Soutenance mémoire
Depuis quelques années, la mondialisation et la concurrence se font de plus en plus remarquables. Cette situation oblige les sociétés à remettre en question l’activités et en particulier, à valoriser leur savoir-faire et à démontrer leur compétence face aux clients. C’est dans cet esprit, que le TRM devra améliorer et augmenter leur prestation face à ce combat sans merci.
En matière de transit, les produits vendus ne sont que l’exportation et l’importation. Les fruits ou les résultats finaux de leurs activités justifient le bilan mensuel ou annuel selon le chiffre de la fin de l’exercice. La connaissance en commerce international et en marketing exigé par les œuvres organisationnelles et structurelles, joue désormais un rôle primordial nécessaire dans la société. La richesse en la matière provoque une grande partie son progrès à son développement. Pour la qualité de ses opérations douanières sur le plan de l’import-export, force est pour le TRM d’appliquer le nouveau système xx à la Recette des douanes locales surtout afin de satisfaire ces client. D’où l’intitulé.
CADRE D’ETUDE
Tout d’abord, le TRM ou Transit rapide de Madagascar est une société à responsable limitée de commissionnaire agréé en douane. D’où dans le cadre d’étude, on voit l’indentification de la société, organisation et l’environnement externe de la société .
IDENTIFICATION DE LA SOCIETE
Identité de la société
Le Transit Rapide de Madagascar est une Société à Responsabilité Limitée de Commissionnaire agréé en douanes, titulaire de l’agrément numéro 0010, et de la statistique N°01579876. Il est enregistré au regist re de commerce sous le numéro 5250. Son siège social se trouve à Toamasina au : 68, Rue de LATTRE DE Tassigny, Anjoma, Toamasina 501 Le TRM dédouane et traite les documents relatifs à l’importation et à l’exportation des marchandises. C’est un prestataire agréé en douane. Il y a beaucoup plus de clients à l’importation qu’à l’exportation. A cet effet, les clients sont entièrement satisfaits du service du TRM à cause de la rapidité de son service et de sa compétence en la matière. En effet, il est loin des litiges et des infractions douanières lors du traitement des dossiers du dédouanement auprès de la Recette des Douanes de Mahajanga. Le TRM (Agence de Mahajanga) a été créé en 2002 avec un capital actuel de 1.000.000 Ariary. L’agence régionale de Mahajanga comprend deux Transitaires dont un secrétaire et deux Passeurs de pièces. Il est dirigé par un Chef d’Agence qui y est le déclarant.
Historique
Le Transit Rapide de Toamasina est l’ex-Transit Rapide de Madagascar, c’est la Société-mère. Il est fondé en 1992 avec un capital de 200.000 Ariary.
C’est une société à responsabilité limitée ayant trois agences à Madagascar, dont :
• LE TRM de TOAMASINA : 68 Rue, de Lattre de Tassigny Anjoma Toamasina
• Le TRM d’Antananarivo : Lot IV P26 Ankadifotsy – Befelatanana Antananarivo 101
• Le TRM de Mahajanga : 29 Rue QUAI ORSINI? Mahajanga BE Mahajanga 401 .
Le TRM est devenue une société attractive pour les opérateurs économiques autrement dit, les importateurs et les exportateurs. L’agence de Toamasina collabore étroitement avec la société NAVIS situé en Allemagne et Le WORD SPEED à l’île Maurice .
MISSIONS
Le Transit Rapide de Madagascar assure le traitement des dossiers concernant :
• Le dédouanement des marchandises exportées et leur mise au quai ;
• Le dédouanement des marchandises importées et leur enlèvement aux magasins du port jusqu’à l’enceinte de l’importateur ;
• L’assistance technique à la visite des marchandises sous douanes
• Le Commis en douanes de toutes opérations utiles à la douane .
ENVIRONNEMENT EXTERNE DE LA SOCIETE
Les Concurrents
Le TRM ne fait pas partie des sociétés qui monopolisent le marché de la prestation locale. De nombreux prestataires agréés sont présents à la conquête des offres émises par des opérateurs locaux et importateurs occasionnels. En effet, il y a des prestataires agréés qui viennent sur les lieux opérer au port de Mahajanga, sans parler des « Transits-maisons » dans les grandes sociétés comme les entreprises franches et à régime de droit commun dans la filière de l’industrie, de la pêche crevettière, de l’Aquaculture, de la savonnerie, du textile, de l’agro-alimentaire, de la quincaillerie et de tant d’autres encore. De plus, il y a les prestataires agréés installés à proximité de la zone portuaire qui dominent ce secteur tertiaire et capte la majorité des offres en la matière, à savoir le Transit Speed ; le TLT, la SMTC, le SCAC SDV, l’AUXIMAD, le PRESCOL , le Transit Razakantoanina dit : Dadazaka, le QUADRA, la SODIATRANS et ainsi de suite.
Enfin, le Transit Marron, illégal mais qui ne se cache pas tout au long du Bureau de la recette des douanes, contactant les clients occasionnels qui choisissent des frais moins coûteux. Il utilise parfois, l’agrément de certains transits agrées pour pouvoir opérer dans la Recette, au dédouanement des produits agricoles et forestiers destinés aux îles sœurs, des fournitures d’ustensiles et marchandises générales importées les produits d’élevage, les objets d’art et artisanaux pour l’exportation et les matériels roulants d’occasion (voitures d’occasions).
Les marchés du TRM
Les marchés en matière d’importation du TRM proviennent de la Belgique, de l’Allemagne, de la France, de la Réunion, de l’île Maurice et de l’Afrique du sud, etc (Matériels roulants : véhicules et engins de transport, matériels de construction et engins lourds) Les marchés d’exploitation seront destinés vers les pays dont les Comores, Mayotte, Seychelles, Maurice, Afrique du sud, Inde, Asie du sud-est, les pays membres de SADC, AGOA…
METHODOLOGIE
COMPTE RENDU GLOBAL DU STAGE
En général, le stage est déroulé et privé de problème. Pendant toute la durée du stage, nous étions considérées comme des transitaires au sein du TRM.
Déroulement du stage
Nous avons déjà fait une formation en transit donc nous ne sommes pas novices, lors de notre stage, en matière de traitement des dossiers à dédouaner. Nous avons respecté méticuleusement les étapes des travaux à chaque phase du traitement dont :
• La vérification des dossiers (complets ou non)
• Le classement des dossiers
• La circulation des dossiers dans le bureau de la recette des douanes ;
• L’assistance à la visite faite par l’Agent visiteur et l’Inspecteur de visite Douanes et du suivi des dossiers à la terre plein vire l’enlevemenet et de l’acheminement au portail des Douanes jusqu’à la destination finale (à la place d’un agent d’enlèvement) .
Pour assurer une certaine commodité dans l’application de l’attribution des tâches, nous avons jugé utile d’axer notre étude beaucoup plus sur le trafic d’importation que sur l’exploitation au sein du TRM .
Les conditions de travail
Pour une commodité du travail, le TRM nous a confié les tâches de transitaires afin d’assurer les objectifs à atteindre. Comme l’amélioration du nouvel procédures douanières et d’éviter le retard considérable remarqué par usagers de port.
LES ACQUIS TECHNIQUES ET HUMAINS LORS DE NOTRE STAGE
« L’allègement des procédures douanières sur l ‘application du nouveau système douanier harmonisé et sécurisé auprès de la Recette des douanes locales », intitulé de notre mémoire a comme objectif d’améliorer les nouvelles procédures douanières et d’éviter le retard considérable remarqué par les usagers du port et les opérateurs économiques locaux lors du dédouanement de leurs marchandises importées et exportées. Il y a un nouvel air qui souffle apportant beaucoup d’espoirs et d’avantages aux importateurs et exportateurs. Ceux qui facilitent et alors le suivi et l’acheminement des dossiers en douanes dont parmi les clients y compris le TRM comme bénéficiaire. Ce stage traduit en outre des données de l’opportunité d’augmenter nos connaissances en matière de fonctionnement d’une société surtout au sujet du transit et nous a permis de gérer rationnellement notre temps. Malgré les tâches qui nous ont été confiées en tan que transitaires et techniciens, nous étions occupés à la Recette des Douanes, dans l’enceinte du port par la procédure douanière et nous avons pu constater la finition des travaux des passeurs de pièces .Nous pensons que la nouvelle notes et procédures changent le circuit que l’on doit passer au dédouanement des marchandises sous la douanes. Qui plus est, notre stage a développé en nous le sens de responsabilité dans la mesure où la notion de travail d’équipe est suffisamment primordiale dans une société et l’assuidité permanente est exigée par l’encadreur, ainsi que la ponctualité quotidienne demandée à l’entrée et à la sortie de l’établissement qu’il faut rigoureusement respecter.
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Table des matières
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : CADRE D’ETUDE, METHODOLOGIE ET GENERALITE
TITRE 1 : CADRE D’ETUDE
CHAPITRE I : IDENTIFICATION DE LA SOCIETE
Section 1 : Identité de la société
Section 2 : Historique
Section 3 : Objectifs
CHAPITRE II : ORGANISATION
Section 1 : Organisation technique
Section 2 : Organisation fonctionnelle
CHAPITRE III : ENVIRONNEMENT EXTERNE DE LA SOCIETE
Section 1 : Les Concurrents
Section 2 : Les marchés du TRM
TITRE II – METHODOLOGIE
CHAPITRE I- COMPTE RENDU GLOBAL DU STAGE
Section 1 : Déroulement du stage
Section 2 : Les conditions de travail
CHAPITRE II : LES ACQUIS TECHNIQUES ET HUMAINS LORS DE NOTRE STAGE
TITRE III : GENERALITE
CHAPITRE I : SUR LA DOUANE
Section 1 : Bref historique
Section 2 : Organisation et fonctionnement du service des douanes
Section 3 : La notion de douane
Section 4 : Règlement douanier appliqué aux voyageurs
4.1. A l’arrivée
4.1.1 Franchise
4.1.2 Importation temporaire (pour non résidents)
4.1.3 Dispositions spéciales
4.1.4 Prohibition absolue
4.2. Au départ
Section 5 : Modalités de taxation en matière douanière
5.1 Harmonisation des taux, des droits et taxes à l’importation en quatre taux non Zéro
5.1.1 Biens d’équipement
5.1.2 Autres biens d’équipement
5.1.3 Biens de consommation courante
5.1.4 Droits et Taxes perçus à la Douane
5.2 Droits et taxes perçus à la Douane
5.2.1- A l’exportation
5.2.2- A l’importation
CHAPITRE II : SUR LE PORT
Section 1 : Introduction et définition
1.1- Introduction
1.2- Définition
Section 2 : Les fonctionnels
CHAPITRE III : SUR LE TRANSIT
Section 1 : Opération de transit
Section 2 : Ordre de transit
Section 3 : Rôle de transitaire
Section 4 : Consignataire de navire
Section 5 : Les droits du déclarant
Section 6 : Les différents types de déclarations en douanes
DEUXIEME PARTIE : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE
TITRE I : LES MECANISMES DE LA PROCEDURE DOUANIERE
CHAPITRE I : LE MECANISME PRE-DEDOUANEMENT
Section 1 : Phase préliminaire
Section 2 : Phase de demande de cotation
Section 3 : Phase de domiciliation bancaire
Section 4 : Inspection avant embarquement fait par la SGS
Section 5 : Réception et préparation des dossiers d’importation
Section 6 : Réception Ordre de Transit
Section 7 : Préparation des dossiers de dédouanement
CHAPITRE II : LE MECANISME DES PROCEDURES DOUANIERES A L’IMPORTATION
Section 1 : Les Sections concernées
Section 2 : Les rôles de chaque section
Section 3 : Simplification des procédures sur l’utilisation du nouveau système harmonisé
TITRE II : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE
Section 1 : Intervention du Bureau Indépendant Anti-Corruption (BIANCO)
Section 2 : Comité de recours et de suivi
Section 3 : La soumission contentieuse et transactionnelle
TROISIEME PARTIE : FORCES, FAIBLESSES, PROBLEMES RENCONTRES, SUGGESTIONS, RECOMMANDATIONS ET PERSPECTIVE
CHAPITRE I : LES FORCES DE LA SOCIETE TRM
CHAPITRE II : LES OBSTACLES RENCONTRES
Section 1 : Réaction aux changements
Section 2 : Difficile conduite de la démarche
CHAPITRE III : SUGGESTIONS ET RECOMMANDATIONS
Section 1 : Propositions fiables
Section 2 : La standardisation
Section 3 : Une meilleure organisation de travail
CHAPITRE IV : PROPOSITION D’ AMELIORATION
Section 1- Amélioration du système documentaire
Section 2- Recherche de la participation collective
CHAPITRE V : LES PERSPECTIVES
CONCLUSION
