Soutenance mémoire
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Matériels informatiques et fournitures de bureau
Les matériels informatiques sont entre autres :
o L’ordinateur, pour la saisie des informations collectées et pour la connexion à l’Internet .
o Une imprimante, pour les impressions des documents issus des recherches.
o Une vidéo projecteur, employé lors de notre formation avant notre stage effectif auprès de l’URCECAM.
Les fournitures de bureau sont :
o Stylos et Cahier, nous permettant de rédiger notre mémoire .
o Machine à calculer utilisée lors de notre visite sur terrain auprès des caisses locales nous aidant à jongler avec le calcul des intérêts normaux, des intérêts de retard.
Moyen de transport et de Communication
Nous avons utilisé les motos de l’URCECAM lors de nos déplacements. Pour plus de commodité, nous avons été dotés d’un téléphone portable quand nous effectuons des descentes sur terrain. Nous avons utilisé une clé USB ORANGE de l’URCECAM, pour nous permettre de collecter des informations qui ont des liens sur notre thème sur internet. Nous l’avons utilisée pour chercher et compléter nos connaissances sur les textes juridiques applicables en microfinance, en comptabilité, des instructions de la CSBF, les fonctions de la CSBF et enfin de vérifier les informations données par le RAF. Il nous a permis de collecter des informations et voir les recherches déjà effectuées dans ce domaine : les mémoires, les thèses, les articles et les ouvrages théoriques disponibles en ligne concernant la comptabilité en microfinance. Et, nous avons bénéficié des appuis du personnel de l’URCECAM pour parfaire nos recherches d’informations.
Cadrage théorique
La comptabilité25 permet de prendre une décision économique pour la survie d’une entreprise. De ce fait, nous nous sommes focalisés sur ce point pour connaître un peu plus la comptabilité dans la pratique en microfinance. Nous avons essayé de savoir au préalable la présentation des états financiers de l’entreprise, son enregistrement comptable26.
Dans tout le cas, cette comptabilité est la base de notre recherche, ce qui nous a permis d’élaborer des questionnaires ayant une liaison directe ou indirecte à notre thème en général27. Nous avons dans ce sens besoin d’une connaissance préalable en comptabilité pour faciliter la compréhension des explications données par les personnels que nous avons interviewé et de comparer toutes ces informations à la théorie qu’on a acquises durant notre formation académique.
Pour la Microfinance, la comptabilité selon le CGAP28 est un processus permettant d’enregistrer, de classer et de résumer les événements économiques touchant l’entreprise. De ce fait, elle permet, en premier lieu, de préparer les états financiers et en deuxième lieu de fournir des informations pouvant aider la direction à choisir les mesures à prendre pour orienter les activités de l’entreprise afin qu’elles soient cohérentes avec la mission et les objectifs du plan de développement. Cette définition nous a inspiré de la nécessité de la comptabilité au niveau de la direction. Ce qui signifie qu’elle doit représenter le patrimoine de l’entreprise. Et sa tenue suit la norme internationale et les recommandations des organes compétents.
La comptabilité d’engagement ou comptabilité de gestion
Elle suit le PCG 2005. Elle enregistre toutes les opérations faites par l’entreprise concernée. En d’autres termes, le fait générateur d’un enregistrement comptable est la transaction. Ce principe génère les enregistrements des créances auprès des clients, des dettes du fournisseur, des provisions ainsi que les opérations d’inventaire31. Les entreprises qui enregistrent un chiffre d’affaire supérieur à 200.000.000 Ariary sont obligées de tenir sa comptabilité selon cette forme. L’URCECAM Vakinankaratra tient sa comptabilité en suivant cette deuxième forme de comptabilité.
La maîtrise de la comptabilité d’engagement est un atout incontournable en comptabilité générale. C’est un point à ne pas négliger pour comprendre le mode d’enregistrement, les présentations et l’élaboration des états financiers au niveau de l’URCECAM. Dans la même foulée, elle nous a été utile pour savoir davantage le fait générateur de la constatation de la provision, de sa reprise et le plus important c’est de connaître le principe de classement en créance douteuse et litigieuse dans cette institution32.
Méthodologie de recherche documentaire
Pour nous permettre de collecter des informations relatives à nôtres objectifs, nous avons employés des méthodes de recherche.
Documents pédagogiques et professionnels
Avant de faire un stage ou une visite d’entreprise, il est important de lire des ouvrages théoriques ayant 36 une liaison avec le thème ou l’entreprise pour savoir au moins beaucoup plus d’information sur tout ce qui concerne notre cible. Tout cela nous permet de formuler une ou deux hypothèse(s) en rapport avec notre thème.
Le RAF nous a mis à notre disposition des documents37 professionnels concernant l’URCECAM. La consultation de tous ces documents nous a permis de connaître l’historique, les activités et les spécificités de l’entreprise. Evidemment, nous n’avons eu accès qu’à des documents qui ont une liaison directe ou indirecte à notre thème de recherche.
Nous avons pu acquérir des informations suffisantes concernant le fonctionnement général tel que l’organigramme de l’entreprise, les responsables et l’existence d’un organe extérieur contrôlant ses activités. Et c’est à partir de ces documents que nous avons formulé la problématique et les hypothèses sans avoir connaître au préalable la réalité dans le cadre professionnel de l’URCECAM. Pour finir, ils nous donnent un indice sur les documents professionnels à rechercher tel que les instructions de la CSBF. Ces documents devenus une source d’inspiration et de réflexion nous ont permis de connaître d’avantage les informations collectées dans la méthode ci-dessus et de vérifier notre hypothèse. Les informations que nous avons collectées sur cette méthode sont purement empiriques. Pour mieux connaître et comprendre ces informations, le RAF a organisé une formation au préalable pour nous et nous a donné des notes explicatives. Cette partie était axée premièrement sur les principes comptables, les conventions et les caractéristiques de l’information financière selon le PCG 2005. Ensuite, il nous a expliqué l’utilisation du Plan de compte selon le principe du PCEC 2005 et quelques explications des instructions de la CSBF ayant une liaison avec le traitement comptable comme le classement d’un client en client douteux, la constitution des provisions et la reprise des provisions et les documents à déclarer auprès de la CSBF. Et enfin, nous avons entamé l’explication du logiciel ORCHID et la raison pour laquelle l’URCECAM Vakinankaratra a abandonné le logiciel Sage SAARI.
Au niveau du traitement comptable
A travers la lecture des instructions de la CSBF, le statut du réseau CECAM, nous avons les résultats ci-dessous. La CSBF contribue à la bonne gestion des IMF54. L’autorité de supervision fixe les règles de gestion et de prudence relatives à la comptabilité, aux conditions de présentation et de communication financière et à la certification des comptes par voie d’instruction. Concernant le traitement comptable, en cas de défaillance d’un bénéficiaire, les pertes sont imputées tout d’abord sur le fonds de garantie55, puis sur les provisions ou réserves, ensuite sur les autres et enfin, sur le fonds propre des IMF56.
Au cas où les pertes excèdent la moitié des fonds propres, un AG doit être convoqué avec une autorisation préalable de la CSBF. Pour rassurer la CSBF et les membres ou les tiers concernant leur solvabilité et la liquidité, les IMF du niveau 2 et du niveau 357 publient et communiquent les documents relatifs à leur situation financière dans les conditions prévues par instruction de la CSBF.
Pour comptabiliser une créance douteuse, il faut utiliser deux principes58 qui sont : Principe de contagion consiste à classer en CDL les restes de ses créances même si elles ne sont pas en situation de retard.
Le caractère douteux, litigieux ou contentieux se rattache à la personne même du débiteur, cela conduit à classer l’ensemble de ses dettes vis-à-vis de l’établissement en CDL y compris la partie non encore échue de celle-ci. En d’autre terme, si l’un de ses crédits a un retard de plus de 90 jours, classé en CDL, les restes les seront aussi même s’ils sont sains59. Ce principe est la dérivée de celui de la prudence. Principe de prudence qui va conduire le comptable à constituer des provisions.
Afin de mieux comprendre les risques liés aux constitutions de provisions, il sera important de savoir leurs différents types. Il faut noter que la constitution de la provision pour les IMF concerne dans la plupart de cas son activité principale : « crédit ». Théoriquement, il existe des risques, mais l’IMF considère, le plus, le risque dit « risque de contrepartie »60. Dans ce cas, lorsqu’un risque se présente, il sera important de constituer une provision61 pour charge pour combler une prévision de perte à défaut de paiements.
Premièrement, les intérêts courus62 et les intérêts courus non échues63 sur la créance sont à provisionner à 100%. Et deuxièmement, il faut ajouter une provision pour une partie du capital des échéances impayées64. La constitution de provision pour CDL se résume ainsi : Provision= Provision des intérêts + Provision du capital restant dû.
Reclassement des créances douteuses
Même si la créance a été classée en CDL, avec un retard de 90 jours dans la plupart de cas65, elle pourra être reclassée en « créance saine ». Les règlements reprennent conformément aux dispositions contractuelles préétablies et tout risque de non recouvrement disparaît. Dans ce cas, il faut donc faire une reprise des provisions66.
Spécificité de l’assurance décès
L’assurance décès représente 1% du crédit octroyé pour chaque crédit emprunté. Elle a pour objet de compenser les crédits impayés par un membre défunt. Il faut noter que toutes les sommes payées par les membres sont additionnées en guise de compensation du crédit. Seul, le GCV67 qui n’est pas frappé par cette assurance.
Calendrier des exercices comptables
L’exercice comptable d’une société quelque soit sa raison sociale commence entre l’une de ces 2 dates : Soit le 01 janvier au 31 décembre et soit le 01 juin au 31 mars. Au niveau du réseau CECAM, l’URCECAM Vakinankaratra a choisi la première date. La comptabilité doit suivre le PCEC 200568. Par conséquent, elle se doit de produire des états financiers ou autres informations comme les noms de bénéficiaire du crédit pour respecter les instructions69 de la CSBF et celle relative à l’organe central pour lui permettre de déclarer l’état combiné du réseau.
Le résultat tiré de son exercice comptable n’est pas distribuable70. Dans ce cas, l’affectation de son résultat71 est destinée à la constitution d’une réserve légale et une réserve facultative.
Plan comptable des établissements de crédit
Selon le PCEC72, chaque entreprise choisit la technique correspondante le mieux à la complexité des réalités économiques qu’elle traduit en langage comptable. La technique de la comptabilisation a pour but de faciliter la constitution ou la production des états de base tel que le bilan et le compte de résultat73. Chaque branche professionnelle peut créer son propre plan comptable en corrélation avec le plan comptable générale74. De ce fait, la microfinance utilise un plan comptable75 des établissements de crédit suivant le Plan comptable général – PCG 2005-.
Le plan de compte76 énumère les différents numéros de comptes les plus utilisés dans toutes les opérations d’une entreprise et les libellés correspondants. Ce plan a pour objectif d’utiliser le même numéro de compte pour une opération bien déterminée lors de l’imputation de compte dans un secteur bien déterminé. Cependant, lors de notre entretien avec le RAF, il est possible de créer un sous compte lors ce que ce dernier ne s’affiche pas dans le plan de compte. C’est ce qu’on appelle « compte additif ».
Le PCEC est un plan comptable77 appliquée par les IMF. Dans tous les cas, chaque institution de microfinance établit son plan comptable en fonction des opérations, de structure et de besoins d’information, qui lui sont propres. Nous pouvons alors présenter de la manière suivante le tableau comparatif du PCEC 2005 et le PCG 2005.
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Table des matières
1. MATERIEL ET METHODE
1.1 Matériel
1.1.1 Zone d’étude
1.1.2 Présentation du réseau CECAM
1.1.3 Ressources
1.1.4 Emplois
1.1.5 Fonction de l’URCECAM
1.1.6 Autres matériels
1.1.6.1 Matériels informatiques et fournitures de bureau
1.1.6.2 Moyen de transport et de Communication
1.2 Cadrage théorique
1.2.1 Les principes comptables les plus utilisés en microfinance
1.2.2 Observation participante
1.2.3 Limite de l’étude
1.3 Méthodologie de recherche
1.3.1 Méthodologie de recherche documentaire
1.3.1.1 Documents pédagogiques et professionnels
1.3.1.2 Descente sur terrain
1.3.1.3 Entretien
1.3.1.4 Enquêtes
1.3.2 Autres méthodes
1.3.2.1 Diagnostic
1.3.2.2 Analyse comparative
1.3.3 Traitements des données
2. Résultat
2.1 Documents comptables et procédures d’enregistrement au niveau des caisses
2.1.1 Règle commune
2.1.2 Documents comptables
2.1.2.1 Circuit de la demande de fonds
2.1.2.2 Circuit des documents d’une caisse
2.1.3 Processus d’enregistrement de la caissière
2.2 Traitement et enregistrement comptable
2.2.1 Au niveau du traitement comptable
2.2.1.1 Reclassement des créances douteuses
2.2.1.2 Spécificité de l’assurance décès
2.2.1.3 Calendrier des exercices comptables
2.2.2 Plan comptable des établissements de crédit
2.2.3 Particularité au niveau des logiciels utilisés
2.2.3.1 Utilisation du logiciel Excel et les personnels concernés
2.2.3.2 ORCHID Comptabilité
2.2.3.3 ORCHID Microfinance
2.2.4 Résultat des enquêtes
2.3 Enregistrements comptables
2.3.1 Enregistrements des prestataires de service
2.3.2 Tableau d’amortissement
2.3.3 Enregistrement comptable de PSV, d’octroi, de remboursement, de dépôt et des valeurs non imputées.
2.3.3.1 Enregistrement d’octroi, remboursement de crédit et dépôt, retrait
2.3.3.2 Enregistrement des valeurs non imputées et nouveaux CDL
2.3.3.3 Enregistrement MVola
2.3.4 Procédure d’organisation comptable : compte des liaisons
2.4 Déclarations
2.4.1 Etats financiers à déclarer par les IMF
2.4.2 Procédure de déclaration
3. Discussions et recommandations
3.1 Discussions des résultats obtenus
3.1.1 Comptes de liaison
3.1.2 Logiciel
3.1.3 Règles communes
3.1.4 Traitement comptable
3.1.5 Déclaration des états financiers des IMF
3.2 Recommandations
3.2.1 Comptes de liaison
3.2.2 Logiciel
3.2.3 Règles communes
3.2.4 Traitement comptable
3.2.5 Formation
3.3 Vérification des hypothèses
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
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