ANALYSE ET DIAGNOSTIC DE LA GESTION DES DOCUMENTS TOPOGRAPHIQUES

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LA CIRCONSCRIPTION TOPOGRAPHIQUE (CIRTOPO)

Mission de la CIRTOPO

La Circonscription Topographique se charge de:
• l’établissement des plans réguliers demandés par le service public ;
• la vérification des plans réguliers annexés aux demandes de terrain ;
• l’élaboration et la vérification PLOF ;
• le bornage de terrains appartenant au service public ;
• la vérification des travaux de bornage ;
• la conservation des documents topographiques fonciers ;
• la mise à jour des documents topographiques fonciers ;
• la délivrance des reproductions de documents topographiques fonciers (plans, PV, états parcellaires…) ;
• la perception des frais de toutes natures y afférentes ;
• la délivrance des renseignements au public ;
• l’assistance de la Commission chargée de constat des lieux ;
• la sensibilisation et la formation des collectivités territoriales en matière technique ;
• la formation des agents des guichets fonciers en matière technique ;
• l’assistance à l’exécution des travaux cadastraux ;
• l’expertise judiciaire relative au foncier.
La circonscription topographique assure le service de proximité plus proche des usagers et s’occupe de toutes les responsabilités administratives concernant les documents topographiques (conservation et délivrance des documents). C’est pour cette raison que nous a poussés d’axer le présent travail au niveau de la CIRTOPO, notamment la Circonscription Topographique d’Antananarivo Atsimondrano et Andramasina.
Notre choix pour ce service est d’abord la quantité d’informations traitées et la disponibilité du Chef de la Circonscription à nous fournir les éléments nécessaires à l ‘étude.

Présentation de la CIRTOPO Antananarivo Atsimondrano et Andramasina

La CIRTOPO d’Antananarivo Atsimondrano fait partie du Service Régional Topographique d’Analamanga. Elle recouvre les districts d’Atsimondrano et d’Andramasina. a. Localisation de la zone et situation géographique
Antananarivo Atsimondrano et Andramasina sont des Districts de Madagascar, situés dans la Région Analamanga. Il est composé de Vingt-Huit (28) communes dont Dix-sept (17) pour Antananarivo Atsimondrano et Onze (11) pour Andramasina.

Les documents conservés à la CIRTOPO Antananarivo Atsimondrano – Andramasina

Les documents archivés au sein de la CIRTOPO Antananarivo Atsimondrano – Andramasina sont constitués par des livres d’enregistrement de reproduction et des opérations de bornages collectifs ou PVCB, ainsi que des plans topographiques tels sont le plan de repérage, le plan cadastral et le plan individuel. En outre, il y a aussi les dossiers fonciers individuels.
Nous définirons ces différents documents et donnerons leurs modes d’édition ou d’acquisition.

Le plan cadastral

Le plan cadastral représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés, ainsi que de certains détails néce ssaires à sa compréhension et à son exploitation par les usagers.
Le plan cadastral d’une zone se compose de feuilles parcellaires de format 65 x 100 cm, en général, et d’un ou plusieurs tableaux d’assembla ge sur un support de même grandeur.
Chaque feuille est désignée par les lettres alphabétiques représentant le code section, du lieu – dit et du canton. Les échelles réglementaires les plus courantes sont 1/500, 1/1000, 1/2000 et 1/5000.

Les plans de repérage

Les cartes ou plans de repérage sont en général un plan d’ensemble d’une zone bien déterminée. Ce sont aussi des documents sur lesquels sont reportés tous les détails topographiques et la toponymie permettant d’y situer les propriétés déjà immatriculées et constituant ainsi une espèce de tableau de recensement des propriétés foncières. Ces détails topographiques sont en fait des objets stables et durables comme : cours d’eau, faille, routes, points géodésiques,… et toutes autres informations stables qui pourront être utiles pour se repérer.
• Donner des renseignements au public concernant la situation d’un immeuble (titré ou en cours de demande) ;
• Repérer et mettre à jour tous les renseignements concernant une zone. Faire une étude d’aménagement.
Donc toutes les propriétés immatriculées (ou en instance d’immatriculation) sont reportées sur des cartes ou plans dits « de repérage » ; de plus dès qu’un immeuble fait l’objet d’une demande, il est aussitôt repéré au crayon sur ces documents et l’agent repéreur doit signaler si la demande ne vise pas, en partie ou en totalité, un immeuble déjà immatriculé ou cadastré, en cours d’immatriculation ou faisant l’objet d’une demande.
Les documents de repérage doivent être géoréférencé et munis de quadrillage (ou de croisillons)c.Leset plansdescoordonnéesindividuelsLaborde correspondantes.
C’est un plan obtenu après une réquisition individuelle et il doit comporter les noms de la propriétaire du terrain ainsi que les propriétaires riveraines y compris le numéro de titre et des bornes. Il y a des éléments suivants dans ce plan comme l’orientation ou le Nord magnétique, les détails se trouvant aux alentours par exemple le bâtiment, la culture, le tombeau, le canal, le poteau, etc. De même, on y trouve l’extrait de repérage ainsi que le cartouche.

Le PVCB

Le PVCB est établi par section par l’ordre croissant des numéros de parcelle. Il donne pour chaque parcelle les renseignements sur son identité physique, ceux concernant le ou les prétendants propriétaires, les réclamations éventuelles se rapportant à la parcelle.

Dossier de bornage

C’est le dossier d’attente après remise du dossier. Il contient le PV, le fiche technique, calcul de contenance et autres dossiers remis au service des domaines.

L’utilisation des archives de documents topographiques

Les documents conservés dans la Circonscription Topographique sont indispensables aussi bien pour le fonctionnement des services fonciers que pour la satisfaction des usagers.
Ces archivesCréationsontdenécessairesBDnumériquepour:
 A partir de la réforme foncière en 2005, tous les travaux topographiques sont exigés à être traités numériquement à partir des outils sophistiqués et des logiciels pertinents. Ceci doit nécessiter des documents des archives pour la digitalisation et la vectorisation des plans. En effet, l’élaboration du PLOF se fait à partir des trésors des
 La mise à jour des plans archives.
La mise à jour des plans est relative aux travaux subséquents sur une propriété ou un terrain. Par conséquent, elle est strictement à effectuer car un plan non à jour est la source des conflits fonciers tels que l’empiètement des limites de terrains, les litiges fonciers, les actes de double vente, etc.
 La vérification
Il s’agit de vérifier la conformité des plans suivant les normes techniques et fait le rapprochement des limites. L’objectif de cette opération est de contrôler le dossier ou le plan en cours La parreproduction rapportaux plans des plan sriverains déjà établis.
 La Circonscription Topographique défende la conservation des informations foncières. En effet, elle est privilégiée de reproduire des plans à la demande des clients. Il y a deux (02) cas possible à la reproduction d’un plan, à savoir :
– Si le plan est archivé, le client pose la demande et on attend le délai de livraison ;
– Si le plan est égaré, ceci nécessite une descente sur terrain pour faire le levé
 La préparationToographiquedes. opérations techniques
Pour les Géomètres Experts privés ou pour le fonctionnaire, ainsi que les opérateurs agréés, il faut toujours une phase de préparation au bureau avant d’exécution des opérations techniques, tel que le bornage ou le rétablissement des limites. Cela nécessite d e consulter les archives pour rapprochement de limites et éviter les empiètements.

NOTION DE BASE

Système d’Information Géographique (SIG)

Un Système d’Information Géographique (SIG) est un outil informatique permettant d’organiser et présenter des données alphanumériques spatialement référencées, ainsi que de produire des plans et cartes.
Ses usages couvrent les activités géomatiques de traitement et diffusion de l’information géographique. La représentation est généralement en de ux dimensions, mais un rendu 3D ou une animation présentant des variations temporelles sur un territoire sont possibles.
Le rôle du système d’information est de proposer une représentation plus ou moins réaliste de l’environnement spatial en se basant sur des primitives graphiques telles que des points, des vecteurs (arcs), des polygones ou des maillages (raster). À ces primitives sont associées des informations attributaires telles que la nature (route, parcelle topographique, aire protégé etc.) ou toute autre information contextuelle (type ou contenance d’une parcelle par exemple.).
L’information géographique peut être définie comme l’ensemble de la description d’un objet et de sa position géographique à la surface de la Terre.
Les SIG offrent toutes les possibilités des bases de données (telles que requêtes et analyses statistiques) et ce, au travers d’une visualisation unique et d’analyse géographique propres aux cartes. Ces capacités spécifiques font du SIG un outil unique, accessible à un public très large et s’adressant à une très grande variété d’applications.
Les enjeux majeurs auxquels nous avons à faire face aujourd’hui (foncier, environnement, démographie…) ont tous un lien étroit avec la géographie.
De nombreux autres domaines tels que la recherche et le développement de nouveaux marchés, l’étude d’impact d’une construction, l’organisation du territoire, la gestion de réseaux, le suivi en temps réel de véhicules, la protection civile… sont aussi directement concernés par la puissance des SIG pour créer des cartes, pour intégrer tout type d’information, pour mieux visualiser les différents scénari is, pour mieux présenter les idées et pour mieux appréhender l’étendue des solutions possibles.

La Base des données

 Définition
Une base de données, en anglais: « data base », est un outil permettant de stocker et de retrouver l’intégralité de données brutes ou d’informations en rapport avec un thème ou une activité ; celles-ci peuvent être de natures différentes et plus ou moins r eliées entre elles. Dans la très grande majorité des cas, ces informations sont très structurées, et la base est localisée dans un même lieu et sur un même support.
La base de données est au centre des dispositifs informatiques de collecte, de mise en forme, de stockage, et d’utilisation d’informations.
 Composants
Le dispositif comporte un Système de Gestion de Base de Données (SGBD) :
Matériel
La manipulation de données est une des utilisations les plus courantes des ordinateurs, interconnectés les unes avec les autres (par câble ou wifi). L’un d’eux est configuré en tant que serveur qui stocke la base, les autres en tant que clients et doivent se connecter au serveur pour consulter la base.
Données
Les bases de données sont des informations qui peuvent être utilisées dans presque tous les secteurs d’activités, tel que : la finance, les assurances, les écoles, l’épidémiologie, l’administration publique (statistiques notamment), les médias, etc…
Logiciel
C’est un moteur qui manipule la base de données et dirige l’accès à son contenu. De tels dispositifs souvent appelés base de données comportent également des logiciels applicatifs, et un ensemble de règles relatives à l’accès et l’utilisation des informati ons. Voici quelques exemples de logiciel de SGBD : PostgreSQL, MySQL, Oracle, … .
 Principes de fonctionnement
La gestion et l’accès à une base de données sont assurés par un ensemble de programme qui constitue le Système de gestion de base de données (SGBD ). Un SGBD doit permettre l’ajout, la modification et la recherche de données. Un système de gestion de bases de données héberge généralement plusieurs bases de do nnées, qui sont destinées à des logiciels ou des thématiques différentes.
Actuellement, la plupart des SGBD fonctionne selon un mode client/serveur. Le serveur (sous-entendu la machine qui stocke les données) reçoit des requêtes de plusieurs clients et ceci de manière concurrente. Le serveur analyse la requête, la traite et retourne le résultat au client. Le modèle client/serveur est assez souvent implémenté au moyen de l’interface des sockets; le réseau étant Internet.
Une variante de ce modèle est le modèle ASP (Application Service Provider). Dans ce modèle, le client s’adresse à un mandataire (broker) qui le met en relation avec un SGBD capable de résoudre la requête. La requête est ensuite directement envoyée au SGBD sélectionné qui résout et retourne le résultat directement au client. [6]
 Les avantages de la Base de données
En voici quelques-uns des avantages parmi tant d’autres, il permet :
• de stocker Beaucoup d’informations, avec moins d’efforts ;
• d’avoir plus de rapidité et d’amoindrir les erreurs ;
• de faciliter les recherches ;
• d’avoir une convivialité et une facilité d’utilisation.

Application Web

 Définitions
En informatique, une application web est une application manipulable grâce à un navigateur web. De la même manière que les sites web, une application web est généralement placée sur un serveur et se manipule en actionnant des widgets à l’aide d’un navigateur web, via un réseau informatique (Internet, intranet, réseau local, etc.)
L’Internet est un réseau global et ouvre un accès au monde, tandis que l’Intranet est un réseau local fermé au sein d’une entreprise, contrôlant strictement l’accès des utilisateurs.
Les utilisateurs utilisent les navigateurs standards de l’internet ou de l’intranet pour accéder aux informations grâce à l’application web.
 Principe
La programmation web peut prendre différentes formes : de la simple page statique à la page dynamique avec connexion à une base de données.
Lorsqu’on connecte les ordinateurs en réseau, il devient intéressant de concentrer certaines ressources (c’est-à-dire des informations et des programmes) sur un seul ordinateur, et de permettre aux autres ordinateurs de se servir de ces ressources uniquement lorsqu’ils en ont besoin. C’est l’architecture client-serveur. [7]
Le web fonctionne en mode client/serveur c’est-à-dire qu’il y a des machines dites serveurs qui proposent des ressources et des machines appelées clients qui utilisent ces ressources. Les ressources sont par exemple des pages HTML, des images, des fichiers XML ou encore des programmes comme PHP, Java, ASP.NET, Python, Perl, … chargés de générer les données à la demande. Le client accède aux ressources à l’aide du protocole de communication HTTP.
 Les protocoles
• Qu’est-ce qu’un protocole ?
Un protocole est une convention de communication entre deux ordinateurs. Lorsque deux ordinateurs communiquent entre eux, ils utilisent à chaque fois plusieurs protocoles en même temps, et ces protocoles sont inclus les uns dans les autres.
Le dialogue entre le client et le serveur repose sur toute une série de protocoles imbriqués les uns dans les autres
• Les protocoles d’Internet
TCP/IP
Le protocole de base qui structure Internet, pas seulement le web, mais aussi les autres composantes d’Internet, comme le FTP et le mail s’appelle TCP/IP. De ce fait, il s’agit déjà de deux protocoles imbriqués : TCP et IP.
TCP/IP permet de transformer les signaux physiques en information numérique. Dans la programmation d’un site web, on utilise un protocole logique qui s’appuie sur TCP/IP.
• HTTP – le protocole du web
Au-dessus de TCP/IP, le web repose sur le protocole HTTP. C’est le protocole spécifique du web, qui signifie : Hyper-Text Transfert Protocole
HTTP est donc la langue dans laquelle le serveur et le client dialogue.
 Le serveur
C’est l’ordinateur sur lequel se trouvent les ressources. Il joue en premier lieu un rôle de distributeur de fichiers. Il peut rendre diverses sortes de services. En plus du serveur web, nous pouvons avoir un serveur de données qui va héberger le Système de Gestion de Base de
Données (SGBD). Et pour y accéder, on utilise le langage universel d’interrogation des bases de données : SQL. [8]

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE I : GENERALITES
CHAPITRE 1: DIRECTION DES SERVICES TOPOGRAPHIQUES
1.1. Historique
1.2. Mission de la DST
1.3. Constitution de la direction des services topographique (DST)
1.4. Organigramme de la DST
CHAPITRE 2: LA CIRCONSCRIPTION TOPOGRAPHIQUE (CIRTOPO)
2.1 Mission de la CIRTOPO
2.2 Présentation de la CIRTOPO Antananarivo Atsimondrano et Andramasina
a. Localisation de la zone et situation géographique
b. Organigramme de la CIRTOPO Antananarivo Atsimondrano-Andramasina
2.3 Les documents conservés à la CIRTOPO Antananarivo AtsimondranoAndramasina
2.4 L’utilisation des archives de documents topographiques
CHAPITRE 3 : LA REFORME FONCIERE
3.1 Généralité sur la réforme
3.2 Objectif de la réforme
3.3 Axe de mise en œuvre
CHAPITRE 4 : NOTION DE BASE
4.1 Système d’Information Géographique (SIG)
4.2 La Base des données
4.3 Application Web
PARTIE II : ANALYSE ET DIAGNOSTIC DE LA GESTION DES DOCUMENTS TOPOGRAPHIQUES
CHAPITRE 5: SITUATION DU PROBLEME
5.1 Diagnostic interne
a. Forces des archives
b. Faiblesses des archives
5.2 Diagnostic externe
a. Valeurs des archives
b. Les archives face aux menaces
CHAPITRE 6: PRESENTATION DES PROBLEMES ET OBJECTIFS
6.1 Analyse des problèmes
6.2 Proposition des solutions
PARTIE III : CONCEPTION ET MISE EN APPLICATION DE GEDTOPO
CHAPITRE 7:CONCEPTION DE GEDTOPO
7.1 Conception de la base de données
a. Description des outils utilisés
b. Conception de la base de données
7.2 Présentation des différents menus
CHAPITRE 8 : MISE EN APPLICATION
8.1 Installation suivi de la connexion à la base de données
a. Pré requis
b. Installation proprement dite
8.2 Quelques traitements des documents dans la CIRTOPO nécessite le GEDTOPO 54
a. Demande des plans
b. Demande Origine
c. Morcellement
d. Fusion
CHAPITRE 9 : CONTRIBUTION à la vectorisation automatique des plans
9.1 Objectifs :
9.2 Mise en place :
9.3 Utilisation :
CHAPITRE 10 : ETUDE BUDGETAIRE
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE

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