Soutenance mémoire
Le développement immédiat de l’économie nationale et l’augmentation accélérée de la production exigent non seulement l’élargissement de l’activité économique des entreprises existantes et la création de nouvelles exploitations, mais aussi l’amélioration et la modernisation de la gestion et de l’organisation des entreprises. La comptabilité générale constitue un des outils modernes de gestion qui permettent aux dirigeants de mieux maîtriser leurs affaires par la mise en évidence de leur situation actuelle et l’analyse de leurs possibilités futures. Cependant, elle ne donne qu’une vision globale et synthétique des comptes de l’entreprise.
PRESENTATION DU CABINET
HISTORIQUE
Le cabinet « 3A Madagascar » que nous avons choisi comme cadre de cette étude a été constitué en vue de fournir des prestations de qualité dans le domaine de la comptabilité, contrôle et audit. Le cabinet a été créé en février 2006. Son équipe est constituée de professionnels de haut niveau ayant acquis chacun plusieurs années d’expériences très diversifiées, soit dans des cabinets d’audit, soit dans des sociétés de renommée. Le siège social se trouve à Ambatoroka. Avec ses experts et auditeurs de haut niveau qui ont suivi une solide formation de base dans le domaine du management, du droit, de l’informatique, des finances ainsi que de la comptabilité et de la fiscalité, le cabinet est rompu aux nouvelles techniques de management et aux méthodes d’audit moderne. La direction du cabinet est assurée par John HARIVELO, Expert Comptable et Financier, et Professeur diplômé à l’INSCAE (Institut National des Sciences Comptable et de l’Administration d’Entreprise).
ACTIVITES
Les missions du cabinet peuvent être regroupées en deux catégories qui sont notamment les missions d’ordre comptable et les missions de conseil et d’assistance.
Missions d’ordre comptable
Les dirigeants, les actionnaires, les banquiers, les investisseurs, l’administration publique et les partenaires tendent de plus en plus à exploiter et à prendre des décisions sur la base des états financiers. En effet, l’information comptable sert à établir un plan à court terme, à contrôler l’exploitation courante, à formuler le plan à long terme et à faciliter la prise de décisions-clés par la direction. En d’autres termes, l’information comptable fournit à la direction toutes les données dont elle a besoin pour prendre des décisions, mais elle permet aussi aux collaborateurs externes de prendre des meilleures décisions.
Plusieurs missions d’ordre comptable peuvent être accomplies par le cabinet. Ce sont surtout :
– Tenue de la comptabilité ;
– Contrôle légal ;
– Audit contractuel.
Tenue de la comptabilité
Cette tenue de la comptabilité consiste à enregistrer les opérations effectuées par une entreprise au cours d’un exercice, à établir les diverses déclarations (fiscale, sociale) et des états financiers, et à résumer les informations à la fin de l’exercice. Il se peut que la mission soit effectuée chez le client lui-même en détachant une personne pour éviter le transfert des pièces comptables par exemple, ou pour diverses autres raisons dépendantes, mais il ne faut pas non plus écarter le cas que la mission se fasse dans le propre local du cabinet. Dans cette situation cependant, la récupération de toutes les pièces comptables de l’entreprise cliente est indispensable.
Mission de certification de compte annuel : le contrôle légal
La loi 2003-036 sur les sociétés commerciales du 30 janvier 2004 stipule que les Sociétés Anonymes (SA), les Sociétés A Responsabilité Limitée (SARL), remplissant l’un des critères suivants à la clôture d’un exercice social le capital social supérieur à 20.000.000 Ariary, chiffre d’affaires annuel supérieur à 200.000.000 MGA, effectif permanent du personnel supérieur à 50 personnes. (Décret 2005-151 du 22 mars 2003) sont tenues de désigner un « commissaire au compte ». Ce dernier sera chargé de certifier les comptes produits par l’entreprise. En d’autres termes, le commissaire au compte devra certifier les comptes et contrôler les actes passés par la société, directement ou indirectement avec un de ses actionnaires ou dirigeants. Il est, de ce fait, un organe de contrôle, qui peut être volontairement désigné par toute entité. Néanmoins, le commissaire aux comptes n’est pas garant de la pérennité de l’entreprise, notamment parce que son indépendance lui interdit de s’immiscer dans la gestion de celle-ci.
Toutefois, dans le cadre de sa mission générale, il est conduit de relever l’existence des faits de nature à compromettre la continuité de l’exploitation. Il est tenu de déclencher une procédure dite d’alerte, en vue d’attirer l’attention des dirigeants sur les difficultés constatées. C’est dans cette optique que ces derniers devront signaler à l’Assemblée Générale quand la situation de la société devient précaire. La certification ou la fonction de vérification de compte annuel, ainsi que l’audit contractuel constituent les missions essentielles de l’expert comptable.
Audit contractuel
Il n’est pas rare qu’un conflit d’intérêt ait lieu entre la direction d’une entreprise et les personnes qui utilisent les états financiers qu’elle publie. C’est le cas par exemple lorsqu’une société qui désire effectuer un emprunt auprès d’une banque est tentée de surévaluer certains postes de ses états financiers, ou lorsqu’un dirigeant d’entreprise qui obtiendra un pourcentage du chiffre d’affaires comme partie de sa rémunération exagère les ventes qu’il a réalisées. C’est précisément afin de protéger le lecteur des états financiers de tout parti pris ou de toute malhonnêteté, qu’il est important de faire examiner les états financiers dressés par le personnel de l’entreprise par un expert comptable indépendant. L’audit contractuel peut donc être demandé par les partenaires externes tels que les actionnaires, les investisseurs ou les banquiers, et cette mission peut avoir une étendue de travail largement supérieure à une mission légale, comme dans l’exemple d’un détournement de fonds.
Mission de conseil et d’assistance
Compte tenu de leurs diverses contraintes (concurrence de plus en plus vive, l’internationalisation de l’économie, la complexité croissante de la législation…), les entreprises ont de plus en plus besoin d’une information fiable et complète pour assurer leur pérennité. C’est pour cette raison que les entreprises réclament conseil et assistance au niveau de la gestion et du suivi des obligations légales auprès des cabinets.
Ces missions de conseil et d’assistance peuvent être exercées par le cabinet d’expertise comptable et d’audit mais doivent toujours être comme des accessoires.
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE I : PRESENTATION DU CADRE D’ETUDE
CHAPITRE I : PRESENTATION DU CABINET
SECTION I : HISTORIQUE
SECTION II : ACTIVITES
CHAPITRE II: APERCU GENERAL SUR LES NORMES IAS/IFRS
SECTION I :HISTORIQUE DE NORMES IAS/IFRS
SECTION II :OBJECTIF DE LA NORMALISATION COMPTABLE
SECTION III :NORMES COMPTABLES EN VIGUEUR
CHAPITRE III : APPROCHE THEORIQUE DE LA C.A.E
SECTION I :PRINCIPES GENERAUX DE LA C.A.E
SECTION II :TRAITEMENT DES CHARGES
SECTION III :HIERARCHIE DES COÛTS
PARTIE II : EVALUATION DE L’APPLICATION DES NORME COMPTABLES EN VUE DU TRAITEMENT DE LA C.A.E
CHAPITRE I :PRESENTATION DE LA T.P.F I
SECTION I :GENERALITES DELA T.P.F.I
SECTION II :HISTORIQUE
SECTION III :PROCESSUS DE PRODUCTION
CHAPITRE II :EVALUATION DE L’APPLICATION DES NORMES COMPTABLES
SECTION I :NORMES A APPLIQUES PAR LE T.P.F.I EN MATIERE DE LA C.A.E
SECTION II :APPLICATION DELA C.A.E PAR LA T.P.F.I
SECTIONIII :ORGANISATION ET REGLE DE FONCTIONNEMENT
CHAPITRE III :EVALUATION DE TRAITEMENT DE LA C.A.E
SECTION I :TRAITEMENT DE CHARGES PAR LA T.P.F.I
SECTION II :INVENTAIRE PERMANENT
PARTIE III :PROPOSITION DE SOLUTION ET RESULTAT ATTENDUS
CHAPITRE I :RECOMMANDATION CONCERNANT L’APPLICATION D’I AS/IFRS
SECTION I :EFFICACITE DE L’APPLICATION DES NORMES
SECTION II :CONTROLE DELA RENTABILITE PAR LA M C P
CHAPITREII:RECOMMANDATION CONCERNANT LE TRAITEMENT DE LA C.A.E
SECTION I : MISE EN PLACE DE LA C.A.E
SECTION II : APPLICATION PRATIQUE
CHAPITE III : RESULTATS ATTENDUS ET IMPACTS
SECTION I : RESULTATS ATTENDUS
SECTION II :IMPACT
CONCLUSIONS
BIBLIOGRPHIE
ANNEXES
