Bureau des normes de madagascar

Le miel est connu par nos ancêtres depuis des siècles, comme un aliment merveilleux aux milles vertus bienfaisantes ; ces vertus adoucissantes et régénératrices ont un effet magique sur toute la santé en général et sur la peau en particulier. En effet, l’usage du miel comme produit de beauté remonte aussi loin qu’au temps des romains et des grecques ; ces deux civilisations anciennes se baignaient dans un mélange de miel et de lait afin de tonifier leurs visages. Les égyptiens l’ont aussi utilisé pour soigner, embellir la peau et embaumer les morts. L’activité apicole est une pratique exercée depuis longtemps par les paysans malgaches que ce soit en cueillette ou en élevage. Madagascar a certainement des atouts importants pour pouvoir s’orienter vers une apiculture commerciale : sa richesse en plantes mellifères, les différentes actions en faveur de la protection de l’environnement et l’absence de maladies contagieuses des abeilles sont des potentialités fortes.

Le miel a été l’un des principaux produits avec lesquels Madagascar a établi des relations commerciales avec l’extérieur. Entre 1920 et 1940, plusieurs milliers de tonnes de miel auraient été exportés et procurés des devises au pays. La qualité du miel s’est par la suite détériorée en raison de diverses falsifications (ajouts de matières étrangères). Madagascar a donc perdu une bonne partie de son marché extérieur principalement l’Europe. Actuellement, le commerce du miel n’apporte quasiment plus rien à l’économie du pays par rapport aux autres produits agricoles d’exportation. Les quantités de miel exportées restent insignifiantes.

BUREAU DES NORMES DE MADAGASCAR

Dans le cadre de notre étude, un stage a été effectué au sein du Bureau des Normes de Madagascar (BNM). Notre séjour nous a permis de connaître la place occupée par la normalisation et la qualité dans le développement et la promotion des activités économiques à Madagascar en général et dans la relance du secteur tourisme, en particulier. A cet effet, nous allons voir dans ce chapitre la présentation générale et les différentes activités du BNM.

Statut et organisation 

Comme toute structure organisationnelle étatique, le BNM est régi par un décret portant son statut et son organisation. Ce statut a été conçu pour répondre aux exigences d’un bureau des normes dans les pays en développement. Différents partenaires nationaux et internationaux ont mis en commun leurs efforts pour que ce décret sorte et que le bureau puisse par la suite fonctionner normalement.

Statut
Le BNM est un Etablissement Public national à caractère Administratif (EPA), doté d’une personnalité morale et jouissant d’une autonomie administrative et financière. C’est l’organisme national chargé de la mise en œuvre de la politique nationale en matière de normalisation/qualité à Madagascar. Il est actuellement institué par le Décret N° 2008-703 du 17/03/2008 modifiant le Décret N° 2004-316 du 09/03/2004 fixant son organisation et statut. Il est placé sous la tutelle technique du Ministère chargé du Commerce et sous la tutelle financière du Ministère chargé des Finances et du Budget. Le BNM est administré par un Conseil d’Administration composé des membres provenant du secteur public, du secteur privé, des associations des consommateurs et toutes autres entités impliquées dans les activités de normalisation à Madagascar. Le BNM a été créé pour réaliser les travaux de normalisation et d’assurance/qualité afin d’appuyer et accompagner les entreprises et les opérateurs à maîtriser et gérer la qualité des produits et des services offerts aux clients. Il est aussi amené à travailler avec tous les partenaires nationaux et internationaux dans l’appui des activités économiques du pays.

Organigramme
Les organes du BNM sont le Conseil d’Administration qui en est l’organe délibérant et la Direction Générale .

Le dernier organigramme du BNM a été validé par son Conseil d’Administration (CA) fin 2004 et a été officialisé par l’arrêté N° 16633/2005 du 26 octobre 2005. Les décisions du CA sont validées par la moitié au moins des membres présents ou dûment représentés et en cas de partage égal des voix, celle du Président est prépondérante.

Direction Générale 

La Direction Générale est investie du pouvoir de décisions nécessaire à la bonne marche de l’ensemble des services du Bureau des Normes de Madagascar. Elle assure l’animation, la coordination et le contrôle des actions des services et réalise la politique générale du Gouvernement en matière de Normalisation/ Qualité suivant les directives du Conseil d’Administration. Le Budget du BNM est constitué par les subventions et les dotations, les recettes dues aux prestations offertes par le BNM et les fonds et contributions des entreprises. Le bureau de normes de Madagascar est dirigé par un Directeur Général nommé par décret en conseil des Ministres. . Le Directeur Général du bureau de normes de Madagascar est membre de droit du Conseil d’administration. Le Directeur général a pour attributions de :
− représenter le BNM dans les actes de la vie civile auprès des différentes administrations et organismes. Il établit et soumet au Conseil d’Administration le programme d’activités, le budget, les rapports annuels des activités techniques et financières ;
− assurer le recrutement et le licenciement du personnel soumis au droit du travail et demander le détachement du personnel fonctionnaire dans la limite du tableau des emplois annexés au budget ;
− gérer le personnel et, d’une façon générale, il dispose des pouvoirs les plus étendus pour gérer les affaires du BNM, tant en exécution des décisions du Conseil d’Administration que dans le cadre de ses pouvoirs propres. Il est l’ordonnateur principal du Budget du Bureau. Il assure le secrétariat du Conseil d’Administration et conserve les documents relatifs aux délibérations et décisions prises.

Dans son dernier organigramme, la Direction Générale du Bureau des Normes de Madagascar comprend deux départements regroupant six services, entre autres : le Département Appui et le Département Technique.

Département Appui 

Selon toujours le dernier organigramme, ce département regroupe trois services :
− le Service administration et finance,
− le Service de la documentation normative et centre d’informations,
− et le Service des relations extérieures.

Service Administration et Finance
Le Service s’occupe de la gestion des affaires administratives et financières : Secrétariat, Gestion du personnel, et la Comptabilité.

Service de la documentation normative
Le Service gère la base de données normatives, assure le classement des documents, met à la disposition du public les normes et documents techniques reçus par le Bureau, s’occupe de l’édition et de la vente des normes ainsi que des revues et périodiques, assure la gestion de l’information et la maintenance informatique.

Service des Relations Extérieures
Le Service occupe une place importante dans le rôle du BNM. A cet effet, le Service est responsable :
− du recensement, de la programmation et de l’organisation des formations à dispenser chaque année,
− de la communication et de la mercatique des activités du BNM,
− et de la gestion des correspondances et des notifications avec les instances régionales et internationales.

Département Technique 

Ce département regroupe trois Services : la normalisation, l’assurance – qualité et les essais. C’est le Département pilier des activités du bureau.

Normalisation
Ce service s’occupe de la planification, la coordination et la supervision des travaux de normalisation, gère les études de normalisation et travaux d’harmonisation de normes à réaliser avec les organismes régionaux et internationaux de normalisation et contacte en conséquence les parties intéressées pour recueillir les informations techniques et constituer les comités techniques y afférents. En outre, il participe à la promotion de l’application des normes.

Assurance qualité
Ce service vise à aider les entreprises, les producteurs, les organismes dans la mise en place d’un système ou un processus capable de reproduire en permanence et d’une manière fiable un produit ou un service répondant aux attentes des clients. De ce fait, ce service va s’occuper de l’octroi de la marque nationale de conformité qui aura son logo et couvrira la certification nationale des produits, l’enregistrement national des entreprises ayant répondu aux exigences des normes de qualité tels que ISO 9000, ISO 14000 et couvrira la certification des systèmes, l’octroi des labels et appellations d’origine qui couvrira la certification de produits spéciaux. Jusqu’à aujourd’hui, les travaux d’assurance qualité du bureau se sont limités à des homologations des produits tels que les préservatifs, les ciments et les bandes retroréfléchissantes. L’octroi de l’attestation d’homologation est décidé par le comité technique d’homologation après conformité du produit à évaluer.

Table des matières

INTRODUCTION
MATERIELS ET METHODES
I BUREAU DES NORMES DE MADAGASCAR
II LA FILIERE APICOLE
III METHODOLOGIE
RESULTATS ET INTERPRETATION
I RESULTATS
II PROBLEMES IDENTIFIES
DISCUSSION ET RECOMMANDATIONS
I RESULTATS ATTENDUS
II ANALYSE DE L’OFFRE ET DE LA DEMANDE
III RECOMMANDATIONS
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
WEBOGRAPHIE
LISTE DES ANNEXES
TABLE DES MATIERES

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