Soutenance mémoire
GENERALITE
Madagascar est un pays à vocation agricole où la terre occupe une place très importante pour la population. Elle a une signification culturelle importante pour la communauté rurale, vu qu’à part sa valeur économique, elle est très sacrée. Depuis plusieurs décennies, le contexte foncier Malgache renvoie aux notions d’insécurité ainsi que d’illégalité. Depuis, l’Etat malgache a cherché des solutions efficaces pour faire face à ces confits, notamment l’insécurité foncière. Ces solutions ont, durant ses voyages, échoués de plus en plus, même si elles ont présenté des résultats positifs antérieurement. La dernière solution que le gouvernement a apporté depuis 2005 est la reforme foncière menée par le Programme National Foncier. Celle à quoi la décentralisation occupe une très grande place.
La population malgache ne cesse de s’accroître, il y a une forte croissance démographique. Cette croissance trouble en effet le foncier car elle présente l’insécurité. Le droit foncier coutumier domine encore plusieurs régions de Madagascar. Nombreuse sont les populations malgaches qui ne sont pas encore motivées par l’enregistrement juridique de leur terrain. Or, ce non enregistrement provoque des conflits fonciers, ces conflits qui se présentent sous divers angles et paraissent dans toute la une des actualités ; la société rurale est la première. De ce fait, le foncier est une question très sensible dans la vie des paysans. En effet, la terre est l’une des sources de développement de l’homme. S’il n’y a pas de terre, il ne peut pas se développer normalement. Miarinarivo/Itasy a des potentialités assez fortes en termes d’agriculture et connait divers conflits en termes de fonciers. Cette présente étude est le fruit de recherche concernant le terme foncier.
LES DIFFERENTES APPROCHES CONCEPTUELLES DE LA TERRE
La terre est un patrimoine des malgaches. C’est leur source de revenu, une de ses capitales économiques. Selon le dictionnaire Wikipédia : « pour la théorie économique, le capital désigne toute richesse non consommé, obtenu par épargne ou emprunt, qui est mobilisée pour la production de nouvelles richesses ou obtentions d’un revenu». Et la terre est la principale capitale économique des zones rurales. L’agriculture est leur principal moteur de la croissance économique.
Définitions conceptuelles
Pour mieux guider la compréhension de notre recherche, il nous apparaît opportun ici de préciser le contenu de certains concepts que nous avons retenus. Et comme le souligne fort bien Loubet Del Bayle, Jean-Louis (1978) : « la première démarche du sociologue est de définir ce dont il traite afin que l’on sache et qu’il sache ce doit est question ».
Concept du foncier
En géographie, le terme foncier s’entend comme « l’ensemble des rapports entre les hommes impliqués par l’organisation de l’espace » .
Le foncier est un concept polysémique. Il fait appel à plusieurs approches qui tentent de lui donner un contenu. C’est un concept issu du latin `’fundus » qui veut dire `’fonds de terre » et qui selon le collectif d’auteur Le Bris E., Le Roy E. et Mathieu P. (dir.) (1991 :13) « est l’ensemble des règles définissant les droits d’accès, d’exploitation et de contrôle concernant la terre et les ressources naturelles ». Cette acception à l’analyse met l’accent sur la dimension sociale du foncier, rapport entre les hommes et les groupes sociaux partie intégrante du fonctionnement de la société.
Le concept a été défini lors des journées du CIRAD (Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement) tenues en Septembre 1990 à Montpellier comme « l’ensemble particulier de rapports sociaux ayant pour le support la terre ou l’espace territoriale ».Ces rapports sociaux sont principalement déterminés par les facteurs économiques (accumulation privative du capital et extraction de rente), juridique (norme d’appropriation et modalités de règlements de conflits) puis par les techniques d’aménagement pouvant matérialiser et caractériser ces rapports en autant de région distincte.
Pour STAMM (1998) le foncier peut se concevoir comme un «fait social total» constitué à la fois par la terre et par l’ensemble des relations entre les individus et les groupes pour l’appropriation et l’utilisation des ressources. Il apparaît donc comme support et capital intervenant dans la production avec une dimension religieuse, culturelle et affective. Parlant de dimension religieuse .
Selon MALO H. (2005) toutes ces définitions font appel à la notion de maîtrise foncière qui est utilisée en anthropologie pour désigner toutes les formes d’appropriation, de pouvoir de gestion et de contrôle social sur les terres en incluant les formes de régulation d’origine coutumière ou contractuelle, sans se limiter aux formes de propriété privée du droit officiel. Ce sont ces modes de régulation qui sont désignés par la terre de «maîtrise foncière».
Comme on peut le remarquer, le foncier est multidimensionnel. Il met en jeu des facteurs économiques (la valeur de la terre, l’enjeu économique de son contrôle) ; des facteurs juridiques (les normes coutumières ; le statut légal de la terre et des ressources, les dispositifs législatifs) ; des facteurs institutionnels (les instances d’arbitrages, de décision, de l’administration foncière) ; des facteurs techniques (les techniques d’aménagement de l’espace qui transforment la valeur et parfois le statut de la terre).
Concept du développement
Le développement est le terme le plus utilisé et le fréquemment entendu dans les pays pauvres. De ce terme, le développement se définit comme une évolution vers un stade plus avancé. Il se fonde sur la bonne gouvernance du gouvernement, la mise en œuvre d’une utilisation et d’une gestion rationnelle des ressources visant à satisfaire de manière approprié les besoins fondamentaux de l’humanité. Pour cela, le développement implique des approches rationnelles de décision, une grande responsabilité des citoyens envers son pays.
Définition du développement selon les auteurs
Le terme développement est souvent mis en confusion avec le terme croissance. En effet, les économistes sont amenés à distinguer le développement et la croissance. Selon François Perroux : «La croissance est une augmentation soutenue pendant une ou plusieurs périodes longues, d’un indicateurs de dimensions pour une nation, produit global net en terme réels » . Le développement, en outre, est « la combinaison des changements mentaux et sociaux qui rendent la nation apte à faire croître, cumulativement et durablement son produit réel global » . De cela, la croissance et le développement sont deux termes distincts, vu que la croissance est une simple augmentation à long terme pour des produits globaux nets et que le développement c’est la l’ensemble des changements mentaux et sociaux pour avoir ces produits réel global cumulativement et durablement.
Pour Jacques AUSTRY , la définition du développement se présente sur trois points :
– Le développement n’est pas l’aboutissement doux et normale d’une paisible évolution, mais un phénomène de seuil brutal qui naît dans un contexte historique critique et doit être accouchés par un pouvoir ;
– C’est un processus structurel qui procède par sauts et mutation, non seulement à ses débuts mais au cours de son évolution ;
– Le développement ne se diffuse pas automatiquement mais nécessite une politique au sens fort du terme, d’autant que les bouleversements structurels qu’il implique sont pénibles à la majorité.
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE: LE CADRE GENERAL DE L’ETUDE
Chapitre I : LES DIFFERENTES APPROCHES CONCEPTUELLES DE LA TERRE
Chapitre II : LE CADRE GEOGRAPHIQUE ET HUMAIN DE L’ETUDE
DEUXIEME PARTIE: L’EVALUATION FONCIERE DE LA COMMUNE RURALE DE MIARINARIVO
Chapitre III : LE TRUBUNAL TERRIER AMBULANT ET LA REFORME FONCIERE DANS LA COMMUNE
Chapitre IV : LES CONFLITS FONCIERS DANS LA COMMUNE DE MIARINARIVO
Chapitre V : EVALUATION DES IMPACTS DU CONFLIT FONCIER SUR LA POPULATION ET SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOCALITE
TROISIEME PARTIE: ACQUISITIONS, EXPERIENCES PROFESSIONNELLES ET SUGGESTIONS
Chapitre VI : EXPERIENCES ET ACQUISITIONS PROFESSIONNELLES
Chapitre VII : APPROCHES PROSPECTIVES ET SUGGESTIONS
CONCLUSION GENERALE
Bibliographie
Table des matières
Les listes
Annexes
