Soutenance mémoire
Utilité et Rôle du transit
Utilité du transit Une société ou une personne physique fait appel à des sociétés de transit pour des multiples raisons, entre autres lorsqu’elle ne possède pas l’agrément émanant de la Direction Générale de la Douane aux fin d’exercer la profession de commissionnaire agréé en douane même pour son propre compte.
Rôle du transitaire Le transitaire à pour fonction d’établir en détail les déclarations en douane pour la compte de ses clients. Agrée par l’administration des douanes, il se substitue intégralement à l’importateur ou l’exportateur pour l’accomplissement des formalités douanières d’entrée ou de sortie des marchandises. Il agit en principal obligé, donc seul responsable et seul redevable du paiement des droits et taxes vis-à-vis de la douane. Etant transitaire mandaté, CCM-Transit exécute les ordres de son mandat et ne pesse outre ses instructions.par ailleurs, il doit conseil et obligeance à son donneur d’ordre. De ce fait le transitaire a des obligations envers ses clients. En général, il y en a quatre :
• A la réception des marchandises, il lui apparent du vérifier l’état des marchandises et de faire constater les avances selon le cas et requérir une expertise à la demande son client.
• A réserver les recours de son client à l’encontre de l’expéditeur et du transporteur, notamment en prenant les réserves qui s’imposent.
• A garder et à conserver les marchandises et doit prendre toute les mesures utiles en vue d’assurer leur conservation.
• A réexpédier les marchandises non-conformes avec soins de telle sorte que les marchandises proviennent intactes à destination et qu’on cas des dommages constaté à l’arrivée, son client peut avoir recours contre le transport. Les obligations du transitaire pouvoir également être définir par les incoterms. Incoterms : C’est la nature de contrat qui doit être mentionnée sur toute facture. C’est le terme le contrat qui lie le vendeur et l’acheteur. Le vendeur étant exportateur et l’acheteur, l’importateur. Les différentes incoterms souvent utilisés à Madagascar sont : Le FOB (Free on Board) : Seul le cout des marchandises est facturé, l’acheteur prend en charge tous les frais de l’acheminement des marchandises depuis son embarquement sur les navires au port de chargement jusqu’à la livraison dans les magasins. La responsabilité du vendeur s’arrêter des qui les marchandises sont à bord du navire. Le CAF (Coût, Assurance et Fret) : le cout et le fret des marchandises jusqu’au de destination sont a la charge du vendeur. Le FOB, l’assurance et affrètement les marchandises jusqu’au port de destination sort à la charge du vendeur.
La Facture Commerciale
Avant, l’embarquement des marchandises, l’établissement de la facture commercial est nécessaire car à la conclusion du contrat précède son exécution. Elle précise les termes indispensables relatifs à leur obligation. Ainsi chacun soit quand et où se termine sur sa responsabilité. En effet, elle formalise la proposition du vendeur (exportation) et permet à l’acheteur (importateur) de connaître les spécificités et caractéristiques des marchandises selon la commande. Sur le plan financier, c’est le support comptable. Sur le plan douanier, c’est la base utilisée aussi bien à Madagascar qui à l’étranger pour la détermination de la valeur en douane. Elle est également utilisée par l’acheteur pour solliciter des autorisations comme la demande d’exonération des droits et taxes, L’ouverture d’un crédit documentaire (CREDOC) lorsque cette technique est imposée par le vendeur (exportateur).
Définition générale de l’organisation
L’organisation est un élément de base de control interne, elle suppose l’ordre,l’harmonie, la coordination et le contrôle ; sans organisation concrète les membres de l’entreprises s’croient en droit d’entreprendre n’importe quoi. Pour THIETART (1989): L’organisation permet de définir les tâches à remplir, de les regrouper ; d’établir les liens regrouper de coopération et d’information qui unissent les Hommes entres eux ; de créer les unités de soutien qui permettent aux responsables de disposer d’expertises complémentaire. Toute structure organisationnelle gère les interdépendances entre les unités en essayant d’articuler la division du travail et la coordination, la différenciation et l’intégration. L’organisation est l’élément central du management ; elle constitue la structure essentielle au sein de laquelle les individus agissent ; elle influence les actions et conditionnent largement l’efficacité de l’Entreprise. Pour ROBERT LE DUFF (2000), il s’agit de comprendre les comportements dans l’organisation (Les croyances, la culture, les valeurs, les représentations communes,…) ; ensuite, comprendre la structure et chercher à maîtriser les comportements et savoir maîtriser la structure. Une organisation comportant une définition claire des responsabilités, disposant des ressources et des compétences adéquates et s’appuyant sur des systèmes d’information, sur des procédures ou modes opératoires, des outils et des pratiques appropriés.
Le Système d’information
L’information est l’action de donner d’un fait (exemple : presse est un moyen d’information).C’est l’étude de divers mode d’émission, de réception, de traitement des informations que comporte tout message, peut être écrit, ou verbale ou numérique. Dans le langage de l’entreprise, une information est un élément de connaissance d’origine interne ou externe qui fait l’objet d’échange dans le but de faciliter la prise de décision et son exécution.
Définition Un système d’information est un ensemble d’information et de procédures de calcul (traitement) destiné à assurer la liaison entre :
– l’extérieur ;
– les organes chargés de la direction et du contrôle à tous les niveaux : système de décision ;
– les organes chargés d’exécuter les décisions : système opération.
Un système d’information de l’entreprise offre à tout agent l’accès de toutes les données, documents ou graphiques facilitant la compréhension des problèmes en cours ou qui sont nécessaire pour l’environnement du travail à effectuer.
Caractéristique de l’information L’information est un élément de connaissance, un enseignement élémentaire susceptible d’être transmit et conservé grâce a un code. Toute information est donc considérée sous deux aspects :
• Sa signification appelée aussi continue sémantique (sens)
• Sa structure appelée syntaxe
Pour être utile, une information doit présenter certaine qualité :
Pertinence : l’information pertinente est bien adapter au besoin de ses utilisateurs ;
Fiabilité : l’information doit être digne de confiance sûre et de bonne source, bien contrôler, exacte et à jour ;
Accessibilité : l’information doit être facile à obtenir c’est-à-dire sans qu’il soit nécessaire de multiplier le nombre de manipulation, son accès doit être rapide.
Les moyens matériels, techniques et informationnels
Les moyens techniques, matériels et informationnels sont aussi indispensables et inséparables. Déjà, l’information est indispensable au sein de l’entreprise, sa transmission nécessite des techniques et des moyens. Les moyens techniques et matériels sont nécessaires pour le recueil de bonnes informations de manière ascendante et descendante de la structure. Le système d’information de la CCM-Transit a pour but de recueillir, traiter, analyser et faire circuler des informations suffisantes, fiables et pertinentes de manière rapide afin de constater une prise de décision sur les réalisations par rapport aux prévisions. Elle utilise et dispose des matériels de nouvelles technologies de l’information et de la communication. Elle dispose au moins, de deux micro-ordinateurs par service et département. La CCM-Transit possède un site afin de faciliter son travail et la communication vers les différentes agences, les clients et les partenaires divers. Chaque bureau est équipé d’un téléphone fixe et les cadres sont dotés d’un cellulaire de chaque. Pour se faire connaître dans le monde entier, la CCM-Transit a son site personnel : www.CCM-Transit.mg. La communication joue un rôle très important dans le monde des affaires, elle a pour finalité d’accroître l’image de marque de la société en question. Les rapports internes permettent de développer la porte feuille des relations utiles de l’entreprise. Pour se faire, la société fait appel à deux modes de communication : La communication interne : à laquelle la force d’une prestation de service dépend, elle doit être impérative et fiable. La CCM-Transit possède un délégué de personnels afin de défendre les intérêts des personnels, et a pour rôle de transmettre de réclamations et des informations venant des personnels. La communication est aussi un moyen de motivation pour les personnels. La communication externe : il s’agit de faire une place sur le marché, donc de persuader la clientèle sur le service que la CCM-Transit offre. La publicité est d’ailleurs le moyen par lequel la CCM-Transit se fait connaître. Elle utilise : la publicité sur ses propres véhicules grâce à des autocollants ; panneaux publicitaires ; distribue des cadeaux tels que des calendriers, des Tee-shirt, des brochures à ses clients ; insertion publicitaire dans l’annuaire téléphonique ; publicité permanente à travers son site web En tout, la stratégie de communication que la CCM-Transit utilise est la « Stratégie PULL » puisqu’elle attire les clients vers le service qu’elle offre, et permet de fidéliser ses clients. Les moyens matériels de la CCM peuvent se classifier en deux : le matériel mobil et le matériel immobile.
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Table des matières
IN T R O D U C T I O N
PREMIERE PARTIE : « Généralités sur terrain de recherche: CCM- Transit »
Chapitre I : « Présentation de la CCM – transit »
Section 1 : Historique de la CCM-Transit
1.1-Comment était venue l’idée ?
1.2-Dénomination et répartition des parts
1.3-Financement et apports personnels en matériel
1.4-Nomination du Gérant – Siège social
1.5-Activité de début
1.6-Evolution en activités
1.7-Description Générale de la CCM-Transit
Tableau n° 01 : Description générale de la CCM-Transit
Section 2 : Organisation de la CCM-Transit
2.1-Organigramme de la CCM-Transit
Figure n°01 : Organisation de la CCM-Transit
2.2-Relation technique inter-Service
2.2.1-La Direction Générale
2.2.2-Le département commercial
2.2.3-Le département exploitation
2.2.4-Le Département transit
2.2.5-Le département Administratif et Financière
Chapitre II : « Approche théorique du transit »
Section 1 : Théorie générale du transit
1.1-Définition
1.2-Rôle et utilité du transit
1.2.1-Utilité du transit
1.2.2 Rôle du transitaire
1.3-Les régimes douaniers
1.3.1-Généralités
1.3.2-Les types de régime couramment utilisés chez CCM transit
1.3.2.1-Mise à la consommation (Im 4)
1.3.2.2-Régime d’exportation définitive (Ex1)
1.3.2.3-Régime d’admission temporaire ou IM5
1.3.2.4-Régime de Réexportation ou Ex3
1.4-Les documents nécessaires
1.4.1-L’ordre de Transit (OT)
1.4.2-La Facture Commerciale
1.4.3-La lettre de transport
1.4.3.1-Le connaissement maritime ou bill of loading
1.4.3.2-La lettre de transport aérien (LTA) ou l’Air Way Bill (AWB)
1.4.4-La liste de colisage ou Parking List
1.4.5-Certificat d’origine
1.4.6-Le certificat d’assurance ou attestation d’assurance
1.4.7-L’attestation de non assurance
1.4.8-Fiche d’apurement
1.4.9-Le décompte de valeur
1.4.10-L’attestation de destination (AD)
1.4.11-La déclaration des éléments relatifs à la valeur en douane (DV1 et DV1 Bis)
1.4.12-BSC ou Border eau de suivi de Cargaison
1.4.13-FSI Bis ou Fiche statistique à l’importation BIS
1.4.14-Autorisation Spécifique
1.4.15-Le NIF ou Numéro d’Identification Fiscale
1.5. Les Opérations de transit
1.5.1-Phase préliminaire au dédouanement à l’importation
1.5.1.1-Au niveau de la banque
1.5.1.2-Au niveau de la douane
1.5.2. Préparation des décaissements
1. 5.3-Réception des Marchandises et le dépotage
Section 2: Procédure de dédouanement
2.1-Définition
2.2-Processus de travail
2.2.1-Réception des documents venant du client
2.2.2-Ouverture d’un dossier
2.2.3-Etablissement de la déclaration
2.2.4-Consultation du tarif douanier
2.2.5- Le décompte de valeur
2.2.6-Frappe de déclaration et rangement du dossier
2.3-Le système de la Formalité de Dédouanement
2.3.1-Système SYDONIA 2.2et 2.3
2.3.2-Système de SYDONIA 2.7
2.3.3-SYDONIA ++
2.3.3.1-Les objectifs du SYDONIA ++
2.3.3.2-Les outils modernes associés au SYDONIA ++
Chapitre III: « Théorie générale sur l’organisation, le contrôle managériale et le système de communication, d’information, de motivation »
Section 1- L’organisation et le contrôle managériale
1.1-Définition générale de l’organisation
1.2-Les modes organisationnels
1.3-Les activités managériales
1.3.1-Importance du contrôle managérial
1.3.1.1- Définition du contrôle
2.3.1.2-Forme
Section 2 : Théorie générale sur le Système d’information, communication et motivation
2.1-Le Système d’information
2.1.1-Définition
2.1.2-Caractéristique de l’information
2.2-Système de communication
2.2.1-Définition
3.2.2-Importance de la communication
2.3-Système de motivation du personnel
CONCLUSION
DEUXIEME PARTIE : « Analyse du système organisationnel et du contrôle des activités. Solution et Recommandation »
Chapitre I : « Analyse du système organisationnel de la société »
Section 1 : Analyse des moyens utilisés
1.1-Moyens humains
1.2- Les moyens financiers
1.3- Les moyens matériels, techniques et informationnels
1.3.3.1- Matériel mobil
1.3.3.2-Matériel immobile
1.4- Les moyens organisationnels
Section 2 : Le Mode organisationnel du CCM-Transit
2.1-Les forces du mode organisationnel du CCM-Transit
2.2-Les faiblesses du mode organisationnel du CCM-Transit
2.3-Problèmes liés à l’organisation
Chapitre II: « Les Problèmes rencontrés par le Siège »
Section 1: Analyse interne de la CCM-Transit
1 .1-Les Forces de la CCM-Transit
1.2-Les faiblesses de la CCM-Transit
1.2.1-Ressources humaines
1.2.2-Ressources matérielles
1.2.3-Ressources financières
1.2.4-Ressources technique
1.3-Les problèmes par rapport aux exigences de la clientèle
Section 2 : Problème rencontrés en rapport avec l’environnement externe
2.1-Au niveau de la douane
2.2-Sur le plan politico-économique
2.3-Au niveau concurrentiel
2.3.1- Les concurrents directs
2.3.2- Les concurrents indirects
Section 3 : Impacts des forces et faiblesses
Chapitre III : « Solutions proposées et Recommandations»
Section I : Solution proposées
1.1-Amélioration de l’organisation générale du fonctionnement hiérarchique
1.1.1-Au niveau de la société
1.1.2 : Au niveau de la clientèle
1.1.3 : Au niveau de l’administration des douanes
1.1.3.1-Renouvellement du parc informatique
1.1.3.2-Sécurisation de la marchandise
1.1.3.3-Mise en place de toutes les fonctionnalités du Sydonia++ surtout celles qui ne sont pas activées
1.1.3.4-Dialogue entre les deux parties
1.1.3.5-Mise en place d’une bibliothèque de mise à jour
1.2-Amélioration de la motivation du personnel pour leur performance
1.2.1-Formation
Figure n°02 : Etapes de réalisation de la formation
1.2.2-Augmentation de la rémunération
1.2.3-Intéressement au résultat
1.2.4-Système d’encouragement
1.2.5 : Rajeunissement du personnel
Tableau n°02 : Tableau de comparaison
1. 3-Amélioration du système de contrôle
1.3.1-Perfectionnement du Contrôle informationnel : « Amélioration de la circulation des informations »
1.3.2-Perfectionnement du contrôle maîtrise : « Recours aux nouvelles technologies »
1.3.3-Perfectionnement du contrôle régulation : « Ajouts et amélioration des outils et équipements »
Section 2 : Recommandation
2.1-Impacte de l’amélioration
2.1.1-Impacte sur la bonne gestion administrative exige une organisation idéale
2.1.2-Impacte de la motivation des personnels
2.1.3-Impacte sur l’instauration de la bonne communication pour assurer la gestion administrative efficace
2.2-Recommandations pratiques
2.2.1-Recommandation pratique pour l’amélioration du système d’organisation
Figure N°03 : Les étapes d’une démarche organisationnelle
2.2.2- Recommandation pratique sur la motivation de personnel
2.2.3-Recommandation sur l’instauration de la bonne communication pour assurer une gestion administrative efficace
CONCLUSION
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
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