Soutenance mémoire
Contexte général de l’approvisionnement en eau potable dans les pays en développement
L’eau joue un rôle important dans la vie de l’homme. Le manque ou l’insuffisance de cette denrée précieuse dans une localité porte toujours des préjudices aux habitants de cette dernière. Mais force est de constater qu’une grande majorité n’a pas accès à cette grande richesse, pourtant indispensable à tous. En effet, l’approvisionnement en eau potable est, aujourd’hui encore, confronté à d’énormes difficultés. D’ailleurs, le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) a intitulé le Rapport mondial sur le développement humain (2006) comme suit: « Au-delà de la pénurie: pouvoir, pauvreté et crise mondiale de l’eau ». Au moins 1,1 milliard de personnes sont toujours privées d’eau potable dans le monde; en Afrique, 330 millions de personnes manquent toujours de l’eau potable (PNUD, 2006). Les projections de David Brooks pour l’avenir sont encore plus pessimistes; il écrit : Au cours des 25 prochaines années, le tiers de la population mondiale fera face à une grave pénurie d’eau. De toute évidence, les inégalités quant à la disponibilité et à l’ approvisionnement d’eau douce sont une question de vie ou de mort, et constituent, en matière de gouvernance, un des impératifs les plus catégoriques de notre temps. (Brooks, 2002 : 13) Pour résoudre le problème de l’ accès à l’eau, au cours de ces trente dernières années, de grandes rencontres internationales ont été organisées. Ainsi, depuis la conférence de Mar dei Plata (Argentine) en 1977 sur les questions de l’eau, laquelle conférence avait permis de décréter la décennie 1981-1990 la décennie internationale de l’ eau potable et de l’ assainissement, il y eut une extension significative de la fourniture des services de base aux plus démunis. Le but de cette rencontre internationale était d’élever le niveau de santé et de production des populations et de faire régresser les maladies infectieuses et parasitaires véhiculées par l’eau. Pour ce faire, il s’agit de mettre à la disposition de la population de l’ eau potable de qualité et en quantité suffisante et des dispositifs adéquats d’assainissement. Ce problème a d’ ailleurs été réaffirmé lors de la conférence des Nations Unies sur l’ environnement et le développement tenue à Rio de Janerio en juin 1992. L’ eau est devenue une priorité et une clé pour tout processus de développement. La déclaration formulée au terme de cette conférence a reconnu qu’ il existe un droit fondamental de l’homme à une eau salubre et ( .. . ) pour un prix abordable. De même, le sommet mondial sur le développement durable tenu à Johannesburg du 26 août au 4 septembre 2000 a retenu, entre autres préoccupations, la question d’eau potable.
La gouvernance locale
La littérature sur la gouvernance étudiée plus haut nous permet d’appréhender que celle-ci aborde diverses réalités. Pour ce fait, notre étude se focalisera sur la gouvernance locale qui est tantôt désignée dans la littérature par gouvernance territoriale ou rurale. Ainsi, il n’est pas aisé de différencier la notion de gouvernance à celle de la gouvernance locale. Néanmoins, quelques auteurs sont arrivés à apporter des notions qui diffèrent de celles de la gouvernance. La gouvernance locale serait en fait un ensemble des dispositions et des acteurs qui associent désormais les acteurs sociaux aux décisions qui touchent leur intérêt. Pour Boucher et Tremblay (1999), la conception positive de la gouvernance réside autour de la participation communautaire. Autrement dit, la participation des acteurs sociaux donne vie à la gouvernance locale. De son côté, Olivier de Sardan (2009 : 8) évoque que « la notion de gouvernance locale a le mérite de mettre l’ accent sur les formes concrètes d’action des pouvoirs locaux en tant que délivreurs de services et leurs interactions directes avec les usagers ». Pour Bertrant et Moquay (2004 : 78) : La gouvernance locale recouvre des mécanismes de coordination et d’ action collective qui favorisent la mobilisation d’un ou des champs d’interaction entre acteurs de nature variée et de garantir la tenue d’ accords, sur un projet plus ou moins explicite, entre partenaires destinés à être partie prenante du gouvernement local. Il s’agit ici pour l’auteur de montrer que la réussite d’un projet dépend de la participation et de l’implication des différents acteurs dans la réalisation dudit projet. En effet, l’appropriation et la bonne gestion des ouvrages d’eau passeront par la participation et l’implication des populations bénéficiaires desdits ouvrages.
Décentralisation en Afrique
Dans les deux dernières décennies, il y a eu une volonté affichée dans le mode d’organisation de la gestion du pouvoir public tant dans les pays développés qu’ en développement (OSe, 2010 :2). En effet, « L’ objectif primordial poursuivi par cette action mondiale est de briser le monopole du pouvoir de la prise de décision détenu par le gouvernement central » (ibid.). La décentralisation devient un mode d’administration publique pertinente à la suite du processus de libéralisation politique et économique des années 1990 dans les pays de l’Afrique subsaharienne dominés jusqu’ ici par le modèle unitaire centralisé. L’ avènement de la décentralisation en Afrique subsaharienne s’ appuie sur une double dynamique; la dynamique politique et économique d’ une part et la dynamique identitaire régionale d’ autre part. Selon Demante et Tyminsky (2008), la dynamique politique et économique s’ étend sur trois décennies: les décennies 1970, 1980 et 1990. L’ euphorie qui a suivi l’accès à l’ indépendance de la plupart des pays au sud du Sahara en 1960 va s’estomper dans les années 1970. En effet, la promesse de croissance économique et de la liberté politique que l’ indépendance faisait miroiter dans l’esprit collectif des populations va céder la place à une gestion fortement centralisée de l’État animé par des préoccupations différentes de celles des populations. Il sera davantage mu par le souci de construire l’unité nationale par la mise en parenthèse des clivages régionaux ethniques, du contrôle de liberté individuelle et collective. Secoués par les crises économiques, les différents États vont connaître des défaillances de la gestion centralisée des affaires publiques. Ils ne parviendront pas à répondre aux soucis d’émancipation sociale, économique et politique des populations qui vont se désintéresser de ces derniers. Au cours de la décennie 1980, l’échec des programmes de développement intégré financés majoritairement par les puissances extérieures ne fera qu’éloigner les perspectives d’un développement auto-entretenu. Conçus, financés et exécutés par le concours de l’État et des puissances extérieures, ces programmes vont s’avérer trop éloignés des volontés et initiatives des populations du fait du choix d ‘investissement des appuis techniques et de leur caractère fortement centralisé
DONNEES GENERALES SUR LE BENIN
La République du Bénin, pays côtier de l’Afrique de l’Ouest au sud du Sahara, est située dans la zone tropicale, entre l’équateur et le tropique du Cancer (entre les parallèles 6°30′ et 12°40′ de longitude Est). Le pays est limité à l’est par le Nigéria, à l’ouest par le Togo, au sud par l’Océan Atlantique et au nord par les Républiques du Niger et du BurkinaFaso. Sa superficie totale est de 114763 km2 , dont 23 220 km2 de terres à vocation agricole. La structure hiérarchique de l’administration territoriale au Bénin comprend 12 départements, 77 communes, 534 arrondissements et 4100 villages ou quartiers de villes (IMPACT Consultant, 2004). Selon l’Institut national des statistiques et de l’analyse économique (INSAE), la population béninoise serait estimée à 6 769 914 habitants dont 3 284 119 hommes et 3485 795 femmes d’après les statistiques du Recensement général de la population et de l’habitation de 2002. Au Bénin, la population est concentrée au sud du pays, mais on constate un important exode rural depuis quelques années : la population urbaine est passée de Il % en 1965 à plus de 45% en 2004 (INSAE, 2004). La configuration socioculturelle au Bénin varie du nord au sud en fonction des différentes ethnies existantes. Il faut signaler qu’au Bénin deux groupes socioculturels cohabitent. Ainsi, dans la partie méridionale (sud), on retrouve les Adja, les Fon et les Yoruba et la partie septentrionale regroupe les Bariba, les Dendi, les Ottamari, les Y oa Lokpa et les Peulhs.
Évolution démographique de la commune de Tchaourou
La commune de Tchaourou est composée de sept arrondissements qui sont: Alafiarou, Bétérou, Goro, Kika, Sanson, Tchaourou et Tchatchou. Tchaourou est le cheflieu de la commune. Selon les données relatives à la population de la commune de Tchaourou réalisées par l’INSAE au cours des RGPH en mars 1979, de février 1992 et de février 2002, on constate que la population a augmenté considérablement, soit 34852 en 1979, 66382 en 1992 et106852 habitants en 2002, soit un taux d’accroissement respectif de 3,65% et 3,79%. La population de la commune de Tchaourou a connu dans son ensemble des périodes de croissance. La seule période de décroissance observée se trouve au niveau de l’arrondissement d’Alafiarou qui est passé de 4877 en 1979 à 40 Il en 1992. Cela est dû au fait que lors du premier recensement en 1979 Alafiarou et Goro faisaient un bloc. Le dénombrement du RGPH, de 1979 « crédite » la commune de Tchaourou de 34852 habitants, en 1992 de 66382 alors qu’en 2002 ce chiffre a atteint 106852 habitants, soit un taux d’ accroissement respectif de 3,65% et 3,79%. L’ examen, sinon la comparaison de ces chiffres, révèle que de 1979 à 2002, soit en 23 ans, la population de la commune de Tchaourou s’est multipliée par trois, autrement dit sa population en effectif a largement augmenté. Ainsi, ces chiffres témoignent du besoin des populations en eau potable. D’où une augmentation des infrastructures en eau au profit des populations. En effet, concernant les défis en termes de gouvernance, il s’ agira pour la commune de planifier la programmation des ouvrages d’approvisionnement en eau potable sur des critères plus objectifs qui assurent l’équité, la transparence et la couverture harmonieuse du territoire communal en points d’eau potable. Aussi, il convient à la mairie d’associer tous les acteurs à quelques niveaux à la gestion des ressources en eau de la commune. Enfin, l’implication et la responsabilisation des populations à la gestion des ouvrages en eau existants contribueraient à la gestion efficiente et efficace des dits ouvrages.
Compétences de la commune de Tchaourou dans le domaine de l’approvisionnement en eau potable
Le cadre légal et règlementaire du secteur de l’eau potable au Bénin est animé par cinq principaux textes de base, à savoir:
• la loi n° 97-029 du 15 janvier 1999 portant sur l’organisation des communes en République du Bénin. Les articles 90 et 93 de cette loi responsabilisent la commune en ces termes:
– la commune a la charge de la réalisation des infrastructures hydrauliques (article 90);
– la commune a la charge de la fourniture et de la distribution d’eau potable (article 93).
La stratégie nationale de l’approvisionnement en eau potable en milieu rural donne des précisions sur la gestion des ouvrages hydrauliques. Sa mise en œuvre exige notamment l’application du principe « de la délégation de gestion des ouvrages ». En effet, tirant leçon des expériences passées, la gestion du service de l’eau potable en milieu rural, pour être durable, doit se baser sur le principe de délégation. La commune de Tchaourou, dans le cadre de l’application de ce principe a procédé à la délégation de certains ouvrages hydrauliques.
• La loi n 2001-07 du 9 mai 2001 portant sur la maîtrise d’ouvrage publique En vertu de cette loi, la commune assure la maîtrise d’ouvrage publique des ouvrages d’ eau. C’est elle qui décide de la réalisation des ouvrages d’ eau, les fait réaliser pour son compte et en est propriétaire. Cette compétence n’est pas totalement exercée par la commune de Tchaourou. En effet, la réalisation des ouvrages (AEV, FPM) est jusqu’ à présent assurée directement par l’État central à travers le Ministère en charge de l’ eau. Les fonds nécessaires à la réalisation des ouvrages programmés ne sont pas transférés à la commune.
• Le décret 2001-094 du 20 février 2001 fixant les normes de qualité de l’eau potable en République du Bénin Ce texte règlementaire détermine les responsabilités des acteurs en matière de protection, du captage et de contrôle de la qualité de l’eau. La commune, en ce qui la concerne, veille à la protection de la qualité de l’eau, du captage en prenant des dispositions adéquates relatives à l’occupation du sol de la zone d’influence du captage.
• La loi n° 2010- 44 du 24 novembre 2010 portant gestion de l’ eau en République du Bénin Entre autres, la loi portant sur la gestion de l’eau en République du Bénin définit les principes relatifs à la gestion de l’eau et le cadre institutionnel. Elle précise dans son article 28 que « l’État et les collectivités décentralisées assurent dans le cadre de leurs missions respectives ( … ) la gestion durable de l’eau ».
Politique d ‘approvisionnement en eau potable
La politique nationale de l’ eau du Bénin a pour objectif de fournir à tout habitant du milieu rural au moins quinze litres (15 L) d’eau potable par jour. Cette desserte s’appuie sur l’ exploitation des eaux souterraines et principalement sur deux types d’ ouvrages: les puits modernes et les forages équipés d’une pompe. L’investissement de base, à savoir: la réalisation de l’ouvrage d’eau et la fourniture de pompes, est assuré par l’ État, à travers les projets d’ assistance au développement, à l’alimentation en eau potable et à l’assainissement en milieu rural. La politique nationale arrêtée depuis 2002 a clairement transféré aux utilisateurs, à travers les communes, la prise en charge des frais de maintenance et la responsabilité de la gestion des équipements. Pour bénéficier d’un point d’eau moderne, les usagers doivent : constituer un comité de gestion de point d’eau (CGPE) qui assurera la gestion de l’ouvrage et pourvoira à l’entretien; aménager et entretenir le moyen d’exhaure et l’abord du point d’eau; cotiser annuellement une certaine somme d’argent pour la maintenance de l’ouvrage. L’entretien des ouvrages est décentralisé dans les milieux ruraux par les artisans, les mécaniciens et les commerçants des pièces de rechange. Ces artisans et mécaniciens ont été formés par la Direction Générale de l’Eau pour la réparation des pompes. Ils veillent à ce que les fournisseurs des ouvrages mettent en place, à travers le pays, des réseaux de vente de pièces de rechange.
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Table des matières
INTRODUCTION GÉNÉRALE
CHAPITE 1 PROBLÉMATIQUE ET CADRE CONCEPTUEL
1.1 PROBLEMATIQUE
1.1.1 Contexte général de l’approvisionnement en eau potable dans les pays en développement
1.1.2 État de la question
1.1.3 Problème d’accès à l’eau potable au Bénin
1.2 Approche THEORIQUE
1.3 OBJECTIFS DE LA RECHERCHE
1.4 QUESTIONS ET HYPOTHESES DE RECHERCHE
1.5 CADRE CONCEPTUEL
1.5.1 La gouvernance
1.5.2 La gouvernance locale
1.5.3 Décentralisation et gouvernance
1.5.4 Décentralisation en Afrique
1.5.5 La participation communautaire
1.5.6 Développement local
CHAPITRE 2 CADRE GÉOGRAPHIQUE
2.1 DONNEES GENERALES SUR LE BENIN
2.2 CRITERES DE CHOIX DE LA ZONE D’ ENQUETE
2.3 PRESENTATION DE L A ZONE D’ENQUETE
2.3.1 Situation géographique
2.3.2 Climat
2.3.3 Éléments géologiques
2.3.4 Formations pédologiques
2.3.5 Réseau hydrographique
2.3.6 Répartition de la population par arrondissement
2.3.7 Évolution démographique de la commune de Tchaourou
2.3.8 Activités économiques
2.3.9 Présentation de l’administration communale
CHAPITRE 3 DÉMARCHE METHODOLOGIQUE
3.1 STRATEGIE DE RECHERCHE : ETU DE DE CAS
3.2 POPULATION D’ETUDE
3.3 TERRAIN DE RECHERCHE
3.4 ÉCHANTILLONNAGE
3.4.1 Échantillon
3.4.2 Stratégie de préparation du terrain d’étude
3.5 DONNEES UTILISEES
3.5.1 Données démographiques
3.5.2 Données climatologiques
3.5.3 Données hydrauliques
3.5.4 Données socio-économiques
3.6 PROCEDURE DE CUEILLETTE DES DONNEES
3.6.1 Recherche documentaire
3.6.2 Observation directe
3.6.3 Enquêtes de terrain
3.6.4 Outils de collecte de données
3.7 PROCEDURE DE TRAITEMENT ET D’ANALYSE DES DONNEES
3.7.1 Procédure de traitement des données
3.7.2 Procédure d’analyse des données
3.8 CONSIDERATIONS ETHIQUES
CHAPITRE 4 PRÉSENTATION ET ANALYSE DES RÉSULTATS
4.1 ETAT DES LIEUX DES RESSOURCES EN EAU DE LA COMMUNE DE TCHAOUROU
4.1.1 Ressources en eau des populations de Tchaourou
4.2 POLITIQUE ET SYSTEMES D’APPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE
4.2.1 Politique d’approvisionnement en eau potable
4.2.2 Systèmes d’approvisionnement en eau
4.3 MODE DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU
4.3.1 Gestion des équipements traditionnels
4.3.2 Gestion des équipements modernes
4.3.3 Mode d’accès à l’eau potable dans la commune de Tchaourou
4.3.4 Gestion peu efficace du mode de gestion des ouvrages d’eau potable
4.4 ÉTAT DE LIEUX DE LA GOUVERNANCE LOCALE DES RESSOURCES EN EAU DANS LA COMMUNE DE TCHAOUROU
4.4.1 Acteurs de la gouvernance locale des ressources en eau dans la commune de Tchaourou
4.4.2 Diagnostic territorial de la gouvernance locale des ressources en eau dans la commune de Tchaourou
4.5 PARTICIPATION CITOYENNE
4.5.1 Importance de la participation citoyenne
4.5.2 Implication et responsabilisation
4.5.3 La gouvernance locale: les limites de la participation citoyenne et de la gestion participative de l’eau
4.6 PROPOSITIONS DE SOLUTIONS
4.6.1 Propositions de solutions relatives à la faible couverture en infrastructures d’eau potable
4.6.2 Propositions de solutions relatives à la non-effectivité de la maîtrise d’ouvrage communale
4.6.3 Propositions de solutions relatives à la mauvaise gestion des ouvrages d’eau
4.6.4 Propositions de solutions relatives à la participation citoyenne
4.7 CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE
4.7.1 Recommandations à l’endroit de l’État
4.7.2 Recommandations à l’endroit des autorités communales
4.7.3 Recommandations à l’endroit des populations
4.7.4 Recommandations à l’endroit des opérateurs privés (fermiers)
CONCLUSION GÉNÉRALE
ANNEXE 1 QUESTIONNAIRES ET GUIDES D’ENTREVUE.
ANNEXE 2 HAUTEURS DES PLUIES
RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
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