Cadres theoriques du processus de normalisation comptable

La théorie de l‟agence est couramment proposée comme cadre d‟analyse théorique pour l‟étude des questions liées à la diffusion de l‟information comptable et à son utilisation dans les mécanismes de gouvernance d‟entreprise. De prime abord, il peut sembler surprenant d‟adopter la théorie de l‟agence pour l‟analyse d‟un processus de normalisation. Cependant, nous pensons qu‟elle peut fournir un cadre explicatif à notre problématique de recherche et cela pour trois raisons :

(1) elle semble être un cadre de réflexion implicite de l‟IASB (Colasse 2006, MacCrossan 2005) ;
(2) la diffusion de l‟information comptable est au cœur de notre questionnement ;
(3) les relations qu‟entretient l‟IASB avec ses parties prenantes sont proches des relations dites d‟agence décrites par la théorie de l‟agence (Buthe et Mattli, 2005) .

La théorie de l‟agence peut ainsi être mobilisée pour analyser le comportement de l‟IASB, tant dans ses relations avec les différentes parties prenantes au processus de normalisation que dans ses écrits normatifs. Elle constitue aussi une théorie explicative des actions de lobbying menées auprès de l‟organisme normalisateur.

Les principaux fondements de la théorie de l‟agence sont présentés dans une première partie de ce chapitre. Nous montrons ensuite en quoi les travaux de l‟IASB semblent s‟inscrire implicitement dans la théorie de l‟agence. La troisième partie est consacrée à l‟analyse des relations d‟agence liant l‟IASB à ses mandants. Enfin, nous proposons une synthèse des travaux sur le processus de normalisation comptable qui s‟appuient sur le modèle théorique de l‟agence.

Principes et fondements de la théorie de l’agence

La théorie de l‟agence est l‟un des courants de la nouvelle économie institutionnaliste, nouvelle théorie des organisations qui se développe à partir des années 1940 . Elle est formalisée par Jensen et Meckling (1976) qui mettent en évidence les relations d‟agence liant actionnaires, créanciers et managers et les conflits qui en découlent . Elle envisage l‟entreprise comme une forme organisationnelle cherchant à réduire les coûts d‟agence . Elle fait l‟objet de nombreuses critiques selon lesquelles l‟existence de l‟entreprise et des mutations organisationnelles ne peut avoir pour seule explication une recherche d‟efficacité .

Aux origines de la théorie de l’agence

Au cours des décennies précédant l‟émergence de l‟approche de la nouvelle économie institutionnelle, la réflexion économique est dominée par la théorie classique, puis néoclassique, qui portent peu d‟intérêt à la firme en tant qu‟organisation. Certes, Adam Smith s‟intéresse très tôt au fonctionnement de la firme mais il n‟analyse pas réellement les comportements de celle-ci et se concentre sur les motivations des individus et leurs conséquences sur le marché. Il considère l‟entreprise comme une « boîte noire » dotée du même statut théorique que le consommateur individuel. La théorie néo-classique reprend en grande partie les postulats de Smith et réduit l‟entreprise à une fonction de production. L‟article de R. Coase (1937) marque une rupture avec l‟approche néo-classique de la firme et constitue le texte fondateur de la nouvelle économie institutionnelle.

La firme comme alternative au marché

Coase (1937) montre que le recours systématique au marché implique des coûts, tels que des coûts de recherche d‟informations, de négociation et de conclusion de contrats, que la coordination interne à la firme permet d‟éviter. L‟existence de l‟entreprise est justifiée par sa capacité à résoudre les coûts de transaction . Les travaux de Coase (1937) donnent naissance à une nouvelle approche économique, la nouvelle économie institutionnelle. Celle-ci doit son nom à l‟intérêt qu‟elle porte aux organisations ou institutions « délaissées » par la théorie néo-classique et s‟inspire de l‟économie institutionnelle apparue au cours du premier tiers du XXème siècle (Bensedrine et Demil , 1998, p 86). A l‟origine, la nouvelle économie institutionnelle consiste en l‟extension des outils néoclassiques habituels pour l‟analyse des institutions, puis progressivement de nouvelles approches s‟émancipent du corpus théorique néoclassique. Plusieurs axes de réflexion se développent au sein de la nouvelle économie institutionnelle, avec pour point commun une approche contractuelle. La théorie des coûts de transaction et la théorie de l‟agence constituent les deux courants essentiels de la branche dite « des arrangements organisationnels » .

La théorie des coûts de transaction 

Formalisée par Williamson , près de 40 ans après l‟article de Coase (1937)  , la théorie des coûts de transaction se fonde sur deux postulats en contradiction avec la théorie économique classique, la rationalité limitée des individus et la différenciation des transactions conclues entre les agents économiques.

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Table des matières

INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE: CADRES THEORIQUES DU PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE
CHAPITRE 1: LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE DANS LE CADRE DE LA THEORIE DE L‟AGENCE
CHAPITRE 2: LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE DANS LE CADRE DE LA THEORIE NEO-INSTITUTIONNELLE
DEUXIEME PARTIE: LES ENJEUX DE LA NORMALISATION DU RESULTAT COMPTABLE
CHAPITRE 3: LE RESULTAT COMPTABLE COMME INDICATEUR DE LA PERFORMANCE FINANCIERE
CHAPITRE 4: LE DEBAT AUTOUR DU RESULTAT COMPTABLE
TROISIEME PARTIE: ETUDE DU PROCESSUS DE NORMALISATION DU RESULTAT COMPTABLE PAR L’IASB
CHAPITRE 5: DE LA DEMARCHE DE RECHERCHE
CHAPITRE 6: LES RESULTATS DE LA RECHERCHE
CONCLUSION GENERALE
TABLE DES ILLUSTRATIONS
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE

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