Démarche d’évaluation du contrôle interne

le contrôle interne

  Avant d’entamer au fond du travail c’est à dire la partie résultat, il est nécessaire de voir les mots clés du sujet qui est le contrôle interne. Pour mieux comprendre ce thème, nous allons voir sa définition, son objectif et les principes généraux.
Définition Les définitions à la notion du CI sont nombreuses, mais elles ne sont pas fondamentalement contradictoires. Mikol Alain, dans son ouvrage paru en 1998, a évoqué cette définition : « Le CI est un système d’organisation qui comprend les procédures de traitement de cette information comptable, le CI a pour but de sauvegarder le patrimoine et d’améliorer la performance9 ». Pour Benoît Pigé « Le contrôle interne est l’ ensemble des systèmes de contrôle ,établis par les dirigeants pour conduire l’ activité de l’ entreprise d’ une manière ordonnée ,pour assurer le maintien et l’ intégrité des actifs ,et fiabiliser ,autant que possible , les flux d’information ». Il est remarqué que toutes les définitions insistent notamment sur deux aspects : la recherche de la protection du patrimoine et la recherche de la fiabilité de l’information financière.

Objectif du controle interne

  Comme tous les systèmes au niveau d’une Organisation, le SCI a aussi son propre objectif .Il ressort de toutes les définitions, évoquées par les grands auteurs, les objectifs1 assignés à un bon CI : La recherche de la protection du patrimoine, La fiabilité des informations financières, L’application des instructions de la direction, L’efficacité opérationnelle des opérations et l’amélioration de la performance.
La protection du patrimoine Les premiers énoncés de la règle parlaient de « la sécurité des actifs », en effet un bon SCI doit viser à préserver le patrimoine de l’entreprise. Mais il faut étendre la notion et comprendre par là non seulement des actifs immobilisés de toute nature, les stocks, les actifs immatériels, mais également deux autres éléments non moins essentiels :
• les hommes, qui constituent l’élément le plus précieux du patrimoine de l’entreprise ;
• l’image de l’entreprise qui peut se trouver détruite par un incident fortuit dû à une mauvaise maîtrise des opérations.Enfin, et pour être complet, on peut ajouter dans la liste des actifs qui doivent être valablement protégés par le SCI, la technologie ainsi que les informations confidentielles de l’entité.
La fiabilité des informations financières L’image de l’entreprise se reflète dans les informations qu’elle donne à l’extérieur et qui concernent ses activités et ses performances .Il est nécessaire que tout soit en place pour que « la machine à fabriquer des informations » fonctionne sans erreur et sans omission, et ce aussi bien dans les secteurs techniques et commerciaux que dans le domaine financier. Et plus précisément, ces contrôles internes doivent permettre à la chaine desinformations d’être fiables et vérifiables, exhaustives, pertinentes et disponibles.
L’application des instructions de la direction La majorité des objectifs du CI converge vers la maitrise des activités et le pilotage efficace de l’Organisation. Ainsi, le CI institue dans l’entreprise une culture d’autocontrôle à savoir la vérification par chaque collaborateur de la qualité et de la conformité de son travail.
L’efficacité et l’efficience des opérations C’est le quatrième objectif permanent du CI, dont la prise en compte est appréciée par les auditeurs. Le contrôle interne est à l’ origine d’ un allégement général des tâches tout enmaintenant un niveau de sécurité élevé par l’analyse des procédures et circuits des documents, par la mise en évidence des faiblesses de l’entreprise. Réaliser ces quatre objectifs c’est une option sérieuse sur la bonne maîtrise des activités. On peut dire, en ce sens, que les quatre objectifs du CI donnent à la définition du concept sa dimension opérationnelle.

Les principes généraux du contrôle interne

  Un bon contrôle interne repose sur un certain nombre de règle de conduite dont le respect lui conférera une qualité satisfaisante. Le CI s’appui sur les principes suivants : l’organisation, l’intégration, la permanence, l’universalité, l’indépendance, l’information et l’harmonie. Après avoir exposé les matériels utilisés constitués par les données collectées au sein de l’ ONG CITE et les théories de base relatives, la suite du travail consiste à essayer de les combiner pour répondre à la problématique qui est de démontrer que le contrôle interne permet de protéger le patrimoine et d’ assurer l’ application effective des instructions de la direction. La deuxième section sera donc consacrée à la méthodologie qui permettra de traiter scientifiquement toutes les données reçues afin d’aboutir aux résultats attendus.

Questionnaire de contrôle interne

  Le QCI est un outil complémentaire du DCD dans l’évaluation du CI. C’est un questionnaire employé pour évaluer le CI. Il permet de s’interroger sur l’aptitude du système à répondre aux objectifs du CI spécifique à chaque cycle étudié. Le QCI est composé dequestions préétablies relatives à chaque cycle étudié d’activité de l’entreprise.C’est donc un guide standard qui nécessite des adaptations afin de pouvoir répondre de façon adéquate aux objectifs fixés.
Objectifs-questions : cette partie correspond aux questions se  rapportant à chaque objectif du CI sur le cycle considéré ;
Réponse OUI : Situation favorable, les réponses OUI font l’objet d’un sondage de vérification du fonctionnement du système ;
Réponse NON : Situation défavorable, toutes réponses NON enfonction de la gravité de problème doit être reprise et commenté sur la feuille d’évaluation du système ; Réponse NON APPLICABLE signifie que la question n’est pas apte

Les tests d’appréciation du CI

  L’appréciation du CI est une phase passée par les auditeurs dans sa mission d’audit. Dans ce mémoire, nous avons effectué un test de conformité et permanence de quelques opérations au niveau du CITE.
Test de conformitéLe test de conformité ou de compréhension des procédures et des points clés mis en place est juste. Il consiste à mettre en œuvre des tests de cheminement permettant de dérouler une procédure complète à partir de quelques opérations sélectionnées. Il permet aussi de réaliser des tests spécifiques sur des procédures particulières paraissant plus claires dans l’ONG. Après avoir évalué l’existence d’un dispositif du CI, la vérification de la permanence de ce dispositif est nécessaire pour assurer la fiabilité du SCI
Test de permanence Ce test consiste à vérifier que les manuels des procédures établies par la direction du CITE sont effectivement appliqués d’une manière permanente. En d’autre terme, le test de permanence consiste à s’assurer l’application permanente de conformité  des procédures par des opérationnels. Ces deux tests sont, le plus souvent, présentés sous forme d’un tableau détaillé. Ils seront utilisés dans la partie ultérieure, la partie discussions et recommandations.

L’analyse SWOT

  L’analyse FFOM (Force, Faiblesse, Opportunité et Menace) est une méthode d’analyse de contexte stratégique .Elle permet d’identifier les forces et faiblesses internes d’une entité, les opportunités d’évaluation ainsi que les menaces susceptibles d’affecter sa raison d’être ou de compromettre l’atteinte de ses objectifs. Pour ce mémoire, nous l’utilisons comme outils d’analyse en vue de décortiquer les résultats et de leur faire sortir les idées essentiels qu’elles ont des impacts positifs ou négatifs sur le thème. Puisque l’étude concerne l’interne de l’Organisation, par conséquent, nous n’avons pas pu utiliser le diagnostic externe c’est à dire les opportunités et les menaces dans la partie analyse de ce travail. C’est aussi pour orienter nos recommandations.Pour terminer cette première partie, nous allons voir la répartition de nos travaux dans le temps depuis la documentation jusqu’ au dépôt de la version finale de ce mémoire. Il s’agit d’un chronogramme des activités. L’étude effectuée a été réalisée selon un calendrier bien précis et divisé en plusieurs parties en commençant par la documentation. Elle a pris beaucoup de temps et a été renflouée tout au long du mémoire. Puis par la visite sur terrain qui s’est faite après la négociation avec les responsables du CITE. Et enfin la rédaction du mémoire qui n’a pu être définie temporellement car elle a été effectué au fur et à mesure des données reçu auprès de l’Organisation visitée.

Consultation de la liste de fournisseur

   Le logisticien s’occupe de la consultation et choix du fournisseur. Il a en sa possession une liste de fournisseurs. A chaque approvisionnement, ce responsable doit, impérativement, consulter la liste. Cette fiche fournisseur facilite également le choix du fournisseur adéquat.En effet, si le fournisseur figure dans la liste, cela signifie que l’on a déjà passé au moins une commande avec ce fournisseur.Après la consultation et le choix du fournisseur, il va établir les trois exemplaires de bon de commande qui seront envoyés respectivement au fournisseur, au service comptabilité et au niveau du service même. Le premier bon de commande, BC pour le fournisseur sera approuvé par la Directrice avant la passation de la commande.Le logisticien, responsable de l’achat, doit établir le bon de commande dans lequel se trouve les éléments suivants : le numéro du document, la date et l’objet du document, son imputation c’est-à-dire sa référence de compte pour la comptabilité, les prix et quantité des marchandises achetés, les modalités de paiement et le signe qui marque l’approbation du document.

Table des matières

INTRODUCTION GENERALE
PARTIE I MATERIELS ET METHODES
Chapitre I DESCRIPTION DES MATERIELS
Section 1 Prise de connaissance de l’entité et choix de la zone d’étude
Section 2 Cadres théoriques sur le contrôle interne
CHAPITRE II DESCRIPTION DES METHODES
Section 1 Démarche d’évaluation du contrôle interne et vérification des hypothèses
Section 2 Outils de collecte des donnée
Section 3 Outils d’analyse et d’évaluation du système
PARTIE II : RESULTATS
CHAPITRE1 CYCLE ACHAT
Section1 Description du cycle achat
Section 2 Diagramme de circulation des documents du cycle achat
CHAPITRE 2 CYCLE VENTE 
Section 1Description du cycle vente
Section 2 ventes effectuées par le CITE
CHAPITRE III CYCLE TRESORERIE 
Section 1 Opérations de base du cycle trésorerie
Section 2 Budgétisation d’un projet 1
Partie III DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS 
Chapitre I DISCUSSIONS 
Section 1 Evaluation cycle achat
Section 2 Evaluation Cycle vente
Section 3 Evaluation cycle trésorerie
Chapitre II RECOMMANDATIONS 
Section 1 Recommandations sur cycle achat
Section 2 Recommandations sur cycle vente
Section 3 Recommandations sur cycle trésorerie
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES

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