Soutenance mémoire
CADRE THEORIQUE ET RECHERCHES ANTERIEURES SUR LA DETERMINATION DES HONORAIRES D’AUDIT
La littérature sur les déterminants du niveau des honoraires d‟audit est déjà assez ancienne, puisque le premier article fondateur de ce courant de recherche, publié par Dan Simunic remonte à 1980. A cette époque, les grands cabinets d‟audit internationaux (BIG 8) sont accusés de monopoliser le marché de l‟audit aux Etats-Unis. Pourtant, selon Simunic (1980), une intense compétition existe entre les cabinets d‟audit BIG 8, et se traduit notamment au niveau des prix pratiqués. Ainsi, indépendamment des parts de marché considérables de ces 8 acteurs majeurs sur le marché de l‟audit, on ne peut pas véritablement parler de situation de monopole. Afin de pouvoir comparer la concurrence par les prix menées entre les grands cabinets (au nombre de huit à l‟époque), il se consacre tout d‟abord à la construction d‟un modèle de détermination des honoraires d‟audit. Les honoraires d‟audit payés par les sociétés à leurs auditeurs dépendent à la fois de la « quantité de services » achetés et du « prix unitaire » facturé par le prestataire. Ainsi, les déterminants des honoraires d‟audit seront de deux natures : déterminants de la quantité d‟audit achetée et/ou déterminants du prix unitaire. A la suite de Simunic, de nombreux chercheurs ont utilisé les mêmes variables explicatives de référence (taille, complexité et risque), pour les tester dans différents pays, avec des résultats relativement similaires. Bien sûr, ainsi que le soulignent Taylor et Simon (1999) dans leur étude internationale des déterminants des honoraires d‟audit englobant 20 pays, l‟environnement juridique, le niveau des exigences en terme de publication d‟informations et le degré de réglementation de l‟activité diffèrent d‟un pays à l‟autre, et ont une influence au niveau macro-économique sur le niveau moyen des honoraires d‟audit
INFLUENCE DE LA TAILLE DE L’ENTREPRISE AUDITEE, DE SA COMPLEXITE ET DU RISQUE SUR LES HONORAIRES D’AUDIT
Les variables explicatives de référence faisant suite au travaux de Simunic (1980), qui sont le plus couramment utilisées dans la littérature sur les déterminants des honoraires d‟audit sont les suivantes : taille, complexité et risque.
La taille de l’entreprise auditée
Les grandes entreprises sont supposées effectuer un nombre plus important de transactions et nécessitent donc une plus grande quantité de travaux d‟audit. La taille de l‟entreprise est donc supposée avoir une influence positive sur la quantité d‟audit et sur le montant des honoraires d‟audit. Les recherches antérieures montrent des régularités empiriques significatives en ce sens, dans différents pays. Ainsi Simunic (1980), Palmrose (1986a), Firth (1985), Low, Tan et Koh (1990) trouvent une association positive entre la taille et les honoraires d‟audit. La relation détectée est positive et non linéaire, ce qui justifie le recours à une transformation logarithmique de la variable. La grande majorité des recherches de déterminants des honoraires d‟audit utilisent le Log du total de l‟actif comme mesure de la taille : (Simunic, 1980), (Palmrose, 1986a), (Abbott et al., 2003), d‟autres auteurs utilisent en complément une mesure alternative : le montant des ventes (Chan, Ezzamel, Gwilliam, 1993), (Pong, Whittington, 1994). Dans le contexte français, nous savons que le montant des honoraires d‟audit est réglementé. Jusqu‟en 1985, le Décret du 12 août 1969 proposait une tarification en francs des honoraires du commissaire aux comptes, calculée en fonction du montant du total de bilan. Ce dispositif rigide a été réformé en 1985 par le décret 85 665 du 3 juillet 1985, au profit d‟une valorisation des honoraires, sur la base d‟un taux horaire négocié et d‟un budget d‟heures correspondant à un programme de travail.
Ainsi le barème institué par l‟article n° 120 du décret de 1969, n‟est plus exprimé en unités monétaires, mais indique des fourchettes d‟heures de travail théoriques en fonction d‟une mesure comptable de la taille de l‟entreprise. A chaque tranche de taille exprimée en fonction du calcul suivant : TOTAL DU BILAN + PRODUITS D‟EXPLOITATION + PRODUITS FINANCIERS correspond une fourchette normale d‟heures de travail. Dans ce contexte il apparaît évident que les honoraires d‟audit des commissaires au comptes français sont directement liés à la taille (exprimée notamment en fonction du total de bilan). Cependant, plusieurs éléments viennent modérer cette première affirmation au regard de l‟échantillon qui nous intéresse (sociétés cotées du SBF 250). Le barème ne s‟applique pas aux sociétés suivantes : sociétés dont la taille excède la tranche supérieure (soit 121 959 213,79 euros), sociétés cotées sur un marché réglementé, sociétés d‟assurance, établissements de crédit, sociétés d‟investissement. De plus, il exclut également du champ d‟application du barème la certification des comptes consolidés.
Les sociétés de notre échantillon sont toutes cotées sur un marché réglementé, établissent des comptes consolidés et sont des entreprises de grande taille. Elles sont donc en dehors du champ d‟application du barème et versent des honoraires sur une base négociée concernant : le taux horaire applicable, la définition du programme de travail et le nombre d‟heures nécessaires à l‟intervention. Cependant ce barème s‟applique pour nombre de filiales françaises de nos groupes du SBF 250 au niveau de leurs comptes individuels.
La complexité de l’entreprise auditée
Les organisations les plus complexes nécessitent une plus grande quantité de travaux, ou l‟intervention d‟auditeurs plus expérimentés, ce qui entraîne un impact positif sur le montant des honoraires d‟audit. En effet, la nature et la diversité des transactions au sein d‟une organisation complexe, ainsi que certains éléments spécifiques du bilan augmente le temps passé pour l‟audit. Les recherches antérieures mobilisent différentes variables pour mesurer la complexité :
– la diversification (nombre de secteurs dans lesquels la société opère) car elle nécessite des travaux d‟audit différenciés (Chan, Ezzamel, Gwilliam, 1993) ;
– le nombre de filiales consolidées qui se traduit par un volume important de transactions intra-groupe entraînant une multiplication des vérifications (Abbott et al. 2003) ;
– l‟internationalisation qui génère la nécessité de prendre en compte des différences de normes comptables (et fiscales) entre les pays et la coordination des travaux avec les auditeurs étrangers et qui augmente les travaux d‟audit à effectuer. Elle généralement mesurée en utilisant le pourcentage de filiales étrangères (Abbott et al. 2003) ;
– et la composition des actifs qui influe sur la quantité des vérifications à opérer. Certains actifs tels que les stocks et les créances clients nécessitent un effort d‟audit plus important qui se répercute sur les honoraires facturés (Craswell, Stokes, Laughton, 2002), (Karim et Moizer, 1996) ;
– Nous ajoutons à ces variables de complexité une autre variable un peu moins fréquemment testée, mais qui porte tout son sens dans le contexte français (Piot et Janin, 2004) : la cotation sur un marché étranger. Cette cotation, qui permet de lever de nouveaux capitaux, nécessite des travaux d‟audit spécifiques en vue de la publication des informations financières à destination des marchés étrangers et est supposée positivement liée avec le montant des honoraires d‟audit.
Le risque d’audit
L‟évaluation du risque d‟audit fait partie intégrante de la définition du contexte de la mission et est une étape de la construction du programme de travail par les auditeurs. Bell, Landsman et Shackelford (2000) montrent qu‟une perception de risque élevé entraîne une augmentation du nombre d‟heures allouées à la mission mais, en revanche, qu‟il n‟entraîne pas une augmentation du taux horaire. Pour évaluer le risque d‟audit, les auditeurs effectuent préalablement une évaluation de l‟efficacité du contrôle interne de l‟entreprise de façon à voir dans quelle mesure les contrôles et les procédures mises en place en interne peuvent venir modérer le risque d‟audit. Certaines recherches (Anderson et Zeghal, 1994), (Simunic, 1980), (Thornton et Moore, 1993) testent l‟impact de l‟audit interne sur les honoraires d‟audit. Il ne nous est malheureusement pas possible de mener ce type de test, dans la mesure où, l‟information concernant les dépenses liées à l‟audit interne n‟est pas disponible. Le risque lié à une mission de certification des comptes augmente dans certaines situations particulières où l‟entreprise auditée pourra être tentée de manipuler son résultat.
– C‟est la cas notamment de sociétés qui réalisent des pertes, ou qui ont réalisé des pertes au cours des exercices précédents.
– Dans le même ordre d‟idée, les entreprises les plus endettées seront plus risquées en raison de leur forte dépendance vis à vis des apporteurs de capitaux extérieurs (actionnaires, banquiers).
– Enfin, les groupes dont la volatilité des cours de bourse est la plus forte seront également les plus risqués au niveau de la sincérité de leurs chiffres comptables, en raison d‟une tendance à vouloir satisfaire les attentes des marchés financiers pour limiter les fluctuations trop importantes de leurs cours boursiers.
Nous nous attendons à ce que ces trois déterminants liés au risque d‟audit (pertes, endettement, volatilité des cours de bourse) soient positivement corrélés avec le niveau des honoraires d‟audit. Cette évaluation du risque de manipulation du résultat est en effet répercuté par les auditeurs dans le montant des honoraires facturés (Bedard et Johnstone, 2004).
INFLUENCE DES CARACTERISTIQUES DE LA RELATION D’AUDIT SUR LES HONORAIRES D’AUDIT
Choix des auditeurs : « BIG » ou « non-BIG »
Dans la relation entre la nature des auditeurs (appartenant aux réseaux internationaux BIG4 ou non) et le niveau des honoraires d‟audit, trois effets peuvent être mis en avant (Palmrose, 1986a).. Le premier, que nous qualifierons d‟effet « BIG 4 » se base sur la théorie de DeAngelo (1981b) disant que les grands cabinets d‟audit (BIG 4) fournissent des services de meilleure qualité car ils disposent de meilleurs infrastructures, d‟équipes plus nombreuses et mieux formées, etc. Cet effet « BIG 4 » peut également être analysé comme un effet de réputation et d‟image qui incite ces cabinets à fournir des prestations de meilleure qualité pour valoriser leur image et leur marque (Anderson et Zeghal, 1994). Cet effet de réputation incite également les entreprises à choisir des cabinets d‟audit BIG 4 pour bénéficier des retombées de cette image et donc renforcer la crédibilité des chiffres comptables produits (Piot, 2003). Dans tous les cas, cet effet « BIG 4 » suppose le paiement d‟une « sur-prime » et donc un accroissement des honoraires. Il est à noter que cet effet de surprime payé aux BIG 4 est contesté par Chaney, Jeter et Shivakumar (2004), qui montrent, sur un échantillon de sociétés non cotées, qu‟il n‟existe pas de prime aux BIG 4 per se, mais que les sociétés auditées effectuent une auto-sélection et choisissent le type d‟auditeur le plus « rentable » en fonction de leurs caractéristiques.
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Table des matières
I)INTRODUCTION
II) GENERALITES
III) METHODOLOGIE
IV) RESULTATS
V) COMMENTAIRES ET DISCUSSION
VI) CONCLUSION
VII) REFERENCES
ANNEXES
RESUME
