AMELIORATION DU SYSTEME BUDGETAIRE

Le budget de fonctionnement

ย  ย  ย Pour รฉlaborer le budget de fonctionnement, on va suivre le processus suivant :
a- collectes journaliรจres des donnรฉes ร  partir des saisies des factures de lโ€™annรฉe N ;
b- traitement des donnรฉes recueillies : – ventilation/rubrique
– ventilation/filiรจre/Direction Gestionnaire ;
c- demande de la situation budgรฉtaire des diffรฉrentes cellules budgรฉtaires par le biais de la CGB ;
d- rapprochement de ces deux รฉtapes b et c ;
e- reproduction des situations budgรฉtaires exactes de chaque filiรจre de lโ€™annรฉe N ;
f- projet de budget par CGB ร  partir des donnรฉes dรฉterminรฉes en e ;
g- demande de projet de budget auprรจs de chaque filiรจre ;
h- production des deux projets f et g pour lโ€™organe de dรฉcision de la Direction Financiรจre (DF) pour รฉtude ;
i- production du projet aprรจs รฉtudes pour soumettre au Comitรฉ Directeur (Codir) ;
j- production du projet de Budget dรฉcidรฉ par Codir ร  soumettre au CA ;
k- รฉlaboration du budget dรฉfinitif aprรจs dรฉcision du CA ;
l- divulgation du budget dรฉfinitif aux diffรฉrentes filiรจres.
Ce budget est reprรฉsentรฉ sous la forme ci-aprรจs : Code, Intitulรฉ,ย  Montant, Code budgรฉtaire alpha numรฉriques en trois parties :
1e partie : un chiffre 6 indicatifs dโ€™une dรฉpense de fonctionnement
2e partie : deux lettres dรฉsignant le type de dรฉpenses
3e partie : deux chiffres sous forme de rang indiquant la nature des dรฉpenses
Exemple : 6ACO1 G : fonctionnement

Archivages mal tenus

ย  ย  ย Une difficultรฉ de recherche, un manque de preuve et une รฉventualitรฉ des pertes sont les problรจmes majeurs au niveau de lโ€™archive. Les problรจmes sont dus :
– au non suivi de lโ€™entrรฉe-sortie des piรจces ;
– ร  lโ€™inexistence du contrรดle rรฉgulier sur le classement ;
– ร  lโ€™insuffisance des matรฉriels adรฉquats pour la conservation des documents pรฉrimรฉs ;
-au mauvais classement des documents car des documents rรฉcemment crรฉes sont classรฉs avec dโ€™autres qui sont destinรฉs ร  รชtre transfรฉrรฉs dans lโ€™archive.
En consรฉquence, le travail du responsable, en vue dโ€™รฉlaborer un prรฉ-budget se trouve bloquรฉ par la recherche dโ€™une piรจce justificative parfois difficile ร  trouver au moment oรน lโ€™on en a besoin. Il en est de mรชme pour le CGB, qui a besoin des informations probantes pour pouvoir extrapoler et รฉmettre une prรฉvision se trouvant dans la limitation causรฉe par la perte des donnรฉes.

Dรฉpassement du budget

ย  ย  ย Le dรฉpassement du budget est dรป ร  lโ€™insuffisance de suivi et de contrรดle budgรฉtaire et aussi par le manque dโ€™une meilleure division du budget allouรฉ ร  chaque direction ou filiรจre. Par exemple, on doit bien trancher par mois ou par trimestre le budget annuel allouรฉ en fonction des dรฉpenses quโ€™on doit effectuer. Il est dรป aussi ร  la non maรฎtrise de lโ€™environnement dโ€™un investissement lors de lโ€™รฉlaboration du budget ; cโ€™est-ร -dire insuffisance dโ€™information et aussi par la nouvelle politique gouvernementale quโ€™on doit suivre.

Risque du gonflement du budget

ย  ย Pourquoi nous disons quโ€™il y a gonflement du budget ? Referons-nous aux principes qui soulignent quโ€™un gonflement du budget peut รชtre apprรฉciรฉ par lโ€™analyse des situations des dรฉpenses engagรฉes dโ€™une sociรฉtรฉ donnรฉe. Aussi, le risque repose sur lโ€™attitude de certains acteurs. Il se peut quโ€™ils se servent de la situation pour atteindre leur but personnel, tout en proposant leur budget avec une marge de sรฉcuritรฉ volontairement gonflรฉe en augmentant les prรฉvisions. Cette situation porte atteinte sur lโ€™efficacitรฉ du systรจme budgรฉtaire car la prรฉvision constitue une base de rรฉfรฉrence pour le contrรดle. Il se peut รฉgalement que les responsables opรฉrationnels considรจrent le budget comme un instrument de contrainte, ainsi, ils nรฉgligent dโ€™acquรฉrir le bagage minimum de la comptabilitรฉ en รฉtablissant le budget avec une grande marge.

Charges directes imprรฉcises

ย  ย  ย La mรฉconnaissance des coรปts exacts peut surgir car les charges rรฉelles ne peuvent pas รชtre connues de faรงon effective, et la comptabilitรฉ ne reflรจte plus la rรฉalitรฉ vรฉcue dans la sociรฉtรฉ et cela pourrait avoir une influence nรฉfaste dans lโ€™interprรฉtation. Concernant les donnรฉes comptables, on ne sait plus sโ€™il y avait surรฉvaluation ou sous รฉvaluation des coรปts. Les charges directes sont incorporรฉes dans les charges diverses ou bien dรฉpenses diverses. Donc, la dรฉtermination des charges directes au sein de la Sociรฉtรฉ TELMA SA risque dโ€™รชtre imprรฉcise car elles sont susceptibles de laisser de cรดtรฉ les informations essentielles pour la fixation de la marge. Tout ceci nous permet de dire que le dรฉpartement contrรดle de gestion et du budget rencontre des difficultรฉs pour savoir les vraies charges directes qui sont des facteurs pour lโ€™รฉlaboration du budget.

Eloignement des autres agences

ย  ย  ย  Pour plus dโ€™รฉconomie, les divers plis destinรฉs ร  lโ€™administration centrale sont envoyรฉs par une voiture mรชme ou un coursier. Mais il arrive assez souvent que les colis attendent pour cause dโ€™irrรฉgularitรฉ des dรฉparts ou dโ€™embouteillage ou pour dโ€™autres raisons. Pendant ce temps, les agents qui doivent sโ€™occuper de ces documents ร  la centrale restent bloquรฉs ; Avec un tel procรฉdรฉ de transmission et dโ€™รฉloignement gรฉographique, les documents prennent beaucoup de retard. Ils ne peuvent non plus รฉchapper ร  une longue procรฉdure de contrรดle une fois arrivรฉe ร  destination. De plus, en cas dโ€™erreur dรฉtectรฉe et cours de contrรดle et/ou de vรฉrification, le document sera remis ร  leur expรฉditeur. Ceci retarde encore un peu plus le traitement du document. Puisquโ€™il faut attendre lโ€™arrivรฉe de tous les documents se rapportant au mois pour รฉtablir le budget rรฉel, la longueur du circuit des documents pose un sรฉrieux problรจme. En effet, ce dernier sera faussรฉ si toutes les opรฉrations concernant le mois en question nโ€™รฉtaient pas comptabilisรฉes. Dans lโ€™opรฉration de mise ร  jour, il est crucial de traduire exactement la rรฉalitรฉ sinon le budget rรฉel aurait perdu tout son sens. Il est alors important pour la sociรฉtรฉ TELMA SA de savoir comment รฉviter ce long circuit des documents. Toutefois, cela ne rรฉsoudra pas entiรจrement le problรจme de lenteur car la mise ร  jour du budget rรฉel peut-รชtre aussi diffรฉrรฉe pour dโ€™autres raisons.

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Table des matiรจres

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : Prรฉsentation gรฉnรฉrale du cadre de la recherche
CHAPITRE I โ€“ Prรฉsentation gรฉnรฉrale de la Sociรฉtรฉ
Section 1. Historique
Section 2. Disposition lรฉgale
Section 3. Structure organisationnelle
CHAPITRE II. Activitรฉs et Environnement de TELMA
Section 1. Activitรฉs
Section 2. Environnement de TELMA
Section 3. La direction du Contrรดle de Gestion et du Budget
CHAPITRE II. Rappel thรฉorique sur le ยซSystรจme Budgรฉtaire ยป
Section 1. Dรฉfinition
Section 2. Suivi budgรฉtaire
Section 3. Contrรดle budgรฉtaire
DEUXIEME PARTIE : Analyses des problรจmes
CHAPITRE I. Problรจmes liรฉs ร  lโ€™รฉlaboration du budget
Section 1. Insuffisance des donnรฉes
Section 2. Incidence du ยซ Systรจme Budgรฉtaire ยป sur les diffรฉrents acteurs du budget
Section 3. Manque de la comptabilitรฉ analytique dโ€™exploitation
CHAPITRE II. Problรจmes liรฉs ร  lโ€™exรฉcution du Budget
Section 1. Long circuit des documents
Section 2. Traitement lent des documents
CHAPITRE III. PROBLEMES LIES AU CONTRร”LE BUDGETAIRE
Section 1 : Lacunes au niveau de lโ€™รฉlaboration de budget
Section 2 : Insuffisance de moyen de contrรดle budgรฉtaire
TROISIEME PARTIE : PROPOSITION DES SOLUTIONS
CHAPITRE I : Solutions proposรฉes concernant lโ€™รฉlaboration du budget
Section 1. ร‰laboration du systรจme de classement
Section 2. Redรฉfinition des objectifs
Section 3. Crรฉation dโ€™un service de la C.A.E
CHAPITRE II. Solutions proposรฉes concernant la rรฉalisation du budget
Section 1 : Allรฉgement des procรฉdures administratives
Section 2 : Accรฉlรฉration du traitement des documents
CHAPITRE III. Solutions proposรฉes concernant le contrรดle budgรฉtaire
Section 1 : Application de la mรฉthodologie dโ€™รฉlaboration du budget
Section 2. Mise en ล“uvre des procรฉdures de contrรดle budgรฉtaire
CHAPITRE IV. Solutions retenues et rรฉsultats attendus
Section 1. Solutions retenues
Section 2. Rรฉsultats attendus et recommandations gรฉnรฉrales
CONCLUSION GENERALES

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