Design général de notre recherche : Positionnement épistémologique, cadre méthodologique et objets de recherche

Les RPS dus à l’organisation du travail : une problématique émergente

Introduction

Ce premier chapitre introductif mettra en exergue six éléments qui permettent de préciser les contours de la connaissance que nous envisageons d’élaborer ainsi que le cadre théorique sur lequel repose notre travail de recherche, en complément de ce que nous avons déjà explicité dans l’introduction générale.

Quelques chiffres

Dans un premier temps, nous présenterons des statistiques générales sur les AT (accidents du travail), MP (maladies professionnelles) et RPS (risques psychosociaux) qui composent le thème des effets organisationnels du travail sur les personnes, à l’échelle mondiale, européenne et française et plus particulièrement celles inhérentes aux RPS dus à l’organisation du travail en France.
Étant donné qu’en Algérie, il n’y a aucune publication de statistiques sur les RPS, parce que ces derniers sont très peu développés, nous nous contenterons de présenter les statistiques des AT et MP les plus récentes, même si elles ne sont pas assez détaillées.
Dans le souci de capitaliser l’expérience des autres pays en matière de gestion et de prévention des RPS dus à l’organisation du travail pour la mettre en œuvre éventuellement en Algérie, nous estimons que le cas de la France est le mieux indiqué dans ce sens.
Ce choix est motivé par le fait que la question des RPS en France a évolué ces dernières années d’une façon considérable, notamment :
 au plan juridique : la France se distingue par un dispositif juridique très construit ;
 au plan organisationnel : la structure paritaire du CHSCT (Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) joue un rôle crucial dans la question des RPS au sein de toutes les organisations, publiques comme privées ;
 au plan financier : les politiques publiques et les partenaires sociaux, employeurs comme employés, investissent dans la prévention et le traitement des impacts du travail sur la santé physique et mentale. A titre d’exemple, nous pouvons citer le compte pénibilité qui vient de voir le jour.

Historique et « mise en agenda » des RPS

Nous détaillerons par la suite la généalogie des risques liés à la santé au travail, en mettant l’accent notamment sur l’approche dominante principalement préventive des RP, perspective intéressante puisqu’elle focalise l’attention et les outils sur le diagnostic et l’évaluation des organisations dans leur capacité à générer des impacts négatifs sur les individus et dans leur capacité à les anticiper et les traiter. Cette approche dominante postule certaines capacités organisationnelles qu’il est intéressant de questionner également.
Nous passerons d’abord en revue ces risques dits psychosociaux (appellation actuelle) dont les origines remontent à l’antiquité, alors que la première loi qui réglemente le travail des mineurs en France date du 22 mars 1841. Nous rappellerons par la suite l’ensemble des lois qui se succèdent grâce à un tableau synoptique, avec un focus sur la directive européenne n° 89/391/CEE du conseil des Communautés Européennes du 12 juin 1989. En ce qui concerne les RPS, le premier texte réglementaire y afférant est l’accord-cadre européen sur le stress au travail du 8 octobre 2004.
Enfin, nous nous attacherons à l’étude de la démarche d’évaluation et de prévention qui se trouve au cœur de la gestion des RP, au regard des disposition s de la Directive Européenne du 12 juin 1989.

Éléments de définition des RPS, notion polysémique

Ensuite, nous nous intéresserons au thème de recherche à proprement parlé, en passant en revue les principales définitions données aux RPS dus à l’organisation du travail. Nous détaillerons également la typologie des RPS et les spécificités de ces derniers par rapport aux RP (les risques professionnels), tout en mettant en exergue les liens existant entre l’émergence des RPS et les nouveaux modes d’organisation du travail.

Enseignements du cas France Télécom

Afin de contextualiser notre sujet de recherche, nous nous appuierons sur un commentaire du cas de France Télécom, puisque les suicides de cadres constatés ont directement été reliés aux réformes et choix organisationnels de la direction Lombard-Vergnes, par ailleurs mis en accusation.
Il est aussi important de mettre l’accent par la suite sur la nécessité de la pluridisciplinarité pour traiter la question de la prévention des RPS, les sciences de gestion seules ne peuvent apporter tous les éléments explicatifs et compréhensifs.

Une organisation clé en matière de RPS, le CHSCT

Dans la mesure où le CHSCT occupe une place prépondérante dans la prévention (et le traitement objectif puisque des résultats sont attendus) des RPS dus à l’organisation du travail en France, nous envisagerons de proposer sa transposition en Algérie à la place de la CHS (Commission hygiène et sécurité). Ce point présente donc cette instance à travers son origine historique, son assise juridique et enfin son rôle dans la prévention des RPS.

Questions et hypothèses de recherche

À la lumière des points précédents, nous réfléchirons à la manière par laquelle nous interrogerons la réalité au travers une démarche scientifique reposant sur une problématisation. Pour ce faire, nous mobiliserons deux théories, à savoir la théorie de la régulation sociale de Jean-Daniel Reynaud et la théorie de la démocratie participative (Yves Sintomer, Marie-Hélène Bacqué et autres) et ce, pour construire notre question de recherche et nos deux hypothèses centrales.

Accidents du travail et maladies professionnelles en France

En France, les résultats statistiques de l’organisme « Assurance Maladie – Risques professionnels » , indiquent qu’en 2013 par rapport à 2012, sur un effectif salarié de 18 314 269, les accidents du travail avec arrêt s’élèvent à 618 263, soit une baisse de – 3,5 %. Le nombre des accidents mortels lié au travail s’élève à 541 en 2013, soit une baisse de – 3 % par rapport à 2012.
Les pouvoirs publics estiment que, pour l’ensemble de la période 2001-2020, l’indemnisation des victimes de maladies imputables à l’amiante sera comprise entre 27 et 37 milliards d’euros, soit l’équivalent de 1,3 à 1,9 milliards d’euros par an (Organisation internationale du travail, 2013, p. 7).
Accidents du travail et maladies professionnelles dans les trois versants de la fonction publique en France L’état comparatif des statistiques des AT dans les trois versants de la fonction publique 2010 – 2012, fait ressortir les résultats suivants que nous avons extraits de 4 sources documentaires différentes :

Historique et « mise sur agenda » des RPS

Afin de pouvoir étudier objectivement la question des RPS dus à l’organisation du travail, nous devons d’abord revenir sur les origines des risques liés à la santé au travail, du fait que les RPS sont des risques nouveaux et émergents. Il est donc question de mettre l’accent sur la façon dont les dangers liés au travail ont été perçus et sur les mesures de prévention mises en œuvre au fil du temps, notamment sur le plan réglementaire. Les recherches menées dans ce cadre mettent d’ailleurs en évidence une approche dominante des RP qui nous semble toujours en vigueur à nos jours, comme précise Chakor (2013, p. 36) cette approche renvoie la question de la santé au travail à la dégradation et à la fragilisation de la santé par le travail.

Le paradigme préventionniste

Tout au long de ces derniers siècles, la question de la prévention des risques liés à la santé au travail a connu une attention croissante, la Directive européenne n°89/391/CEE constituant un tournant majeur dans ce cadre, en se centrant sur une démarche  organisationnelle d’évaluation et de prévention des RP. Nous constaterons que durant des siècles, les risques sont plutôt vus du côté des pertes à éviter si la main d’œuvre est malade ou amoindrie dans sa force de travail, puis du point de vue de l’indemnisation des victimes a posteriori et de la protection de certains travailleurs plus fragiles (les enfants et les femmes). Cette perspective hygiéniste doit beaucoup à des médecins observateurs des milieux les plus touchés et aussi les plus inquiétants du point de vue de la sécurité de l’État : les ouvriers (les pauvres). A partir des années 80 se produit un tournant organisationnel avec l’arrivée progressive du paradigme préventionniste, aujourd’hui dominant dans toutes les approches des RPS.

Le paradigme hygiéniste

Sur le plan étymologique, le concept de risque vient de l’italien risco. Il désigne, dans la terminologie maritime, un danger lié à une entreprise (un projet) sur mer et, dans la terminologie militaire, la chance ou la malchance d’un soldat. L’origine plus lointaine serait double, d’abord du latin resecare (scier) qui a donné en latin médiéval riscum, un écueil (d’où la terminologie maritime), ensuite du byzantin rizikon désignant la solde gagnée par chance par un soldat de fortune (d’où la terminologie militaire). Le mot riscum est souvent associé dans les textes à fortuna (fortune, sort, hasard) (Goguelin, 1996, p. 7).
Au sens moderne, le risque peut être défini comme l’éventualité d’un évènement futur, susceptible de causer généralement un dommage, une altération; c’est donc la probabilité de l’existence d’une situation dangereuse pouvant conduire à un évènement grave, par exemple un accident ou une maladie (Margossian, 2006, p. 1).
Sur le plan historique, dès l’antiquité, les dangers liés au travail (soulignons qu’il n’était pas organisé sur les mêmes références, ce qui limite les comparaisons hâtives) étaient connus et des mesures de prévention étaient déjà proposées. De nombreux documents et inscriptions anciens relatent les conditions pénibles et malsaines des travaux confiés le plus souvent aux esclaves. Un papyrus égyptien du IIe millénaire conseille de bien nourrir les esclaves et de leur accorder des temps de repos, pour qu’ils puissent travailler et ne pas tomber malades (ibid., 2006, p. 37).
Lucrèce au I er siècle avant notre ère et Pline l’Ancien un siècle plus tard décrivent les ravages causés par le mercure et son principal minerai, le cinabre, sur la santé des mineurs d’Italie et d’Espagne. Des documents chinois encore plus anciens, relatent des situations analogues chez les mineurs et les ouvriers fabriquant le pigment vermillon, à base de cinabre. Plusieurs médecins arabes du Moyen Âge citent des métaux toxiques ayant causé des maladies mortelles (ibid., 2006, p. 37).
Bernardino Ramazzini, médecin italien, publie en 1700 un traité des maladies des artisans dans lequel il étudie plus d’une trentaine de profession, telles que les forgerons, les laboureurs, les soldats, les accoucheuses,… . En 1713 il fut réimprimé à Padoue avec un supplément de douze chapitres ; il a été depuis imprimé plusieurs fois dans les différentes éditions des ouvrages de Ramazzini, qui ont été diffusées à Londres et à Genève (De Fourcroy, 1776).

Typologie des RPS

Par ailleurs, les RPS correspondent à des situations de travail où sont présents les comportements et les symptômes suivants. La liste des éléments caractérisant les effets, donc l’existence de risques psychosociaux organisationnels a été établie à partir d’une analyse exhaustive des documents juridiques et de notre revue de littérature.
Il ressort de ce travail 18 éléments dont l’analyse montre une fois encore, la dimension disparate des RPS qui se répartissent en : des émotions ou des états psychologiques génériques (« l’agressivité » ou encore « l’inquiétude »), des symptômes à la fois physiques (« les troubles musculo-squelettiques) et psychologiques (« l’épuisement au travail ») ; des comportements (« l’absentéisme », « le suicide et les tentatives de suicide », par exemple). Référés à l’organisation, ces éléments peuvent se regrouper en deux dimensions : une dimension se référant aux conséquences individuelles des RPS dus à l’organisation du travail et une dimension se référant aux conséquences collectives des RPS dus à l’organisation du travail. Soulignons dans cette première analyse la focalisation des conceptions de ces risques sur l’individu et sa psychologie et la faible dimension interactionnelle et collective qui renvoie à l’organisation du travail. Il nous semble qu’un pan important de recherches et d’initiatives devraient être entrepris sur la dimension organisationnelle, objet de notre thèse.

Spécificités des RPS

Les RPS ont émergé à partir des années 2000, et plus particulièrement après les cas de suicide et tentatives de suicide dans certaines entreprises françaises, marqués surtout par une très forte médiatisation de ces derniers. Selon Valléry et Leduc (2014, p. 3), l’expression « risques psychosociaux » est apparue récemment dans les préoccupations des professionnels de la santé au travail. Son émergence est située au cours des années 2000 comme une extension du vocable « stress », qui a servi de cadre de référence, même si c’est risques sont initialement apparus dans les années 1970 avec les changements profonds du monde du travail.
La spécificité des RPS réside, entre autres, dans le fait que malgré l’existence de symptômes différents de ces risques, mais ces symptômes sont liés les uns avec les autres. D’ailleurs, Hirigoyen (2008, p. 822) estime que quand on parle de RPS, ce qui regroupe stress, harcèlement moral, épuisement professionnel, conflits relationnel, et Dimension collective des RPS
(5 éléments d’identification)
 absentéisme
 comportements violents
 agressivité ; conflits relationnels
 violence envers les autres
 harcèlement moral
Dimensions individuelles des RPS
(13 éléments d’identification)
 Stress
 Présentéisme
 Troubles musculo-squelettique (Tms)
 Affections cardiovasculaires
 Troubles du sommeil
 mal-être au travail
 souffrance au travail
 épuisement au travail (burnout)
 inquiétude
 anxiété
 dépression
 violence tournée contre soi-même
 suicide et tentative de suicide
violence, on aborde des notions qui sont apparemment différentes mais qui ne sont pas indépendantes les unes des autres car elles ont à leur source les mêmes facteurs organisationnels ou psychosociaux.
Ces risques sont également liés à la perception qu’a le salarié de son activité de travail.
C’est pour cette raison que Bué et al. (2008, p. 49) indiquent qu’au moment où les facteurs de risques physiques, chimiques ou biologiques affectent le corps du salarié pour partie indépendamment de sa perception subjective, les RPS n’ont d’effet que parce qu’ils affectent son état psychique et par là même sa santé mentale, voire physique.

Table des matières

Remerciements
Résumé en français 
Résumé en anglais
Table des matières 
Liste des tableaux
Liste des figures 
Introduction 
Préambule 
Émergence d’une nouvelle catégorie de risques 
Origines de cette thèse sur les RPS dus à l’organisation du travail 
Structure du manuscrit 
Première partie : Construction de l’objet de recherche : Contextualisation, problématique et cadre théorique 
Chapitre 1. Les RPS dus à l’organisation du travail : une problématique émergente 
Introduction
1.1 Quelques chiffres
1.1.1 Statistiques générales des accidents du travail et des maladies professionnelles
1.1.2. Accidents du travail et maladies professionnelles et RPS en Algérie
1.1.3. Accidents du travail et maladies professionnelles en France
1.1.4. Les RPS en France
1.1.5. L’enquête « Conditions de travail 2013 » sur les RPS
1.2. Historique et « mise sur agenda » des RPS
1.2.1. Le paradigme préventionniste
1.2.2. Le paradigme hygiéniste
1.2.3. Le paradigme préventionniste (organisationnel)
1.2.4. Une analyse plus fine : RPS et organisation
1.3. Éléments de définition des RPS, notion polysémique
1.3.1. Quelques éléments de définition de la notion des RPS
1.3.2. Typologie des RPS
1.3.3. Spécificités des RPS
1.3.4. RPS et organisation du travail
1.4. Enseignements du cas France Télécom
1.4.1. Enjeux de prendre en compte l’organisation dans la gestion des RPS
1.4.2. RPS et sciences de gestion
La pluridisciplinarité comme fil conducteur de la prévention des RPS
1.5. Une organisation clé en matière de RPS, le CHSCT
1.5.1. Le CHSCT, de quoi parle-t-on ?
1.5.2. CHSCT et actualité des RPS
1.6. Questions et hypothèses de recherche
1.6.1. Objet de recherche et question de recherche
1.6.2. Déduction des premières hypothèses de recherche
Conclusion du chapitre 1
Chapitre 2. La théorie de la régulation sociales et les RPS
Introduction
2.1. La théorie de la régulation sociale, de quoi parle-t-on au juste ?
2.1.1. Organisation formelle et organisation informelle
2.1.2. De l’organisation informelle à l’autonomie au travail
2.1.3. La régulation de contrôle et la régulation autonome : de quoi parle-t-on ?
2.1.4. Règles et régulation ?
2.1.5. Comment peut-on créer une action collective organisée ?
2.1.6. Conflit et négociation collective
2.1.7. Négociation collective et régulation sociale
2.1.8. La régulation conjointe
2.2. La théorie de régulation sociale et les sciences de gestion
2.3. Régulation de contrôle, régulation autonome et RPS
Conclusion du chapitre 2
Chapitre 3. La démocratie organisationnelle participative et les RPS 
Introduction
3.1. Les différentes formes de démocratie
3.1.1. La démocratie participative
3.1.2. La démocratie représentative
3.1.3. La démocratie directe
3.1.4. La démocratie délibérative
3.1.5. La démocratie sociale
3.1.6. La démocratie de proximité
3.2. La démocratie participative : de quoi parle-t-on au juste ?
3.2.1. Quelques éléments de définition de la démocratie participative
3.2.2. La démocratie participative : éléments de revue de littérature
3.2.3. La démocratie participative en entreprise : éléments de revue de littérature
3.3. Les conditions d’émergence et de maintien de la démocratie participative
3.3.1. La participation comme action collective
3.3.2. La participation comme action publique
3.3.3. La participation comme mobilisation
3.4. La démocratie participative en entreprise et les RPS
3.4.1. La démocratie participative en entreprise et le bien-être au travail
3.4.2. La démocratie participative en entreprise et les droits des salariés
3.4.3. La participation des employés dans la vie du travail et les RPS
3.5. Le dialogue social
3.5.1. Le dialogue social : de quoi parle-t-on ?
3.5.2. Le dialogue social et le CHSCT
3.5.3. Le dialogue social et les RPS
3.6. Les RPS: un enjeu de démocratie participative en entreprise
Conclusion du chapitre 3
Deuxième partie : Design général de notre recherche : Positionnement épistémologique, cadre méthodologique et objets de recherche
Chapitre 4. Positionnement épistémologique 
Introduction
4.1. Épistémologie, sciences de gestion et paradigmes
4.1.1. Épistémologie, de quoi parle-t-on ?
4.1.2. A quoi sert l’inscription du projet de thèse dans un cadre épistémologique ?
4.1.3. Épistémologie des sciences de gestion et paradigmes
4.2. Les schèmes d’intelligibilité et les RPS
Introduction
4.2.1. Le schème causal et les RPS
4.2.2. Le schème fonctionnel et les RPS
4.2.3. Le schème structural et les RPS
4.2.4. Le schème herméneutique et les RPS
4.2.5. Le schème actantiel et les RPS
4.2.6. Le schème dialectique et les RPS
Conclusion sur les six schèmes d’intelligibilité et les RPS
4.3. Les RPS du point de vue de certaines approches qualifiées en termes de schèmes d’intelligibilité
4.3.1. Le modèle « Demande – Contrôle » de Karasek (1979) comme schème actantiel
4.3.2. Le modèle « Déséquilibre : efforts – récompense » de Siegrist (1996) comme schème fonctionnel
4.3.3. L’approche psychodynamique du travail (Dejours, 2000) comme schème dialectique
4.3.4. L’approche ergonomique de la clinique de l’activité (Clot, 1999, 2008, 2010) comme schème herméneutique
4.4. Schèmes d’intelligibilité et positionnement épistémologique
4.4.1. Schèmes d’intelligibilité et épistémologie
4.4.2. Schèmes d’intelligibilité et paradigmes épistémologiques
4.4.3. Positionnement épistémologique, schème actantiel et schème fonctionnel
Conclusion du chapitre 4
Chapitre 5. Méthodologie – objets de recherche
Introduction
5.1. L’analyse de contenu comme méthode de recherche
5.2. Les observatoires des RPS en Europe
5.3. La transposition du CHSCT français en Algérie ?
5.3.1. Le CHSCT en France
5.3.2. Le protocole d’accord relatif à la prévention des RPS dans la fonction publique et le renforcement des prérogatives du CHSCT
5.3.3. Contextualisation de la Commission d’hygiène et de sécurité en Algérie
5.3.4. Proposition de transposition du CHSCT en Algérie
Conclusion du chapitre 5
Troisième partie : Propositions théoriques, méthodologiques et opérationnelles : Introduction de la prévention des risques psychosociaux dans le secteur du BTP en Algérie
Chapitre 6. Un modèle d’observatoire des RPS adapté au secteur du BTP en Algérie ? 
Introduction
6.1. L’analyse de contenu de quatre observatoires des RPS en Europe
6.1.1. L’observatoire européen des risques de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
Contexte de création de l’observatoire
Niveaux de gouvernance de l’observatoire
Construction de l’observatoire
Activités de l’observatoire
6.1.2. L’Observatoire du stress et des mobilités forcées à France Télécom et dans les entreprises
Contexte de création de l’observatoire
Niveaux de gouvernance de l’observatoire
Construction de l’observatoire
Activités de l’observatoire
6.1.3. L’observatoire permanent des risques psychosociaux (UGT-Espagne)
Contexte de création de l’observatoire
Niveaux de gouvernance de l’observatoire
Construction de l’observatoire
Activités de l’observatoire
6.1.4. L’observatoire régional des RPS en Aquitaine
Contexte de création de l’observatoire
Niveaux de gouvernance de l’observatoire
Construction de l’observatoire
Activités de l’observatoire
6.2. Observatoires des RPS et hypothèses de recherche
6.2.1. OER et hypothèses de recherche
6.2.2. Observatoire du stress et hypothèses de recherche
6.2.3. OPRPS et hypothèses de recherche
6.2.4. ORRPSA et hypothèses de recherche
6.3. Proposition d’un modèle expérimental d’observatoire des RPS adapté au secteur du BTP en Algérie
6.3.1. Proposition d’activités pour l’observatoire
Contexte de création de l’observatoire
Niveaux de gouvernance de l’observatoire
Construction de l’observatoire
Activités de l’observatoire
6.3.2. Proposition d’un modèle d’observatoire et transposition du CHSCT en Algérie
6.3.3. Proposition d’un modèle d’observatoire et positionnement épistémologique
Conclusion du chapitre 6
Conclusion Générale
Bibliographie

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