemble sur le rôle de la sécurité sociale, visant à éliminer notamment la pauvreté. Après avoir données un aperçu historique sur la naissance d’un système de retraite dans le monde, il est nécessaire de comprendre le fonctionnement des deux modèles.

le modèle Bismarckien
Ce modèle est le premier à apparaitre dés la fin du 19éme siècle, il est basé sur un système d’assurance obligatoire. Dans son fonctionnement moderne, les salaries cotisent afin de se garantir contre les risques sociaux (maladies, vieillesse et accident de travail pour les actifs uniquement) chaque salarié cotise en fonction de son revenu ou salaire.Ce modèle est également appelé « professionnel », car son financement est assuré par le travail et les cotisations sociales assisent sur les salaires des actifs. Il existe quatre principes fondamentaux qui définissent le système Bismarckien :
• Une protection uniquement fondé sur le travail et, de ce fait, limitée à ceux qui ont su s’ouvrir des droits a protection par leur travail ;
• Une protection obligatoire pour les seuls salaries,
• Une protection fondée sur la technique de l’assurance, qui instaure une proportionnalité des prestations aux cotisations ;
• Une protection gérée par les employeurs et les salaries eux-mêmes.

le modèle Beveridge
La Grande-Bretagne vit une autre histoire ,ce modèle a été hérité de la conception de Lord Beveridge, partisan d’une protection sociale généralisée basé sur la solidarité, indépendamment de toute activité professionnelle, alors que les assurance sociales y étaient organisées sur le modèle continental, le rapport Beveridge 194216 préconise une lutte systématique contre l’indigence et prône l’instauration d’une prestation minimale, uniforme,et universelle, complétée de manière volontaire par les affilies, le régime de retraite britannique est le fruit de ce modèle, il s’étendra aux pays du Commonwealth.Ce système est également appelé « national », car la garde des services de santé et le financement y sont assurés par le même organisme, qui dépend de l’Etat. Ce modèle est financé par l’impôt qui est un prélèvement obligatoire effectué par l’autorité de l’Etat et repose sur le principe de solidarité nationale .les système assurent aux retraites un revenu minimum.Toutefois, de nombreux pays combinent les caractéristiques de chacun des deux modèles.Ainsi dans les pays de tradition bismarckienne (l’Allemagne, la France, l’Espagne. . .), des dispositifs a caractères universel ont fréquemment été mis en place, notamment pour l’attribution de minima sociaux.

Les éléments clés qui déterminent l’efficacité des deux régimes.

  L’efficacité comparée des régimes de retraite par répartition ou par capitalisation revient à leurs avantages et inconvénients respectifs17, donc les deux éléments clés qui nous renseignent sur l’efficacité de chaque régime sont :
• la capacité du régime à fournir un revenu de remplacement suffisant lorsque les individus ne peuvent plus, ou ne souhaite plus poursuivre leur activité à âge élevé.
• la capacité du régime à résister à des chocs de toute nature, démographiques, politiques, financiers, économiques, etc.

 Les objectifs de système de retraite :

• le premier est assuranciel : à âge élevé, les individus sont exposés au risque d’être incapables de subvenir à leurs besoins élémentaires, en raison d’une altération de leurs capacités physiques et intellectuelles les rendant inaptes au travail productif. Donc le système de retraite permet d’avoir une pension de retraite qui garantie la consommation sur l’ensemble du cycle de vie.18
• le deuxième but est de transférer des richesses entre génération nées à des dates différentes.
• Les assurés bénéficient d’un traitement équitable au regard de la durée de la retraite comme du montant de leur pension, quelque soient leur sexe, leur activités et parcours professionnels.
• La pérennité financière du système de retraite qui est assuré par des contributions reparties équitablement entre génération20.
• L’équilibre financier de système de retraite et la solidarité entre générations.

Les prestations retraites peuvent être financées de quatre manières21:

 • par des cotisations sociales prélevées au niveau des entreprises et assises sur les salaires et/ou les revenus du capital servant à financer un système à prestations définies,
• par des impôts prélevés directement sur les ménages et assis sur les salaires et/ou les revenus nets du capital servant à financer un système par répartition à prestations définies,
• par des cotisations sociales retraite obligatoires assises sur les salaires servant à financer un système par répartition et à prestations définies,
• par des cotisations obligatoires Bismarckiennes assises sur les salaires servant à financer un système de retraite par capitalisation et à cotisations définies.

Le taux de chômage en économie de marché

  L’application de mesures strictes de programme d’ajustement structurelle en 1994, a causé la récession du secteur productif et la mise en chômage d’un important nombre de travailleurs cotisant au système de la sécurité sociale. Autrement dit, ces travailleurs ont passé d’une source du financement à une charge pour la sécurité sociale. Certain d’entre eux sont sortis en retraite anticipée et son a la charge de la CNR et d’autre qui ne remplissent pas les conditions d’accès à une retraite anticipé ont été pris en charge par la caisse nationale d’assurance chômage (CNAC) qui a été crée en 1994. La situation du marché de travail s’est détériorée régulièrement pendant toute la période des années quatre-vingt-dix, environ 400 milles travailleurs ont perdu leur emploi en 1994.cela a provoqué une augmentation du taux de chômage à partir 1994 qui a avoisiné les 30% soit 29,2% en 199946. Les statistiques officielles montent une évolution favorable du marché du travail en Algérie ces dernières années. Entre 1999 et 2011, le chômage a reculé de 17,5%47.La tendance à la décroissance du taux de chômage en Algérie résulte des dispositifs de création d’emplois et d’activités engagés depuis la fin des années 80, ayant permis la création de nombreux emplois48 .taux de chômage est passé de 29% en 2000 à 28,4% en 2001.puis il est passé de 25,9% en 2002 à 23,7% en 2003. En 2005 ce taux a diminué à 15,3% contre 17,7% en 2004.49 Cette baisse s’explique davantage par une augmentation du travail à domicile que par une augmentation du nombre d’emplois.En 2006, le taux de chômage à reculé de 3 points par rapport à 2005, atteignant un taux de 12,3%. Les statistiques de l’ONS indiquent que le taux de chômage a augmenté de 1.5% pour atteindre 13,8% pour l’année 2007. Grâce à la réalisation de grandes infrastructures, cependant en 2008-2009 et 2010 le taux de chômage est stable (12%)

L’évolution du taux de croissance

  L’augmentation de la croissance c’est-à-dire du PIB correspond à une augmentation dela création de la richesse nationale qui permet d’augmenter les salaires et donc le volume des cotisations finançant les retraites et de favoriser les créations d’emplois qui augmenteraient le nombre de cotisants, notamment par la diminution du taux de chômage. La croissance du Produit Intérieur Brut en Algérie se caractérise au cours de la période 1980 à 2007 par des fluctuations qui restent fortement liées aux prix d’énergie sur le marché mondial51. Et le PIB/h est passé de 2251 Dollar en 1980 à 5244 en 2011 Dollar avec une croissance annuelle moyen de 2,76%52.Ce taux de croissance a entrainé une forte création de l’emploi et réduction du taux de chômage, donc l’augmentation des salaires et les cotisations. Par conséquent l’augmentation du montant des recettes de la CNR.

L’évolution de l’inflation en Algérie

  Le phénomène inflationniste (augmentation général et durable des prix des biens et service) en Algérie remonte au début des années1980 et s’est dangereusement accéléré au cours des années 1990.donc c’est l’indice des prix à la consommation qui permet de mesurer l’évolution de prix d’un même panier des biens et services jugés représentatifs de la consommation des ménages.Le taux d’inflation en Algérie a atteint 1,6% en 2005 contre 3,6 % en 2004 et 6% en 2003.le taux est qualifie de bon par les spécialistes de l’ONS54. cette variation des prix est attribue à la hausse des prix de groupes logements et charges(+13,4%), transport, communication(+9,80%),santé et produits d’hygiène corporelle(1,1%),…etc. en 2007,le rythme de l’inflation moyen en Algérie selon l’ONS a attient 5,5 % contre 2,5% en 2006 et en 2008 ce taux a attient 4,4 % et 5,7% en 2009.Selon l’ONS cette variation est due notamment à une hausse relativement importante des prix des biens alimentaires (8,23%), et 20,54% par produit agricole. En 2010 le taux de l’inflation est de 3,9% est en 2011 est de 4,5% selon le rapport annuel de la Banque d’Algérie l’inflation fondamental s’est augmenter à 5,7% en 2012, précisant que l’inflation en Algérie avait attient en moyenne 3,8% sur la période 1998-2012.55 De ce fait, le taux d’inflation influence directement sur le pouvoir d’achat des retraités.

Table des matières

Introduction générale
Chapitre01 : Economie et retraite
Introduction
Section 01 : Définitions et naissance de système de retraite.
Section02 : les sources de financement de la retraite
Section 03 : Le lien entre les changements économiques et démographiques et le système de retraite.
Conclusion
Chapitre 02 : L’impact des variations économiques sur le système de retraite algerien.
Introduction
Section01 : La présentation de système de retraite algérien
Section 02 : Le lien entre l’évolution économique et le système de retraite algérien
Conclusion
Chapitre 03 : Essai de modélisation de l’impact des variations économiques sur le système de retraite en Algérie
Introduction
Section 01 : Présentation théorique du modèle économétrique
Section 02 : analyse graphique et statistique de séries de données
Conclusion
Conclusion générale
Liste des tableaux
Liste des figures

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