Soutenance mémoire
L’histoire de la comptabilité est tributaire, dès balbutiements du développement du commerce, puis de l’industrie et des services. Les objectifs et les techniques de la comptabilité ont suivi le fil de temps. La plus haute antiquité, dans les années 1700 avant l’ère chrétienne, a laissé des vestiges de rudiments de la comptabilité. La comptabilité ne s’est formalisée qu’au 15ème siècle. En France, elle fut rendu obligatoire par ordonnance prise de Colbert de 1673 sur le commerce. Tout commerçant étant tenu de tenir un livre journal (côté et paraphé par un consul) pour noter chronologiquement les opérations ainsi qu’un livre pour l’inventaire où tous les deux ans, doivent figurer les biens et les dettes du commerçant. Suite, la comptabilité s’est enrichie de développement technique liés à la découverte de l’écriture, et à l’avènement de la machine à vapeur et plus récemment, à la conversion en numérique, mais tout cela n’a pas entraîné de changement fondamental de la comptabilité.
PRESENTATION DU CSC
Le CSC est un organisme national de la normalisation qui se trouve à Madagascar, plus précisément à Tsaralalana et à Tsiadana. Il est dirigé par un Président, un secrétaire exécutif et composé des autres membres. Les secteurs informels sont beaucoup dans notre pays, ainsi que les secteurs formels. Chacun d’entre eux a besoin de Plan Comptable comme les Guides Comptables et les Guides Sectoriels. Les membres du CSC sont des personnes compétentes dans plusieurs domaines et à la fois fonctionnaires. Les normes comptables internationales IAS/IFRS ne cessent de s’évoluer dans le monde. Les partenaires du CSC travaillent pour l’aider à suivre l’évolution technologique et la croissance économique. Le CSC a plusieurs activités à réaliser jusqu’aujourd’hui. Pour la crise économique successive à Madagascar, le CSC est toujours là, pour y faire face et continuer ses activités. En parlant du CSC, comment présenter du CSC ? Pour cela, nous commençons par la généralité du CSC et ensuite, sa structure organisationnelle.
Généralité et activité du CSC
Historique
Le Conseil Supérieur de la Comptabilité est un organisme national des normalisations comptables sous l’autorité du Ministère des Finances et du Budget. Il a été crée par le décret n° 89-161 du 13/06/89. Toutefois, les dispositions dudit décret ont été abrogées par le décret n° 98-442 du 18/06/98 et installé officiellement le 15 septembre 1999, à l’initiative conjointe du Gouvernement et de la Banque Mondiale pour codifier les normes comptables devant régir les entreprises de gestion privée, telles les banques nationales de l’époque, à étendre ensuite à l’ensemble des entreprises du secteur privé, et aussi pour élaborer les normes comptables à appliquer au secteur public(Etat et ses démembrements), en relation avec les normes comptables du secteur privé, portant refonte du CSC. La mise en place du CSC ainsi que ses différents organes n’ont été affectifs qu’à partir de l’année 98. Le règlement intérieur ainsi que le programme de travail a été élaboré et adopté aussi pendant cette période. Le CSC se trouve actuellement au lot VH 44 Tsiadana Ampasanimalo Antananarivo.
Ses coordonnées sont: CSC, VH 44 tsiadana Ampasamalo
Tél:0202238314
Email: CSC @ si micro.mg.
Missions du Conseil Supérieur de la Comptabilité
La mission du CSC est définie par les dispositions de l’article premier du décret précité et celles de l’article 44 du décret n° 2007-185 du 27 février 2007 fixant les attributions du Ministère des Finances et du Budget ainsi que l’organisation générale de son ministère, d’une manière générale. Le Conseil Supérieur de la Comptabilité est l’institution nationale chargée de: émettre dans le domaine comptable d’ avis, recommander et proposer les projets de texte concernant l’ensemble des secteurs économiques, définir les normes comptables IAS/IFRS et émettre des avis sur les normes élaborées par les organismes internationaux, octroyer le visa conforme préalable à toutes les réglementations, instructions ou recommandations d’ordre comptable proposées par les organismes publics ou privés et à toutes les demandes d’adaptation du plan comptable général; de proposer les mesures relatives à l’exploitation rationnelle des comptes, soit dans l’intérêt des entreprises et des groupements professionnels d’entreprises, soit en vue de l’établissement de statistiques nationales ou des comptes économiques de la nation ; de collecter des informations et études, et de diffuser toute documentation relative à l’amélioration de la technique et de l’organisation comptable.
Environnement du CSC
L’Activité du CSC dépend de son environnement puisqu’il est basé à partir des informations collectées au niveau interne et externe. Pour la normalisation comptable à Madagascar et la cohérence des nouvelles règles, les textes existants à Madagascar ne sont pas exhaustifs, le Conseil Supérieur de la Comptabilité est obligé de rechercher des informations internationales pour suivre les évolutions dans le domaine comptable, comme les informations collectées au niveau international. Son étude est établie à partir des problèmes environnementaux influés par les différents secteurs d’activités sur l’application des différents plans comptables sectoriels. Il est l’organe normalisateur comptable de notre pays .C’est un organisme qui interprète toutes les informations comptables et financières de tous les secteurs économiques. Nous allons suivre, ensuite le processus de la normalisation comptable à Madagascar. Il faut prendre en considération l’environnement pour développer les activités d’une entreprise. L’environnement du CSC s’entoure autour de Madagascar en tant qu’organisme national.
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
PARTIE 1: PRESENTATION GENERALE
Chapitre 1 : PRESENTATION DU CSC
Section1 : Généralité et activités du CSC
Section 2 : organisation structurelle
Chapitre 2 : Approche de la comptabilité
Section 1 : Comptabilité Générale
Section 2 : Système Minimal de Trésorerie
PARTIE 2 : ANALYSE DES MPE A L’APPLICATION DU SMT
Chapitre 1 : Analyse de MPE à l’application du SMT
Section 1 : Démarche de l’enquête
Section 2 : traitement des données
Chapitre 2 : traitement pour l’application du SMT par les échantillons
Section 1 : enregistrement des opérations des PME
Section 2 : Traitement comptable
PARTIE 3 : Propositions d’améliorations et leurs résultats
Chapitre 1 : différentes propositions d’actions
Section 1 : propositions pour les MPE
Section 2 : Proposition du CSC
Section 3 : Autres proposition pour les PME
Chapitre 2 : résultats de ces solutions
Section 1 : Résultats pour les MPE.
Section 2 : résultats pour CSC
Section 3 : Autres résultats
CONCLUSION
