Définition des changements RH

Miremont – Analyse de l’institution d’aujourd’hui

Présentation de l’établissement actuel

Avec une vue imprenable sur Leysin et la Vallée du Rhône, la Fondation Miremont a trouvé ses marques depuis plus de 100 ans dans le petit village Alpin de Leysin (VD). Aujourd’hui, Leysin compte environ 4’000 habitants et se démarque dans sa région par les activités sportives qu’elle propose, tant en hiver qu’en été.

La bâtisse de Mimeront est érigée en 1914. Dès cette date et jusque dans les années 1950, Miremont est un centre spécialisé dans le traitement de la tuberculose au moyen de l’héliothérapie, ou thérapie du soleil. Des riches personnages viennent d’Europe entière pour la qualité des soins et le standing de Miremont. Dans les années 1950, les médicaments prennent la place de l’héliothérapie et Miremont se voit contraint d’élargir sa palette de soins en accueillant divers patients. Entre 1991 et 1993, Miremont subit un lifting et devient établissement RIP avec sa partie EMS et CTR.

Le contexte des établissements sanitaires des régions de la Riviera et du Chablais est particulier. En effet, ces établissements sont dans une phase de réorganisation sans précédent. Miremont formait jusqu’en 2013 une entité unique avec l’Hôpital du Chablais, regroupant les sites de Leysin, d’Aigle et de Monthey. Depuis le 1er janvier 2014, Miremont s’est détaché de l’Hôpital du Chablais, qui a fusionné avec l’Hôpital Riviera, pour former l’Hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais (HRC).

Miremont est aujourd’hui un centre indépendant, partenaire privilégié de l’HRC. En devenant indépendant, une nouvelle organisation a vu le jour et une nouvelle direction est en place. Le règlement général d’organisation de Miremont définit notamment la délégation des compétences, le mode de représentation et le fonctionnement des différents organes.

Son Conseil de Fondation exerce notamment la haute direction et la surveillance de la Fondation. A ce jour, il est composé comme suit (Registre du Commerce du Canton de Vaud, 2016) :
– Monsieur Antoine Lattion, qui assure la fonction de président du Conseil de Fondation ;
– Madame Annie Oguey, qui assure la fonction de vice-présidente du Conseil de Fondation ;
– Monsieur Pierre Loison, qui assure la fonction de secrétaire du Conseil de Fondation et de Directeur général de la Fondation ;
– Messieurs Jean-Paul Jotterand, Jean-Marc Udriot et René Vaudroz.

Le Président du Conseil de Fondation veille au bon fonctionnement du Conseil de Fondation et travaille en étroite collaboration avec le Directeur général et est remplacé par la vice-présidente au besoin.

Le Directeur général dirige la Fondation en regard de la stratégie et des politiques définies par le Conseil de Fondation.

L’Administratrice de site assume la gestion opérationnelle de la Fondation en fonction des objectifs et des budgets impartis. Le Médecin-adjoint et le Responsable des finances occupent des fonctions avec des responsabilités dans leur domaine respectif.

Présentation comptable de Miremont en tant qu’EMS et CTR

L’analyse de la comptabilité de Miremont se base sur l’exercice 2014 car c’est le dernier exercice bouclé et publié. Les comptes 2014 sont annexés au présent travail. Il s’agit dès lors d’analyser en détail le compte d’exploitation qui sera directement impacté par le changement de mission de Miremont dans le futur.

Dans un premier temps, il est nécessaire de déterminer l’affectation des charges et des produits d’exploitation, c’est-à-dire de comprendre si ces charges et produits concernent l’activité CTR, l’activité EMS ou s’ils sont affectés au fonctionnement de l’institution, dans son ensemble (administration, logistique et autre fonctions support). Cette étape est nécessaire pour la projection future de la comptabilité de Miremont, qui sera détaillée plus tard.

Les produits du compte d’exploitation 2014 se présentent selon le tableau suivant. Pour les besoins de l’analyse, ils sont reclassés en fonction de leur représentativité dans le montant total des produits de Miremont. L’affectation des produits entre « CTR, EMS et Global Miremont» a été discutée et validée par la personne chargée de la tenue de la comptabilité de Miremont.

A nouveau, des informations manquent dans l’affectation des charges. Il est important de noter que, la partie la plus importante des charges est la partie salariale, avec les salaires et les charges sociales, qui se monte à 80% du total des charges d’exploitations.

Toutes les informations manquantes ont été demandées au responsable de la comptabilité de Miremont et sont détaillées ci-après pour finalement pouvoir déterminer les charges et les produits d’exploitation inhérents à un lit EMS, respectivement à un lit CTR, pour l’élaboration de la projection financière de Miremont sous sa nouvelle mission. Commençons par les produits, sauf produits exceptionnels qui ne peuvent pas être « planifiés » pour le futur :

– Services spécialisés ambulatoires (3% des produits) Certains corps de métiers, tels que les ergothérapeutes, exercent principalement pour l’activité CTR. Leur activité est comprise dans le forfait qui est facturé au patient. Toutefois, leurs prestations peuvent également être fournies aux résidents de l’EMS ou à des patients externes. Dans ce cas, les prestations sont facturées et le produit revient à la Fondation. Dans le futur, Miremont ne sera plus doté de personnel de type ergothérapeute. Ces prestations seront fournies par des prestataires externes et ces produits disparaitront. Le produit est donc affecté à l’activité CTR.
– Produits personnel et tiers (2% des produits) Sur les CHF 180’000 de produits, il est estimé par le comptable de Miremont que CHF 120’000 seront toujours encaissés avec l’activité EMS et ses 56 lits. Avec les 36 lits EMS actuels, le produit actuel imputé à l’EMS est de CHF 77’150 (120’000*36 / 56). Le produit de CHF 180’000 est donc affecté à 43% à l’EMS et de 57% au CTR.
– Subventions diverses (1% des produits) Il s’agit de subventions versées par les autorités publiques uniquement dans le cadre de l’activité CTR. Le produit est donc affecté à l’activité CTR.
– Autres prestations aux pensionnaires (1% des produits) Il s’agit des PSAC et POS facturées aux résidents EMS. Le produit est donc affecté à l’activité EMS.

Table des matières

1 – Introduction
1.1 – Définitions
1.2 – Problématique
1.3 – Objectifs du travail
1.4 – Méthodologie
1.5 – Réglementations et normes
1.6 – Principes de facturation
1.7 – Perspectives 2030
1.8 – Etat de l’art sur les EMS
2 – Miremont – Analyse de l’institution d’aujourd’hui
2.1 – Présentation de l’établissement actuel
2.2 – Présentation comptable de Miremont en tant qu’EMS et CTR
3 – Miremont – Analyse de l’institution de demain 
3.1 – Besoin en personnel idéal au vu du nouveau statut – Projection RH
3.2 – Définition des changements RH à adopter
3.3 – Projection comptable
3.4 – Miremont du futur : Rénovation et investissement ?
3.5 – Planification RH
4 – Cartographie des processus 
5 – Recommandations
6 – Conclusion

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