Cugnaux, une ville insérée dans l’agglomération Toulousaine

Cugnaux, une ville insérée dans l’agglomération Toulousaine

Contexte géographique de la commune de Cugnaux

Situation géographique
Cugnaux est une commune française de la région Midi-Pyrénées, située dans le département de la Haute-Garonne, dont le chef-lieu est Toulouse.

Cugnaux se trouve dans la première couronne de l’agglomération toulousaine, au sud-ouest de la ville de Toulouse. Cette commune fait partie du canton de Tournefeuille depuis 1997.

Situation géologique, topographique et climatologique
Cugnaux se situe sur la basse terrasse de la margelle de la Garonne et de l’Ousseau (ruisseau). De relief plat, son altitude moyenne est de 165 mètres. La commune est traversée par le canal de Saint-Martory qui sert de réserve au lac de la Ramée, situé à proximité de Cugnaux. Les sols anciens (alluvions de basse terrasse), de qualité médiocre, présentent une altération des minéraux et un lessivage marqué de la surface. La commune de Cugnaux est caractérisée par des hivers frais et humides et des étés relativement chauds et secs. Les vents dominants sont généralement de composante ouest, nord-ouest. On note également la présence du vent d’Autan avec une moindre fréquence et puissance que le reste du département. L’ensoleillement est de 2037 heures par an.

Situation par rapport aux voies de communication
Cugnaux est situé sur un carrefour routier (A64, N20, périphérique toulousain… cf. carte ci-dessus), ferroviaire et de transport en commun (deux lignes de bus et une ligne de métro à proximité) qui lui assure une bonne communication vers les différents pôles d’activités de l’aire urbaine mais aussi vers les départements limitrophes et vers l’Espagne (environ 150 km).

Aspects démographiques

En 1999, Cugnaux comptait 12 997 habitants, la plaçant ainsi au septième rang des communes les plus peuplées de Haute-Garonne. Les données INSEE de 2006 indiquent que la commune présente 15 183 habitants d’où un taux de croissance moyen de la population de 2,25% entre 1999 et 2006.

Cugnaux a une densité de population de 999 habitants/km² et une superficie de 1305 ha. Nous reviendrons plus en détails sur les aspects démographiques de la commune dans la partie II (p. 12).

Cugnaux, une commune appartenant à la communauté d’agglomération du Grand Toulouse 

Les intercommunalités de l’aire urbaine toulousaine

Il existe trois communautés d’agglomération sur Toulouse :
• La communauté d’agglomération du Grand Toulouse (CAGT) comprenant la ville de Cugnaux
• La communauté d’agglomération du Muretain (59 348 habitants)
• La communauté d’agglomération du Sicoval (57 848 habitants)

La communauté d’agglomération du Grand Toulouse

Présentation générale
En 1992, le district du Grand Toulouse s’est formé autour de quinze communes dont Toulouse et Cugnaux. Depuis la loi du 12 juillet 1999, dite « loi Chevènement », le district a fait le choix de se transformer en communauté d’agglomération, le 1er janvier 2001. En mai 2000, le périmètre s’est élargi avec l’adhésion de six nouvelles communes, puis en 2003 quatre autres communes l’ont rejointe. La communauté d’agglomération du Grand Toulouse compte à présent 25 communes de l’aire urbaine et 583 229 habitants (recensement de 2004) dont 66,9% dans la ville de Toulouse. Elle a une superficie de 366,43 km² et une densité de 1 592 habitants/km² (données de 1999).

Bien que l’agglomération toulousaine ait la taille nécessaire pour former une communauté urbaine, celle-ci ne peut être créée à cause de rivalités politiques. La communauté d’agglomération du Grand Toulouse ne regroupe que 61% de la population de l’aire urbaine.

Le Grand Toulouse en chiffres :
• 1 million d’habitants dans l’aire urbaine toulousaine
• Toulouse, quatrième ville de France
• 15 000 nouveaux habitants chaque année
• 450 000 emplois dans 45 000 établissements
• 20 000 salariés dans la recherche
• 114 000 étudiants
• 14 grandes écoles
• 4 universités

Les schémas de cohérence territoriale
Jusqu’en 2001, il n’existait pas de planification à l’échelle de l’aire urbaine. C’est pourquoi, le préfet de région décida de la constitution d’un groupe de réflexion sur la cohérence de la planification urbaine à cette échelle. Cela aboutit à l’élaboration de quatre Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) sur l’ensemble de l’aire urbaine ainsi qu’à la création d’une « Charte InterSCOT » visant à une cohérence territoriale de l’ensemble de l’aire urbaine. La figure ci-dessous présente les quatre SCOT de l’aire urbaine.

La charte de cohérence InterSCOT propose un projet d’aménagement de l’aire urbaine. En effet, l’enjeu principal de celle-ci est de préparer le territoire à une forte croissance démographique, économique et urbaine. Il y a une nécessité d’accueil de près de 350 000 nouveaux habitants entre 1999 et 2020 et donc une nécessité de construction de nouveaux logements. Trois principes sont alors établis :
➤ renforcer le pôle urbain actuel (230 000 habitants supplémentaires)
➤ planifier le développement périurbain autour de « pôles d’équilibre » (60 000 habitants supplémentaires, dont 30 000 sur les pôles d’équilibres)
➤ favoriser l’accueil d’une partie de la croissance attendue par les villes moyennes régionales proches (60 000 habitants supplémentaires).

Pour atteindre cet objectif, la charte définit quatre axes et des orientations que chacun des SCOT devra mettre en œuvre sur son territoire :
• 1er axe : Assurer l’autonomie des territoires dans la complémentarité entre le pôle urbain, les villes moyennes et les territoires périurbains afin de maîtriser l’expansion géographique de l’aire urbaine et d’améliorer l’équilibre emploi/habitat.
• 2ème axe : Intégrer les habitants et garantir l’accès à la ville en offrant les infrastructures et les équipements nécessaires.
• 3ème axe : Organiser les échanges dans l’aire urbaine et avec les autres territoires régionaux, nationaux et européens, à moyen et long terme.
• 4ème axe : Valoriser les espaces naturels et agricoles, gérer de manière économe les ressources (sol, air, eau, déchets …) et prévenir les risques majeurs.

Le SCOT de l’agglomération toulousaine concerne 117 communes (dont les trois communautés d’agglomération et six communautés de communes) et 802 485 habitants (données INSEE 1999). Son périmètre élargit celui du Schéma Directeur de l’Agglomération Toulousaine (SDAT), approuvé en 1998, qui comprenait 63 communes. La structure chargée du suivi du SDAT et de l’élaboration du SCOT est le Syndicat Mixte d’Etudes pour entreprendre et mettre en œuvre la révision du Schéma Directeur de l’Agglomération Toulousaine (SMEAT) créée en 1991.

Table des matières

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : CUGNAUX DANS L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE
I. Cugnaux, une ville insérée dans l’agglomération Toulousaine
1. Contexte géographique de la commune de Cugnaux
a) Situation géographique
b) Situation géologique, topographique et climatologique
c) Situation par rapport aux voies de communication
2. Aspects démographiques
3. Cugnaux, une commune appartenant à la communauté d’agglomération du Grand Toulouse
a) Les intercommunalités de l’aire urbaine toulousaine
b) La communauté d’agglomération du Grand Toulouse
Présentation générale
Les schémas de cohérence territoriale
II. Une forte croissance urbaine en Midi-Toulousain
1. La forte croissance démographique de l’aire urbaine
2. La croissance démographique de la commune de Cugnaux
a) Evolution de la population du canton de Tournefeuille
b) Evolution de la population de Cugnaux
Une forte croissance démographique due essentiellement au solde migratoire
Evolution des ménages
Evolution du parc logements de Cugnaux
Une mixité urbaine insuffisante
Perspectives d’évolution démographique
c) Le Programme Local de l’Habitat (PLH) en application à Cugnaux
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Le PLH de la communauté d’agglomération du Grand Toulouse
d) Les contraintes de développement du Schéma Directeur de l’Agglomération Toulousaine (SDAT)
3. Cugnaux, une ville à proximité de zones d’activités
III. Projet de développement à long terme
DEUXIEME PARTIE : UN PROJET D’ECO-QUARTIER
I. L’Agenda 21 de la commune de Cugnaux
1. La démarche de réalisation d’un Agenda 21
2. L’Agenda 21 de la commune de Cugnaux
a) L’implication de la commune en matière environnementale
b) Un projet d’éco-quartier
II. Première étude réalisée à la demande de la commune
1. Présentation du terrain de l’étude
a) Situation géographique du terrain
b) Zonage et cadre juridique
2. Présentation du projet
TROISIEME PARTIE : PROPOSITION DE CREATION D’UN LOTISSEMENT SUR LE TERRAIN DU PÉ D’ESTÈBE SELON UNE DEMARCHE DE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE (HQE)
I. La prise en compte de l’environnement dans le projet
1. L’évolution de la législation et les engagements internationaux
2. L’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie
3. L’Approche Environnementale de l’Urbanisme
4. La démarche de Haute Qualité Environnementale (HQE)
II. Des réponses concrètes aux enjeux environnementaux et élaboration du plan du lotissement
1. Intégration et harmonisation du projet dans l’environnement immédiat
a) Réalisation des voiries, des chemins piétonniers et des pistes cyclables
b) Réalisation des réseaux divers
c) Harmonisation avec les zones résidentielles conjointes au terrain
2. Le choix des matériaux de construction
3. La gestion de l’énergie
a) Architecture et disposition des bâtiments
b) L’utilisation des énergies renouvelables
Le solaire thermique
La géothermie
La production d’énergie à partir de la biomasse
Le solaire photovoltaïque
4. La gestion de l’eau
5. Intégration des exigences environnementales dans le cahier des charges du lotissement
III. Les aspects financiers du projet
1. Les aides allouées aux collectivités
2. Les aides allouées aux particuliers
CONCLUSION 

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